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finances

Nos échos du Conseil du 12/02/2020: débats difficiles et nouvelle démission d’une adjointe…

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Les échos du Conseil municipal du  12/02/2020, 20h30:

produits par le Génovéfain Net

Près de quarante personnes présentes dans la salle du conseil, mais pas de représentant de la presse locale.

Le quorum est atteint un peu après 20h30.

Nous ne sommes que 16 en séance. Madame le Maire donne à Thierry REMOND le rôle de secrétaire de séance, il accepte.

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Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Pascal BREBANT, Christèle MARIN, Pierre HAUTOT, Éric MAURIERAS, Céline TESSON, Claude GARDETTE (arrivé à 21h15) et Anne-Marie KRAUZE, Isabelle DANINTHE, Françoise  RIBEIRO pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);

Gérard CHATIN, Patricia BARBIER et Thierry REMOND pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »(NASG) ;

Amélie LIARD pour la liste Demain Sainte-Geneviève (DSG) (arrivée à 21h)

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Les questions financières… qui montrent quelques tiraillements entre le Maire et son adjointe… (extrait de Nos échos du Conseil du 14/11/19):

  • 3)Construction du restaurant scolaire  – Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement :

Madame le Maire commence la lecture de la délibération en évoquant que le poids du coût de cet investissement justifiait de la porter sur deux exercices sans trop donner de  précision sur les montants concernés. Christelle MARIN, dont il faut peut-être rappeler qu’elle est l’adjointe aux finances, souhaite apporter des précisions, elle indique qu’il s’agit de ramener 50 000€ d’autorisation de programme de 2020 sur 2019 que cette opération est nécessaire pour pouvoir payer certains fournisseurs.  

Madame le Maire semble vouloir passer à autre chose, plusieurs membres du conseil lui rappellent qu’il faut voter.

La décision modificative est adoptée à l’unanimité

Commentaire : L’opération nécessaire pour payer des fournisseurs, normal le projet est terminé? Mais on peut se poser la question de la sincérité du budget de l’année, aurait-il été en équilibre sans certains artifices ? Le jeu de passe-passe entre Madame le Maire et l’adjointe aux finances n’est pas sans laisser quelques doutes sur leur niveau de relations

  • 4) Voyage aux Contamines Montjoie 2006 – Annulation de titre antérieur :

Madame le Maire rappelle la situation d’un voyage en classe verte en 2006 qui laisse une créance impayée. Là encore, Christelle MARIN, toujours adjointe aux finances, prend la main et donne le montant de 369,02€ qui doit faire l’objet d’une annulation de titre celui-ci étant considéré comme irrécouvrable.

Là encore, Madame le Maire  semble vouloir passer à autre chose, et plusieurs membres du conseil lui rappellent qu’il faut voter.

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Touchez pas au grisbi (article extrait de notre bulletin de juin 2019)

Madame le Maire et sa majorité ne cessent de pester face au début de difficultés de trésorerie que pose le transfert des 1 500 000€ d’actif de trésorerie opéré en juin 2018. Mais, ils oublient vite, très vite, beaucoup trop vite de dire que cette trésorerie s’est constituée au détriment de notre consommation d’eau à partir d’une taxe que notre Maire déclarait comme « indolore » lors du Conseil municipal du 6 juin dernier.

Ce pactole aurait, normalement dû servir à réaliser le réseau d’assainissement et non compenser les défaillances de recherches de subventions de sa gestion. En effet, de 2001 à 2017, la moyenne des subventions reçues par les communes équivalentes à la nôtre se situe à 61€/habitant, pour Sainte-Geneviève elle n’est que de 44€./habitant Nos opérations d’investissement seraient moins bonnes ou moins bien défendues ou présentées, choisissez… En tous cas cela fait près de  2 000 000 d’€uros qui n’ont pas été encaissés de subventions et/ou qu’ils n’ont pas su aller chercher. En attendant on s’appuyait « sur la taxe indolore » que nous avons payée.

Ce qu’ils oublient de dire également, c’est que ces travaux d’assainissement s’ils avaient été réalisés sur l’ancienne programmation des élus d’avant 1995,  auraient été terminés en 2000, 2002 au plus tard. Près de vingt ans de retard, ça vous fait un pactole non négligeable, 1 500 000€, il paraît.

