Étiquette : PLH
Nos échos du Conseil (6/02/24): l’ensemble des points de l’ordre du jour
Enfance et Jeunesse
1) Voyages scolaires – Année 2023-2024 – Rectificatif participation – Ecole Camille Claudel.
Affaires générales
5) Délaissement de la parcelle cadastrée AI no 118.
6) Motion de soutien au mouvement de protestation des agriculteurs.
Finances Communales
7) Acompte financier pour le Comité des Fêtes.
Travaux
8) Renouvellement convention de déneigement.
Questions des élus
- Question imprévue posée par Gérard CHATIN, élu « Un Nouvel Avenir » à la demande de concitoyens à propos des tests de fumée et du manque d’information constaté par des habitants.
- b) Posée par Gérard CHATIN, élu « un Nouvel Avenir »: Les décisions individuelles du CCAS sont notifiées aux personnes concernées et transmises au contrôle de légalité, pour les décisions générales sont opposables et exécutoires que si elles ont été rendues publiques par voie d’affichage ou de publication internet et transmises au contrôle de légalité. Comment sont rendues publiques les décisions générales du CCAS dans la Commune ? Nous n’avons jamais de bilan, ni compte-rendu du CCAS.
Nos échos du Conseil (6/02/24): PLH, faudrait peut-être participer…
Point de l’ordre du jour: 2) Avis du Conseil municipal – Premier Arrêt du Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes Thelloise.
Le Plan Local de l’Habitat (PLH) a été élaboré, conformément aux textes, par la Thelloise sur un processus de près de 3 ans. Un travail en Commission de l’intercommunalité et également en conférence des Maires a été opéré. Hervé KRAUZE, adjoint à l’Urbanisme, semble le découvrir alors que nous recevons tous les documents et travaux de la Thelloise, certains de ceux qui sont discutés, ce soir, sont en notre possession depuis fin novembre 2023, d’autres depuis plus longtemps. Nier des chiffres provenant d’organismes officiels (INSEE, Services fiscaux, ….) et fondés sur des bases scientifiques est quand même très discutable, surtout si ceux que l’on produit n’ont pas de fondements sérieux. Certains des échanges qui ont lieu, ce soir, auraient pu être plus constructifs si de véritables travaux avaient anticipé au sein de la Commune pour être transmis à la Thelloise. Cela aurait évité cette petite bataille de chiffres. Par ailleurs, des échanges sur un récent incendie intervenu dans la Commune démontrent que nos élus de l’exécutif n’ont que très peu de réflexion sur les conséquences de logements vacants qui font parfois l’objet d’intrusions par des personnes malveillantes. Mettre la poussière sous le tapis ne fait pas le ménage. Ne pas parler des problèmes, comme le fait l’exécutif, ne les traite pas. Vouloir revoir la définition de « logements vacants » ne règle pas les causes de ces vacances. Et ne pas participé aux processus d’élaboration des documents au sein de l’intercommunalité donne toujours le droit d’en rectifier les résultats mais ne constitue pas une garantie de sérieux. Le Conseil municipal prend acte à l’unanimité.