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    14Avr, 2024
    Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention pour la réalisation de réseau d’énergie

    Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60

    Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet qui consiste à adhérer à un groupement d’achat pour les travaux de réseaux d’énergie qu’ils soient de gaz ou d’électricité pour la plupart des cas. Le sujet ne nécessite ni réaction, ni débat. Il y a vote à l’unanimité.

    La plaquette_adhésion_groupement_d’ achats_d’énergieTélécharger
    La convention_constitutive_groupement_commande_Télécharger

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras… 14 avril 2024 Point de l’ordre du jour: 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance Le… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras…

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention avec le Centre de gestion du personnel communal… 14 avril 2024 Point à l’ordre du jour: 5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention avec le Centre de gestion du personnel communal…

    23Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): SE60, des travaux sur le Blanc mont à partir de fin novembre, une réunion d’information prévue…

    Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60).

    Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, délégué au SE60 et adjoint au travaux, qui donne un bref résumé du rapport et de l’activité du syndicat. Gérard CHATIN l’interroge, un peu en décalage avec le sujet, sur les tracés au sol du Blanc mont qui laisse à penser que des travaux vont avoir lieu. Jean-Louis AGNES lui répond qu’il s’agit de travaux d’électricité engagés par ENEDIS et qu’une réunion publique sera proposée le 9 novembre pour informer les habitants riverains.

    Il ne s’agit pas d’approuver le rapport mais de reconnaître qu’il a été présenté au Conseil municipal.

    Le SE 60 en chiffres.

    Le rapport d’activité du SE60 adressé aux élus avant la réunion-rapport-Télécharger

    Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): 1ère présentation du projet de médiathèque au Conseil

    Le point suivant de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (19/10/23): rapport d’activité de la Thelloise.

    16Avr, 2023
    Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): une étude énergétique des locaux communaux

    Point 4 l’Ordre du jour: Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique sur le patrimoine public avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60).

    C’est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet pour une aide du SE60 pour étude énergétique des locaux. L’accord est donné à l’unanimité.

    Point précédent: ·  le vote du budget 2023

    Point suivant: ·  une étude énergétique des locaux communaux

    27Mar, 2023
    Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour

    Affaires générales

    1. Remplacement et désignation d’une nouvelle conseillère municipale déléguée à la vie locale.
    2. Délégation du service public d’accueil périscolaire et restauration scolaire – Mission d’assistance à la procédure de renouvellement du contrat de concession.
    3. Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise.
    4. Comité de Jumelage de l’Eventail – Intégration de la commune de Novillers les Cailloux.
    5. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation.

    Enfance et jeunesse

    6) Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif.

         Finances                      

    7) Approbation du compte administratif – Exercice 2022.

    8) Approbation du compte de gestion – Exercice 2022.

    9) Affectation des résultats de l’exercice 2022.

    Question diverse sur la mise en place d’un Conseil des enfants

    Questions des élus

    a) Question posée par Fabrice DORE

    Un récent article du Courrier Picard présentait Sainte-Geneviève comme « un lieu bien connu de la prostitution dans le Beauvaisis ». Ce n’est pas la première fois que notre Commune est citée dans la presse de cette manière. On peut encore retrouver des articles datant de 2010, ou de 2013, du Parisien notamment, relatant des opérations de gendarmerie sur la D1001, axe le long duquel effectivement la prostitution est hélas bien réelle, et où il est question de « la descente de Sainte-Geneviève ». Il s’agit bien évidemment du tronçon de D1001 qui va de Sainte-Geneviève à Noailles. Cette descente n’est pas sur la commune de Sainte-Geneviève, mais se trouve sur les communes de Cauvigny et de Noailles. Il semblerait donc que depuis plusieurs années maintenant notre commune pâtisse d’une réputation de site de prostitution colportée par des médias institués.

    Cette façon de présenter notre commune est une atteinte à son image. Cette image Monsieur le maire, vous en êtes le garant. Que comptez-vous faire concernant cet article et l’image de notre commune ?

    Ci-joint l’article dont il est question.

    Deux questions posées par Gérard CHATIN :

    b)  Deux groupes de travail ont été créés, l’un pour l’éventuel implantation d’un skate Park, l’autre pour la construction d’une médiathèque, depuis leur constitution, juin 2022, aucune restitution au Conseil n’a été faite. Leurs travaux ne sont pas décisionnaires. Il en va de même des travaux de commissions qui ne font quasiment jamais l’objet de restitution en Conseil? Est-il tenu un registre des décisions du Maire? Quelle est son accessibilité ?

    c) Selon l’article 2241-1 , le Conseil municipal délibère sur la gestion des biens de la Commune. Les locaux Prévôté avaient été achetés pour réaliser une salle culturelle, les locaux ont été réorganisés et redistribués à des associations sans aucune décision du conseil et sans qu’il n’en soit jamais rendu compte. Quel processus décisionnel a été suivi?

