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Tag: Thelloise

Prochain Conseil Communautaire de la Thelloise:

Le prochain Conseil Communautaire de la Thelloise aura lieu

Salle Jean-Louis Vogel, Rue Grande Rue,

60540 PUISEUX LE HAUBERGER le :
Mercredi 07 décembre 2022 à 19h00

Ces réunions sont publiques

Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): haut débit pour les collectivités locales…

Cet article traite du point: 3) Très Haut Débit (THD) – Mise en place d’un fonds de concours à l’intention de la Communauté de Communes Thelloise pour le financement de l’extension du THD, de l’ordre du jour

Les échanges sont d’accord sur le fait que le manque de cadre fixé par l’Etat est à l’origine du problème: le vote est unanime pour ne pas renvoyer le problème aux habitants.

Il s’agit de répondre au fait que l’Etat n’a pas retranscrit dans les textes la notion de besoin essentiel reconnue à la téléphonie, par le passé, pour l’internet et notamment la fibre alors que celle-ci constitue le principal réseau de téléphonie fixe, internet ou même, désormais, télévision. Le Département a donné mission au SMOTHD d’opérer l’implantation de nouvelles prises pour les nouvelles installations d’habitants ou d’entreprises. L’intercommunalité, la Thelloise pour nous, a pris en charge financièrement la totalité de la partie entreprise ainsi que 71% de la part sur les particuliers. Il reste donc 29% à la charge de la Commune soit pour cette vague d’implantation la somme de 1 742,20€. La convention est adoptée à l’unanimité.

Point précédent: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): un peu moins unanimes sur la médiathèque…

Point suivant: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): unanimes pour le Théâtre

29 novembre 2022, à la Thelloise, Données et cybersécurité, comprendre les risques, les menaces et s’en protéger

Depuis septembre 2021, le Pass’Thelle Bus propose un nouveau service de transport à la demande: Service Bourg Centre, Sainte-Geneviève concernée…

Plus d’informations:

Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 18 Octobre 2022:

 Finances communales

Affaires générales

Enfance et Jeunesse

Travaux

Questions diverses: des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

Questions des élus: les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

L’Echo du Thelle (5/10/22): relate le dernier Conseil Communautaire de la Thelloise

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une Convention dans le cadre de la Thelloise pour les travaux routiers…

Point à l’ordre du jour: 8) Adhésion au groupement de commandes de la Communauté de Communes Thelloise « Réalisation de travaux d’entretien courant et d’exécution de revêtement superficiels de la voirie communale et d’intérêt communautaire ».

La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux qui présente le sujet et en explique les avantages, en rappelant qu’ils ont été peu utilisés auparavant dans la précédente session de 3ans.

L’accord est donné à l’unanimité et sans question.

La convention présentée a pour objet de regrouper des travaux routiers au sein de l’intercommunalité.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): trottoirs de la Rue de l’Avenir… subvention…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

Pierre HAUTOT prend la parole et rapporte de façon assez intéressante les demandes qui se sont exprimées lors de la réunion d’informations du 6 Octobre dans le cadre de la Semaine Bleue: la demande de réaménagement de la boîte à livres, de toilettes publiques et de transports dans le cadre de la Commune, sur ce dernier point il rappelle son intervention auprès de la Thelloise mais cette dernière avait déjà apporté sa réponse avant sa demande et mis en service une prestation y correspondant, contrairement à ses dires. En conclusion, il évoquera l’animation que l’USSG proposera ce dimanche 23 octobre au profit d’Octobre Rose et de la lutte contre le cancer.

Il y a quelques échanges, quelques questions, des découvertes pour un élu de plus de 9 ans au Conseil!…

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): la Thelloise au rapport…

Point à l’ordre du jour: 5) Présentation du rapport d’activités de la Communauté de communes Thelloise pour 2021.

Le Maire présente le rapport d’activité à partir d’une note de synthèse qu’il a rédigée et qu’il s’engage à envoyer aux membres du Conseil. En en faisant quelques commentaires sur l’intérêt de telle ou telle action. Il remercie son 1er adjoint pour l’acquisition des trajets du Pass’Thelle bus dans la Commune mais ce dernier démentira, ce qui est tout à son honneur, le vendredi 21 octobre, par courriel, qu’il est à l’origine de cette évolution par courriel à l’ensemble du Conseil.

Le Conseil prend, sans question, acte du rapport.

