Pour et avec les Génovéfains
Le Ministère des Finances publie chaque année les chiffres d’exécution budgétaire des Communes avec leurs comparatifs par strates. Les chiffres 2023 viennent d’être publiés, nous vous en proposons une analyse. En cliquant en bas à droite de l’image vous aurez une vue plein écran, il suffit d’appuyer sur « Echap » pour revenir à l’article.
Pour examiner sur le site du Ministère, entrez l’onglet Communes et départements (Ok) puis choisissez le département, puis la Commune.
Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 7ème article, l’endettement de la Commune, … (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).
Précédent article de cette analyse: · Fiscalité locale 2021: Stabilité des taux et augmentation des ressources…
L’analyse complète: 2021, Analyse financière de la Commune en 25 paramètres…
Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 6ème article Excédent Brut de Fonctionnement et Capacité d’autofinancement, … (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).
Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 5ème article, la fiscalité locale, … (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).
Précédent article de cette analyse: · EBF, CAF 2021: une détérioration de ces paramètres…
Prochain article de cette analyse: · Endettement 2021: la confirmation d’anomalies de gestion…
Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 3ème article, les produits, les dépenses de fonctionnement, parmi celles-ci les subventions aux associations (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).
Les recettes:
Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 1er article, les produits, les charges et le résultat (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).
Prochaine article de cet série: Investissement 2021, encore loin du compte pour un résultat insuffisant…
Sur 2020, une baisse significative des investissementsAlors qu’ils ont demandé, conformé à la loi, un débat d’orientation générale, les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » ont produit des éléments de réflexion et d’échanges qui ont permis qu’il se tienne dans des termes de bon niveau et tout à fait intéressant pour notre Commune.
Article L2121-19
Modifié par LOI n° 2015-991 du 7 août 2015 – art. 82
Les conseillers municipaux ont le droit d’exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune. Dans les communes de 1 000 habitants et plus, le règlement intérieur fixe la fréquence ainsi que les règles de présentation et d’examen de ces questions. A défaut de règlement intérieur, celles-ci sont fixées par une délibération du conseil municipal.
A la demande d’un dixième au moins des membres du conseil municipal, un débat portant sur la politique générale de la commune est organisé lors de la réunion suivante du conseil municipal.
L’application du deuxième alinéa ne peut donner lieu à l’organisation de plus d’un débat par an.
Les suites et le contenu de ce débat dans Nos échos du conseil, dans les jours qui viennent…
Peu à dire sur les chiffres du fonctionnement, sur lesquels les marges sont étroites d’ailleurs notamment en dépenses. Sur les recettes, la marge est également étroite dans la mesure où notre fiscalité a atteint des niveaux supérieurs à ceux de la strate. Il est toutefois toujours possible de compter sur de la construction industrielle ou commerciale.
Par contre, sur l’investissement, il apparait que la Commune a pallié aux manques de subventionnement par l’emprunt et l’autofinancement. Le niveau très clairement inférieur de subvention en est une démonstration, le niveau d’emprunt proportionnellement élevé venant la corroborer.
La question du sous-investissement pose également la question du sous-équipement.
Conclusion: Notre Commune investit insuffisamment ( -26,33%) et ceux malgré des besoins importants et évidents en matière de locaux associatifs, scolaires, voire administratifs … Par contre, elle finance son investissement par de l’emprunt (+8,81% que la moyenne) et insuffisamment de subventionnement.
(édito de notre bulletin de décembre diffusé en ce moment)
Elu à compter de la réunion du 27 avril 2015, à la suite de la démission d’Alain BOUILLETTE, je m’étais engagé à donner une vraie voix à la minorité. Cela n’a pas été facile mais je pense avoir contribué à faire reconnaître qu’une expression différente pouvait exister au sein de ce conseil, au sein de la Commune. Je vais essayer de dépeindre de façon factuelle le contenu de mes actions, ensuite je vous laisserai en juger…
Tout d’abord, j’ai été présent à la totalité des 34 réunions (au moment où s’établit ce bilan) de Conseil qui se sont tenues depuis ma prise de fonction. J’ai également participé aux 3 seules réunions de la Commission Urbanisme (seule commission dont je suis membre, mes autres demandes ayant été refusée par l’exécutif municipal) qui ont été convoquées pour la révision et modification du PLU (j’ai souvent été amené à regretter le manque de travail de cette commission qui ne se réunit que par obligation légale et non autant que de besoin au regard de la situation de l’organisation de notre urbanisme et de ses contraintes). De plus, depuis près d’un an j’ai été, avec d’autres membres du GRG, présent dans le public aux réunions du Conseil communautaire relayant ainsi certaines informations utiles pour nos concitoyens.
Je ne traiterai pas ici des nombreuses questions posées en Conseil en mon nom ou en celui de concitoyens, des interventions en tant qu’élu ou non, de mes implications dans le monde associatif, ni des nombreux courriers ou courriels adressés (trop souvent restés sans suite) à Madame le Maire, à Mesdames et Messieurs les adjoints ou autres Conseillers municipaux à titre individuel ou Collectif.
Par contre, je rappellerai la diffusion d’informations sur les dépenses de la Municipalité, les budgets et les conseils municipaux (Nos échos du Conseil sur le site), la présence aux Conseils municipaux des élus, la diffusion trimestrielle d’un bulletin relatant des faits locaux et des notes spécifiques à des quartiers ou situations…
· Juin 2015, j’ai organisé, avec l’accord de Madame le Maire, dans un premier temps, avec tous les acteurs concernés un rendez-vous pouvant conduire à une reprise des ex locaux HERMES (route nationale). Au moment de sa tenue, Madame le Maire a remis en cause ce rendez-vous sans aucune raison.
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