    21Mar, 2023
    Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): deux nouvelles collectivités au SE60

    Point 3 de l’Ordre du jour: Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise.

    Il s’agit de valider l’adhésion de deux nouvelles intercommunalités au Syndicat d’électrification SE60, la Communauté de Communes du Clermontois et celle du Pays de Valois. Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

    Sur ce Conseil:

    31Jan, 2023
    Nos Nouveaux échos du Conseil (26/01/23): subventions pour l’éclairage public

    3) Demandes de subvention travaux d’éclairage public – Programmation 2023 – Diverses rues.

    Jean-Louis AGNES présente également ce point sur l’éclairage public et son financement.

    Il s’agit de financer un plan 2023 d’implantation d’éclairage led. Ce point revient ponctuellement et l’on est en droit de s’interroger s’il ne serait pas plus favorable, plus souhaitable d’avoir un plan pluriannuel de réalisation et de financement. On peut penser que la situation du réseau d’éclairage est connue, que les programmes de subventions le sont aussi. Vote unanime et sans question du Conseil municipal.

    Le Plan de Financement 2023 Eclairage public SE60Télécharger

    Point précédent: 2) Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’installation d’un distributeur automatique de fruits et légumes.

    Point suivant: 4) Demandes de subvention – Travaux de création et de réhabilitation de l’éclairage du stade Christophe Dallongeville.

    29Oct, 2022
    Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 18 Octobre 2022:

     Finances communales

    Affaires générales

    Enfance et Jeunesse

    Travaux

    Questions diverses: des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

    Questions des élus: les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

    27Oct, 2022
    Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »

    Point à l’ordre du jour: 11) Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique de l’accueil de loisirs et de la salle Bouton de Nacre avec le Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60).

    Jean-Louis AGNES présente également ce dossier qui demande une étude afin de regarder la question d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre » dont la construction date des année 1950.

    Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

    11- PFP STE GENEVIEVETélécharger
    Cette ancienne usine, bien que rénovée plusieurs fois, n’a jamais fait l’objet de travaux sérieux quant à sa situation énergétique, une étude utile.

    Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

    24Oct, 2022
    Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): du photovoltaïque sur nos locaux ?

    Point à l’ordre du jour: 10) Transfert de la compétence au Syndicat de l’Energie de l’Oise (SE60) – Production d’énergie à partir d’installations utilisant l’énergie solaire et mise à disposition.

    Une convention pour l’étude d’implantation de production d’énergie par la Commune.

    C‘est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet qui recevra un vote majoritaire et quasi unanime malgré les seules abstentions d’Olivier POTIRON, Thierry REMOND et Dominique LABARRE.

    Une étude consistant à installer des capteurs photovoltaïques est lancée.

    10-Fiche Potentiel PV SE60-Sainte-Genevieve Service-technique-1Télécharger

    Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »

    23Juin, 2022
    Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): un de peu calme dans ce Conseil avec deux délibérations administratives…

    Le point 9 de l’ordre du jour porte sur l’adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au Syndicat d’Energie SE60. Ce point très administratif est adopté à l’unanimité sans discussion. Le point 10, lui porte sur une actualisation de la convention de traitement des actes d’urbanisme par la Thelloise. Curieusement Hervé KRAUZE qui le présente y prendra Gérard CHATIN à témoin, comme si il en était besoin. La convention est adopté à l’unanimité.

    Convention de-mise a-disposition-du-service-commun-dinstruction-des-actes-et-autorisations-durbanismeTélécharger

    Le point suivant à l’ordre du jour: Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): pourquoi Monsieur le Maire cherche-t-il à avoir les pleins pouvoirs seul?

    22Sep, 2021
    Extrait de Nos échos du Conseil du 9/09/21: Rien dans l’immédiat, rien pour l’avenir…
    • 7) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’activité 2020:

    Monsieur le Maire donne la parole à Hervé KRAUZÉ qui doit présenter le rapport, il précise qu’il ne l’a reçu que quelques jours auparavant et qu’il n’a pu en prendre entièrement connaissance. Il en présente quelques éléments.

