ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

L’ensemble des points du Conseil du 27 Novembre 2025

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Ordre du Jour Affaires générales 1) Demande de Fonds de concours à la communauté de communes Thelloise pour l’installation d’un dispositif complémentaire de vidéoprotection et demandes de subventions complémentaires au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et du département de l’Oise. Personnel 2) Détermination de la Participation de la commune pour le risque « santé » dans le cadre d’un contrat labellisé. 3) Détermination de la Participation de la commune pour le risque « prévoyance » et adhésion à la convention souscrite par le centre de gestion de l’Oise. Finances communales 4) Mise …

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Nos échos du Conseil (27/11/25): le gaz partira plus tard… les points oubliés du Conseil…

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-Point de l’ordre du jour, ajouté à la demande du groupe « Un Nouvel Avenir »: 8) Proposition de délégation de la compétence « GAZ » au SE60 (suite à une demande du groupe NASG). La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux et délégué au SE60, pour ou contre, il aurait dû être celui qui propose cette délibération, or c’est grâce à la demande des élus « Un Nouvel Avenir ». La présentation semble poser une méconnaissance du réseau de l’étendue du réseau actuel de gaz et donc des besoins réels. La présentation bloque de suite …

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Nos échos du Conseil (27/11/25): deux transformations de postes contractuels en postes définitifs

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-Point de l’ordre du jour, ce sujet a été ajouté à la demande du Maire: 7) Création de deux postes d’adjoint technique permanent à temps complet Le Maire présente le sujet qui consiste à transformer deux emplois contractuels en emplois définitifs et portera les effectifs techniques de 12 à 14. Didier FALAMPIN qui aime bien les questions de détail, mais laisse les vrais sujets à la dérive, interroge et marque un étonnement, on entend que cela ne crée pas plus de poste, ce qui est faux, les emplois définitifs ont vocation à être pourvus alors …

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Nos échos du Conseil (27/11/25): Le Maire appelle à voter une convention dont il ne connait pas le contenu et ses conséquences!

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-Point de l’ordre du jour: 6) Approbation Avenant no 1 à la convention de portage foncier avec I’EPFLO – Opération « Rue du Centre » – Engagement des travaux de démolition et remise en état. EPFLO, partie 1 (l’entièrement de la discussion ne peut tenir en un transfert): La parole est donnée à Hervé KRAUZE, adjoint à l’Urbanisme, qui fait un historique jonché d’erreurs mais que tout ce beau monde écoute sans rien dire, d’ailleurs il s’agit plus d’une nouvelle convention que d’un avenant puisque beaucoup de termes fondamentaux ont changé sur les orientations. Quand …

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Nos échos du Conseil (27/11/25): une évolution importante de la gestion communale qu’engage notre Commune…

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-Point de l’ordre du jour: 4) Mise en place du Compte Financier Unique (document qui se substitue au Compte administratif et au Compte de Gestion). La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux Finances, qui fait une présentation de cette évolution importante dans le système de la comptabilité et de la gestion communale dans laquelle notre Commune entre, un peu obligée, parmi les dernières puisque celle-ci est expérimentée depuis plusieurs années par de nombreuses autres communes. A partir de la comptabilité 2026, il n’y aura plus un compte de gestion tenu par le Trésorier, …

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Nos échos du Conseil (27/11/25): système de prévoyance pour le personnel

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-Point de l’ordre du jour: 3) Détermination de la Participation de la commune pour le risque «prévoyance» et adhésion à la convention souscrite par le centre de gestion de l’Oise. Le premier adjoint fait une présentation du sujet sur la base de la délibération qui a pour objectif d’améliorer la prise en charge de la prévoyance du personnel conformément à la même ordonnance que le sujet précédent. De la même façon que le sujet précédent, cette délibération est adoptée à l’unanimité sans débat et sans question. -Point précédent: ·  Nos échos du Conseil (27/11/25): un …

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Nos échos du Conseil (27/11/25): un contrat de santé pour le personnel..

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-Point de l’ordre du jour: 2) Détermination de la Participation de la commune pour le risque « santé » dans le cadre d’un contrat labellisé. La parole est donnée à Pierre HAUTOT qui présente le sujet à partir du texte de la délibération. Il s’agit d’améliorer la participation de la Commune sur la mutuelle qui passe de 25 à 35% en, d’une part, et d’étendre cette participation à l’ensemble du personnel, d’autre part. Il s’agit d’appliquer une ordonnance de 2021. La décision est prise à l’unanimité sans question, ni débat. -Point précédent: ·  Nos échos …

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Nos échos du Conseil (27/11/25): 18 vidéoprotection en plus mais à entendre la majorité « tout va bien » et ils ignorent des faits majeurs!

