Les échos du Conseil municipal du 9/09/2021, 20h, Mairie:

produits par le Génovéfain Net

Une dizaine de personnes dans la salle, la vie reprend, pas de représentant de la presse.

Les places sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau.

Monsieur le Maire annonce que c’est Dalila CHABIER qui sera secrétaire de séance, contrairement à ce qu’il avait annoncé lors du précédent Conseil, le 26 juin, où il avait dit que la prochaine fois ce serait Dominique LABARRE. Il est vrai que cette dernière sera en retard complètement imprévu, Monsieur le Maire ayant remis les éléments à Dalila CHABRIER bien avant l’ouverture, il n’avait pas l’intention de suivre son annonce du 26 juin.

Dalila CHABRIER fait l’appel, la séance démarre avec une dizaine de minutes de retard du fait de difficultés de réglages de l’installation du matériel de prise de vue et de diffusion par la Commune sur Facebook. Beaucoup d’auditeurs, il est vrai, se plaignent de la qualité du son.

Commentaire : Même remarque que la précédente fois, c’est bien de tourner, ce serait mieux de connaître dans quel sens… sinon la danse n’est pas bonne…

Sont présents : Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Hervé KRAUZÉ, Jean-Louis AGNES, Dalila CHABRIER, Françoise RIBEIRO, Éric LE GUIENNE, Didier FALAMPIN (arrivé à 20h25), Corinne KAPUSTA et Olivier POTIRON, pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »);

Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Alain BOSC et Fabrice DORÉ pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;

Thierry RÉMOND et Dominique LABARRE (arrivée à 20h20) pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)

Absent(e)s excusé(e)s avec pouvoir : Xavier BOULIN avec pouvoir à Hervé KRAUZÉ, Séverine DUPERCHE avec pouvoir à Daniel VEREECKE, Marc LEFEVRE avec pouvoir à Françoise FIBEIRO, Émilie FERNANDES avec pouvoir à Pierre HAUTOT

Beriza ZIEGLER avec pouvoir à Thierry RÉMOND pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)

Avant d’engager l’ordre du jour, Monsieur le Maire évoque le départ et le remplacement de Vincent ABOT, Directeur Général des Services partant, il informe que son remplaçant arrivera le 20 Octobre. Qu’il s’agit de Martial DUFLOT, par ailleurs Maire de Therdonne. Qu’il y a eu plusieurs candidatures mais que le choix s’est porté plutôt sur un jeune, afin d’avoir quelqu’un qui puisse aller jusqu’au terme du mandat.

La présence des élus à la suite de la réunion du 9 Septembre 2021: globalement ça baisse… NASG toujours plus…

Commentaire: Sans, bienvenu…

On passe à la suite, Monsieur le Maire évoque l’ordre du jour et la répartition des élus qui en feront la présentation.

Commentaire: Sans.

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 24 juin :

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal. Ce alors qu’Alain BOSC a signalé que la future zone est 2AUi et non pas comme inscrit 1AUi ; que Christelle MARIN a signalé une erreur sur le nombre d’élèves concerné par le calcul de la coopérative de Camille CLAUDEL ; également une erreur sur le décompte du périscolaire ; et sur le nombre d’offres sur le bassin des eaux pluviales qui est de 6 et non 5….

Commentaire : Pas mal d’erreurs pour une approbation générale…

• Les conseillers municipaux prennent acte des décisions prises par Monsieur le Maire depuis le dernier conseil en vertu de la délégation reçue pour la signature des marchés publics. Monsieur le Maire fait peu de présentations par rapport au document remis sur table, ce qu’il fait pourtant habituellement.
• Le suivi des dépenses de Monsieur le Maire, dans le cadre de sa délégation de Marchés publics