Ce qu’ils oublient toujours de dire c’est que le transfert de compétence se traduit par un engagement de travaux, ceux qui sont en cours de livraison actuellement, pour plus de 5 400 000€ ttc, de sources sures, sans compter certains à côté. Sans le transfert nous aurions dû les réaliser pour un coût encore plus important, sans doute, en empruntant, en augmentant la « taxe indolore »…

Ils ont touché au grisbi mais nous sommes surement loin d’y avoir vraiment perdu…

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Nos Echos du conseil du 6 juin 2019: chaud…

Huit personnes présentes dans la salle du conseil, ce soir, parmi lesquelles deux représentants de la presse locale, en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais et du Parisien libéré.

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Le quorum est atteint à 20h30.

Daniel VEREECKE a vu sa place encore bougée de deux crans à droite. Il est, désormais, à la droite de Georges BERSON et donc plus à celle qui signifiait sa place de 1er adjoint. Dominique LABARRE est désormais à la place qu’il occupait depuis le début du mandat.

Commentaire : sans commentaire, voir celui qui a été fait lors de la réunion du 3 avril dernier.

Avant que la séance ne commence, Georges BERSON se lève et demande une minute de silence en mémoire du 6 mai, débarquement des alliés en Normandie, dont nous sommes sur le 75ème anniversaire

Madame le Maire propose que Beriza ZIEGLER soit secrétaire de séance qui accepte.

Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Beriza ZIEGLER, Christèle MARIN, Pascal BREBANT, Pierre HAUTOT, Éric MAURIERAS, Céline TESSON, Anne-Marie KRAUZE, Françoise  RIBEIRO, Isabelle DANINTHE (arrivée à 21h30) et pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);

Gérard CHATIN, Patricia BARBIER et Thierry REMOND pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »(NASG) ;

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Exclure, exclusif… ça continue…

Actuellement, le « Guide pratique 2019-2020 » de la Commune est en cours de distribution. Si vous avez un peu de temps, ou le sens de l’observation, vous remarquerez que le processus d’élimination se poursuit. C’est ainsi que, le 1er adjoint sans délégation mais pas destitué, Daniel VEREECKE qui figurait dans la constitution de la Commission des finances en 2018, et les années précédentes, ne figure plus dans cette Commission dans ce Guide 2019-2020. Il ne s’agit pas d’un oubli mais de la poursuite d’un processus d’élimination… engagé par les « formalités » de l’arrêté de retrait de délégations du 24 janvier, puis par la tentative de destitution du 19 février…

Le 26 mars, se tient la Commission des finances qui préparera le Conseil municipal du 3 avril lors duquel le budget 2019 devrait être présenté au vote. Daniel VEREECKE n’y est pas invité, ce n’est sûrement pas un oubli… D’autres membres ne sont pas invités, là encore, ce n’est sûrement pas un oubli!?…. Mais bien l’expression de ces processus d’exclusion…..

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L’arrêté des dépenses de Madame le Maire dans le cadre de sa délégation de marchés publics au 15/11/18:

L’arrêté en téléchargeable PDFTélécharger

Lors de la réunion de Conseil du 15 novembre 2018, Madame le Maire a présenté les dépenses réalisées dans le cadre de sa délégation de marchés publics. Pour la période depuis la précédente réunion, du 13 septembre, ces dépenses s’élèvent à 228 778,48€. Une bonne partie, 146 450, 77€ correspond à la réfection des rues du Blanc mont. Le changement d’éclairage sur la Route Nationale, en cours actuellement, pèse pour un peu plus de 42 000€ pour le moment. On remarquera l’achat d’illumination pour 11 691€.

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La Commune emprunte 800 000€ (extrait de nos Echos du Conseil du 15/11/18)

4) Emprunt – Réalisation d’un emprunt:

Madame le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances. Celle-ci informe que le transfert de compétences a conduit à une baisse de la trésorerie municipale et qu’il est donc nécessaire d’emprunter pour pouvoir réaliser la construction du restaurant scolaire. Elle informe d’un montant de 800 000€.

