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Comme promis, un lexique des doits des élus a été adressé à l’ensemble du Conseil municipal…
Lors du Conseil municipal du 30 Novembre 2023, Gérard CHATIN s’était engagé à envoyer à tout les Conseillers un document sur les droits des élus. Ce support a été adressé, le 19 décembre par courriel. Il recense les principaux droits des élus minoritaires ou non, mais également ceux des citoyens.
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Nos échos du Conseil (15/05/25): tout juste le quorum… Il suffisait que les 3 élu(e)s NASG sortent pour qu’il n’y ait plus de quorum!
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Nos échos du Conseil (30/11/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour
– Appel et suivis des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024. 2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP. Affaires générales 3) Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 – Création de sept emplois d’agents recenseurs. 4) Adhésion au…
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Nos échos du Conseil (30/11/23): pour conclure, une question improvisée de Dominique LABARRE sur la sécurité…
– Pas de point à l’ordre du jour: Dominique LABARRE s’exprime sur les questions de sécurité et interroge sur CytiAll Alors que la Maire va mettre fin à la séance après la question adressée par les élus « Un Nouvel Avenir », Dominique LABARRE prend la parole et interpelle sur deux points autour de la sécurité, l’un concerne plusieurs faits divers (cambriolages, faux policiers,…), l’autre concerne CityAll, l’application installée dans la Commune pour signaler des faits qui y surviennent. A propos des faits divers, l’adjoint en charge de la communication s’engage à faire un signalement par le Facebook et CityAll. A propos de cette application, Gérard CHATIN, dans le cadre d’une réunion…
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Nos échos du Conseil (30/11/23): le Facebook municipal est un domaine réservé du 1er adjoint!
– Point de l’ordre du jour: questions des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Nous avons reçu des remarques concernant la gestion du Facebook de la Commune : publication publicitaire, parfois même sur des commerces extérieurs à la Commune ; retraits de commentaires sans raison apparente et sans explication ; …. Quelle ligne éditoriale avez-vous fixé pour le Facebook de la Commune ? Après que la question ait été posée par Gérard CHATIN au Maire, ce dernier demande à son 1er adjoint, chargé de la communication, Pierre HAUTOT, d’y répondre. En fait et en conclusion, nous saurons qu’il n’y a pas de « ligne éditoriale » (savent-ils ce que c’est?) au Facebook de la Commune et…
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Nos échos du Conseil (7/04/25): l’appel des présents et l’approbation du PV du 13/03/25
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Nos échos du Conseil (30/11/23): une convention à propos du haut débit…
Point de l’ordre du jour: 6) Convention de participation financière à la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise très haut débit. La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, qui fait une brève présentation da la convention qui n’entraîne ni question, ni débat. La signature est adoptée à l’unanimité. Sujet précédent de ce Conseil: une deuxième modification budgétaire pour 2023… Continuer la lecture → Sujet suivant de ce Conseil: le Facebook municipal est un domaine réservé du 1er adjoint!.. Continuer la lecture →
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Nos échos du Conseil (30/11/23): une deuxième modification budgétaire pour 2023
Point à l’ordre du jour: 5) Décision modificative no2 au Budget 2023. La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui explique qu’afin d’ajuster les prévisions budgétaires de l’exercice 2023, il est proposé d’approuver la décision modificative n° 2 suivante : toutefois, cette présentation est différente de ce qui est affiché aux écrans et de ce qui a été adressé aux élus, Fabrice DORE en fait la remarque. Il lui est confirmé que c’est ce qui a été annoncé qui est bon. La proposition est adoptée à l’unanimité. Sujet précédent de ce Conseil: la reprise du Ciné-Rural…Continuer la lecture → Sujet suivant de ce Conseil: une convention à…
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Nos échos du Conseil (30/11/23): la reprise du Ciné-Rural…
-Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au Ciné Rural – Convention – Approbation. L a parole est donnée à Corinne KAPUSTA qui présente la délibération. L’association Ciné Rural 60 organise chaque année plus de 1000 projections et rassemblent plus de 46 000 spectateurs. Depuis 2012, le Centre Yves Montand a repris les projections de films récents présentées par l’association Ciné Rural 60. En 2020, avec 83 points (dont 75 dans l’Oise, 4 dans le Val d’Oise, 3 dans l’Eure, 1 en Seine-et-Marne et 1 en Seine-Saint-Denis) Ciné Rural 60 est le cinéma itinérant le plus dense et le plus rural en France. En 2022, il a été projeté 1121…
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Nos échos du Conseil (30/11/23): recrutement d’agents recenseurs…
Point de l’ordre du jour: 3) Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 – Création de sept emplois d’agents recenseurs. Le Maire fait lecture de la délibération, le recensement de la population se déroulera du 18 janvier au 17 février 2024. La commune sera découpée en sept secteurs appelés « district ». Chaque agent se verra attribuer un district dans lequel il assurera la collecte des feuilles de logement et de bulletins individuels. Le Maire propose à l’assemblée de créer sept emplois d’agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement ;Il est proposé au Conseil Municipal :La création de sept emplois de contractuel à temps non complet…
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Nos échos du Conseil (30/11/23): l’exécutif a pris un an de retard pour renouveler la DSP de la restauration et du périscolaire… il n’y serait pour rien!