1. Subventions aux associations:

Monsieur le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances. En fait, il s’agit de revenir sur les demandes de l’Association l’Envol, d’une part, et du Comité de Jumelage, d’autre part. Pour l’Envol, selon l’adjointe, il n’y aurait pas eu de demande adressée ce que contredit Dominique LABARRE « il y a eu une demande » coupera-t-elle quand la question sera évoquée. L’adjointe aux finances propose une subvention de 200€. Pour le Comité de Jumelage, la demande repose sur la Convention de jumelage des trois Maires (Sainte-Geneviève, Ully Saint-Georges et Mortefontaine-en-Thelle) qui l’ont signée, en 2003. Cette convention engage les Communes à verser à l’association 0,50€ par habitant pour animer l’activité du jumelage. Les membres de la majorité, ignorant cette convention et s’appuyant sur le manque d’activité pendant le COVID avait préféré reporter la décision par rapport aux décisions de subventions prises pour la plupart des associations lors de la réunion de Conseil le 25 mai dernier. L’adjointe aux finances propose donc de régulariser la situation en attribuant 200€ pour l’Envol et 1 300€ au Comité de Jumelage qui a déjà reçu 300€ précédemment ce qui fera bien le montant défini par la Convention.

La proposition est adoptée à l’unanimité.

Commentaire : Sans…

2) Gestion des hydrants – Convention d’entretien – Autorisation de signature:

La parole est donnée à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet et donne quelques précisions par rapport à la Convention qui a été adressée aux Conseillers depuis le Vendredi précédant la réunion. Il signale que certains entretiens n’ont pas été réalisés depuis plusieurs années.

Alain BOSC rappelle que le prestataire est soumis à la remise d’un rapport qui doit être présenté au Conseil municipal. Jean-Louis AGNES répond que ce rapport est bien adressé à la Commune, Pierre HAUTOT tient à rappeler qu’avec cette nouvelle convention la Commune fait une économie de 8 000€ par an.

L’autorisation de signer cette convention est donnée à l’unanimité.

Commentaire : Il serait bien qu’à l’avenir, le rapport annuel soit présenté au Conseil…

3) Désignation d’un représentant au Conseil d’administration du Collège:

Avec le départ et la démission de Christelle VERMENIL le poste titulaire de représentant de la Commune de représentant au Conseil d’administration du Collège s’est libéré rappelle Monsieur le Maire qui souligne que ce poste revient à sa majorité, en ayant indiqué que la suppléance de ce poste est détenue par Nathalie CEDOLIN à qui il demande si elle a pu aller aux réunions. Cette dernière lui répond que la dernière convocation lui a été adressée par la Mairie seulement quelques heures avant la réunion sans autre précision. Monsieur le Maire propose Corinne KAPUSTA pour occuper ce poste.

La proposition est adoptée à l’unanimité

Commentaire : Sans…

4) Contes d’automne 2021 – Convention de partenariat avec la médiathèque départementale de l’Oise (MDO) :

Chaque année, la Commune signe avec la Médiathèque départementale une convention pour recevoir des animations sur notre Commune. Une animation sera proposée le 28 novembre 2021 dans la salle polyvalente.

Alain BOSC interroge sur l’ambiguïté d’une somme de 350€ dont on peut se demander si elle ne doit pas être payée par la Commune. Il est rassuré par Monsieur le Maire qui indique que le coût pour la Commune se résume au coup à boire en fin de représentation.

Le Conseil donne accord à l’unanimité.

Commentaire : Sans…

• 5) Partenariat avec le Théâtre du Beauvaisis – Convention:

Monsieur le Maire rappelle l’engagement pour une deuxième année, sachant que la première n’a pu se réaliser du fait de la situation sanitaire. Il évoque les différents spectacles et notamment la venue en février d’une pièce sur Sainte-Geneviève. Gérard CHATIN évoque la présentation de la saison du théâtre qui aura lieu, le 16 septembre à 17h30, à la salle polyvalente en partenariat Bibliothèque municipale et Club de loisirs des Aînés Génovéfains.

