L’ensemble des points de ce Conseil: Ordre du jour Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances 1) Budget principal – reprise anticipée des résultats 2021. Vote des taux des impôts directs locaux – 2022. Le Maire et ses adjoints refusent de répondre à …
Catégorie : NOS ECHOS DU CONSEIL
Page où sont relatés nos retours et expressions des Conseils municipaux
Mar 28 2022
Attention le Prochain conseil municipal prévu le Mardi 5 Avril 2022 est reporté d’une semaine, date non encore fixée
L’ordre du jour sur ce site, dès que connu… mais il y aura au moins le vote du budget… Finalement un Conseil municipal aura bien lieu le…
Mar 22 2022
Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): l’état du city stade « c’est de la faute des jeunes… » nous dit la municipalité…
Cet article porte sur la question suivante posée par Thierry REMOND: a) Le City Stade, qui rencontre un réel succès auprès de jeunes de tout âges, a besoin de réparations : planches manquantes sur les structures, filets absents sur les buts et ceux en hauteur pour retenir les balles. Est il possible de prévoir une …
Mar 22 2022
Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): la majorité pas très sûre quand même pour refuser la possibilité d’écriture sur le Facebook municipal, malgré la loi et la jurisprudence…
Cet article porte sur la question posée par Gérard CHATIN: b) L’adjoint en charge de la communication nous répète à chaque fois qu’il en a l’occasion lors des réunions de la Commission dont il a la charge que « tant qu’il sera là, jamais les minoritaires n’auront droit d’expression par un article sur le Facebook …
Mar 22 2022
Nos nouveaux Echos du Conseil (3/11/22): pour la majorité, la demande de construction d’un bâtiment industriel ne présente pas plus de priorité que la pose d’un vélux…
Cet article porte sur la question posée par Gérard CHATIN: a) Il y a un an, vous lanciez une procédure de modification du PLU pour implanter, c’était le 1er projet présenté, un atelier de plus de 5 000m2 sur des terrains référencés 2AUi que vous vouliez nous faire passer en 1AUi pour qu’ils deviennent constructibles et …
Mar 21 2022
Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): La sécurité des écoles en débat…
Cet article porte sur la question suivante posée par Thierry REMOND: b) Je vous avais fait parvenir une question pour un précédent Conseil concernant un problème d alarme a l’école Camille CLAUDEL. Le compte rendu de ce Conseil ne précisant pas réellement la résolution de ce problème, pouvez vous faire savoir s il est résolu, …
Mar 20 2022
Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): demande de subvention et préemption sur le presbytère…
Cet article porte sur le point de l’Ordre du Jour: 8) Demande de subvention pour l’acquisition d’une propriété Bâtie située au 6 rue Maurice Bled. Alors que les élus n’ont eu aucun élément sur ce sujet si ce n’est l’adresse du bien concerné, Monsieur le Maire lance le débat de la demande de subvention. Il …
Mar 20 2022
Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): éclairage et enfouissement des lignes, des travaux en vue.
Cet article concerne les points suivants de l’ordre du jour: Travaux: 2) Travaux d’éclairage public — programmation 2022 — diverses rues 3) Demande de subvention travaux d’éclairage public – programmation 2022 — diverses rues 4) Travaux rue du Placeau — tranche 1 – Mise en souterrain — Basse Tension (BT) / réseau Eclairage Public (EP) …
Mar 16
Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): un élu récent dans la Commune se le voit reprocher…
Cet article porte sur la question suivante posée par Fabrice DORE: a) Sur le site de la mairie depuis le 24 février figure l’ensemble des documents concernant la 3ème modification du Plan Local d’Urbanisme voté en conseil municipal le 26 janvier 2022. Il apparaît notamment un document d’Orientations d’Aménagement et de Programmation portant la mention …
Mar 14 2022
Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): L’avenant annuel de la Délégation de Service Public (DSP) du périscolaire…
Cet article correspond au point N°1 de l’ordre du jour: Finances: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Avenant no3 – Règlement intérieur et budget 2022. Après avoir eu une présentation du bilan de la Délégation de la Délégation de Service public du Périscolaire lors de …
Fév 16
143 Route Nationale : des réponses insatisfaisantes aux questions posées.
Lors du Conseil municipal du 26 Janvier, Alain BOSC avait souhaité en savoir plus sur ces travaux du 143 Route National… Voir la vidéo de la question et ses réponses Les conseillers municipaux prennent acte des décisions prises par Monsieur le Maire depuis le dernier conseil en vertu de la délégation reçue pour la signature …
Fév 09
Extrait de Nos échos du Conseil du 26/01/22: ça n’a pas PLU vraiment à nos urbanistes… enfin ceux qui s’y croyaient!
6) Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Présentation du rapport du commissaire enquêteur et modification no3. Alors que Daniel VEREECKE, Maire de la Commune, engage le point concernant le PLU, Gérard CHATIN lui indique que compte tenu de sa situation particulière par rapport à certains terrains sur cette zone d’activité, il serait bon qu’il ne présente …
Fév 09 2022
Extrait de Nos échos du Conseil du 26/01/22: les questions administratives du début du Conseil…
De LG dans la catégorie ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL produits par le Génovéfain NetNos Echos du Conseil à télécharger iciTélécharger Une bonne trentaine de personnes dans la salle, pas de représentant de la presse. Cette présence est essentiellement due à la délibération qui doit être prise sur le PLU. Monsieur le Maire propose à …
Fév 04 2022
Nos échos du Conseil du 26/01/22: ça ne va vraiment PLU…
produits par le Génovéfain Net Une bonne trentaine de personnes dans la salle, pas de représentant de la presse. Cette présence est essentiellement due à la délibération qui doit être prise sur le PLU. Monsieur le Maire propose à Olivier POTIRON, avant l’ouverture de séance, qu’il soit secrétaire de séance qui ne commencera qu’à 20h45. …
Jan 31 2022
De qui se moquent-ils? du petit au gros trou… compétents qu’ils avaient dit…! Une honte de plus pour la Commune…
Une question envoyée le 11 Janvier 2021: A l’intention de Jean-Louis AGNES, adjoint à la Gestion du Domaine Communal, Développement durable et travaux, Il y a plus d’un an, j’ai signalé le fait que le pilier à gauche de l’entrée principale de l’église baignait quasi continuellement d’un regard bouché. Nous avons même été sur place, …
Jan 18 2022
Extraits de Nos échos du Conseil du 14/12/21: les questions des élus posées par Alain BOSC reçoivent des réponses peu satisfaisantes.
17) Questions des élus : Alain BOSC, élu « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » a envoyé trois questions : a) PERMANENCE de la Mutuelle de l’Oise des Agents Territoriaux (MOAT) Le 23 octobre 2021, une permanence d’informations de la MOAT se déroulait dans la salle polyvalente, dans un projet de mutuelle de santé mise en place par la …
Jan 16 2022
Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/21: Bien qu’il n’y ait jamais eu de réunion de la Commission Urbanisme, il y a des questions qui se posent dans ce secteur.
13) Déclassement d’une partie de la parcelle AK n0 155. Un habitant du 28 rue des Rosiers a demandé à pouvoir acheter environ 3m2 appartenant à la Commune pour pouvoir élaborer une entrée à son terrain pour les véhicules, il est donc nécessaire de déclasser cette parcelle du domaine public. L’accord est donné à l’unanimité. Commentaire : …
Jan 16 2022
Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/2021: Convention avec l’IFS mais pas pour nos associations locales; une répartition des ressources de la THELLOISE vers notre, plutôt favorable…
10) Convention de mise à disposition occasionnelle des salles municipales par les Etablissements Français du sang (EFS). L’Établissement Français du Sang qui organise les journées de don de sang propose une convention pour l’utilisation de la salle polyvalente. La convention est adoptée à l’unanimité. Fabrice DORÉ rappelle qu’il avait été dit que des Conventions seraient …
Jan 13 2022
Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/21: réaménagement de la Rue de Lachapelle, le choix de l’entreprise sans la Commission des marchés et toujours pas de concertation des riverains…
6) Aménagement de sécurité RD46 rue de La Chapelle – Marché de travaux – Autorisation de signature. Le point est présenté par Jean-Louis AGNES. Il s’agit de choisir l’opérateur des travaux de la rue de Lachapelle qui a fait l’objet d’un appel d’offres auquel cinq entreprises ont répondu. L’entreprise EUROVIA est présentée comme la mieux …
Jan 09 2022
Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/21: les demandes de subventions, vaut mieux qu’elles soient fondées…
2) Demande de subvention dans le cadre du fonds de développement communautaire – rue de la Chapelle. Christelle MARIN présente le sujet qui consiste en un plan de financement des travaux de la rue de Lachapelle dans lequel il est demandé une participation au Département de l’Oise, à l’État dans le cadre de la DETR …
Jan 06 2022
Nos Echos du Conseil du 14/12/2021: la tradition des Conseils à rallonge s’installe… plus de 3 mois d’écart avec le précédent.
Les échos du Conseil municipal du 14/12/2021, 20h30, Mairie produits par le Génovéfain Net Six personnes dans la salle, pas de représentant de la presse. Monsieur le Maire vient proposer à Fabrice DORÉ, avant l’ouverture de séance, qu’il soit secrétaire de séance qui ne commencera qu’à 20h45. Avant d’engager la séance Monsieur le Maire accueille …
Déc 21 2021
Bonne nouvelle II: la date d’augmentation du prix de l’eau pour les nouveaux arrivants sur le réseau d’assainissement sera appliquée plus tard que prévu.
Contrairement à ce qui avait été annoncé lors des réunions concernant les secteurs de Sainte-Geneviève et les Communes voisines, le tarif de l’eau ne sera augmenté qu’à compter du 1er Juillet 2022. Il avait été dit que l’augmentation serait appliquée dès que les habitants concernés auraient la possibilité d’accéder au nouveau réseau d’assainissement. Cela fait …
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