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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): la compensation des charges transférées par la Thelloise
Point 5 de l’Ordre du jour: Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation. Il s’agit, pour le Conseil, de valider le transfert de compensation des charges transférées entre la Thelloise et la Commune. Une Commission de la Thelloise, à laquelle le Maire nous dit avoir participer ce qui n’apparait pas sur le rapport, est destinée à préparer cette répartition. Le Conseil prend acte sans question. Sur ce Conseil:
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Les Echos de l’Interco du 25 Novembre 2021: les gens du voyage et les sapins de Noël usagés, qu’en fait-on?
A noter que le seul représentant de Sainte-Geneviève présent à ce Conseil communautaire était Gérard CHATIN. Daniel VEREECKE était absent et avait donné pouvoir à Christelle MARIN qui était également absente? Lors de cette réunion, outre des questions budgétaires et de désignation dans lesquelles nous n’entrerons pas dans ces échos, on aurait dû voter sur les tarifs de la piscine Aquathelle, une redevance sur les Assainissements non collectifs du Coudray-sur-Thelle a été fixée, le marché de ramassage des déchets a été adopté moins celui des sapins de Noël et un e convention PLH a été approuvée. Pour ce qui est du tarif de la piscine Aquathelle, il n’a finalement pas…
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Enquête de modification du PLU, toutes et tous concerné(e)s!…
La Commune a ouvert une procédure de modification du PLU. Le principal point de difficulté de celle-ci porte sur la création d’une zone d’activité sur les terrains agricoles le long de la Route, CD 46, menant au hameau de la Fusée. En effet, cette route connaît déjà une circulation conséquente. Elle est la principale voie dans le sens ouest-est de notre Commune. Est-elle en capacité de supporter plus de circulation et notamment de circulation de véhicules utilitaires, voire de poids lourds ? Nous pensons que non. L’incidence d’une telle zone qui d’ailleurs a vocation à s’étendre sera de couper le centre bourg de notre dernier hameau, et donc de couper le…
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Dans Le Courrier picard (21/10/05): une Commune de plus dans la Thelloise…
Voir Nos échos de l’Interco Achetez le journal: Maison de la Presse, Route Nationale Sainte-Geneviève
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Les échos de l’Interco du 23 Septembre 2021: des règles de fonctionnement qui interroge sur la volonté démocratique de la majorité…
Les échos de l’Interco… (N°2) Voir le N° 1: Les Echos de l’Interco du 22 juin 2021: des services, des décisions qui nous concernent… Quelques infos après le Conseil Communautaire de la Thelloise du 23 Septembre 2021, 19h, Noailles, Salle Parisis Fontaine. Le Président, Pierre DESLIENS, annonce quelques dates importantes pour les élus de l’intercommunalité, telle que le 4 Octobre avec une Conférence des Maires (nouvelle instance prévue par loi de 2015), le 12 Octobre le Comité de Pilotage du SCOT et l e15 Octobre, à 14h30, l’inauguration de l’aire d’Accueil des gens du voyage… Il aborde, ensuite, le point de l’ordre du jour qui porte sur l’adoption d’un Fonds…
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Actualisation du SCOT de la THELLOISE: les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » ont adressé un note de réflexion…
Gérard CHATIN, Conseiller municipal de Sainte-Geneviève, Conseiller Communautaire et Fabrice DORÉ, Conseiller municipal de Sainte-Geneviève le 1er Mars 2021 Réflexions à propos du pôle d’équilibre Sainte-Geneviève/Noailles, contribution à l’élaboration du SCOT de la Thelloise : Le projet de SCOT de la Communauté de Communes de la Thelloise pose le terme d’un « Pôle d’équilibre » pour l’ensemble constitué par les Communes de Noailles et Sainte-Geneviève. Il est incontestable que ces deux Communes situées au Nord du territoire et sur l’axe routier le plus important qui le traverse dans la direction Paris – Beauvais de Sud en Nord ne peuvent que tenir un rôle spécifique et important pour la Communauté de Communes. Elles…
