Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): la compensation des charges transférées par la Thelloise
Home
ACTUALITES Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): la compensation des charges transférées par la Thelloise
Point 5 de l’Ordre du jour: Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation.
Il s’agit, pour le Conseil, de valider le transfert de compensation des charges transférées entre la Thelloise et la Commune. Une Commission de la Thelloise, à laquelle le Maire nous dit avoir participer ce qui n’apparait pas sur le rapport, est destinée à préparer cette répartition. Le Conseil prend acte sans question.
Sur ce Conseil:
- Le point précédent: une nouvelle Commune sur le Comité de Jumelage l’éventail
- Le point suivant: modification du financement d’un voyage scolaire
Suivez-nous, s'il vous plaît...
5
20
Le Génovéfain, 21 mars 2023. Aucun commentaire sur Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): la compensation des charges transférées par la Thelloise. Category: ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL. Tagged: charges transférées, CLECT, Communauté de Communes du Pays de Thelle, Conseil municipal, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), Thelloise.
← Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une nouvelle Commune sur le Comité de Jumelage l’éventail