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Intégration de voirie, toujours pas de compte rendu de commission mais une information tardive et très insuffisante sur la mise en place de la TEOM (Extrait de Nos échos du Conseil du 19/12/18):
8) Déclassement de la RD 46 sur 1 450m de la Rue Maurice BLED à la Rue de Laboissière: Madame le Maire informe qu’il s’agit d’intégrer cette partie de voierie dans la voierie communale, elle en signale les avantages gestion directe par la Commune et prise en compte dans le calcul la Dotation Globale de Fonctionnement (effectivement la longueur de voierie communale est un élément d’évaluation de la DGF). La délibération est approuvée à l’unanimité. Commentaire : Bien sûr que c’est une bonne chose d’intégrer cette voirie dans la Communale, que ne le fait-on pour la plupart des lotissements qui ne le sont pas, intégrés, cela ferait encore quelques kilomètres de plus… …
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Construction du siège de l’ILEP (une crèche, des salles d’activités,….): un minoritaire vote contre et le 1er adjoint ne participe pas au vote? (Extrait de nos Echos du Conseil du 19/12/18):
7) Dépôt d’un permis de construire sur la parcelle ZE194: Après avoir rappelé qu’il s’agit du permis de construire du bâtiment de l’ILEP, Madame le Maire donne la parole à Jacky BEAUDOIR, adjoint à l’urbanisme, qui consulte un document qu’il lit assez clairement présentant la délibération qui permet à l’ILEP de déposer son permis de construire sans toutefois que cela lui donne la possibilité d’engager la construction. Il rappelle que sur une partie du terrain de 11 181m2, l’ILEP installe son siège social, une crèche et des locaux d’activités. Le terrain restera propriété communale. La délibération est adoptée par 17 voix pour et une contre celle de Thierry REMOND, Daniel VEREECKE…
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Les échos du Conseil municipal du 19/12/2018, 20h30:
produit par le Génovéfain Net 5 personnes dans le public, pas de représentant de la presse. Le quorum est atteint à 20h30. Avant d’engager la séance Jacqueline VANBERSEL tient à préciser qu’elle souhaite que cette réunion se passe sans question ni polémique, elle évoque une situation de santé d’une belle-sœur difficile et va jusqu’à déclarer qu’en cas de difficultés, elle quitterait la séance. Elle indique pouvoir être appelé à tous moments. Madame le Maire propose à Thierry REMOND d’être secrétaire de séance qui accepte. Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Daniel VEREECKE, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Bériza ZIEGLER, Pascal BREBANT, Pierre HAUTOT, Éric MAURIERAS, Anne-Marie KRAUZE, Céline TESSON et Isabelle…
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L’état présence à la suite de la réunion du 19 décembre 2018:
Les présences se stabilise en moyenne générale à 73,60%. C’est toujours la liste Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève qui se situe avec la meilleure moyenne avec 89,48% de présence, suivi loin derrière de la liste majoritaire à 73,89% et encore plus loin, même si sa situation s’améliore, Demain Sainte-Geneviève avec 53,6%. La moyenne de présents au Conseil municipal sembles stabiliser autour de 16 – 17 présents.
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La Commune pourra embaucher des apprentis, pas de commission, la majorité s’accroche sur une réunion des commerçants et le 1er adjoint informe 3 mois après tout le monde et sans détail de la mise en place d’une TEOM…. un début de fin de mandat difficile…
15) Autorisation à engager du personnel en apprentissage : Madame le Maire invoque son souhait de pouvoir embaucher, au regard de la difficulté à embaucher désormais des emplois aidés. Il s’agit d’un poste de CAP jardinier paysagiste sur 24 mois et d’un BPA travaux d’aménagements paysagers sur 24 mois également. La proposition est adoptée à l’unanimité. Commentaire : Sans 16) Compte rendu des Commissions : Commentaire : Comme c’est quasiment toujours le cas, il n’y a pas de compte rendu de commission, mais y a-t-il des réunions de commissions ?????? 17) Questions diverses a) Madame le Maire évoque un concert de Noël, le 8 décembre avec Croque-Note et fait un appel à distribuer l’information: Commentaire :…
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Les minoritaires ne s’opposent pas aux demandes de subventions et la loi leur permet d’entrer dans la Commission des listes électorales.