-Point de l’ordre du jour: 2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP. Il s’agit de prolonger la délégation de service public (DSP) dont l’ILEP est titulaire jusqu’à la fin de cette année pour qu’elle puisse se poursuivre jusque août 2024. La Directrice de l’ILEP est toujours autour de la table et appelle même à voter pour cette prolongation, alors que le Maire semble lui proposer, un peu en plaisantant, il est vrai, de présenter le sujet?!… Il passe la parole à Christelle MARIN , adjointe aux finances, qui…
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Nos échos du Conseil (30/11/23): des effectifs du périscolaire en évolution considérable…
– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024. A la demande du Maire, Madame DELIANCOURT, Directrice de l’ILEP, qui a la délégation de service public du périscolaire et de la restauration scolaire. Elle en présente le bilan comparé sur les années passées. Une augmentation de l’ordre de 20%, parfois plus, est constatée sur les effectifs. Elle présente le budget et la demande de financement pour 2024 qui se situe à 844 589€. La présentation soulève des questions sur les effectifs de plusieurs élus, minoritaires ou non, notamment, mais pas seulement aussi…
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L’ordre du jour du Conseil municipal du 30 Novembre 2023
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Nos échos du Conseil (19/10/23): tous les points de l’ordre du jour
Ordre du iour – L’appel et l’état des présent – Approbation des procès-verbaux des séances du 06 juillet et du 19 septembre 2023. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LII 22-22 du code général des collectivités territoriales). Affaires générales 1) Point d’information – Présentation de l’équipe de maîtrise d’œuvre et projet de construction d’une médiathèque. 2) Approbation du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60). 3) Approbation du rapport d’activités de la Communauté de Communes Thelloise pour 2022. 4) Election des membres de la commission de Délégation de Service Public. 5) Modification de la délibération 11020230523E concernant la vente d’une partie de la…
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Nos échos du Conseil (19/1023): une question improvisée sur les coupures de courant!
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Nos échos du Conseil (19/10/23): l’antenne militaire de la Rue de l’Avenir n’est plus opérationnelle.
Question des élus posée par Gérard CHATIN au nom des élu(e)s « Un Nouvel Avenir » : « Il semblerait que le Ministère de la Défense ait voulu démonter l’antenne implantée au 46 Rue de l’Avenir et qu’il ait été proposé à la Commune d’être propriétaire des terrains et locaux qui subsisteraient. Vous auriez refusé la proposition de vente de l’Armée. Pourriez-vous donner au Conseil municipal les informations concernant ce sujet ? » Le Maire donne la parole à Gérard CHATIN qui pose la question, laquelle reçoit une réponse tout à fait correcte et officielle de la part de Jean-Louis AGNES qui a eu à traite de cette affaire. Il n’a jamais été question de vente…
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Nos échos du Conseil (19/10/23): une information au Conseil par l’adjoint à l’urbanisme…
Point non prévu à l’ordre du jour: Hervé KRAUZE donne une information sur le passage d’agents du cadastre dans la Commune L’adjoint à l’urbanisme informe du passage d’agents à l’urbanisme pour vérifier les constructions et situations cadastrales du bâti dans la Commune. L’information déclenche quelques réactions. Une information aurait pu être faite par les différents supports de communication de la Commune (Facebook, site, application City hall..) Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): des travaux d’électricité au Blanc mont et à la Fusée Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): l’antenne militaire de la Rue de l’Avenir n’est plus opérationnelle.
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Nos échos du Conseil (19/10/23): des travaux d’électricité au Blanc mont et à la Fusée
Point de l’ordre du jour: 8) Eclairage Public aérien – Quartier du Blanc Mont et rue de la Fusée. Le Maire donne la parole à Jean Louis AGNES qui explique que dans le cadre du projet de rénovation de l’éclairage public de la commune, le Syndicat d’énergie de l’Oise, nous accompagne techniquement mais aussi financièrement. Le financement est effectué par fonds de concours en application de l’article L5212-26 du Code Général des Collectivités territoriales. Cet article prévoit en effet que des fonds de concours peuvent être versés entre le SE60 et les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale membres, par délibérations concordantes, pour financer la réalisation ou le…
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Point de l’ordre du jour: 5) Modification de la délibération 11020230523E concernant la vente d’une partie de la parcelle cadastrée AH no 167. La parole est donnée à Hervé KRAUZE, adjoint à l’Urbanisme, qui présente le partage en deux parcelle du terrain l’une en direction de Madame ALLEMEERSCH résidant au 19 rue du canton de Beaupréau, d’acquisition d’une partie de la parcelle AH 167 dans le but de sécuriser sa parcelle, il a été proposé le transfert de propriété de cette emprise pour un montant de5 886 euros pour 109 m² soit 54 euros du mètre carré, lors du Conseil Municipal du 23 mai 2023. Par courrier en date du…
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Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60). Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, délégué au SE60 et adjoint au travaux, qui donne un bref résumé du rapport et de l’activité du syndicat. Gérard CHATIN l’interroge, un peu en décalage avec le sujet, sur les tracés au sol du Blanc mont qui laisse à penser que des travaux vont avoir lieu. Jean-Louis AGNES lui répond qu’il s’agit de travaux d’électricité engagés par ENEDIS et qu’une réunion publique sera proposée le 9 novembre pour informer les habitants riverains. Il ne s’agit pas d’approuver le rapport mais de reconnaître qu’il…
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