Quatre spectacles ont été retenus : Allegria le 25/09/21 à 18h ; Point de non-retour le 9/12/21 à 19h30 ; Belle et bois le 8/01/22 à 17h30 ; L’absolu le 3/04/22 à 16h, pour 10 places chacun. Par ailleurs, le spectacle « Les imposteurs » sera proposé à Sainte-Geneviève le 5/02/22 à 20h…

Le conseil municipal délibère à l’unanimité pour la signature de cette convention.

Commentaire: Sans…

6) Convention de portage financier avec l’Etablissement Public Foncier Local (EPFLO):

Monsieur le Maire rappelle que le terrain concerné a fait l’objet de plusieurs décisions municipales : en 2012, servitude d’aménagement ; en 2014, première préemption ; 2021, nouvelle décision de préemption. Il indique qu’il a toujours été dit que Christian DENIS qui poursuit une activité de ventes de bois et matériaux puisse la conduire jusqu’à sa retraite. Celle-ci devrait intervenir en 2023. Il donne quelques éléments par rapport à la convention qui a été adressée le vendredi précédant le Conseil avec la convocation et les autres éléments de la réunion. Il évoque la construction de logements sociaux et précise qu’un terrain a été ajouté par rapport aux précédentes approches en Conseil municipal. Il devrait être réalisé un parking sur ce terrain.

Fabrice DORÉ demande le nombre de logements envisagé. Il ne reçoit pas de réponse précise. Patricia BARBIER évoque la question globale du nombre de logements sociaux. Fabrice DORÉ revient sur la convention par la question du nettoyage du terrain qui est évalué à 300 000€, il évoque ensuite le transfert au plus tard dans les 5ans à un aménageur. Jean-Louis AGNES rappelle que cette opération est une opération blanche pour la Commune. Fabrice DORÉ tient à rappeler le rôle de l’EPFLO qui est d’aider et accompagner les communes dans leur projet d’aménagement. Il faut donc, selon lui, profiter de la période pour définir un projet, y compris dans le cadre de la révision du PLU. Monsieur le Maire déclare « on fera une réunion » cherchant à être rassurant mais ne l’est pas vraiment puisque Fabrice DORÉ lui précise qu’il en faudra surement plus d’une. Éric LEGUIENNE rappelle l’idée d’un square qui aurait été évoquée sur ce site, Pierre HAUTOT indique que ce ne sera pas là. Alain BOSC revient sur la question du parking et de sa fonction, il ne reçoit pas non plus de réponse claire. Patricia BARBIER rappelle qu’il y a, sur le terrain, deux maisons inhabitées. Monsieur le Maire revient sur les inondations qui touchent la rue du Centre, voisine de ce terrain, et qu’il faudra traiter ce point dans le même temps. Dominique LABARRE indique qu’il ne faudrait pas trop de bitume, plus d’espaces verts et Éric LEGUIENNE repose la question du nombre de logements, il est fait état de 70% de logements sociaux sans qu’il soit précisé le nombre total, il ne reçoit pas non plus de réponse. Alain BOSC rappelle qu’il faut une réflexion pour poser un projet. Jean-Louis AGNES déclare que ce sera à l’opérateur de le faire. Gérard CHATIN exprime que c’est d’abord aux élus de la Commune de faire des propositions que l’aménageur reprendra.

La décision du portage est prise à l’unanimité.

Commentaire : Qu’il faille que la Commune préempte cet espace situé plein centre bourg, c’est évident. Par contre, il est encore plus évident que l’aménagement doit être le fruit de la réflexion des élus, sûrement avec les habitants. Il s’agit là avec ce terrain de plus de 8 000m2 situé entre la Nationale et le centre bourg de travailler et de reconquérir cet espace, ça ne se délègue pas… Il semblerait que ce ne soit pas l’approche du Maire et de sa majorité. Les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » sont sur cette base et la défendront.