12) Aménagement d’un accès à la salle socio-culturelle sur le domaine public routier départemental en agglomération sur la RD46 – Demande de subvention auprès du Département de l’Oise: Madame le Maire informe que le Département subventionnerait les aménagements présentés précédemment, elle demande l’autorisation de faire demande. L’autorisation est donnée à l’unanimité Commentaire : L’unanimité sur ce sujet s’explique par la volonté des minoritaires de ne pas entraver la gestion financière et d’exprimer son soutien aux demandes de subventions. Arrivée de Claude GARDETTE à 22h50. 13) Réforme des modalités de révision des listes électorales – Désignation des membres de la Commission de contrôle : Madame le Maire explique que la loi impose, désormais,…
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L’arrêté des dépenses de Madame le Maire dans le cadre de sa délégation de marchés publics au 15/11/18:
Lors de la réunion de Conseil du 15 novembre 2018, Madame le Maire a présenté les dépenses réalisées dans le cadre de sa délégation de marchés publics. Pour la période depuis la précédente réunion, du 13 septembre, ces dépenses s’élèvent à 228 778,48€. Une bonne partie, 146 450, 77€ correspond à la réfection des rues du Blanc mont. Le changement d’éclairage sur la Route Nationale, en cours actuellement, pèse pour un peu plus de 42 000€ pour le moment. On remarquera l’achat d’illumination pour 11 691€.
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La Commune emprunte 800 000€ (extrait de nos Echos du Conseil du 15/11/18)
4) Emprunt – Réalisation d’un emprunt: Madame le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances. Celle-ci informe que le transfert de compétences a conduit à une baisse de la trésorerie municipale et qu’il est donc nécessaire d’emprunter pour pouvoir réaliser la construction du restaurant scolaire. Elle informe d’un montant de 800 000€. Trois établissements ont été consultés : le Crédit agricole, la Caisse d’Epargne et la Banque Postale, c’est cette dernière qui est retenue pour emprunt sur 20ans et 7mois. Le vote est acquis à l’unanimité. Commentaire : La trésorerie de la Commune deviendrait plus tendue du fait des transferts des compétences…. ?
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Dans l’Observateur de Beauvais (7/12/18): un article sur le Conseil municipal du 15 novembre
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Une présentation exemplaire et/mais une trésorerie qui se dégrade….. (extrait de Nos Echos du Conseil du 15/11/18):
3)Assurances – Renégociations des contrats – Attributions des marchés: Madame le Maire donne la parole à Pierre HAUTOT qui a encadré la procédure d’attributions de marchés publics. Un marché avait été conclu pour 4 ans en 2014, il doit être reconsidéré pour la période 2019-2023. Une présentation de qualité nous est faite par projection d’un Power Point. Il rappelle le montant du précédent marché qui s’élevait à 48 265,96€ et se décomposait en Dommages des Biens : 2126,84€ ; Responsabilité civile : 6 086,29€ ; Véhicules : 3 387,20€ ; Protection juridique : 630,30€ ; Protection des élus : 121,59€ ; Prestations statutaires : 35 913,04€. Pierre HAUTOT rappelle l’objectif de maintenir le niveau d’assurance, d’une part, et de réduire les coûts, d’autre part. Il…
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Un compte des emplois peu fiabilisé… ils votent quand même et d’aucun trouve ce contrôle inutile…. (extrait de nos Echos du Conseil du 15/11/18):
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2018: Madame le Maire demande l’adoption du procès-verbal. Gérard CHATIN rappelle qu’il a envoyé une demande de rectification puisqu’il lui ait fait dire dans le point 11 de cette réunion, concernant la montée en grade d’un policier municipal, « Monsieur Chatin demande si il peut être utile de supprimer des postes ». Il rappelle que c’est nullement ce qu’il a dit, que c’est nullement ce qu’il pense et qu’il demandait l’ajustement du compte d’emplois à la réalité à la volonté réelle du Conseil. Question: pourquoi y-a-il 8 postes ouverts dans la filière police de notre état du personnel? Madame le Maire convient…
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Dans Le Parisien (27/11/1/): un article sur un une ville où se conduit une expérience de démocratie participative
L’article complet en téléchargeable PDF
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Nos Echos du Conseil du 15 Novembre 2018: les aveux…