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-Point de l’ordre du jour: 1) Demande de Fonds de concours à la communauté de communes Thelloise pour l’installation d’un dispositif complémentaire de vidéoprotection et demandes de subventions complémentaires au titre de la Dotation La parole est donnée à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité, qui lit le texte de présentation de la délibération qui consiste à demander un fonds de concours à la Thelloise, d’une part, et une subvention d’Etat dans le cadre de la DETR, d’autre part. S’ensuit un débat lancé par une question de Didier FALAMPIN qui demande qui regarde « tous …

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Nos échos du Conseil (27/11/25): ajout de deux points à l’ordre du jour

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-Ajout de deux points à l’ordre du jour: La vidéo commence par le réglage que le DGS a du opérer pour retrouver la prise d’images. Le Maire annonce l’ajout de deux points à l’ordre du jour. Les élus en ont été informés par message avant. Un point, à l’initiative du Maire, concernant le personnel communal et l’autre, à l’initiative des élus NASG, concernant le transfert de la compétence gaz au SE60. Ces deux points seront traités en fin de réunion. Le Maire parle des deux points sans trop en connaître l’ordre et il faut même …

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Nos échos du Conseil (27/11/25): l’appel sans vidéo!

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Point de l’ordre du jour: l’appel des présents Pour des raisons techniques tenant à l’incapacité de la majorité d’avoir une mise en vidéo fiable vous n’aurez pas le droit aux images de l’appel des présents. Alors qu’il y a une dizaine de personnes dans la salle, Didier FALAMPIN est désigné fait l’appel, il y alors 18 Conseillers qui siègent, Corinne KAPUSTA a donné pouvoir à Daniel VEREECKE, Emilie VERGALI de la liste majoritaire a donné pouvoir à Adrien VERGALI qui arrivera en retard (après un communiqué municipal, finalement c’est à Pierre HAUTOT que le pouvoir …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): à propos de l’espace DENIS, le Maire répond directement mais c’en n’est pas moins inquiétant…

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Point de l’ordre du jour: b) Par courrier en date du 17 Septembre dernier, nous vous demandions une rencontre avec l’EPFLO afin d’éclaircir la situation au regard du terrain DENIS. Par courriel, en date du 18 septembre, vous répondiez qu’il serait répondu à ce sujet lors de la réunion urbanisme du 30 septembre. Lors de cette réunion, le sujet n’a pas été abordé, pas plus qu’à celle qui s’est tenue le 14 octobre, qu’en est-il ? Le Maire répond directement à la question sur un ton bien moins agressif que son 1er adjoint sur la question …

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L’ensemble des points du Conseil du 23 Octobre 2025:

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Ordre du jour Enfance et jeunesse Finances communales Affaires générales 10) Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour l’année 2024. Questions des élus Cette annonce de recrutement a-t-elle été établie en contact avec l’ARS ? Si oui, comment se fait-il que le projet communal présenté dans cette annonce n’a jamais fait l’objet du moindre débat, ni même de la moindre délibération en conseil municipal ? Comment peut-on promettre la gratuité du cabinet, un logement, de l’accompagnement administratif, voire que le médecin recruté soit salarié par la commune sans qu’aucune délibération même de principe puisse …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): pour les majoritaires, il n’est pas besoin de délibérer sur les aides pour faire venir un médecin!

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Point de l’ordre du jour: Questions des élus: a) Posée par Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir »: A ce jour, le conseil municipal n’a toujours pas été officiellement informé du départ prochain de notre actuel médecin généraliste. Cependant, le mardi 14 octobre dernier au soir, une annonce a été publiée pour le recrutement d’un nouveau médecin sur notre commune. Cette annonce de recrutement a-t-elle été établie en contact avec l’ARS ? Si oui, comment se fait-il que le projet communal présenté dans cette annonce n’a jamais fait l’objet du moindre débat, ni même …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): rapport d’activités de l’ADTO

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Point de l’ordre du jour: 10) Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour l’année 2024. Le Maire relate brièvement l’activité de cet organisme départemental, notamment sur ce qui a été mené au niveau local. Il est pris acte de la présentation du rapport sans question. Plus d’informations sur: https://www.adto-sao.com/ Le sujet précédent de Conseil: ·  Nos échos du Conseil (23/10/25): régularisation de deux parcelles de terrain sur la zone d’activité. Délimitation de propriété des personnes publiques – La Croix – Parcelles section AN 110 82 et AN 11040. Le Maire fait erreur …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): régularisation de deux parcelles de terrain sur la zone d’activité.

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Point de l’ordre du jour: 9) Délimitation de propriété des personnes publiques – La Croix – Parcelles section AN 110 82 et AN 11040. Le Maire fait erreur en engageant le point 10 de l’ordre du jour mais se rattrape en donnant la parole à Hervé KEAUZE, adjoint à l’urbanisme qui explique deux parcelles de terrains doivent être intégrées dans le patrimoine communal. Il s’agit de régularisation qui sont acceptées à l’unanimité. Le sujet précédent de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (23/10/25): peut-être enfin le panneau lumineux… Approbation du contrat de location d’un …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): peut-être enfin le panneau lumineux…

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Point de l’ordre du jour: 8) Approbation du contrat de location d’un panneau lumineux. La parole est donné à Pierre HAUTOT, adjoint à la Communication, qui engage en indiquant qu’il va répéter ce qu’il a dit lors du précédent Conseil. Il reprend donc et fait une lecture du contrat proposé. Lors du dernier Conseil Municipal, il a été réalisé un point d’information sur la procédured’acquisition du panneau lumineux sans vote.Pour rappel du contexte : Initialement le panneau devait être inclus dans le marché de mobilier urbain. Or, après le lancement de la consultation les opérateurs …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): rapport annuel du Syndicat d’énergie SE60

