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L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024
–L’ appel des présent –Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025. Travaux 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public. 5) Adhésion au groupement de commandes…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): quelques sujets improvisés…
– Point : Question improvisée par Dominique LABARRE et l’agenda des prochaines semaines par Pierre HAUTOT Alors que le Maire va passer la parole à Pierre HAUTOT pour quelques informations, Dominique LABARRE interroge sur le fait que nous n’ayons plus de camion de ventes d’outillage qui vienne sur la place, elle invoque un changement de tarif qui aurait eu lieu? Ensuite, l’adjoint à la Communication énonce plusieurs événements prévus sur les prochaines semaines. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!
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Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!
– Point non prévu à l’ordre du jour: Jean-Louis AGNES répond à l’article « Tribune libre » de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble » Jean-Louis AGNES souhaite répondre à la tribune publiée dans le N°8 de l’Info Génovéfine (distribué fin août 2024), il s’adresse en direction de Thierry REMOND et prétend que ses allégations sont fausses, que les défaillances d’approvisionnement des entreprises qui interviennent dans la Commune ne peuvent lui être imputées, il présente encore quelques arguments…. Thierry REMOND exprime son étonnement de la méthode d’utiliser le Conseil pour répondre à l’expression des élus minoritaires. Fabrice DORE contredit l’adjoint aux travaux par rapport à ce qu’il a exprimé sur la façon…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): deux questions à propos des associations
– Points à l’ordre du jour: b) Le skatepark a été réalisé, notamment, par rapport à une demande liée à une association, Thelle Riders, or la mise en service semble s’être faite sans elle ? c) Où en est-on du Conventionnement des Associations ? La question concernant le skatepark reçoit réponse de Jean-Louis AGNES qui rappelle ce qu’il avait dit en Commission en Juillet dernier, la mise en service ne devait avoir lieu qu’en septembre. Finalement, il a été décidé de le mettre en service dès le début août. L’association Thelle Riders n’a pas été mise de côté, il semble ne pas comprendre vraiment le sens de la question qui fait suite…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): sursis à statuer par rapport à la Z A N
– Point de l’ordre du jour: 9) Mise en place du Sursis à statuer Zéro Artificialisation Nette (ZA). La parole est donnée à Hervé KRAUZE qui présente le sujet qui consiste à se donner la possibilité de sursoir à statuer face à des demandes de permis de construire la Commune étant en procédure de révision du PLU. Les surfaces à construire étant actuellement limitées par la loi sur les ZAN, il apparaît judicieux de se donner une maîtrise supplémentaire sur les surfaces sur lesquelles des constructions seront autorisées. La délibération est acceptée à l’unanimité après une demande, faite par Gérard CHATIN, que ces sursis à statuer passent par la Commission…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): bouger avec la Poste!
– Point de l’ordre du jour, question des élus: a) Le dernier bulletin municipal rappelle les horaires de La Poste. Nombre de nos Concitoyens et souhaiteraient une extension vers le soir, au moins une soirée avec ouverture jusque 18h, 16h30 Gérard CHATIN pose la question au nom du groupe « Un Nouvel Avenir » après en avoir précisé le contexte et l’origine. Ce sont des personnes de la population qui ont soulevé cette question. Elle déclenche réaction sur le sujet sur le côté non accessible par rapport à des horaires inadaptés pour une bonne partie de la population. Certains pensent que l’on y peut rien, d’autres qu’il serait bon d’y faire quelque…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): nouvelle arrivée au Conseil, petit changement dans les commissions.
– Point de l’ordre du jour: 8) Commissions Municipales – Vote. La démission de Céline LE GUIENNE et l’arrivée d’Angélique MASSON entraine des modifications dans la constitution des Commissions municipale, le Maire propose d’inscrire la nouvelle conseillère sur la Commission communication, d’une part, et sur la Commission scolaire, périscolaire et jeunesse, occupée précédemment par la Conseillère démissionnaire. La proposition est acceptée à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): police municipale… si on partageait! Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): sursis à statuer par rapport à la Z A N
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Nos échos du Conseil (25/09/24): police municipale… si on partageait!
– Point de l’ordre du jour: 7) Création d’une police Pluri-communale entre les communes de Sainte-Geneviève, Lachapelle Saint-Pierre, Mortefontaine-en-Thelle et Novillers les Cailloux. La première partie: présentation et début des échanges. La fin des débats et le vote La parole est donnée à Xavier BOULIN qui présente le projet de police pluri communale sur notre Commune, celles de Novillers-les-Cailloux, Mortefontaine-en-Thelle et Novillers-les-Cailloux pour une dizaine d’heures par Commune et par mois. Il y a de nombreux échanges sur le rôle de la police municipale et son activité locale. Après un unanimisme sur le projet, Gérard CHATIN reposera le sujet sur la forme par laquelle le sujet est présenté, il n’a…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): communiquer!?