Trois établissements ont été consultés : le Crédit agricole, la Caisse d’Epargne et la Banque Postale, c’est cette dernière qui est retenue pour emprunt sur 20ans et 7mois.

Le vote est acquis à l’unanimité.

Commentaire : La trésorerie de la Commune deviendrait plus tendue du fait des transferts des compétences…. ?

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Une présentation exemplaire et/mais une trésorerie qui se dégrade….. (extrait de Nos Echos du Conseil du 15/11/18):

3)Assurances – Renégociations des contrats – Attributions des marchés:

Madame le Maire donne la parole à Pierre HAUTOT qui a encadré la procédure d’attributions de marchés publics. Un marché avait été conclu pour 4 ans en 2014, il doit être reconsidéré pour la période 2019-2023. Une présentation de qualité nous est faite par projection d’un Power Point.

Il rappelle le montant du précédent marché qui s’élevait à 48 265,96€ et se décomposait en Dommages des Biens : 2126,84€ ; Responsabilité civile : 6 086,29€ ; Véhicules : 3 387,20€ ; Protection juridique : 630,30€ ; Protection des élus : 121,59€ ; Prestations statutaires : 35 913,04€. Pierre HAUTOT rappelle l’objectif de maintenir le niveau d’assurance, d’une part, et de réduire les coûts, d’autre part. Il rappelle les critères de choix des offres qui reposent sur une note fixée à 60% sur le montant de l’offre et à 40% sur la technicité de l’offrant.

Globalement, alors qu’il y avait 4 compagnies qui ont fait des offres c’est GROUPAMA qui est ressorti comme le mieux disant. Les cotisations annuelles d’assurance de la Commune seront ramenées à 30 359,79€ soit une économie de 17 906,17€. Le niveaux de service est maintenu et même amélioré sur certains points.

Pierre HAUTOT remercie différentes personnes qui l’ont accompagné dans la procédure, il est lui-même remercié et félicité par Christelle MARIN, adjointe aux finances.

Thierry REMOND interroge sur qui a fixé la répartition des critères de choix.

Jacqueline VANBERSEL l’informe qu’ils sont fixés par la loi.

Le choix de GROUPAMA est validé à l’unanimité du Conseil.

 

Commentaire : Il y en a un qui se permet de trouver inutiles des questions sur le compte d’emplois auquel il ne comprend sans doute pas grand-chose mais qui, bien que membre titulaire de la Commission d’appel d’offres, trouve sans doute normal de poser question sur les règles de répartition qu’il devrait  connaître depuis 4 ans qu’il siège dans cette commission…. Enfin qu’il y est inscrit… y siège-t-il réellement ?

Un réel satisfécit à Pierre HAUTOT pour cette présentation claire et sérieuse comme on en aimerait en voir plus souvent. Merci pour les économies.

4) Emprunt – Réalisation d’un emprunt:

Madame le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances. Celle-ci informe que le transfert de compétences a conduit à une baisse de la trésorerie municipale et qu’il est donc nécessaire d’emprunter pour pouvoir réaliser la construction du restaurant scolaire. Elle informe d’un montant de 800 000€.

Trois établissements ont été consultés : le Crédit agricole, la Caisse d’Epargne et la Banque Postale, c’est cette dernière qui est retenue pour emprunt sur 20ans et 7mois.

Le vote est acquis à l’unanimité.

Commentaire : La trésorerie de la Commune deviendrait plus tendue du fait des transferts des compétences…. ?

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Dans Oise Hebdo (17/10/18): une salle inaugurée…

 

La réponse que nous a faite la Mairie de Fleurines à propos du coût de cette salle:

« Suite à votre demande nous vous informons que le coût de la salle Firmin Declercq est de 730 000 euros.