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Point de l’ordre du jour: 7) Syndicat d’Energie de l’Oise – Rapport d’ Activités 2024. Il nous est fait une brève présentation du rapport par le Maire. A l’issue de celle-ci fait l’objet d’une question par Didier FALAMPIN à propos des bornes de recharge pour véhicules électriques, suivent quelques remarques d’autres élus sur le sujet. Il est pris acte du rapport. Plus d’informations sur http://www.se60.fr/. Le sujet précédent de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (23/10/25): une convention administrative avec l’Etat Avenant no 1 à la convention Actes entre le représentant de l’Etat et …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): une convention administrative avec l’Etat

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Point de l’ordre du jour: 6) Avenant no 1 à la convention Actes entre le représentant de l’Etat et la commune de Sainte Geneviève. Le Maire nous explique qu’il s’agit, en fait, de régulariser une convention et même une situation puisque les actes administratifs et budgétaires utilisent déjà la télétransmission. La convention est, bien évidemment, validée à l’unanimité. Le sujet précédent de ce Conseil:·  Nos échos du Conseil (23/10/25): renouvellement d’une convention avec l’Etat concernant les tarifs de restauration scolaire. Tarification sociale des cantines scolaires et convention avec l’Etat. Christelle MARIN conserve la parole sur …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): renouvellement d’une convention avec l’Etat concernant les tarifs de restauration scolaire.

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Point de l’ordre du jour: 5) Tarification sociale des cantines scolaires et convention avec l’Etat. Christelle MARIN conserve la parole sur ce point qui consiste à renouveler la convention avec l’Etat pour la tarification de la restauration scolaire et notamment au regard des « repas à 1€ » dont le différentiel de financement est reversé par l’Etat à la Commune. Ce renouvellement est accordé à l’unanimité. Le sujet précédent de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (23/10/25): une deuxième décision budgétaire modificative (DBM) pour le projet de médiathèque… Décision Modificative n02 au Budget 2025. La parole …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): une deuxième décision budgétaire modificative (DBM) pour le projet de médiathèque…

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Point de l’ordre du jour: 4) Décision Modificative n02 au Budget 2025. La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui présente le sujet qui consiste à intégrer au budget 343 448€ d’une subvention d’investissement accordée par la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles – Etat) sur le projet médiathèque. Ces fonds sont intégrés en produits et induisent certaines opérations en dépenses. Celles-ci sont énumérées sans explication et sans qu’elles n’aient été présentées en Commissions des finances, ce qui n’aurait pas été inutile. La valse des crédits est importante et aurait mérité plus …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): budget prévisionnel 2026 du périscolaire, un budget plus socialisé…

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Point de l’ordre du jour: 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP Approbation du budget prévisionnel 2026. Madame DEJANCOURT conserve la parole pour présenter le budget du périscolaire 2026. Il ressort de la fréquentation 2025 que des foyers à revenus plus bas bénéficient du service et de tarifs en conséquence. Toutefois, la Directrice de l’ILEP fait remarquer que la plupart des bénéficiaires des « repas à 1€ » est constitué de personnes ayant une activité professionnelle. Peu d’échanges ou questions même si en fin d’intervention, des précisions sont apportées sur …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): une classe sans cartable…

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Point de l’ordre du jour: 3) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2025-2026. Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires, qui présente le projet de « Classe sans cartable » sur le thème «l’Astronomie, sous la voûte céleste ». Elle en présente le coût pour les familles qui sera de 20€ par enfant ce qui fat poser question à Didier FALAMPIN et à Olivier POTIRON qui semblent trouver cette participation basse au regard de son contenu. Après une explication bien fournie de l’adjointe, Pierre HAUTOT, d’une part, Gérard CHATIN, d’une autre, argumentent pour …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): le péri scolaire en progression d’effectifs globalement …

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Point de l’ordre du jour: 1) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP Le Maire donne la parole à Madame DEJANCOURT, Directrice de l’ILEP, qui présente le bilan du périscolaire en délégation de service public auprès e cette association. Globalement la fréquentation est à la hausse même si les prévisions restent respectées. Le rapport d’activité est adopté à l’unanimité sans question question des élus. La participation de la Commune est en baisse. Le point précédent de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (23/10/25): les dépenses déléguées à un …

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Nos échos du Conseil (23/10/25): les dépenses déléguées à un niveau le plus élevé depuis 10 années!

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Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire fait une énonciation assez rapide des différentes dépenses réalisées dans le cadre de sa délégation. Il donne des explications sur certaines et notamment sur celles concernant le déplacement du mur d’enceinte de l’ancienne école du Petit Fercourt dont les travaux ont commencé cette semaine. Il n’y a pas de question majeure qui soit posée. On peut constater que le niveau des dépenses est le plus élevé depuis 2016, année à …