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Les échos du Conseil (2/06/26): demande de financement à la pour la vidéo protection, une début de débat sur la sécurité…
– Point de l’ordre du jour: 9) Acceptation du Fonds de développement communautaire : Projet Extension de la vidéo protection. Le Maire engage le sujet par un exposé qu’il lit, pour assurer pleinement ses missions de surveillance et de sécurité, le service de la police municipale de Sainte Geneviève a besoin de matériels et d’équipement performants. Pour rappel, la commune dispose actuellement d’un parc vidéo composée de 22 caméras (une quinzaine mise en service en 2018 et le reste en 2020) comprenant un total de 48 vues couvrant les pénétrantes et axes majeurs de la localité. Cependant, et selon les besoins recensés à l’occasion de la pratique et des demandes…
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Les échos du Conseil (2/06/26): une convention d’éclairage avec la Thelloise
Le Maire donne la parole à Daniel VEREECKE qui lit la délibération, au titre de la compétence visée ci-dessus, la CCT gère vingt (20) zones d’activité économique réparties sur son territoire. Les contrats d’énergie électrique de chaque commune sont globaux et l’on ne peut pas différencier ce qui relève spécifiquement de la consommation électrique liée à l’éclairage public d’une zone d’activité économique (à la charge de la communauté) de ce qui relève d’autres équipements ou infrastructures communales (restant à la charge de la commune). Il est donc difficile de procéder à la substitution de personne morale dans les contrats qui lient chaque commune à son fournisseur d’électricité. Aussi, la CCT…
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Les échos du Conseil (2/06/26): Fabrice DORE, démocrate quand ça l’arrange! Le nom de la résidence seniors…
Le Maire introduit le sujet en informant que la livraison des logements est prévue pour le 15 Novembre. Dans le cadre de la construction de la résidence Sénior au 96 rue nationale à Sainte Geneviève avec la société Kalilog et le bailleur social LAESSA comprenant 41 logements dont 37 dédiés aux seniors et 4 dans le cadre de logements sociaux, le Conseil Municipale est sollicité sur la définition d’un nom pour ce bâtiment. En effet, la dénomination d’un bâtiment participe à l’organisation, à I ‘identification et à la valorisation du patrimoine communal , Cette compétence relève du Conseil Municipal uniquement s’il s’agit d’un bâtiment public, néanmoins, le partenaire privé de…
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Les échos du Conseil (2/06/26): renouvellement de la Commission Locale des Impôts directs (CLID)
Alors que s’affiche une proposition de liste de candidats, comme titulaires et comme suppléants, que le Maire lit, Fabrice DORE demande si des propositions autres peuvent être faites. Pierre HAUTOT lui répond que oui ce qui provoque la proposition de Françoise LEMAIRE qui est dans la salle et qui se déplace pour aller discuter avec Fabrice DORE ce qui est tout à fait anormal. Nicolas HENOCQ s’étonne de voir son épouse sur la liste, apparemment des noms y ont été inscrits sans avoir été consultés. Le Maire convient que ce n’est pas très normal. Des remplacements sont effectués qui amènent à ajouter Françoise LEMAIRE et Françoise RIBEIRO, ce alors que…
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Les échos du Conseil (2/06/26): subvention pour le matériel informatique de la médiathèque
Le Maire fait lecture de la délibération qui provoque une question d’Aïcha LAOUEDJ que personne n’entend mais que l’on comprend par la réponse qu’en fait le Maire qui est très près de l’élue minoritaire puisqu’il part dans une lecture très détaillée des devis qui ont permis d’établir le dossier de demande de subvention. Finalement, il s’arrête face à la longueur de l’énumération ce qui déclenche un peu d’éclat de rire. Ne sait elle pas cette élue minoritaire qu’elle peut demander les documents lui paraissant nécessaires pour le Conseil au préalable de celui-ci? Elle donne donc des leçons sans les appliquer! Xavier VANCON pose une question sur ce que comporte ce…
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Les échos du Conseil (2/06/26): demande de subvention pour le mobilier de la médiathèque
Le Maire fait une présentation de la délibération qui consiste à demander une subvention pour du mobilier et différents matériels pour la médiathèque, il en présente le plan de financement. La délibération est adoptée à l’unanimité. Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (2/06/26): les derniers lots de la médiathèque, son coût actualisé, le retour de Jean-Louis AGNES! Le point suivant de ce Conseil: Les échos du Conseil (2/06/26): subvention pour le matériel informatique de la médiathèque
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Nos échos du Conseil (2/06/26): les derniers lots de la médiathèque, son coût actualisé, le retour de Jean-Louis AGNES!
