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  • ACTUALITES

    L’ensemble des points du Conseil du 10 Juillet 2024

    22 juillet 2024 / Aucun commentaire

    Ordre du Jour – Désignation du Secrétaire de séance et appel des présents  – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse : 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Finances : 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt Travaux : 4) Demandes de subvention pour la création…

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    22 mars 2025

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    14 octobre 2026

    L’ensemble des points du Conseil municipal du 2 Juin 2026:

    15 juin 2026
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Nos échos du Conseil (10/07/24): police municipale… tout va très bien!

    17 juillet 2024 / Aucun commentaire

    – Point de l’ordre du jour: 7) Point d’information — Police Municipale Le Maire invite Xavier BOULIN à présenter le rapport qu’il a préparé mais qui est juste projeté sur les écrans. Un comparatif 2022-2023 est exposé sur un certain nombre de thèmes. A l’écoute et au regard des chiffres, une situation qui s’améliore sur la plupart des sujets. Didier FALAMPIN évoque la question des tondeuses le dimanche matin qui ont été autorisées depuis le début de ce mandat. Lecture le chiffre du haut en bleu correspond aux interventions 2023, celui du bas en noir à celles de 2024. (tableau repris sur le panneau d’affichage) Article précédent sur ce Conseil:…

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    22 août 2026
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    Conseil municipal, le 10 Juillet 2024

    25 juin 2024 / Aucun commentaire

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    23 novembre 2023
  • ACTUALITES,  NOS PUBLICATIONS

    Nos échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 28/05/24

    9 juin 2024 / Aucun commentaire

    Ordre du Jour  – Appel des présents – Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars et 09 avril 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales Affaires générales 3. Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes Thelloise. 4. Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes. 5. Approbation de la convention relative à la mise à disposition par la commune à la Communauté de Communes Thelloise d’un local municipal pour la tenue d’ ateliers informatiques. 6. Zone d’ Accélération des Énergies…

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    Nos échos du Conseil (2/06/26): une question sur l’incendie dans le terrain DENIS

    10 juin 2026
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné…

    2 juin 2024 / Aucun commentaire

    Point de l’ordre du jour: 2) Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de Police Municipale (thématique sécurité) 2024. Il s’agit de valider une subvention accordée par la Thelloise pour l’achat d’un véhicule pour la police municipale. Le Maire passe la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité, qui présente la délibération, l’accord est donné à l’unanimité. Le plan de financement du véhicule: Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): des subventions aux associations votées à l’unanimité! Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): le plan de mobilité validé à l’unanimité.

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    L’ensemble des points du Conseil municipal du 26 Mars 2024:

    6 avril 2024 / Aucun commentaire

    Finances Communales Affaires générales 5. Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation. 6. Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique. 7. Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée. 8. Point ajouté à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »: En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de…

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    Nos échos du Conseil (26/03/24): souriez vous serez filmés!

    2 avril 2024 / Aucun commentaire

    Point de l’ordre du jour: 6) Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation. Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité qui présent le sujet, pour information, il n’y aura pas de vote cette question entrant dans les compétences de police du Maire. Pour le moment certaines caméras installées dans la Commune feront donc de la verbalisation sur les principaux délits routiers (voir la liste ci-contre). A terme toutes les caméras seront intégrées à ce dispositif. La présentation entraîne quelques questions mais pas de réaction particulière. Point précédent de ce Conseil: Carte d’achat – Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Epargne.…

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Nos échos de l’Interco (280324): les taux de fiscalité maintenus et 8 000€ pour l’achat d’un véhicule de police municipale à Sainte-Geneviève!

    1 avril 2024 / Aucun commentaire

    Toujours dans cette séance du Conseil communautaire du 28 mars, les Conseillers communautaires ont voté à l’unanimité un maintien des taux d’imposition de la compétence communautaire. Ils ont ensuite attribué les subventions du fonds de développement au sein duquel ils ont accepté la demande de Sainte-Geneviève de 8 000€ pour l’achat d’un véhicule de police municipale:

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    Nos échos du Conseil (26/03/24): des fleurs achetées en Bretagne… et un cinémomètre!

    27 mars 2024 / Aucun commentaire

    Point de l’ordre du jour:  Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire fait une brève présentation des quelques dépenses déléguées qu’il opérées depuis le mois de Février. On notera que la Commune s’est équipée d’un cinémomètre ce qui permettra désormais à nos policiers municipaux de faire des relevés de vitesse de façon complètement autonome. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (26/02/24): R A S sur le PV du 26 février 27 mars 2024 Point de l’ordre du jour: Approbation du PV du 26 Février 2024 Le Maire passe rapidement à l’approbation du procès-verbal… Lire…

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    Nos échos du Conseil (6/02/24): achat d’un véhicule pour la police municipale

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    Point à l’ordre du jour: 3) Demande Fonds de concours de la communauté de communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de la police municipale. La parole est donnée à Xavier BOULIN, Conseiller déléguée à la sécurité, qui présente le projet d’acheter un véhicule de type DUSTER 4X4 pour la police municipale. Le véhicule actuel étant ancien et rencontrant des problèmes. Le financement en est proposé selon le plan suivant. La proposition est votée à l’unanimité sans question ni remarque.

