Nos échos du Conseil (27/11/25): système de prévoyance pour le personnel

-Point de l’ordre du jour: 3) Détermination de la Participation de la commune pour le risque «prévoyance» et adhésion à la convention souscrite par le centre de gestion de l’Oise. Le premier adjoint fait une présentation du sujet sur la base de la délibération qui a pour objectif d’améliorer la prise en charge de la prévoyance du personnel conformément à la même ordonnance que le sujet précédent. De la même façon que le sujet précédent, cette délibération est adoptée à l’unanimité sans débat et sans question. -Point précédent: ·  Nos échos du Conseil (27/11/25): un …

Nos échos du Conseil (27/11/25): un contrat de santé pour le personnel..

-Point de l’ordre du jour: 2) Détermination de la Participation de la commune pour le risque « santé » dans le cadre d’un contrat labellisé. La parole est donnée à Pierre HAUTOT qui présente le sujet à partir du texte de la délibération. Il s’agit d’améliorer la participation de la Commune sur la mutuelle qui passe de 25 à 35% en, d’une part, et d’étendre cette participation à l’ensemble du personnel, d’autre part. Il s’agit d’appliquer une ordonnance de 2021. La décision est prise à l’unanimité sans question, ni débat. -Point précédent: ·  Nos échos …

Extraits de Nos échos du Conseil du 14/12/21: les questions des élus posées par Alain BOSC reçoivent des réponses peu satisfaisantes.

17)               Questions des élus : Alain BOSC, élu « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » a envoyé trois questions : a) PERMANENCE de la Mutuelle de l’Oise des Agents Territoriaux (MOAT) Le 23 octobre 2021, une permanence d’informations de la MOAT se déroulait dans la salle polyvalente, dans un projet de mutuelle de santé mise en place par la municipalité. Quel est le bilan de cette journée ? Pourquoi le conseil municipal n’a eu aucune information sur ce projet ? Quelle procédure a été mis en place pour sélectionner la société d’assurance retenue ? C’est Pierre HAUTOT qui répond à cette question …