3 personnes dans le public pas de représentant de la presse.

Le quorum est atteint avec quelques difficultés, arrivées tardives, à 20h35 bien sonnée.

18Nos Echos en téléchargeable PDF

Beriza ZIEGLER est désignée secrétaire de séance.

Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Beriza ZIEGLER, Christèle MARIN, Pierre HAUTOT, Anne-Marie KRAUZE, Céline TESSON, Pascal BREBANT pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);

Gérard CHATIN et Patricia BARBIER pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »(NASG) ;

Martial ROZE pour la liste Demain Sainte-Geneviève (DSG)

Absents excusés avec pouvoir : Daniel VEREECKE pouvoir à Jacky BEAUDOIR, Éric MAURIERAS pouvoir à Céline TESSON, Josiane CHAROPPIN pouvoir à Dominique LABARRE, Claude GARDETTE pouvoir à  Jacqueline VANBERSEL pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE) ; Thierry REMOND pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »(NASG) avec pouvoir à Patricia BARBIER ; Amélie LIARD pour le groupe Demain Sainte-Geneviève (DSG) avec pouvoir à Martial ROZE

Christopher MOUTHINO Isabelle DANINTHE, Camille BALARD et Françoise du groupe RIBEIRO « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE) et sont déclarés absentes non excusées.

 

1. Décisions prises dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés publics :

Madame le Maire annonce des dépenses différentes dépenses pour un peu plus de 20 000€ sans qu’il soit expliqué de quoi il s’agit clairement.

Commentaire : A quand un document remis aux élus ?

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2018:

Madame le Maire demande l’adoption du procès-verbal.

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

 

Commentaire : Les PV du 20 décembre 2017, d’une part, et du 23 janvier 2018, d’autre, comportait une dépense qui semblait en doublon puisque recensée sur les deux procès-verbaux :

 

Extrait de la réunion du 20 décembre 2017 :

Opération 2017001 – Vidéoprotection :

– Fourniture et installation d’un système de vidéoprotection avec contrat de maintenance, par l’entreprise NTI SARL, sise 9 avenue Pierre Bérégovoy, 60000 BEAUVAIS, pour un montant de 107 188,90 € TTC. Lettre de commande signée le 15 décembre 2017.

 

Accusé de réception de la Préfecture de l’Oise, le 22 décembre 2017.

Extrait de la réunion du 23 janvier 2018 :

Achat de matériel et mobilier :

– Fourniture et installation d’un système de vidéoprotection avec contrat de maintenance, par l’entreprise NTI SARL, sise 9 avenue Pierre Bérégovoy, 60000 BEAUVAIS, pour un montant de 128 626,68 € TTC. Lettre de commande signée le 9 janvier 2018.

 

Gérard CHATIN avait envoyé avant le Conseil, une question à laquelle il a été répondu même si c’est de façon que l’on peut considérer comme incomplète. Le PV est conforme à la tenue de la réunion.

 

Suit l’échange sur son interrogation :

De : Gérard CHATIN

Envoyé : mardi 27 février 2018 11:22

À : ‘Mairie de Sainte-Geneviève’ <mairie@saintegenevieveoise.fr> Objet : RE: Question sur le compte rendu du 23/01/18

Dans les deux PV, les sommes sont précisées comme étant TTC.

Je conçois qu’il y ait pu avoir erreur mais alors il faudrait préciser dans le PV de janvier l’annulation de l’opération de décembre.

Bien cordialement

Gérard CHATIN

12 Rue du Bel air

60 730  Sainte-Geneviève

06 27 45 37 12

03 60 29 36 05

 

 

De : Mairie de Sainte-Geneviève [mailto:mairie@saintegenevieveoise.fr]

Envoyé : mardi 27 février 2018 09:35

À : ‘Gérard CHATIN’ < >>

Cc : mairie@saintegenevieveoise.fr<mailto:mairie@saintegenevieveoise.fr>

Objet : RE: Question sur le compte rendu du 23/01/18

 

Bonjour Monsieur Chatin,

Dans le PV du 20/12/2017, le montant est en hors taxes alors que dans le PV du 23/01/2018, le montant est calculé avec la TVA, soit une augmentation de 20%.

Par habitude les montants sont toujours exprimés en TTC et c’est par erreur que le montant a été présenté en HT le 20/12/2018.

