Nos échos du Conseil (12/06/25): l’appel des présents et la réalisation du quorum
- Point de l’ordre du jour: l’appel des présents
Le Maire désigne Corinne KAPUSTA comme secrétaire, celle-ci fait l’appel de cette 43ème réunion du mandat. On compte deux absents avec pouvoir dans le groupe majoritaire Angélique MASSON donne pouvoir à Pierre HAUTOT et Olivier POTIRON à Eric LEGUIENNE, tandis que Sabrina MASCOMERE du groupe Un Nouvel Avenir a donné pouvoir à Nathalie CEDOLIN et que Beriza ZIEGLER est absente non excusée. Le nombre moyen de Conseillers présents depuis le début du mandat se fixe à 19.
Les présences du groupe « Un Nouvel Elan » s’équilibre un peu en dessous de 79%

Les présences du groupe Un Nouvel Avenir se pose à 79,70%

Tandis que celle du groupe Force Développement – Progressons Ensemble sont à 79,28%

14 Juin, Fête des écoles, demandez le programme:
9h-12h : Exposition des maternelles
10h : ouverture des stands kermesse
11h30 : défis parents /enfants
Arrivée d’une mascotte gourmande
15h30 : défis parents /enfants
16h20 : color run (encore plus fun

Gestion des déchets de pneumatiques : ALIAPUR devient l’éco-organisme référent du SMDO
Bonne nouvelle pour la gestion des déchets de pneus : le SMDO a signé, fin avril, une convention avec ALIAPUR, l’un des trois éco-organismes agréés dans le cadre de la filière REP (Responsabilité Élargie du Producteur). Ce partenariat marque une étape importante pour améliorer et simplifier le traitement de ces déchets sur l’ensemble du territoire couvert par le SMDO.
Des évolutions concrètes à partir de mai 2025
Plusieurs nouveautés vont entrer en vigueur dès mai 2025. Objectif : lever certaines contraintes actuelles et apporter des réponses plus efficaces aux problématiques locales.
– Collecte facilitée en déchetterie pour les particuliers Les pneus usagés présentant des coupures, des traces de peinture ou encore des jantes, jusque-là refusés, seront désormais acceptés en déchetterie.
– Deux nouvelles situations de collecte prises en charge pour les collectivités locales : En cas de catastrophe naturelle ou accidentelle, les collectivités pourront solliciter ALIAPUR pour la collecte des pneus, à condition que ceux-ci ne soient ni mélangés à d’autres déchets, ni contaminés par des produits chimiques.
Pour les dépôts sauvages, les collectivités locales auront la possibilité de demander l’enlèvement des pneus auprès d’ALIAPUR, en adressant un mail à : depotillegal@aliapur.fr
Petit rappel utile pour les particuliers Depuis le 1er janvier 2024, les professionnels de l’automobile ont l’obligation de reprendre gratuitement jusqu’à 8 pneus usagés par an et par foyer, sans condition d’achat. Plus de 360 points de collecte sont disponibles et répertoriés sur le site : www.quefairedemesvieuxpneus.fr