    Alain BOSC interroge sur la question de l’enfouissement qui représente une part importante de l’activité de SE60, plus de 30%. Il lui est rétorqué par plusieurs membres de l’exécutif que c’est coûteux. Gérard CHATIN reprend le sujet en rappelant qu’il ne faudrait pas se trouver dans la situation que nous avons connue pour l’assainissement qui était plutôt bien subventionnée auparavant et qu’il l’est beaucoup moins bien désormais, l’Agence de l’eau et autres bailleurs de fonds considérant qu’il faut passer à d’autres priorités. A l’avenir l’enfouissement des lignes pourraient connaître la même évolution et être complètement à la charge des communes, les réparations pourraient être également à la charge des collectivités qui n’ont pas enfoui… Plusieurs membres de l’exécutif expriment, à nouveau, et presque en cœur, leur avis de coût élevé de l’enfouissement. Gérard CHATIN leur rétorque que l’on peut très bien établir un plan et le réaliser sur une durée de 10 à 15 ans.

    Il est pris acte du rapport du SE60.

    Commentaire : Sans sur le rapport, mais ceux qui attendaient des visionnaires avec le changement d’équipe en seront pour leur déception…

    Aller sur la page du SE60 consacrée à l’enfouissement

    Le rapport-dactivites-SE60-2020

    3Sep, 2021
    L’ordre du jour du Conseil municipal du 9 Septembre 2021:

    CONVOCATION À LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

    LE JEUDI 09 SEPTEMBRE 2021 à 20h00 à la Mairie

    Ordre du iour

     Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2021.

     Décisions prises dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés.

    Finances communales

    l) Subventions attribution aux associations.

    Travaux

    2) Gestion des hydrants – Convention d’entretien – Autorisation de signature.

    Affaires Générales

    • -3) Désignation d’un représentant au Conseil d’administration du collège.
    • -4) Contes d’automne 2021 – Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale de l’Oise (MDO).
    • -5) Partenariat avec le Théâtre du Beauvaisis – Convention.
    • 6) Convention de portage financier avec l’Etablissement Public Foncier LOcal (EPFLO).
    • 7) Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’activités 2020.
    • 8) Acceptation d’un don.

    Personnel

    9) Création d’emploi – Attaché territorial.

    Ouestions des élus

    La présentation du pass sanitaire sousforme numérique ou papier est obligatoire pour le public.

    La séance sera retransmise en directe sur la page Facebook de la Commune.

    210909-odjTélécharger
    28Déc, 2019
    Renouvellement de l’ILEP pour le périscolaire et 3 autres points réglés en quelques minutes (extrait de Nos échos du Conseil du 12/12/19):

    3) Choix du délégataire et du contrat de délégation du Service Public d’accueil périscolaire, d’accueil de loisirs sans hébergement et de restauration scolaire:

    Madame le Maire rappelle que les élus ont été destinataires de tous les documents concernant cette procédure de délégation de service public. 

    Elle propose de passer au vote après avoir demandé s’il y a des questions et rappeler qu’il y avait deux offres proposées.

    Elle propose d’adopter l’attribution de la délégation à l’ILEP.

    La proposition est adoptée à l’unanimité sans débat.

    Commentaire : Ce sujet qui porte sur un budget extrêmement important, du point de vue financier, aurait mérité un débat plus important, il est vrai que les Conseillers municipaux ont été destinataires, près de 15 jours avant la réunion, ce qui est exceptionnel, de tous les documents leur permettant d’être informés sur le processus de choix. L’ILEP est donc reconduit pour quatre ans.

    4) Dénomination de la salle polyvalente:

    Madame le Maire fait un petit point d’histoire des locaux de la salle polyvalente du 13 rue du Canton de Beaupréau. Elle rappelle le passé d’usine de fabrication de boutons et propose le nom de « Bouton de nacre » pour la salle.

    La proposition est adoptée à l’unanimité

    Après le vote, Madame le Maire donne la parole, ce qui est exceptionnel à Valérie HOGUET, membre de la famille des boutonniers de cette ex usine.

    Commentaire : L’ex usine a été achetée en début 1983, alors que Jacqueline VANBERSEL était Conseillère municipale. Il est curieux qu’il ait fallu attendre tout ce temps pour lui donner un nom dont l’attribution aurait mérité une concertation qui ne pouvait qu’être que plus importante puisqu’elle a été inexistante. Le nom retenu ne fait pas spécialement problème.

    Arrivée de Claude GARDETTE à 21h

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