Il faut rajouter l’équipement (tables chaises cuisine 15000 euros vidéo projecteur, écran et divers petits matériels) et les extérieurs (parking, espaces verts etc)

Ce qui représente un coût d’environ 900 000 euros TTC au total »

On se peut comparer avec ce que va nous coûter notre futur salle

L’article complet en téléchargeable PDF

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Mise en place d’une TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) les conséquences dans chacune des Communes de la Thelloise:

La décision prise par le Conseil communautaire de la Thelloise le 11 octobre 2018 va produire un supplément que chaque propriétaire devra payer l’an  prochain sur sa Taxe foncière de 2019. L’intercommunalité a choisi un taux basé sur la moyenne de la valeur locative sur chacune des communes soit un niveau de taxe pour chaque commune comme on peut le voir ci-dessous. Que n’a-t-on choisi une valeur locative de l’ensemble des communes ce qui aurait fait le même niveau de taxe sur l’ensemble de l’intercommunalité et aurait plus conforme à l’esprit communautaire?

Pour Sainte-Geneviève, la note sera de 83€ par logement. Cette question, comme bien d’autres, n’a jamais été évoquée et encore moins débattue au Conseil municipal…. contrairement à ce qui s’est fait dans quelques autres communes.

Le calcul est basé sur un taux de 5,58% sur la base de la valeur locative moyenne dans chaque commune.

Le document en téléchargeable PDF

Dans l’Observateur de Beauvais (19/10/18): la Thelloise met en place une TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères)
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Dans l’Observateur de Beauvais (19/10/18): la Thelloise met en place une TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères)

L’article complet en téléchargeable PDF

Mise en place d’une TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) les conséquences dans chacune des Communes de la Thelloise:
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Nos Echos du Conseil du 13 septembre 2018: Enfin ils lisent ce que l’on leur écrit, ce qui ne veut pas dire qu’ils vont prendre en compte….

Les échos du Conseil municipal du  13/09/2018, 20h30:

produit par le Génovéfain Net

 

6 personnes dans le public dont deux représentants de la presse, l’un de l’Observateur de Beauvais, l’autre du Parisien libéré.

 

Le quorum est atteint à 20h30.

Nos Echos en téléchargeable PDF

Madame le Maire propose à Amélie LIARD-VAGNER d’être secrétaire de séance, celle-ci accepte.

 

Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Georges BERSON, Dominique LABARRE, Bériza ZIEGLER, Christèle MARIN, Pascal BREBANT, Pierre HAUTOT, Éric MAURIERAS, Anne-Marie KRAUZE, Céline TESSON et Claude GARDETTE (arrivé à 20h50) pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);

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Une publication du GRG qui analyse 16 ans de gestion de la majorité municipale:

Poursuivez la lecture de l’analyse en téléchargeable PDF

Nous sommes prêts à vous apporter toutes les informations ou explications complémentaires à ce document.

Prenez contact au  06 01 27 09 63

ou par courriel:   sainte-genevieve@legenovefain.net

Ce document a été diffusé à:

  • tous les candidats, élus ou non, de la Municipale de 2014,
  • A des représentants d’association ou d’entreprise de la Commune
  • A des personnes reconnues pour leur activité sur la Commune

Il peut vous être présenté et livré dans sa forme papier sur simple demande.

 

 

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Nos Echos du Conseil du 27 Septembre 2017:

Les échos du Conseil municipal du  27/09/2017, 20h30:

produit par le Génovéfain Net

 

Six personnes dans le public dont un représentant du journal Oise Hebdo.

Nos Echos du Conseil en téléchargeable PDF

Avis à nos lecteurs: des documents sont sur le site, en lien dans cet article, en téléchargeables qui ne sont pas dans la version PDF. Vous trouverez dans cet article:

  • le rapport Véolia sur l’eau
  • la présentation des modifications du PLU
  • la lettre du Président COURTIAL et la motion adoptée à l’unanimité par les Conseillers départementaux

Le rapport SE60 n’a pas pu être mis sur le site.

Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Daniel VEREECKE, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Bériza ZIEGLER, Josiane CHAROPPIN, Eric MAURIERAS, Pierre HAUTOT, Anne-Marie KRAUZE, Céline TESSON et Pascal BREBANT pour le groupe « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);

Gérard CHATIN et Patricia BARBIER pour le groupe « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;

Absents excusés avec pouvoir : Claude GARDETTE pouvoir à Daniel Continuer la lecture →

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Analyse financière de la Commune actualisée des chiffres de comptables 2015:

Le Ministère des finances publie sur un site dédié aux Collectivités locales leurs éléments comptables. Le GRG a réalisé à partir de ces chiffres une analyse de la situation de la situation de Commune, un document exclusif à télécharger en PDF:

2015-depinvestissmtminefi299

Vous y verrez que notre Commune qui n’est pas sans ressource gâche celles qu’elle a par un manque de projets sérieux.