• 7) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’activité 2020:

Monsieur le Maire donne la parole à Hervé KRAUZÉ qui doit présenter le rapport, il précise qu’il ne l’a reçu que quelques jours auparavant et qu’il n’a pu en prendre entièrement connaissance. Il en présente quelques éléments.

Alain BOSC interroge sur la question de l’enfouissement qui représente une part importante de l’activité de SE60, plus de 30%. Il lui est rétorqué par plusieurs membres de l’exécutif que c’est coûteux. Gérard CHATIN reprend le sujet en rappelant qu’il ne faudrait pas se trouver dans la situation que nous avons connue pour l’assainissement qui était plutôt bien subventionnée auparavant et qu’il l’est beaucoup moins bien désormais, l’Agence de l’eau et autres bailleurs de fonds considérant qu’il faut passer à d’autres priorités. A l’avenir l’enfouissement des lignes pourraient connaître la même évolution et être complètement à la charge des communes, les réparations pourraient être également à la charge des collectivités qui n’ont pas enfoui… Plusieurs membres de l’exécutif expriment, à nouveau, et presque en cœur, leur avis de coût élevé de l’enfouissement. Gérard CHATIN leur rétorque que l’on peut très bien établir un plan et le réaliser sur une durée de 10 à 15 ans.

Il est pris acte du rapport du SE60.

Commentaire : Sans sur le rapport, mais ceux qui attendaient des visionnaires avec le changement d’équipe en seront pour leur déception…

• 8) Acceptation d’un don :

A l’occasion d’un récent mariage le 7 août dernier, les parents des mariés ont souhaité faire un don de 50€ à la caisse des écoles. Le Conseil municipal doit en délibérer.

Le vote qui est bien sûr acquis à l’unanimité.

Commentaire : Sans…

• 9) Création d’un poste d’attaché territorial:

Suite au départ du Directeur général des Services, fin août, son remplaçant devant arriver le 20 octobre, il est nécessaire de créer un poste d’Attaché territorial correspondant au grade du nouvel arrivant.

La proposition est votée à l’unanimité.

Commentaire : Sans.

10) Questions des élus :

Monsieur le Maire félicite le Comité des Fêtes pour la récente brocante nocturne qu’il a organisée, d’une part, et le Centre Yves MONTAND pour le Forum des associations, d’autre part, il évoque ensuite les questions des élus en indiquant qu’il a bien lu le courriel adressé par Gérard CHATIN pour les 3 questions des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et que c’est donc lui qui les présentera contrairement à ce qui se passait jusqu’ici.

Le message adressé pour les questions :

« En vue du prochain Conseil municipal, du 9 Septembre, je vous adresse les questions que nous vous posons au titre des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève ». Je me permets de vous rappeler qu’au sens de la loi et de l’ensemble des textes qui encadrent ce processus des questions des élus, c’est aux élus qui ont adressé des questions de les lire et de les présenter au Conseil contrairement à la pratique que vous posez depuis quelques réunions.

Les questions :

1. Quelles sont les raisons et justifications de la mise en impasse de la Rue du 7 Juin 1940 ?
2. Quel est le plan d’entretien de l’espace communal: Changement des sacs des poubelles publiques, Régularité de la tonte des espaces herbeux, Caniveaux, Balayeuse, Etc …
3. Qu’en est-il de l’enquête publique pour la zone 2AUi ?

Je vous prie, Monsieur le Maire, de bien vouloir agréer l’expression de notre respect.

Au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

Gérard CHATIN »

a) Gérard CHATIN lit la 1^ère question et ajoute une réflexion sur les risques de privatisation de cette rue, Quelles sont les raisons et justifications de la mise en impasse de la Rue du 7 Juin 1940 ?