Ce vendredi 30 Mai 2025, Le parisien libéré rappelait les problème de l’eau dans l’Oise:
Pourquoi n’y a-t-il pas eu de question des élus Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève lors de ce Conseil du 15 mai 2025?
Non pas que nous soyons à court d’idées d’interrogation sur cette majorité qui laisse tellement de sujet sans réponse. Trop de l’ensemble de nos questions posées lors des Conseils de ce mandat restent sans retour formulé. Qu’en est-il de la mise à jour du Règlement intérieur du Conseil municipal pourtant promise par l’exécutif à plusieurs reprises? Qu’en est-il du service de carte d’identité et passeport pour lequel nous avons interrogé à plusieurs reprises, toujours rien? Qu’en est-il des projets sur le terrain DENIS, aucune information, aucune suite donnée aux demandes des habitants et à celles des élus? Qu’en est-il de nos demandes de réflexions sur les besoins locaux en équipement publics? Qu’en est-il de nos demandes d’un vrai travail collectif sur l’élaboration budgétaire, rien? Qu’en est-il de la mise en place d’un arrêté communal anti démarchage dont le principe a été validé par le Maire et le Conseil à notre demande, rien? Qu’en est-il d’une Analyse des Besoins Sociaux (ABS) qu’ils n’ont su mener? Qu’en est-il de l’élaboration d’une communication municipal sous la seule gouverne de l’exécutif municipal et sans respect de la définition faite en Commission? Qu’en est-il de nos demandes réitérées sur un CCAS transparent affichant ses délibérations comme en dispose la loi, rien? La liste pourrait être encore longue, elles l’est déjà sur le principe.
Trop de demandes restent sans réponse, donc nous avons laissé ces majoritaires se poser la question!
L’ensemble des points du Conseil du 15 mai 2025…
l’Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 07 avril 2025.
- Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Affaires générales
- Approbation de la charte d’acquisition des collections pour la médiathèque municipale.
- Demande de Subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) Concours particulier pour les médiathèques municipales – Acquisition des collections
- Approbation des Conventions d’occupation du domaine privé de la commune par les associations.
- Approbation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur l’ ADTO-SAO.
- Demande d’autorisation d’utilisation du dispositif « @CTES » de la commune pour la télétransmission des actes budgétaires du CCAS.
- Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour la construction d’une médiathèque.
Questions des élus
Nos échos du Conseil (15/05/25): une subvention de la Thelloise pour la médiathèque…
- Point de l’ordre du jour: 6) Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour la construction d’une médiathèque.
Le Maire présente ce dernier point de l’ordre du jour par lequel le Conseil municipal accepte une subvention de 200 000€ de la Thelloise pour la construction de la médiathèque, ce que le Conseil valide à l’unanimité. Ce financement représente un peu plus de 5,6% du coût prévu pour le projet du bâti.

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Nos échos du Conseil (15/05/25): notre Maire confond courriel (mail) et télétransmission…
- Point de l’ordre du jour: 5) Demande d’autorisation d’utilisation du dispositif « @CTES » de la commune pour la télétransmission des actes budgétaires du CCAS.
Le Maire donne la parole à Patricia BARBIER, Présidente déléguée du CCAS, adjointe aux affaires sociales, qui fait une présentation très correcte du sujet à partir de la délibération que les élus ont reçue dans le rapport qui leur a été envoyé pour cette réunion. Reprenant la parole, le Maire croit bon de rectifier ou de préciser qu’il s’agit de renvoyer par courriel (mail) les actes du CCAS, or un système de télétransmission est bien plus sécurisé qu’un courriel, cela n’a pas grand chose à voir. @ctes est un système de télétransmission, mis en place depuis 2004, qui permet aux Communes d’envoyer leurs actes aux services de l’Etat. Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

- Le sujet précédent de ce Conseil: 4) Nos échos du Conseil (15/05/25): un rapport sur l’ADTO qui laisse perplexe…Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente un rapport de la Chambre régionale des Comptes duquel il ressort 5 recommandations : n° 1 : réunir plus fréquemment le conseil d’administration et l’assemblée spéciale… Lire la suite : Nos échos du Conseil (15/05/25): un rapport sur l’ADTO qui laisse perplexe…
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Nos échos du Conseil (15/05/25): un rapport sur l’ADTO qui laisse perplexe…
- Point de l’ordre du jour: 4) Approbation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur l’ ADTO-SAO.
Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente un rapport de la Chambre régionale des Comptes duquel il ressort 5 recommandations : n° 1 : réunir plus fréquemment le conseil d’administration et l’assemblée spéciale des actionnaires minoritaires, et communiquer aux actionnaires une information plus approfondie sur l’activité et le pilotage de la société; n° 2 : inscrire, dans les conventions de mandat, des modalités précises de rendu-compte du suivi technique, administratif et financier des opérations et de leur clôture; n° 3 : soumettre au conseil d’administration, avant la fin de 2025, un plan d’affaires sur trois ans, et en assurer
le suivi et l’actualisation dans la durée; n° 4 : présenter au conseil d’administration, à l’appui des états financiers de l’exercice clos, une analyse exhaustive de l’évolution financière de la société, sur la base d’indicateurs adaptés à son activité, et d’un budget prévisionnel qui lui aura été préalablement soumis; n° 5 : présenter au conseil d’administration, une étude approfondie de l’équilibre financier, des opérations, et fixer un niveau de tarifs pertinents. L’adjoint conclut sa présentation en exprimant son sentiment de situation financière incertaine au regard des recommandations. Gérard CHATIN indique qu’il a consulté le site de l’ADTO et que ce qu’il a trouvé démontre que des marges de progrès en matière d’information des actionnaires sont encore à réaliser. S’ensuit une discussion sur les compétences de l’ADTO et sur la satisfaction ou l’insatisfaction de ses services. Notre Commune utilise peu ces services qui paraissent satisfaisants. Le Conseil municipal prend acte de la présentation du rapport.

