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Conseil municipal, le 11 Février 2025
Nos échos du Conseil (10/07/24): bientôt, un colombarium…
– Point de l’ordre du jour: 4) Demandes de subvention pour la création d’un colombarium et d’un jardin du souvenir dans le cimetière communal
Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le projet qui a, par ailleurs, été regardé en Commission travaux même si quelques points restent à préciser sur ce sujet. Quelques échanges autour du sujet qui représente une mise aux normes de notre cimetière. Le plan de financement est validé à l’unanimité.
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Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné…
Point de l’ordre du jour: 2) Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de Police Municipale (thématique sécurité) 2024.
Il s’agit de valider une subvention accordée par la Thelloise pour l’achat d’un véhicule pour la police municipale. Le Maire passe la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité, qui présente la délibération, l’accord est donné à l’unanimité.
Le plan de financement du véhicule:
Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): des subventions aux associations votées à l’unanimité!
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Nos échos du Conseil (6/02/24): l’ensemble des points de l’ordre du jour
Enfance et Jeunesse
1) Voyages scolaires – Année 2023-2024 – Rectificatif participation – Ecole Camille Claudel.
Affaires générales
5) Délaissement de la parcelle cadastrée AI no 118.
6) Motion de soutien au mouvement de protestation des agriculteurs.
Finances Communales
7) Acompte financier pour le Comité des Fêtes.
Travaux
8) Renouvellement convention de déneigement.
Questions des élus
- Question imprévue posée par Gérard CHATIN, élu « Un Nouvel Avenir » à la demande de concitoyens à propos des tests de fumée et du manque d’information constaté par des habitants.
- b) Posée par Gérard CHATIN, élu « un Nouvel Avenir »: Les décisions individuelles du CCAS sont notifiées aux personnes concernées et transmises au contrôle de légalité, pour les décisions générales sont opposables et exécutoires que si elles ont été rendues publiques par voie d’affichage ou de publication internet et transmises au contrôle de légalité. Comment sont rendues publiques les décisions générales du CCAS dans la Commune ? Nous n’avons jamais de bilan, ni compte-rendu du CCAS.
Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): une subvention de l’intercommunalité pour l’USSG!
Point 3 l’Ordre du jour: Fonds de développement communautaire 2023 — Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour l’éclairage du Stade Christophe Dallongeville (Thématique sport).
Ce point présenté par Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux consiste à accepter une subvention de 21 012,83€ pour l’éclairage du terrain de foot accordée par la THELLOISE dans le cadre de son Fonds de développement communautaire. L’accord est donné à l’unanimité.
Nos Nouveaux échos du Conseil (26/01/23): enfouissement des lignes, subventions…
5) Demandes de subvention mise en souterrain – BT / EP / RT – Rues du Placeau et du Bec au Vent – Phase 3.
On va finir par croire qu’il n’y a que Jean-Louis AGNES qui fonctionne dans cet exécutif municipal puisqu’il va avoir présenté tous les sujets de Conseil, pourtant il s’agit de demandes de subventions. L’approche par la question finance pourrait avoir du sens. Ses présentations tiennent plus du monologues que du souhait de réellement informer les élus, voire les concitoyens présents, ou en ligne. Demande de subvention, on vote unanimement.
Le plan de financement adressé aux élus pour cette mise en souterrain – BT – EP – RT – Rues du Placeau et du Bec au Vent – Phase 3.Télécharger
Point précédent: 4) Demandes de subvention – Travaux de création et de réhabilitation de l’éclairage du stade Christophe Dallongeville.
Point suivant: 6) Demandes de subvention réhabilitation du monument aux morts.
Nos Nouveaux échos du Conseil (26/01/23): subvention pour la vidéosurveillance
1) Demandes de subvention pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance.
Le sujet amène des questions sur le bon fonctionnement de la vidéosurveillance par Dominique LABRRE, puis par Nathalie CEDOLIN. La policière municipale, appuyée par le Maire assure que nos installations sont efficaces. Elle apporte des précisions sur les orientations souhaitées par le Maire en matière de sécurité qui prote sur la bonne lecture des plaques d’immatriculation, elle indique que les nouvelles caméras sont particulièrement adaptées sur ce point. Vote unanime du Conseil municipal.
Point précédent: – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): dans ce cas, ils donnent une subvention à une inconnue pour eux… encore une contradiction!
Point à l’ordre du jour: 7) Subvention classe théâtre – Ecole Camille Claudel.
La parole est donnée à Françoise RIBEIRO, après une tentation de passer ce point de l’ordre du jour. Il y a débat sur l’intervenante mais pas seulement. Olivier POTIRON pose une interrogation sur le montant de la subvention, 1 000€, et sur la crainte de voir d’autres demandes de ce montant, il ne parait pas écouté. Gérard CHATIN fait la proposition d’avoir un calendrier de dépôt des subventions, il n’est pas plus écouté.
La subvention accordée est par 17 voix pour et 5 contre (Gérard CHATIN, Alain BOSC, Thierry REMOND et Dominique LABARRE) et l’Abstention de Fabrice DORE.