La réponse est apportée par Jean-Louis AGNES qui indique que le 3 mai dernier, les riverains de cette rue ont été reçus par le Maire et quelques adjoints, semble-t-il, il ne le précise pas clairement, se plaignant de la vitesse du passage parfois sans tenir compte du sens interdit. Venus chercher une solution, il leur a été proposé par l’exécutif de mettre la rue en impasse. Un arrêté municipal a été pris en ce sens, les riverains sont apparemment satisfaits. Jean-Louis AGNES précise que les poubelles des riverains doivent être descendues au bas de la rue…

Commentaire : Cette procédure est vraiment curieuse et est inquiétante sur la manière dont notre exécutif procède. Tout d’abord, rappelons que ces riverains ont été rencontrés suite au fait que, en mai dernier avant la mise en impasse bien sûr, deux véhicules sont garés de chaque côtés de la rue ce qui interdit la possibilité de rejoindre la RD 1001. Ce blocage de la rue leur vaut donc d’obtenir satisfaction. Qu’en est-il de ce qu’apportait cette rue pour éviter le carrefour, rejoindre la Nationale autrement ? Pour satisfaire 4 ou 5 riverains, on retire un point de passage de circulation à la population, voire au-delà, un point de délestage en cas d’incident comme la fuite de gaz qu’il y avait eue il y a quelques années. La décision est prise sans aucune concertation avec la population, la commission urbanisme et encore moins le Conseil.

De plus, on prend le risque d’une privatisation de fait qui est d’ailleurs en train de s’opérer quand on voit comment le stationnement se pratique actuellement.

b) Gérard CHATIN pose la seconde question, Quel est le plan d’entretien de l’espace communal: Changement des sacs des poubelles publiques, Régularité de la tonte des espaces herbeux, Caniveaux, Balayeuse, Etc …

C’est encore Jean-Louis AGNES qui répond et indique que le changement des sacs poubelles publiques intervient tous les vendredis, la tonte des espaces verts une semaine sur deux, pour les caniveaux il précise qu’il a été commencé de les « rejointer »mais qu’il y en a pour longtemps ; il indique que face aux manques il y a trois solutions : 1- embaucher, 2-s’orienter vers le privé, 3-avoir moins d’espaces verts.

Dominique LABARRE évoque ce qui a été fait pour inciter les « gens » à faire leur trottoir.

Alain BOSC cite un voisin qui dit n’avoir jamais vu les employés tondre le trottoir près de chez lui. Olivier POTIRON pense que les bateaux sont à la charge des riverains. Daniel VEREECKE évoque la question de travaux sur les trottoirs et Eric LEGUIENNE rappelle que la suppression des désherbants est aussi une conséquence mais qu’il y a d’autres solutions…

Commentaire : On apprend qu’il y a un plan pour certaines opérations… une fois pour le remplacement des sacs poubelles publics est-ce suffisant ? sûrement pas ; les personnes qui verront que durant plus de 15 jours ils n’ont pas leur pelouse publique tondue, pourront s’interroger ? Pour les caniveaux, on sait que ce sera long et pour la balayeuse qui est pourtant sous contrat, on ne sait pas… Conclusion : tout cela manque un peu de maîtrise et d’adaptation aux besoins…

c) On passe à la 3^ème question ; Qu’en est-il de l’enquête publique pour la zone 2AUi ?

C’est Hervé KRAUZÉ qui y répond, la procédure a pris un mois de retard du fait de la Direction de l’Environnement qui aurait dû déjà émettre son avis mais ne le fera que début octobre, toutefois des dates ont été posée pour l’enquête publique : 13/10 au matin, 23/10 en soirée, 16/11 au matin. Daniel VEREECKE précise que ces dates ont été fixées par rapport aux vacances scolaires de fin octobre…

Hervé KRAUZÉ revient sur la question et tient à préciser que le rapport d’enquête devrait être remis pour le 31/12, et que la révision du PLU ne porte pas que sur la Zone 2AUi qu’il y a la question du taux de végétalisation des terrains, la parcelle Rue Neuve qui devient inconstructible, sur ce point il indique que le propriétaire rencontré n’est pas satisfait…