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Assainissement Blanc mont… Véolia vous a écrit… La PFB a été fixée pour les nouveaux assainis à 970€…
Il faut maintenant que vous preniez contact pour effectuer les visites demandées. Il faut que vos travaux soient réalisés sous 2ans sous peine de payer le prix de l’eau actualisé plus une taxe complémentaire. Le Conseil communautaire de la Thelloise a arrêté le montant de la Participation aux Frais de Branchement pour les nouveaux assainis… Extrait de délibération de la Thelloise: PARTICIPATION AUX FRAIS DE BRANCHEMENTS EN DOMAINE PUBLIC – COMMUNES DE SAINTE GENEVIEVE ET NOVILLERS LES CAILLOUX (EXTENSION LA CROIX ET LA FUSEE / ZAE) – MELLO (HAMEAU DE MESSIE) – ANGY (TRANCHE 2019) : à l’unanimité : ➢ INSTITUE la Participation aux Frais de Branchements (PFB) sur le…
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Les « dissidents » confondent opposition et contestation de facture… et la 1ère adjointe monte le ton… (extrait de Nos échos du Conseil du 12/12/19)
9) Règlement des frais de gestion des eaux pluviales à la Communauté de Communes Thelloise: Madame le Maire informe le Conseil municipal que, alors que l’orientation semblait être à ce que la compétence eaux pluviales devienne intercommunale, la Thelloise a entrepris des travaux dans ce domaine. Elle en demande le remboursement du coût pour 7 380€ puisque la compétence a été restituée. Pierre HAUTOT exprime son opposition à ce paiement et cherche à le confondre avec les transferts évoqués lors du conseil du 14 novembre. Madame le Maire lui indique que ce n’est pas du tout la même chose. Le ton monte. Dominique LABARRE en direction de Pierre HAUTOT « ho, la…
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Répartition des charges à l’intercommunalité… division de la majorité… (extrait de Nos échos du conseil du 14/11/19)
7) Approbation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT): Madame le Maire pense que les élus ont été destinataires d’un document réalisé par la Thelloise, face à l’acquiescement, elle engage un début de lecture d’une partie du document. A l’issue de cette lecture, Pierre HAUTOT évoque la complexité du document et s’inquiète de ces transferts qui, selon lui, bénéficient aux Communes de l’ex Ruraloise, il s’étonne que le document fasse référence à nombre d’annexes qui ne sont pas jointes. Gérard CHATIN demande la parole et exprime son sentiment d’insuffisance d’information du Conseil et de la complexité du document transmis quatre jours auparavant qu’il a fallu analyser alors…
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A partir du 1er avril, le tri change, quelques éléments d’information: Une seule poubelle pour tout le tri: la poubelle à couvercle jaune; dans cette poubelle devront être mis tous les supports (papier, carton, pots en plastique, aluminium, polystyrène, sacs en plastique, emballage en tous genres,…) Un ramassage par semaine pour la poubelle de tri et un pour la poubelle des ordures ménagères (le calendrier sera diffusé dans la dernière période de mars) La poubelle à couvercle bleu pourra être utilisée pour les ordures ménagères mais en aucun cas pour le tri Un bulletin de la Communauté de Communes THELLOISE, distribué à compter du 22 mars, précisera toutes les modalités…
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Liens vers d’autres sites…
Les institutionnels: Cliquez sur l’image pour aller au site correspondant… Commune de Sainte-Geneviève Notre communauté de Communes PASS THELLE BUS Conseil Départemental de l’Oise Région Hauts de France Préfecture de l’Oise Les associations locales: Association de Parents d’élèves des écoles primaires et maternelles Union Sportive de Sainte-Geneviève Face book USSG Cette page sera complétée de sites qui nous serons communiqués ou que nous aurons considérés comme intéressants pour nos concitoyens.
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Dans l’Observateur de Beauvais de ce jour: une réunion de la Communauté de Communes….
L’article complet en téléchargeable PDF
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Un article de l’Observateur de Beauvais, de ce jour, sur l’évolution de notre intercommunalité
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