Copie d’écran de la page actualité du site de l’ADTO (au 24/05/25) On notera que l’année des dates n’est pas donnée mais que si c’est 2025 c’est trop tard, et que si c’est 2026 c’est tôt et que les recommandation de la CRC Hauts-de-France ne sont pas vraiment suivies.
- Le sujet précédent de ce Conseil: 3) Des conventions attendues mais pas vraiment au point… Le Maire engage le sujet tant attendu, puisque depuis le début du mandat il est prévu de produire des conventions avec… Cette article aura une suite pour les conventions des associations suivantes : UMRAC, Centre Yves MONTAND, Comité des Fêtes, L’Outil en Main, l’APEEPM et le Club de Loisirs des Aînés Génovéfains
- Le sujet suivant de ce Conseil: · 5) Nos échos du Conseil (15/05/25): notre Maire confond courriel (mail) et télétransmission…Le Maire donne la parole à Patricia BARBIER, Présidente déléguée du CCAS, adjointe aux affaires sociales, qui fait une présentation très correcte du sujet à partir de la délibération que les élus ont reçue dans le… Lire la suite : Nos échos du Conseil (15/05/25): notre Maire confond courriel (mail) et télétransmission…
Nos échos du Conseil (15/05/25): des conventions attendues mais pas vraiment au point…
- Point de l’ordre du jour: 3) Approbation des Conventions d’occupation du domaine privé de la commune par les associations.
Le Maire engage le sujet tant attendu, puisque depuis le début du mandat il est prévu de produire des conventions avec les associations. Il annonce les avoir préparées au moment du COVID et les avoir revues ensuite, il évoque avoir rencontré tous les présidents d’association ce qui n’est pas complétement la réalité puisque pour beaucoup les échanges se sont faits par courriel et les signatures des représentants d’association, généralement les présidents, ont été faites au guichet de la Mairie en l’absence du Maire et dans une espèce de soumission subjective suite à quelques échanges de courriels mais pas de rencontre réelle. Il insiste sur le fait que ce serait la première fois que de telles conventions auraient été réalisées ce qui est encore moins vrai puisque depuis 1978 le Foyer des Jeunes et d’Education Populaire (devenu Centre Yves MONTAND en 1992) avait une convention avec la Commune. Il prétend que s’il y a des remarques, elles porteront sur toutes les conventions du fait que, selon lui, elles seraient toutes rédigées sur la même base ce qui est faux lui rétorquera Fabrice DORE en évoquant plusieurs points de différences et que Gérard CHATIN viendra argumenter en soulevant plusieurs point d’imprécision prenant par exemple l’art. 9 qu’il lit en de demandant des précisons sur le sens de cet article plein de contradiction et de contresens. Sa remarque reste sans réelle explication du Maire avec un je suppose de son 1er adjoint. En droit, on ne suppose, on décide à partir de textes clairs.

On reste donc sur un comprenne qui pourra et on passe au vote de la convention avec l’USSG.
Lire la suiteNos échos du Conseil (15/05/25): Toujours la médiathèque, le plan des premières acquisitions d’ouvrages.
- Point de l’ordre du jour: 1) Demande de Subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) Concours particulier pour les médiathèques municipales – Acquisition des collections
Le Maire, après une très courte présentation de ce 2ème point de l’ordre du jour, redonne la parole à Dorota WIELEZYNSKA qui présente ce premier plan d’acquisitions d’ouvrages pour permette d’ouvrir la médiathèque avec environ 10 000 ouvrages, alors qu’il y en un peu plus de 5 000 aujourd’hui. En fonctionnement normal, il faudra avoir environ 16 000 ouvrages. Un plan d’acquisitions est donc présenté pour 151 368€ TTC sur 4 ans lequel sera subventionné par la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) à 35% (soit 52 978€), la Commune autofinancera pour pour les 65% restant soit 98 390€. Il n’est toujours rien dit de très précis sur le fonctionnement de la médiathèque. Le plan d’acquisition présenté est voté à l’unanimité sans question, ni demande de précision.