Commentaire : Encore une fois, on apprend des choses qui devraient être communiquées lors de réunions de Commission, plus d’un an de mandat et pas une seule réunion de la Commission urbanisme, il n’y a sûrement pas grand-chose à dire sur ce sujet dans notre Commune, tout va bien…

Alors que Monsieur le Maire, s’oriente vers une clôture de la séance, Gérard CHATIN lui rappelle qu’il a adressé une lettre à tout le Conseil municipal et que celle-ci n’a pas été lue. Dans cette lettre, il est rappelé au Maire que toutes les décisions qu’il prend dans le cadre de ses délégations doivent faire l’objet d’une communication au tout prochain Conseil municipal comme cela est fait pour les décisions dans le cadre de la délégation de marchés publics, de plus, toutes ces décisions doivent faire l’objet d’un affichage public avec le compte rendu de réunion de Conseil municipal correspondant. Gérard CHATIN rappelle à Daniel VEREECKE qu’il s’était déjà engagé à respecter ces textes et cette procédure. Monsieur le Maire réitère son engagement.

Commentaire : On verra…

Alors que Monsieur le Maire s’oriente à nouveau vers une clôture de séance, Gérard CHATIN prend la parole et indique qu’il y a trois autres sujets qui n’ont pas fait l’objet d’envoi et dont on pouvait penser qu’ils seraient rapportés dans les questions diverses, il s’agit de :  l’info Génovéfine, Nettoyons la nature, Portes ouvertes à l’espace PRÉVÔTÉ, ces trois points étaient annoncés pour septembre. Le Maire est un peu gêné et Pierre HAUTOT, 1^er adjoint concerné par au moins les deux premiers sujets dit qu’il va répondre.

Pierre HAUTOT indique que pour ce qui est de « L’info Génovéfine », il y a un peu de retard et que ce sera pour la fin septembre. Il déclare en direction des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » qu’il a bien reçu leur expression le 30 août, qu’ils « avaient jusqu’au 30 août et qu’ils ont envoyé le 30 août » Monsieur le Maire lui glisse « c’est leur droit » quant à l’expression de la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble », il n’a rien reçu, il leur laisse un peu de temps.

Ensuite, pour Nettoyons la Nature, ce sera le Samedi 25 Septembre au matin, il en rappelle les modalités.

Pour ce qui est des portes ouvertes des locaux PRÉVÔTÉ qui étaient annoncées, en juin, pour la mi-septembre, c’est Jean-Louis AGNES qui informe d’un report qui devrait être d’un mois au moins, que déjà des parties de locaux ont été livrés à certaines associations mais que tout n’est pas terminé.

Commentaire : C’est quand même une conception bizarre de la communication que de ne pas prévoir d’informer le Conseil municipal sur des sujets très proches dans le temps. Heureusement qu’il y a des élus minoritaires pour suivre les affaires et les rappeler en mémoire. Il y a beaucoup de travaux qui prennent du retard, les locaux PRÉVÔTÉ devaient déjà être prêts pour la fin 2020 quand on en parlait l’an passé à cette époque, le COVID a encore bon dos…

Monsieur le Maire clôt la séance Dominique LABARRE indique qu’elle est arrivée en retard en séance parce qu’elle avait trouvé un chien sur la place, un chihuahua ajoute-t-elle et Nathalie CÉDOLIN de préciser qu’il est chez une amie où elle doit le récupérer. Gérard CHATIN fermant le Facebook de la diffusion du Conseil sur le Génovéfain Net voit un message d’habitants à la recherche d’un chihuahua perdu. Les élus minoritaires ont permis de retrouver l’animal et de le remettre à ses maîtres. Qui osera dire que les élus, qui plus est minoritaires, ne servent à rien. Les réseaux sociaux aussi quand on s’en sert bien…

Commentaire Général : L’ambiance de ce Conseil est un peu différente des précédents ? Que se passe-t-il ?.

La séance est levée à 21h55,mais il y a de longues prolongations sur la place y compris avec la récupération du chihuahua…