Une présentation de qualité en synthèse du rapport qui a été communiqué aux élu(e)s.

Prochain sur de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une nouvelle impasse à Sainte-Geneviève…

Gérard CHATIN a écrit à Monsieur le Maire à propos de la présence des gens du voyage: les réponses qu’il a reçues de la part du 1er adjoint ne peuvent être considérées comme satisfaisantes et finissent aux limites de l’insulte de l’élu minoritaire.

Cette lettre avait pour objectif, deux mois après leur présence, d’être informé(s) sur les conditions dans lesquelles les gens du voyage étaient installés: indemnisations des consommations d’eau, d’électricité, ramassage des ordures, et autres sujets…
La lettre de Gérard CHATIN a été déposé peu après 9h du matin, la réponse est faite à 11h. C’est rapide mais peu satisfaisant. Alors que les gens du voyage sont là depuis la mi juin, le 1er adjoint semble se satisfaire d’une plainte du propriétaire le 1er août. A aucun moment il ne répond aux questions sur les dispositions qui auraient été prises en direction des gens du voyage ou du propriétaire. « Les campeurs » , selon sa qualification pourraient être encore là jusque fin septembre, sans que les questions d’indemnisation d’eau, d’électricité, de déchets et dégradation soient réglés… Qu’en serait-il si un habitant de Sainte-Geneviève qui paie son M3 d’eau plus de 8€ se branchait sur une borne à incendie? Où est le pouvoir de police du Mairet de ses adjoints? Depuis l’implantation de l’aire des gens du voyage sur le territoire de la Thelloise, il y a près d’un an, un arrêté aurait dû être pris pour que les gens du voyage ne puissent plus stationner sur les Communes de l’intercommunalité. A-t-il été pris?
Cette réponse fait preuve d’un certain laxisme, surtout après deux mois de présence.
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Suite à la question posée lors du Conseil municipal du 7 juillet dernier, l’intercommunalité a apporté un utile complément de réponse:

Monsieur,

Je fais suite à vos interrogations concernant l’accueil de la HGI de Ste Geneviève sachant que notre Vice-Présidente est actuellement absente.

Voici l’historique de la capacité d’accueil :

  • Par courrier en date du 15/02/2016, le CD a agréé les locaux pour l’accueil de 14 enfants. A l’époque, la HGI disposait du dortoir, d’une salle d’activité et du DOJO. Cette autorisation était conditionnée à la réalisation de travaux par la commune.
  • Les travaux ont été réalisés en 2018. Toutefois, à cette date, il n’a plus été possible d’utiliser le DOJO, cela a réduit de ce fait la surface dédiée à la structure. La salle d’activité MAD et le dortoir se trouvaient éloignés.
  • Par courrier en date du 17/07/2018 et après travaux, la PMI a visité les locaux.
  • Par courrier en date du 16/10/2018, le CD a émis un avis défavorable à l’accueil de 14 enfants et a fait un certain nombre de préconisations dont la nécessité de rapprocher les deux salles occupées par le service. La possibilité d’accueil est retombée à 9 enfants.
  • La CCT est alors intervenue auprès du CD.
  • Par courrier en date du 17/01/2019, le CD a consenti à autoriser l’accueil de 12 enfants. C’est ce nombre de berceaux dont nous disposons actuellement, exception faite de places d’urgence. Ceci étant, face à de telles demandes, compte tenu du fait qu’il reste toujours des places disponibles, les demandes d’accueil d’urgence sont généralement consenties sur le site en prenant sur des places libres d’accueil occasionnel.

Bien cordialement

Sandra RYCKEWAERT
Directrice Générale des Services de la Thelloise
Article sur la question posée en Conseil municipal: Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/2022): pour la petite enfance pas de travaux…
Site web Thelloise

Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/2022): pour la petite enfance pas de travaux…

Cette diapositive est tirée d’une présentation faite en Commission « Petite Enfance » de la Thelloise: il y apparait que seule la Commune de Sainte-Geneviève n’est pas en situation de répondre au service dit d’urgence. En fait, il apparaîtra, dans les débats, suite à la question posée au Maire, que notre situation d’accueil en halte-garderie est bien plus tendue que cela encore puisqu’elle dépendrait d’une tolérance acquise sous l’ancienne présidence de l’intercommunalité selon le Maire, lui même.