- Le sujet précédent de ce Conseil : 1) CUne Charte d’une dizaine de pages avec des imprécisions et manques… Le Maire en appel à Dorota WIELEZYNSKA, actuelle bibliothécaire de la Commune, jusqu’alors assise dans le public, pour qu’elle présente le…
- Le sujet suivant de ce Conseil: 3) Des conventions attendues mais pas vraiment au point… Le Maire engage le sujet tant attendu, puisque depuis le début du mandat il est prévu de produire des conventions avec…
Nos échos du Conseil (15/05/25): une Charte d’une dizaine de pages avec des imprécisions et manques…
- Point de l’ordre du jour: 1) Approbation de la charte d’acquisition des collections pour la médiathèque municipale
Le Maire en appelle à Dorota WIELEZYNSKA, actuelle bibliothécaire de la Commune, jusqu’alors assise dans le public, pour qu’elle présente le sujet. Elle fait une présentation assez détaillé de la Charte qui a été adressée aux élus une semaine auparavant. Le Maire semble oublier qu’il peut y avoir des questions ou des demandes de précisions alors qu’il va procéder au vote, Gérard CHATIN demande la parole pour poser quelques questions et avoir des précisions. Sa première question porte sur les désherbages de livres sur lesquels il demande des précisions sur leur suivi comptable. Le fait qu’il n’y ait aucune intervention ni réponse de la part de l’adjointe aux finances sur ce sujet démontre-t-il qu’il n’y aura pas de suivi comptable ou qu’ils se moquent de cette approche qui n’est pourtant pas négligeable à 25€ l’ouvrage en moyenne et 16 000 ouvrages en stock cela représente 400 000€ minimum. Cela pose même un sujet d’assurance à évaluer. Ensuite, il exprime son étonnement sur un paragraphe du document qu’il cite : « La proximité de la région parisienne fait significativement augmenter la population de ses communes depuis quelques années et attire de jeunes actifs (30-45 ans) qui s’y installent avec leurs familles. » et rappelle que ce phénomène est très ancien et que c’es même une constante depuis des décennies, voire des siècles. Quand on présente son territoire à une administration, voire à d’autres personnes, vaut mieux montrer que l’on le connaît. Après avoir regretté que le règlement intérieur de la médiathèque ne soit pas joint à la Charte, il fait une quatrième remarque sur le point portant sur les étudiants qu’il cite également: « Cependant la collection n’a pas une vocation à servir les étudiants du supérieur ni un public de
chercheurs. », une tournure poussant presque à l’exclusion, s’il est évident que la future médiathèque ne pourra pas répondre à l’ensemble des questions que peuvent travailler étudiant et encore moins chercheur cette formulation négative est une réponse peu satisfaisant au jour ou des sites internet auquel la médiathèque pourrait donner accès pourrait eux y répondre assez largement dans des conditions, y compris financières, abordables. Il n’est pas dit si une adaptation du document, notamment sur la première remarque tout à fait pertinente de l’élu minoritaire, sera apportée. Par ailleurs, il est dommage qu’un tel projet ne soit pas présenté politiquement par un élu. La Charte est adoptée à l’unanimité.
- Le sujet précédent de ce Conseil: -Des dépenses déléguées d’un niveau élevé… même ignorée des membres du bureau municipal! Le Maire passe rapidement sur le document de ces dépenses déléguées qui mériteraient sans doute quelques explications. L’essentielle de ces dépenses…
- Le sujet suivant de ce Conseil: 2) Nos échos du Conseil (15/05/25): Toujours la médiathèque, le plan des premières acquisitions d’ouvrages. Le Maire, après une très courte présentation de ce 2ème point de l’ordre du jour, redonne la parole à Dorota WIELEZYNSKA…
Nos échos du Conseil (15/05/25): des dépenses déléguées d’un niveau élevé… même ignorée des membres du bureau municipal!
- Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Le Maire passe rapidement sur le document de ces dépenses déléguées qui mériteraient sans doute quelques explications. L’essentielle de ces dépenses n’ont fait l’objet d’aucune présentation et encore moins de débat en Commission. Elles sont tellement ignoré qu’elles entrainent une question de l’adjointe aux affaires scolaires qui interroge sur l’abattage d’un arbre dans l’enceinte de l’école CLAUDEL. L’exécutif municipal est tellement surpris de la question que c’est Gérard CHATIN, informé par ailleurs, qui apporte la réponse dont il est quand même incroyable qu’une adjointe dans son 3ème mandat ignore les fondements. Le Maire commente les dépenses en faisant référence à l’embellissement mais cela fait plusieurs années qu’il en parle, que cela coûte, mais que les habitants ne voient rien venir. Il y a effectivement beaucoup de dépenses pour le fleurissement mais qui semblent contradictoires entre elles en définitive.
Le suivi des dépenses déléguées depuis 2016