Le Maire fait une introduction évoquant les 3 lots qu’il reste à examiner et à attribuer pour conclure l’ensemble des travaux de la médiathèque. Il indique que s’agissant du lot 12, il s’est avéré préférable de ne pas avoir de sièges individuels mais plutôt des sièges banquettes. Aussi, ce lot a été déclaré sans suite et le cahier des charges a été retravaillé à la suite d’une évolution du besoin de la collectivité. Concernant le lot 13, l’enveloppe financière proposée par l’entreprise qui avait répondu n’était pas en adéquation avec le budget estimé par la maîtrise d’œuvre. Dès lors, le cahier des charges a été retravaillé afin d’obtenir plus de…
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Les Cafés Citoyens de la liste Un Nouvel Avenir annulés
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Les échos du Conseil (2/06/26): les subventions aux associations
Le Maire rappelle les règles en matière de participation des élus aux délibérations d’attribution de subvention. Il propose ensuite que les élu(e)s concerné(e)s par une subvention ne participent pas aux votes pour lesquels ils sont concernés, cela sera signalé au Procès Verbal. Le Conseil accepte unanime, Fabrice DORE en rajoutant même de la précision. Il commence par le Comité des Fêtes auquel est attribué 10 000€ et pour lequel Tony LA VEAUX et Olivier BOUHOURS ne participent pas au vote acquis à l’unanimité des participants. Suit le Comité de Jumelage pour 1 700€ attribué à l’unanimité des 26 voix présentes ou représentées. Puis l’Union Sportive de Sainte-Geneviève (USSG) se voit…
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Nos échos du Conseil (2/06/26): présentation et approbation du Compte Financier Unique 2025. Un exercice excédentaire…
En l’absence de Marie LANGLOIS, adjointe aux Finances, le Maire demande au Directeur Général des Services de présenter le Compte Financier Unique (CFU) de l’année 2025. Ce dernier fait une présentation à la fois technique de ce support nouveau pour la Commune et politique sur les principales réalisations de dépenses. L’exercice 2025 se solde donc par un excédent de 1 362 410,91€ en fonctionnement auquel il faut ajouter un excédent reporté de 257 088,51€ soit un total de 1 619 499,42€ en excédent de fonctionnement. On constate, toujours en fonctionnement, un niveau de dépenses réalisées de 2 557 637,45€ pour un total de 3 616 465€ d’autorisation de dépenses budgétées,…
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Les échos du Conseil (2/06/26): les délégations du Maire
Le Maire présente chacune des 4 opérations qui font l’objet de ce rapport et conclut en demandant s’il y a des questions, il n’y a aucune question. A ce stade de l’année, le niveau de dépenses reste très en deçà des moyennes mensuelles des années passées. Le mandat doit prendre ses marques. Le point précédent de ce Conseil: Les échos du Conseil (2/06/26): le constat du quorum et l’approbation du compte-rendu reportée Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (2/06/26): présentation et approbation du Compte Financier Unique 2025. Un exercice excédentaire…
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Les échos du Conseil (2/06/26): le constat du quorum et l’approbation du compte-rendu reportée
Le Maire désigne Alberte LABRIDY comme secrétaire de séance, celle-ci fait l’appel et constate le quorum avec 22 présents sur 27. On constate 3 pouvoir dans le groupe majoritaire Marie LANGLOIS à Pierre HAUTOT, Frédéric CARRARO à Françoise RIBEIRO et Xavier BOULIN à Sylvaine BAILLOT. Un pouvoir d’Olivier BOUHOURS à Tony LAVEAUX pour le groupe Ensemble tandis que Corinne CAMPANA est absente pour ce même groupe. Après le constat du quorum, le Maire fait référence au deuxième point de l’ordre, l’approbation du compte-rendu de la réunion du 27 avril 2026 en informant que ce PV ne peut être présenté faute de temps pour le personnel et qu’il le sera lors…
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Les échos du Conseil (27/04/26): deux questions sur l’organisation des travaux de la vie municipale
La première des deux questions est posée par Aïcha LAOUEDJ. Le Maire y répond en rappelant qu’actuellement c’est le règlement mis en place dans le précédent mandat qui s’applique et remarque que les questions ont été adressées bien dans les temps, il oublie au passage que le Conseil a, lui, été annoncé plus 15 jours à l’avance avec son ordre du jour, ce qui est inhabituel et permet de s’organiser. Il s’engage à ce que cela vienne vite, il rappelle que la loi donne 6 mois mais que mai est plein de jours chômés et que cela va donc être difficile, comme si juin n’était plein de fêtes et animations,…
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Les échos du Conseil (27/04/26): Conseil Municipal des Jeunes, des échanges pathétiques.