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    19 juin 2025
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): un plan de circulation incomplet pour cause d’économie…

    21 septembre 2022 / Aucun commentaire

    Cet article traite du point : 5) Etude et mise en œuvre de plan de circulation sur la commune – Demande de subvention auprès du Département. Ce point amènera plusieurs questions et une annonce. La première de Beriza ZIEGLER sur les conditions de verbalisation dans la Commune qui verra une réponse pas vraiment adaptée de Xavier BOULIN. Une seconde par Gérard CHATIN qui exprimera son insatisfaction sur le fait qu’il n’y ait que quelques voies concernées par l’étude, Jean-Louis AGNES lui répondra que c’est par soucis d’économie. Il ne dira pas où est l’économie d’ouvrir un dossier plusieurs fois et si l’on peut être subventionné plusieurs fois sur le même…

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    Le Génovéfain

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    22 mars 2026
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): un « revenant nous présente » un projet de convention entre notre Commune et celle de Chambly…

    20 septembre 2022 / Aucun commentaire

    Cet article traite du point: 4) Partenariat avec la commune de Chambly – Convention de mutualisation pour les formations au maniement des armes et aux techniques professionnelles d’intervention de la police municipale ainsi que diverses formations. Deux questions, l’une de Beriza ZIEGLER sur le type de formation concernée et l’autre par Nathalie CEDOLIN sur les effectifs de police municipale à Chambly sont posées. Le Conseiller délégué à la sécurité qui fait donc sa grande présente le sujet et répond aux questions… enfin à ce qu’il peut… Le Conseil adopte à l’unanimité le projet de convention proposé. Le prochain sujet de ce Conseil: un plan de circulation incomplet pour cause d’économie…

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    Le Génovéfain

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    12 novembre 2023
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Nos Nouveaux échos du Conseil: le bouquet final… préemption, police municipale et le temps des cerises… mais le courrier d’une trentaine d’habitants non lu…

    29 juin 2022 / Aucun commentaire

    Question des élus posée par Gérard CHATIN : 4) Qu’en est-il des possibilités de préemption Presbytère et terrain TOUTAN ? Quelles sont vos intentions ? « On achète le presbytère », nous apprend le Maire, à quand la délibération. On a une subvention. A part ça, sans la question, quand le Maire nous aurait-il informé ? Pour les terrains TOUTAN, on attend c’est très compliqué mais le Maire n’hésite pas à évoquer la situation économique et sociale difficile d’une famille en public et en vidéo. On apprend des réserves qui n’ont jamais été évoquées nulle part, une voie douce… décidée où ? quand ? comment ? pourquoi ? Ces sujets n’ont jamais été même évoqués en Commission, mais qu’on…

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    Le Génovéfain

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    Fin de mandat, les propositions d’Un Nouvel Avenir que les majoritaires ont rejetées!

    14 février 2026

    Une publication de l’APEEPM, la rentrée s’annonce…

    23 août 2018
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Extraits de Nos échos du Conseil du 14/12/21: les questions des élus posées par Alain BOSC reçoivent des réponses peu satisfaisantes.

    18 janvier 2022 / Aucun commentaire

    17)               Questions des élus : Alain BOSC, élu « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » a envoyé trois questions : a) PERMANENCE de la Mutuelle de l’Oise des Agents Territoriaux (MOAT) Le 23 octobre 2021, une permanence d’informations de la MOAT se déroulait dans la salle polyvalente, dans un projet de mutuelle de santé mise en place par la municipalité. Quel est le bilan de cette journée ? Pourquoi le conseil municipal n’a eu aucune information sur ce projet ? Quelle procédure a été mis en place pour sélectionner la société d’assurance retenue ? C’est Pierre HAUTOT qui répond à cette question en indiquant qu’il s’agit d’un vieux sujet datant de 2016. Il indique avoir interrogé trois…

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    Le Génovéfain

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  1. fleury sur Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): encore une demande de subvention liée à la médiathèque qui appelle question…24 octobre 2026

    Est-ce que la sente de la mediatheque va avoir un nom ?

  2. Fournier Koeul Françoise sur Transfert du parc de jeux de la Rue Maurice BLED, des travaux à partir du 23 Septembre 202619 septembre 2026

    Bonjour oû va se trouver l aire de jeux "Denis Koeul ",mon pére , suite à son déplacement ? Merci…

  3. GUY DEZOZIER sur Réunion du Conseil municipal du 7 avril 2025: les élus « Un Nouvel avenir » déposent deux amendements au budget et adresse deux questions:4 septembre 2026

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    Bonjour. Il serait souhaitable que vous en installiez une en bas du chemin du canton de beaupreau qui remonte sur…

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