Si il avait été au Centre Yves MONTAND, il y a quelques années, il l’aurait rencontrée…
Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une Convention dans le cadre de la Thelloise pour les travaux routiers…
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): complément de subvention: les oiseaux ont encore moins de chance que les chats… Envol! Ils auront moins que demandé…
Point à l’ordre du jour: 1) Complément subvention aux associations 2022
Cette deuxième demande de subvention ne nous pas plus amenée avec préparation. Elle entrainera des échanges aussi tendus entre le 1er adjoint et Dominique LABARRE, tout aussi inexplicables puisque l’association Envol est subventionnée depuis une vingtaine d’années par la Commune à qui elle a rendu quelques service et que son action n’est pas spécialement critiquée.
Là encore, le débat, moins long, tout de même sera difficile. Le 1er adjoint défend l’indéfendable, surtout après avoir voté pendant 9 ans des subventions pour cette association en tant qu’élu de notre Commune, Daniel VEREECKE, Françoise RIBEIRO et Patricia BARBIER hésitent à le suivre mais s’abstiennent bien qu’ayant également voté pendant des années pour subventionner cette association. On a le droit de changer, mais n’a-t-on pas le devoir de s’expliquer dans ce cas surtout sur une subvention symbolique de 100€?
Par ailleurs, nous apprendrons dans les jours qui suivent ce Conseil que la demande de l’association était de 200€. Il n’est pas normal que le Conseil municipal n’en n’est pas été informé quitte à ce que l’exécutif ne nous propose de rester qu’à 100€, les élus auraient dû avoir la demande initiale.
La subvention est accordée par 14 voix Pour (dont 3 pouvoirs): Christelle MARIN, Hervé KRAUZE, Didier FALAMPIN, pouvoir Eric LEGUIENNE, Corinne KAPUSTA, Frédéric CARRARO, Emilie FERNANDES, Gérard CHATIN pouvoir Alain BOSC, Nathalie CEDOLIN, Fabrice DORE, Dominique LABARRE pouvoir de Thierry REMOND, Beriza ZIEGLER, ;
8 Abstentions (dont 1 pouvoir): Daniel VEREECKE, Séverine DUPERCHE, Jean-Louis AGNES, Françoise RIBEIRO et Xavier BOULIN, Olivier POTIRON, Patricia BARBIER pouvoir Dalila CHABRIER et un Contre: Pierre HAUTOT.
Cette fois encore, et encore plus numériquement, ce vote favorable est acquis grâce aux minoritaires qui, logiques avec leur position, soutiennent la vie associative.
Lien vers le site de l’Association ENVOL, cliquez
Prochain point de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): complément de subvention: Secours Catholique et Resto du Coeur… des votes différenciés mais beaucoup moins de débats…
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): complément de subvention: SOS Multi Cats
Point à l’ordre du jour: 1) Complément subvention aux associations 2022
Le Conseil municipal doit se prononcer sur quatre demandes de subventions pour quatre associations différentes. Le point ne précisait pas quelle(s) association(s), quel(s) montant(s), aucun élément n’est fourni aux élus auparavant pour aborder le sujet, ni avant la séance, ni sur table. En commission, des finances, le 13 Octobre, Christelle MARIN a bien évoqué qu’il y aurait 2 ou 3 associations, au final il y en a 4, sans autre précision. En fait, il s’agit de dossiers qui n’auraient pas « été reçus » bien que déposés ou envoyés?.. On les aborde près de 6 mois après.
Le Maire engage ce point en interrogeant Dominique LABARRRE, par ailleurs présidente de l’association, oubliant ainsi que quand un élu est en Conseil municipal, il ne représente pas une association dont il est membre voire dirigeant, mais ce Maire et sa majorité ne sont pas à une confusion près. Dominique LABARRE présente donc l’action de SOS Multi Cats qui demande une subvention de 500€ (300€ auparavant). Les débats sont vifs, elle subira des attaques vives et inacceptables de la part de Pierre HAUTOT, 1er adjoint, qui pourtant dans le passé a toujours voté et soutenu « cette généreuse association ». Ils ne sont donc pas à une contradiction près non plus.
La subvention est accordée par 16 voix Pour (dont 3 pouvoirs): Christelle MARIN, Herve KRAUZE, Patricia BARBIER, Didier FALAMPIN, pouvoir Eric LEGUIENNE, Corinne KAPUSTA, pouvoir Dalila CHABRIER, Olivier POTIRON, Frédéric CARRARO, Emilie FERNANDES, Gérard CHATIN pouvoir Alain BOSC, Nathalie CEDOLIN, Fabrice DORE, pouvoir de Thierry REMOND, Beriza ZIEGLER;
5 Abstentions (dont 1 pouvoir): Daniel VEREECKE, Séverine DUPERCHE, Jean-Louis AGNES, Françoise RIBEIRO et Xavier BOULIN et un Contre: Pierre HAUTOT.
Il est précisé que Dominique LABARRE ne participe pas au vote.