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Analyse de la Réalisation du budget 2015 : Etablie à partir du Compte administratif présenté au Conseil municipal le 3 Mars 2016

Budget de Fonctionnement

L’analyse en téléchargeable:2015-analyse_de_réalisation

Tout d’abord, l’on constate qu’alors que les recettes sont réalisées globalement à plus de 102% de leur prévision, malgré une légère annulation des crédits en recettes, les dépenses, elles ne sont réalisées qu’à 66,95%. Toutefois, il faut nuancer cet aperçu. En effet, les dépenses réelles de fonctionnement sont réalisées à plus de 90% alors que celle de gestion courante le sont à plus de 93%. Là où le bât blesse, c’est dans : la non réalisation du virement à la section d’investissement.

En effet, alors que le budget 2015 prévoyait un transfert  à la section d’investissement de 730 000€. Nous verrons plus loin qu’effectivement comme cela a toujours été approché par les analyses de notre groupe, ce sont principalement les investissements qui font défaut dans notre Commune.

Par ailleurs, avec un excédent global de près de 600 000€, on peut encore se demander ce qui justifie l’augmentation des impôts décidés chaque année au rythme de 2% l’an minimum, et ce  au titre de la Commune, sans tenir compte de l’augmentation  des bases décidée par l’Etat qui permet déjà d’augmenter le produit des taxes pour la Commune. Les Génovéfains ont droit à la double peine. Un point d’augmentation de la fiscalité locale représente environ 18 000€ à la charge des habitants. Les crédits annulés en dépenses représentent plus de 6 points de fiscalité. Ne parlons pas de l’excédent.

Globalement, cette réalisation fait ressortir une bonne situation de la Commune mais une sous réalisation des investissements, tant dans le budget général et de façon encore plus marquante sur l’assainissement.

Toutefois, d’une manière générale, les Communes n’ont pas à présenter d’excédent trop important. En ces temps où l’Etat quel que soit le Gouvernement en place entrevoit dans la baisse des dotations des sources d’économie, ce type de situation peut lui fournir arguments.

2015-depfonc-budgprinc295 Continuer la lecture →

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Un article sur le Conseil municipal du 17 décembre dans l’Observateur de Beauvais du 24/12:

151224-ob stege134

L’article en téléchargeable:151224-ob-cmstege+agglo129

On notera au passage, dans la page à télécharger, la différence du niveau des débats entre les Conseil de Noailles et Sainte-Geneviève. Dans le premier, on débat réellement du devenir de l’intercommunalité, dans le second, on vilipende un élu de l’opposition (toujours le même) pour une erreur de frappe dans un texte.

Gérard CHATIN a écrit à l’Observateur de Beauvais et devrait bénéficier d’un droit de réponse.

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Les Echos du Conseil du 19 Novembre 2015: Un conseil qui va de l’éviction des proches à la menace sur les opposants….

La version téléchargeable:151119-ecm

Une douzaine de personnes dans le public. Cette réunion comporte un point, particulièrement tendancieux, à l’ordre du jour en la destitution de l’adjointe en charge de la communication, Françoise RIBEIRO-REGO à laquelle Madame le Maire a retiré ses délégations et ses indemnités par arrêtés du 6 novembre.

Avant de procéder à l’appel, Madame le Maire propose à Patricia BARBIER d’assurer le secrétariat de séance.

Cette dernière procède à l’appel des élus à savoir, étaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Daniel VEREECKE, Jacky BEAUDOIR, Georges BERSON, Dominique LABARRE, Christèle MARIN, Eric MAURIERAS, Pascal BREBANT, Isabelle DANINTHE, Pierre HAUTOT, Anne-Marie KRAUZE, Céline TESSON, Bériza ZIEGLER, Christopher MOUTHINO pour le groupe « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);

Gérard CHATIN, Patricia BARBIER et Thierry Continuer la lecture →

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