produit par le Génovéfain Net 10 personnes dans le public dont un représentant de la presse, l’Observateur de Beauvais. Le quorum est atteint à 20h30. Nos Echos en téléchargeable PDF Madame le Maire propose que Christelle MARIN soit secrétaire de séance mais Eric MAURIERAS lève la main et après quelques atermoiements est désigné. Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Bériza ZIEGLER, Christèle MARIN, Pierre HAUTOT, Éric MAURIERAS, Anne-Marie KRAUZE, Céline TESSON et Claude GARDETTE (arrivé à 22h25) pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE); Gérard CHATIN, Patricia BARBIER et
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Le suivi des présences au Conseil municipal à la suite de la réunion du 15/11/18:
15 présents à la réunion du 15 novembre, l’assiduité est globalement en baisse avec une moyenne de présence de 73,54% de présence bien sûr très différente selon les personnes. C’est toujours la liste « Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève » qui arrive en tête avec 89,38% de présence. La liste majoritaire se situant à 74,11% et la liste « Demain Sainte-Geneviève » se situant loin derrière avec 55% mais si les membres récemment entrés pour cette liste améliorent la situation. Le suivi en téléchargeable PDF
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Une rentrée pas si satisfaisante que cela…. (article paru dans notre bulletin d’octobre 2018).
C’est réellement se satisfaire de peu qu’annoncer cette rentrée comme « sans problème… » comme a pu le faire le 1er adjoint pourtant en charge des affaires scolaires lors de la réunion de Conseil municipal du 13 septembre dernier. La situation ne s’améliore pas et les solutions sont encore loin à l’horizon… Si la moyenne par classe en maternelle baisse (23,5élèves) puisqu’il y a 8 élèves de moins avec 188 élèves en tout, il n’en va pas de même dans le primaire qui avec 228 élèves (27,33 élèves par classe) nos écoles reçoivent 28 élèves supplémentaires. Les deux classes de Robert PAUCHET (CM2) sont à 30 élèves, ce alors que les classes…
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Le pouvoir municipal ne leur appartient pas…. (article paru dans notre bulletin d’octobre 2018)
C’est de ce principe de base de notre système républicain, de notre démocratie que doit partir chacun d’entre nous quand il regarde nos élus, leur fonctionnement, leurs décisions. Les élus ne sont que des représentants qui, normalement, sont élus sur un programme, des orientations. Une fois que l’on a dit cela, il est utile de regarder comment fonctionne le système que nous, électeurs, avons contribué à poser dans notre Commune. Est-il ouvert? À l’écoute ? Nous amène-t-il à participer? C’est ce que nous avons chercher à savoir en vous interrogeant par un questionnaire que nous avons posé sur internet. Il était ouvert à tous, d’ailleurs des réponses d’horizons divers ont…
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Pour la première fois depuis des années une lettre avec sa pétition adressée au Conseil municipal est lue en séance (extrait de nos Echos du conseil 13/09/18):
b)Madame le Maire évoque une lettre de Gérard CHATIN adressée à Madame le Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux qui accompagne une pétition issue des quartiers concernés par l’assainissement (Rue de Bonvillers, La Fusée, La Croix, une petite partie de la Rue du Placeau), elle dédaigne lire la lettre et la donne à Dominique LABARRE qui en fait lecture non sans avoir compté le nombre de signatures, il y en a 54 : La parole est ensuite donnée à Vincent ABOT qui indique qu’il n’y a pas beaucoup plus d’informations que lors des précédentes réunions. Des contacts sont pris avec l’Agence de l’Eau pour améliorer les réponses sur les…
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En ce jour de vote dans les écoles, parlons rentrée et réfléchissons à la situation… (extrait de nos Echos du Conseil du 13/09/1/):
Questions diverses : a)Daniel VEREECKE qui a diffusé sur table un document présentant les effectifs par classe le commente: Il indique qu’il y a 8 élèves en moins en maternelle mais 18 élèves en plus sur l’ensemble. Il ne lui semble que la rentrée ait rencontré de difficulté. Commentaire : On est heureux d’apprendre qu’il n’y a pas eu de difficulté… ? Mais rien n’est dit sur l’effectif moyen qui est en primaire de plus de 27,33 élèves avec plusieurs classes à 28 et 29 élèves et deux à 30 élèves. Il n’est rien dit de l’éventualité d’une ouverture de classe que nous aurions pu avoir… Où, c’est vrai ? Comment ? Pourquoi ? Certaines questions…