– Point de l’ordre du jour: 6) Concession de Service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains ainsi que la fourniture de services associés sur le territoire de la commune de Sainte Geneviève. Le sujet est présenté par Pierre HAUTOT, il a déjà fait l’objet d’un travail en Commission la semaine précédente. Il s’agit d’installer différents supports de communication, qui seraient gratuits pour la Commune et payés par la publicité dans le cadre d’une concession à une entreprise sur 10 à 12 ans, sur la Commune dont la liste est proposé dans le tableau qui suit: Les débats tendront à modifier la liste des…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): des poubelles de tri pour les lieux collectifs
– Point de l’ordre du jour: 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public. C’est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet qui porte sur l’implantation de poubelles de tri dans des lieux publics de la Commune. Cette opération est coordonnée localement par la Thelloise mais lancée au niveau départemental par le SMDO en relation avec l’ADEME. L’accord de signature de la convention nécessaire entre les parties est donné à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24: après…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): un peu plus d’éclairages…
– Point de l’ordre du jour: 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. La parole est donnée à Jean-Louis AGNES qui expose le projet qui consiste à passer en led les rues de l’Avenir, du Bel Air et une partie de la rue Neuve, en 2025. Il explique le financement de l’opération et l’éventuelle participation du SE 60. L’exposé entraine quelques questions. La délibération est adoptée à l’unanimité. Le financement peut être effectué par fonds de concours en application de l’article L5212-26 du Code Général des Collectivités Territoriales.Cet article prévoit en effet que des fonds de concours peuvent être versés entre le SE60 et les communes ou les…
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Nos échos du Conseil (25/09/24: après l’électricité… le gaz…
– Point de l’ordre du jour: 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. La parole est toujours à Jean-Louis AGNES qui nous évoque le renouvellement d’une Convention avec GRDF signée pour 30 ans en 1995 et qui arrive à terme au 31 Décembre 2024, il faut donc valider sa reconduction.. Le sujet entraîne quelques questions, le renouvellement est voté à l’unanimité. Il reste dommage qu’il n’y ait pas, sur notre Commune, de plan de prolongation du réseau de gaz de ville. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): un peu plus d’éclairages… Point suivant de ce Conseil: Nos…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): un projet d’école sans cartable qui laisse quelques questions en suspens…
Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires, présente le sujet, ce alors qu’aucun document n’a été adressé aux élus en préparation de la réunion. Un document a été distribué sur table. Il se trouve que, à la demande de l’Inspection académique, il ne peut y avoir de voyage, comme c’est la tradition des CM2, cette année. Interrogée par Jean-Louis AGNES, d’une part, et Gérard CHATIN, d’autre part, sur ce point, l’adjointe aux affaires scolaires n’apportera pas d’explication sur la spécificité qui s’applique à notre Commune à ce sujet. Autre point d’interrogation, des financements pourraient intervenir par l’action de l’école, d’une part, et celle de l’APEEPM, d’autre part, la délibération dispose qu’ils…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): les dépenses déléguées
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire fait un bref survol avec quelques commentaires sur les dépenses effectuées à partir du document remis sur table. Il n’y a ni question, ni remarque. Le suivi annuel ne montre pas de variation importante, pas plus d’ailleurs que celui fait à partir de la moyenne mensuelle. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): l’approbation du PV de la réunion du 7 Juillet 2024… Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): un projet d’école sans cartable qui laisse quelques…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): l’approbation du PV de la réunion du 10 Juillet 2024…
– Point de l’ordre du jour: Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. Le Maire présente le procès-verbal de la dernière réunion de Conseil, le 7 Juillet 2024, les élus en ont été destinataires depuis le Jeudi 19 Septembre, il n’y a pas eu de remarque. Il est approuvé à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): l’appel, l’état des présences; une démission et une nouvelle élue! Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): les dépenses déléguées
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L’ensemble des points du Conseil du 10 Juillet 2024
Ordre du Jour – Désignation du Secrétaire de séance et appel des présents – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse : 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Finances : 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt Travaux : 4) Demandes de subvention pour la création…
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– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Comme à l’habitude, les élus ont eu, sur table, un document énonçant les dépenses déléguées. Le Maire, le commente et précise l’objet de certaines de ces dépenses. Une étude des sols a été demandée pour la construction de la médiathèque. Curieusement, elle n’avait pas été prévue et a du être réalisée à postériori du projet architectural. D’un coût de 1 800€, elle a été réalisée par G2 PRO et figure dans la liste de ces dépenses. Le suivi par année: L’article précédent sur ce Conseil: Nos…