Là encore, c’est le Maire qui lit la question posée, en principe, par « Autrement », il commence à répondre à la question en rappelant que le CMJ fonctionne encore même s’il y reconnaît quelques manques auxquels il pense que chacun de ceux qui sont intéressés devront apporter des réponses. Françoise RIBEIRO avance l’idée intéressante que les membres du CMJ soient présents à un Conseil municipal. Il est fait le constat d’un retard et d’amélioration à produire, toutefois, il faut se donner du temps précise Pierre HAUTOT. Fabrice DORE compatit à cette situation et dit qu’il faut prendre son temps et donne raison ou semble d’accord devant le retard pris alors qu’il…
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Le Maire engage le sujet et la 1ère question est posée par Nicolas HENOCQ, on suppose au nom du groupe « Autrement ». Le Maire répond en rappelant différentes démarches menées par lui et Daniel VEREECKE, il renvoie ensuite la question en direction de Fabrice DORE qui semble embarrassé et est obligé de reconnaître que les recherches du côté de l’opposition l’étaient par Gérard CHATIN. Fabrice DORE rappelle, assez justement, les inquiétudes qu’il peut y avoir sur le local qu’a libéré le Docteur VAGNER puisque l’OPAC peut en reprendre la jouissance après 6 mois d’inoccupation. Les échanges sont courtois et Pierre HAUTOT fait quelques aveux d’erreurs et s’engage à poursuivre les recherches.
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Les échos du Conseil (27/04/26): surprise, le budget 2026 voté à l’unanimité!
Suite et fin La parole est donnée, à nouveau, au Directeur Général des Services qui fait une longue présentation à la fois technique t pédagogique, dans un premier premier temps puis plus spécifique au contenu du budget de notre Commune. Cette présentation n’engage que peu de débat même si Aïcha LAOUEDJ pose une question concernant les possibilités de prêt, elle veut dire d’emprunt, au regard de la médiathèque qui pèse lourd dans ce budget d’investissement, elle souhaite aussi savoir si les prévisions de coût sont tenues. Le budget est voté à l’unanimité sans grande question des élus qu’ils soient minoritaires ou majoritaires. Il s’équilibre de la façon suivante.
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Les échos du Conseil (27/04/26): des résultats affectés à l’unanimité
En l’absence de l’adjointe aux finances pour cause de maternité, le Maire propose que ce soit Martial DUFLOT, Directeur Général des Services (DGS), qui présente les parties financières de l’ordre du jour. Il en demande l’accord, qu’il obtient, y compris, semble-t-il des rangs des minoritaires qui n’expriment rien. Qui ne dit rien consent. Le DGS fait, tout d’abord, une présentation technique du sujet, accompagné de projections tout à fait pertinentes. Il annonce, ensuite, les résultats. Pour la section d’investissement, le résultat est négatif de 41 330,78€ mais cette situation ne doit soulever aucune inquiétude, ce qui est vrai, puisque l’exercice est excédentaire de 1 362 410,91€ en fonctionnement et que…
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3) Vote des taux d’imposition Le Maire présente ce point. Il rappelle les taux actuels de 54,75% pour la Taxe foncière bâtie, 83,41% pour la Taxe foncière non bâtie et 17,27% pour la Taxe d’habitation des résidences secondaires, il informe du montant prévisionnel de produit pour la Commune qui se positionne à 2 190 634€. Avant de passer au vote, il appelle à question, Aïcha LAOUEDJ interroge difficilement sur le fait de savoir sir la prévision annoncée inclut les constructions nouvelles ou pas, c’est ce que l’on peut comprendre de la question. Le Maire et le DGS sont un peu surpris et répondent que non. En fait, les prévisions sont…
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Les échos du Conseil (27/04/26): un vote sans surprise puisque posé par la loi.
La loi définit que doit être constituée dans les Communes une Commission ayant pour fonction de suivre les conditions de choix des prestataires et d’exécution des prestataires des délégations de services publics. Cette commission est constituée de 5 membres titulaires et d’autant de suppléants répartis à la proportionnelle, ce qui fixe à 3 membres titulaires et suppléants pour la majorité et 1 membre titulaire et suppléant pour chacun des deux groupes minoritaires. Le Maire rappelle ces dispositions et annonce les candidatures qui sont validées à l’unanimité sans remarque ni débat. Sont en délégation de Service public, l’ensemble de l’activité périscolaire et la restauration scolaire dans une même convention qui a…
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Seulement deux opérations représentant un total de 5 248,99€ de dépenses pour des équipements de protection des personnels. Il n’y a pas de question de la part des élus. Le Maire précise qu’il y a eu peu d’opération sur ce premier mois d’installation.
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Le Maire désigne Daniel VEREECKE comme secrétaire de séance, ce dernier fait l’appel et constate le quorum. On enregistre 5 pouvoirs, Marie LANGLOIS, Patrick AIME, Catherine PUEL, Chantal CADIOU et Sylvaine BAILLOT dans le groupe majoritaire et un dans celui de « Ensemble, faisons vivre notre Commune » celui de Corinne CAMPANNA. Pierre HAUTOT explique certaines absences et notamment celle de Marie LANGLOIS, Adjointe aux finances. A l’issue de l’appel le Maire demande l’approbation des procès-verbaux des 21 mars et 2 avril qu’il obtient à l’unanimité sans question ni remarque. Les présences du groupe « Expérience d’hier, Engagement de demain » Les présences du groupe « Ensemble, faisons vivre notre Commune » Les présences du groupe…