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On s’écoute pas, on s’entend pas (extrait de nos Echos du Conseil du 13/11/18):
6) Acquisition d’une partie de la parcelle ZE N°86 par la Commune: Madame le Maire donne la parole à Daniel VEREECKE qui informe que pour mener ce projet (construction du restaurant scolaire et implantation de l’ILEP) il a fallu faire l’acquisition d’un terrain de 1 577m2 au prix de 1,70€ le m2, le terrain étant exploité par un agriculteur il faudra lui verser une indemnité d’éviction de 0,08€ par m2. Madame le Maire précise qu’en matière d’achat de terrain, c’est le 1er adjoint qui officiera comme le précise les textes. L’acquisition est adoptée par 19 voix et une voix contre celle de Thierry REMOND. A cet instant intervient un incident entre…
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Une salle qui se sera faite attendre mais ne répondra pas aux attentes (extrait des Echos du Conseil du 13 septembre):
4) Aménagement de la salle socioculturelle – Demande de subvention au titre de la rénovation énergétique des bâtiments (SE60): Madame le Maire informe le Conseil qu’une subvention de 40 à 45% pourrait être obtenue sur une base de 266 000€ et demande le vote pour faire la demande. Le vote est acquis à l’unanimité. Pierre HAUTOT tient à préciser que cette possibilité de subvention est ouverte par une loi d’avril dernier et qu’elle est accessible également pour les particuliers. Gérard CHATIN interroge alors de savoir sur quelle base est accessible ce type de subvention en précisant que l’information que vient de donner Pierre HAUTOT peut être intéressante. Il lui est juste…
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Dossier assainissement:
Dossier ouvert le 26 septembre 2018 (sera mis à jour au fil de nos informations): Mise à jour suite à la réunion du 20 juin 2019: Sont concernés les constructions : du bout de la Rue du Placeau (de la Rue du Blanc Mont à la Nationale), La Nationale de l’entrée sud à la zone d’activités comprise, la Rue des Entreprises, La fusée, Rue du 11 Novembre, le chemin derrière la station Total La principale information de ce cette réunion de cette réunioin c’est que les nouveaux quartiers assainis ont jusqu’au 30 Septembre 2019 pour envoyer leur devis accompagné de votre lettre d’engagement au siège de l’intercommunalité : VEOLIA Eau …
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Ils ne pouvaient pas prévoir…. (extrait du Conseil du 13 septembre 2018):
Le 3ème point à l’ordre du jour du Conseil du 13 septembre portait sur une décision modificative du budget pour pouvoir refaire les rue du Blanc mont après les travaux en cours, la photo ci-contre prise en mars dernier montre bien que cela était prévisible et que cela aurait pu être pris en compte dès le budget initial: 3) Budget principal 2018 – Décision modificative N°2 : Madame le Maire explique que suite à la réalisation du réseau, qui n’était pas prévue, il sera nécessaire de refaire l’ensemble de l’enrobé de la voierie. Il est donc nécessaire de ré abonder de 90 000€ le chapitre 20 du budget l’opération sera compensé…
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Dans l’Observateur de Beauvais (21/09/18): un article sur le Conseil municipal du 13 septembre.
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Dans Le Parisien libéré (18/09/18): un article sur le conseil municipal du 13…
L’article complet en téléchargeable PDF Pour en savoir plus sur ce Conseil allez sur Nos échos du Conseil
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Le suivi des présences de nos élus au Conseil municipal après la réunion du 13 Septembre 2018:
La présence de nos élus en séance du Conseil municipal continue à se détériorer globalement même si les élus minoritaire montrent un niveau de présence intéressant et en progression. Avec un niveau de présence de 89,26% les élus un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève sont les plus présents, alors que ceux de la majorité ne sont qu’à 74,58%. Les élus Demain Sainte-Geneviève sont en progression depuis leur renouvellement suite aux démission. Le suivi complet à jour en téléchargeable PDF
































