Le Maire commence sa réponse par une présentation du service petite enfance dans les différentes Communes de la Thelloise et reconnaît implicitement que des travaux devraient entrepris dans notre lieu d’accueil, deux pièces près du dojo, près du centre Yves MONTAND. Les enfants, des bébés, sont accueillis dans une pièce qui fait à peine 15m2. Ils peuvent être jusque 12, selon le Maire, dans cet espace avec deux animatrices et les jeux. Le Maire ira même jusqu’à déclarer, et par conséquent, admettre, qu’il s’agit d’une tolérance obtenue suite à une intervention, il y a quelques années, de Jean-François MANCEL lorsqu’il était Président de la Thelloise. Le local n’aurait été agréé que pour 9 enfants, selon le Maire sans cette intervention. Suite à la réception de notre question, peut-on supposer, il précise qu’il a contacté le service Petite enfance de la Thelloise qui l’aurait rassuré en indiquant que le service d’urgence serait quand même assuré dans les conditions actuelles. Le Maire indique qu’il n’y aura pas de travaux pour mettre le local aux normes d’accueil.

La Thelloise interrogée n’a pas confirmé, ni infirmée la réponse faite au Maire. Toutefois, elle a répondu à nos interrogations, le 20/07/22, et a accepté que cette réponse soit publiée: Suite à la question posée lors du Conseil municipal du 7 juillet dernier, l’intercommunalité apporté un utile complément de réponse:

Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): un de peu calme dans ce Conseil avec deux délibérations administratives…

Le point 9 de l’ordre du jour porte sur l’adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au Syndicat d’Energie SE60. Ce point très administratif est adopté à l’unanimité sans discussion. Le point 10, lui porte sur une actualisation de la convention de traitement des actes d’urbanisme par la Thelloise. Curieusement Hervé KRAUZE qui le présente y prendra Gérard CHATIN à témoin, comme si il en était besoin. La convention est adopté à l’unanimité.

Le point suivant à l’ordre du jour: Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): pourquoi Monsieur le Maire cherche-t-il à avoir les pleins pouvoirs seul?

Observateur de Beauvais (22/04/22): des articles sur le coin….

Achetez le journal chez notre libraire…

Courrier picard (8/04/22): un projet de centrale photovoltaïque à Villers-Saint-Sépulcre…

Des propositions d’emplois par la Thelloise

Une vidéo de l’Echo du Thelle, remise de prix à la Thelloise et pièce de Théâtre le soir à Chambly:

Mémoire du 30 septembre 2021Vous souvenez-vous de cette journée ? Quinze chartes Qualité étaient remises par la CMA au siège de la Thelloise à Neuilly-en-Thelle et la Cie des Dramaticules interprétait Hamlet à la salle Balasko de Chambly… Retour en images sur cette journée. Deux de nos artisans et commerçants Génovéfains sont honorés.

La collecte des déchets verts reprendra à compter du vendredi 1er avril… les consignes 2022.

Attention, à partir de début Mars, changement d’organisation de la collecte des déchets!…

Nos échos du Conseil du 26/01/22: ça ne va vraiment PLU…

produits par le Génovéfain Net

Une bonne trentaine de personnes dans la salle, pas de représentant de la presse. Cette présence est essentiellement due à la délibération qui doit être prise sur le PLU.

Monsieur le Maire propose à Olivier POTIRON, avant l’ouverture de séance, qu’il soit secrétaire de séance qui ne commencera qu’à 20h45. Le Secrétaire fait l’appel,

Commentaire : Sans…

Sont présents : Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Jean-Louis AGNES, Françoise RIBEIRO, Didier FALAMPIN, Dalila CHABRIER et Olivier POTIRON, pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »);

Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Alain BOSC et Fabrice DORÉ pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;

Thierry RÉMOND, Beriza ZIEGLER et Dominique LABARRE pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)

Absent(e)s excusé(e)s avec pouvoir : Émilie FERNANDES avec pouvoir Pierre HAUTOT, Hervé KRAUZÉ avec pouvoir à François RIBEIRO, Xavier BOULIN avec pouvoir à Jean-Louis AGNES, Éric LE GUIENNE avec pouvoir à Olivier POTIRON, Corinne KAPUSTA avec pouvoir à Patricia BARBIER pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »)

Absent(e)s non excusé(e)s Séverine DUPERCHE et Marc LEFEVRE pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »)

Commentaire: Un nombre d’élus absents inhabituel !?