- Le sujet précédent de ce Conseil: l’approbation du PV du précédent Conseil: Le Maire demande l’approbation du Procès verbal de la réunion du 7 avril 2025 qui est approuvé à l’unanimité.
- Le sujet suivant de ce Conseil: 1)Une Charte d’une dizaine de pages avec des imprécisions et manques… Le Maire en appelle à Dorota WIELEZYNSKA, actuelle bibliothécaire de la Commune, jusqu’alors assise dans le public, pour qu’elle présente le…
Nos échos du Conseil (15/05/25) l’approbation du PV du précédent Conseil:
- Point de l’ordre du jour: Approbation du procès-verbal de la séance du 07 avril 2025.
Le Maire demande l’approbation du Procès verbal de la réunion du 7 avril 2025 qui est approuvé à l’unanimité.
- Le sujet précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (15/05/25): tout juste le quorum… Il suffisait que les 3 trois élu(e)s NASG sortent pour qu’il n’y ait plus de quorum!18 mai 2025
- Le sujet suivant de ce Conseil: Des dépenses déléguées d’un niveau élevé… même ignorée des membres du bureau municipal! Le Maire passe rapidement sur le document de ces dépenses déléguées qui mériteraient sans doute quelques explications. L’essentielle de ces dépenses…
Nos échos du Conseil (15/05/25): tout juste le quorum… Il suffisait que les 3 élu(e)s NASG sortent pour qu’il n’y ait plus de quorum!
- Point de l’ordre du jour: l’appel des présents et le constat du quorum
Il est tout juste 20h45, alors que vraisemblablement le 1er adjoint est allé téléphoné pour requérir des élus majoritaires absents, quand Patricia BARBIER, après avoir été désignée secrétaire par le Maire, fait l’appel, il n’y a que 14 élus en séance ce qui ne fait que 2 présents de plus que le quorum. Parmi les 9 absent seuls trois ont donné pouvoir Didier FALAMPIN à Pierre HAUTOT et Adrien VERGALI à Hervé KRAUZE pour le groupe majoritaire qui compte 5 absents (6 en début de séance puisque Frédéric CARRARO ne rejoindra le Conseil que vers 22h); Sabrina MASCOMERE a donné pouvoir à Fabrice DORE pour le groupe « Un Nouvel Avenir ». 14 Conseillers, c’est peu, est-ce cet ordre du jour peu motivant avec des conventions qui n’ont que trop peu fait l’objet de concertation avant le Conseil avec les les élus? Avec les associations? Où cette médiathèque dont les choix se font on ne sait où et sur quels critères? 5 élus sur 16 absents dans la majorité en début de séance dont 3 sans pouvoir, c’est beaucoup. Le groupe « Un nouvel Avenir » enregistre une absence qui donne un pouvoir à Fabrice DORE et « Force Développement – Progressons Ensemble, a deux absences sans pouvoir? Sans les élus minoritaires ils n’y auraient pas pu y avoir de délibération. La majorité pourrait y réfléchir. Non, il n’en tiendrons pas compte!



- Prochain sujet de ce Conseil: l’approbation du PV du précédent Conseil: Le Maire demande l’approbation du Procès verbal de la réunion du 7 avril 2025 qui est approuvé à l’unanimité.