 

Cordialement,

 

Vincent Abot

Commune de Sainte Geneviève

Tel : 03 44 08 28 72

 

De : Gérard CHATIN []

Envoyé : mardi 27 février 2018 08:39

À : Mairie de Sainte-Geneviève

Objet : Question sur le compte rendu du 23/01/18

 

Dans le PV de réunion du 20/12/17 apparait dans le cadre de la délégation de marchés une dépense de 107 188,90€ pour une lettre de commande au 15 décembre 2017 au titre de « Fourniture et installation d’un système de vidéoprotection avec contrat de maintenance » et dans le PV du 23/01/18 sous le même titre une somme de 128 626,68€ avec une lettre de commande au 9 janvier 2018.

Ces deux montants doivent donc être cumulés, additionnés ?

Pourquoi alors qu’il s’agit du même fournisseur, NTI Sarl, et de la même opération, a-t-on pratiqué deux commandes en à peine  trois semaines d’écart ?

 

Merci de votre réponse.

Très sincères salutations

Gérard CHATIN

12 Rue du Bel air

60 730  Sainte-Geneviève

06 27 45 37 12

03 60 29 36 05

 3) Construction du restaurant scolaire – procédure de marché de travaux – Déclaration sans suite des lots 6 et 8:

Madame le Maire donne la parole à Vincent ABOT, Directeur général des services, qui explique que les lots 6 et 8 ont fait l’objet d’une erreur matérielle à l’ouverture des plis et que deux entreprises qui n’avaient pas été retenues du fait que des documents manquaient dans leurs offres ont dû être reprises, ces documents ne manquant finalement pas. Il faut donc refaire l’analyse des offres pour ces lots. Il précise que compte tenu des travaux concernés cela ne devrait pas être une cause de retard.

Commentaire : Petit problème, manque de vigilance ?

4) Construction de la salle socioculturelle – demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux pour les travaux de construction de la salle:

5) Construction de la salle socioculturelle – demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux pour les travaux de construction du parking

6) Construction de la salle socioculturelle – demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux pour les travaux d’économie d’énergie salle:

Madame le Maire propose que ces trois points fassent l’objet d’un traitement global et redonne la parole à Vincent ABOT qui explique qu’il est préférable de présenter des dossiers par thème de travaux ce qui permet d’obtenir un niveau de subventions plus important, il évalue à un plus de 65 000€ les subventions demandées.

Les autorisations de demandes de subventions sont données à l’unanimité.

Commentaire : Il est curieux qu’un dossier aussi important, en cours depuis 10 ans, ne puisse faire l’objet d’une présentation par un élu….

7) Questions diverses :

Madame le Maire demande s’il y a des questions diverses et donne la parole à Beriza ZIEGLER qui évoque une réunion de préparation qui se tiendra le 8 mars à 19h pour le Forum des métiers en uniforme  et rappelle la conférence sur les industries de la Commune au siècle dernier. Elle précise qu’il y aura des informations à distribuer, très prochainement, pour ces animations.

 

Alors que Madame le Maire va clore la séance, Gérard CHATIN indique qu’il souhaite poser une question, il a été interrogé par plusieurs habitants qui ont eu l’information que la rue Maurice BLED resterait en sens unique entre la place et la Nationale, alors que pendant son intervention Pierre HAUTOT ironise sur les rumeurs. Madame le Maire et Georges BERSON lui réponde, en cœur, qu’il n’en est pas question que cette mesure ne concerne que la période des travaux. Gérard CHATIN précise que c’est bien ce qu’il a dit aux personnes qu’ils l’ont interrogé.

 

Commentaire : Encore une fois, ce sujet aurait nécessité une information municipale soit sous forme papier, soit sous forme d’une réunion publique, voire les deux.. En tout cas, montre de forts manques dans la communication municipale dans laquelle il est rarement question des projets…

Commentaire général: Un Conseil très administratif où toutefois il parait encore difficile de pouvoir relayer et poser une question aussi légitime qu’ordinaire…

Par ailleurs, on notera la difficulté à avoir le quorum qui n’est dépassé que de 2 présences… et avec quelques retards…

Ce conseil est de plus en plus une chambre d’enregistrement et une espèce de comité des fêtes… les décisions sur les grands sujets se prenant ailleurs

La réunion est close à 21h