Ce vote favorable est acquis grâce aux minoritaires qui, logiques avec leur position, soutiennent une association utile à la vie locale. Il montre une majorité divisée, au sein même de son exécutif, en trois fractions avec un 1er adjoint qui sans raison claire (si ce n’est des raisons personnelles non exprimées) vote contre une association pour laquelle il vote depuis 9 budgets qu’il est au Conseil municipal, il en va de même du Maire et de Françoise RIBEIRO, depuis bien plus longtemps, qui sont la même position et ne s’en explique pas plus.
Il n’est pas inutile de rappeler que par ce vote, le Maire et son exécutif négligent complètement un sujet qui comme le dispose le Code Rural est complètement de sa compétence. Gérard CHATIN avait demandé en Commission Finances des subventions 2022 que l’action de cette association soit conventionnée comme un service public.
Prochain point de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): complément de subvention: les oiseaux ont encore moins de chance que les chats… Envol! Ils auront moins que demandé…
Pour en savoir plus sur les animaux errants et la compétence du Maire:
Lire la suiteNos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): un plan de circulation incomplet pour cause d’économie…
Cet article traite du point : 5) Etude et mise en œuvre de plan de circulation sur la commune – Demande de subvention auprès du Département.
Ce point amènera plusieurs questions et une annonce. La première de Beriza ZIEGLER sur les conditions de verbalisation dans la Commune qui verra une réponse pas vraiment adaptée de Xavier BOULIN. Une seconde par Gérard CHATIN qui exprimera son insatisfaction sur le fait qu’il n’y ait que quelques voies concernées par l’étude, Jean-Louis AGNES lui répondra que c’est par soucis d’économie. Il ne dira pas où est l’économie d’ouvrir un dossier plusieurs fois et si l’on peut être subventionné plusieurs fois sur le même thème, faire et refaire c’est toujours bricoler. Alors que le Maire nous annoncera que la rénovation de la Rue de Laboissière et la réalisation d’une voie douce entre nos deux devraient intervenir en 2023, Didier FALAMPIN informera que les 8 propriétaires riverains, agriculteurs ont proposé un autre tracé et qu’il aurait des recours possibles ce qui pourrait faire 2 ans. La demande de subvention est adopté à l’unanimité, on ne vote pas contre une demande subvention.
Le prochain sujet de ce Conseil: on va être bornés…
Dans l’Observateur de Beauvais (5/08/22): un article sur le projet* de skate park…
* Peut-on parler de projet quand on ne sait pas vraiment où et comment il va se réaliser?
Voir l’article sur le Conseil municipal du 14 juin 2022, à ce sujet: Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): un projet pour les « jeunes » présenté avec des méthodes tellement anciennes que cela lui fait perdre beaucoup de sa valeur…
Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/21: les demandes de subventions, vaut mieux qu’elles soient fondées…
2) Demande de subvention dans le cadre du fonds de développement communautaire – rue de la Chapelle.
Christelle MARIN présente le sujet qui consiste en un plan de financement des travaux de la rue de Lachapelle dans lequel il est demandé une participation au Département de l’Oise, à l’État dans le cadre de la DETR et à la Thelloise dans le cadre du fonds de développement communautaire créé à compter du 1er janvier 2022.
Gérard CHATIN prend la parole pour rappeler que ce n’est pas l’esprit du fonds Communautaire de la Thelloise que celui-ci a été créé pour accompagner des projets intercommunaux dans le sens de la sécurité, de la culture, du sport ou de la santé. Il lui est rétorqué par plusieurs élus que ce projet entre bien dans le thème… sécurité !
Le plan de financement est adopté à l’unanimité.
Commentaire: On verra… Bien que perplexe, Gérard CHATIN a voté pour, on ne vote pas contre une demande de subvention.
Extrait de Nos échos du Conseil du 6 juin: tout va bie jusqu’au vote des subventions… quoique…
Huit personnes présentes dans la salle du conseil, ce soir, parmi lesquelles deux représentants de la presse locale, en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais et du Parisien libéré.
Le quorum est atteint à 20h30.
Daniel VEREECKE a vu sa place encore bougée de deux crans à droite. Il est, désormais, à la droite de Georges BERSON et donc plus à celle qui signifiait sa place de 1er adjoint. Dominique LABARRE est désormais à la place qu’il occupait depuis le début du mandat.
Commentaire : sans commentaire, voir celui qui a été fait lors de la réunion du 3 avril dernier.
Avant que la séance ne commence, Georges BERSON se lève et demande une minute de silence en mémoire du 6 mai, débarquement des alliés en Normandie, dont nous sommes sur le 75ème anniversaire
Madame le Maire propose que Beriza ZIEGLER soit secrétaire de séance qui accepte.
Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Beriza ZIEGLER, Christèle MARIN, Pascal BREBANT, Pierre HAUTOT, Éric MAURIERAS, Céline TESSON, Anne-Marie KRAUZE, Françoise RIBEIRO, Isabelle DANINTHE (arrivée à 21h30) et pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);
Gérard CHATIN, Patricia BARBIER et Thierry REMOND pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »(NASG) ;
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