On passe à la suite, Monsieur le Maire évoque l’ordre du jour et la répartition des élus qui en feront la présentation. Il indique qu’il présentera les points sur l’urbanisme en l’absence de l’adjoint concerné.

Commentaire: Sans, quoi que…

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 14 Décembre 2021:

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal moins l’abstention de Thierry RÉMOND, absent au précédent Conseil.

  • Les conseillers municipaux prennent acte des décisions prises par Monsieur le Maire depuis le dernier conseil en vertu de la délégation reçue pour la signature des marchés publics.

La bonne habitude abandonnée lors du précédent Conseil est reprise par Monsieur le Maire le rapport des dépenses faites sur délégation est remis sur table aux élus en même temps qu’il est projeté, Monsieur le Maire en fait une présentation succincte, il n’y a que 5 opérations dont 2 sur l’exercice 2022.

Alain BOSC demande à Monsieur le Maire à quoi correspond la dépense indiquée pour le réaménagement devant le 143 Route Nationale. Monsieur le Maire lui répond qu’il peut tout à fait lui répondre puisqu’il s’agit de travaux devant la maison qui appartenait à sa belle-mère et passe la parole à Jean-Louis AGNES qui précise qu’il s’agit d’un passage piétons. Gérard CHATIN interroge de savoir s’il n’aurait pas été moins couteux de déplacer le passage pour piétons et sur la raison qui fait que cette opération ne soit pas réalisée dans le cadre du marché à bons de commandes qui concerne pourtant l’entreprise qui a fait les travaux. Aucune réponse sur le point déplacement du passage piétons mais l’adjoint aux travaux informe que le marché à bons de commandes n’a pas été renouvelé et que certains des travaux concernés seront réalisés par les agents de la Commune.

Les dépenses sur délégations du Maire sur l’intégralité de 2021 et sur ce début d’année 2022, cliquez ici pour retrouver le sujet:

Commentaire: Bravo encore à Alain BOSC de soulever une question si sensible, savait-t-il ? L’exécutif ne renouvelle pas un marché à bons de commandes, où cela s’est-il décidé, par qui ? En Commission jamais, si la question n’avait pas été posée comment l’aurions-nous su ? Transparence et ouverture qu’ils avaient dit.

Par ailleurs, outre ces délégations sur marchés publics nous n’avons pas les autres décisions sur délégations. Transparence et ouverture qu’ils avaient dit.

  1. Adhésion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise au Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60):

La parole est donnée à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet.

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Dans Oise Hebdo (2/02/22) : un projet économique et écologique intéressant à Villers Saint-Sépulcre:

Dans le Courrier picard (26/01/22): les gens du voyage évacués sur une Commune de la Thelloise

En savoir plus sur l’aire des gens du voyage de la Thelloise

Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/2021: Convention avec l’IFS mais pas pour nos associations locales; une répartition des ressources de la THELLOISE vers notre, plutôt favorable…

  1. 10) Convention de mise à disposition occasionnelle des salles municipales par les Etablissements Français du sang (EFS).

L’Établissement Français du Sang qui organise les journées de don de sang propose une convention pour l’utilisation de la salle polyvalente.

La convention est adoptée à l’unanimité.

Fabrice DORÉ rappelle qu’il avait été dit que des Conventions seraient proposées aux associations qui utilisent des locaux communaux. C’est Christelle MARIN qui lui répond que cette question est en cours, que c’est long du fait des différentes situations des associations concernées.

Commentaire : Il est étonnant que ce soit l’adjointe aux finances qui réponde sur un sujet associatif alors que l’équipe majoritaire a élu une Conseillère déléguée à la vie sociale ?

.L’acte de délégation à Emilie FERNANDES – conseillère municipale déléguée à la vie localeTéléchargerLa convention de la mise à disposition salle par l’EFSTélécharger

1 1) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

Le rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées de la Thelloise a été adressé aux élus Communautaires et aux Membres des Conseils municipaux des Communes, il s’agit d’en prendre acte. Monsieur le Maire en fait quelques commentaires évoquant le vote contre de la Commune de Chambly.

Il est pris acte à l’unanimité.

Commentaire : Il s’agit aussi du reversement de la compensation de la fiscalité des entreprises locales qui désormais passe par l’intercommunalité.

Le rapport du CLECT présenté au vote en PD

Dans l’Observateur de Beauvais (31/12/21): des travaux sur les locaux de la Thelloise

Dans l’Observateur de Beauvais (17/12/21), une article sur l’action économique de la THELLOISE