Des questions très diverses: on débat… (extrait de Nos échos du Conseil du 17 septembre 2020)

12) Questions diverses :

a) Alain BOSC demande s’il est prévu que les élus fassent une visite des bâtiments communaux :

Monsieur le Maire l’informe que l’opération est en cours et que Jean-Louis AGNÉS fera une proposition sur deux samedis matin.

Commentaire : Sans …

  • b) Pierre HAUTOT prend la parole et emmène les débats sur des sujets de son cadre d’attribution d’adjoint, la Communication:

Il informe qu’un tableau des distributions a été adressé à tous les élus qu’il remercie, au passage, de bien vouloir distribuer les tracts pour la matinée « Nettoyons la nature », certains élus, n’ont pas reçu cette liste ; le projet de bulletin présentant les élus est annoncé assez vaguement ; il évoque également un projet de crèche de Noël qui serait implantée devant le presbytère en précisant que ce n’est pas religieux mais en relation avec ses souvenirs d’enfance. Fabrice DORÉ et Nathalie CÉDOLIN tiennent à rappeler le caractère religieux de ce souhait et se trouve contré par Hervé KRAUZÉ qui indique que ce n’est pas dans la Mairie. Les échanges sont un peu vifs.

Gérard CHATIN revient sur les bâtiments communaux en informant qu’il a constaté que, ce jour même, il a trouvé la salle polyvalente, où il se rendait pour le Club de Loisirs des Aînés Génovéfains, grande ouverte jusqu’aux locaux du centre de loisirs, y compris, sans aucune personne dedans et ce pendant près d’une demi-heure. Devant les doutes de Monsieur le Maire, l’élu minoritaire est obligé de demander d’être cru quand il décrit quelque chose d’aussi factuel.

Commentaire : Cette manière d’occuper les questions diverses par le 1er adjoint laisse un peu pantois, un rapport clair des travaux, puisque désormais elles se réunissent, serait bien plus normal et efficace. Qu’est-ce qu’une crèche non religieuse ? et si chacun prend en compte ses souvenirs d’enfance pour décorer la Commune, on ne sait pas où on va finir. Ce sujet n’a été évoqué nulle part auparavant, du moins pas en Commission. Ce n’est pas la première fois que la question des locaux communaux ouverts à tous les vents se pose, mais ces nouveaux majoritaires n’ont finalement pas grand-chose de nouveau…

  • c) Alain BOSC pose une question sur l’entretien du cimetière qui laisse à désirer, chardons dans les allées, pousses d’herbes non maitrisées :

Monsieur le Maire indique qu’il est au courant et Jean-Louis AGNÉS finit après quelques échanges par reconnaître que la priorité a été donnée aux rues de la Commune, la question tourne après sur les reprises de concession dont Monsieur le Maire considère la procédure lourde et que son adjoint, Jean-Louis AGNÉS, évalue non rentable du fait qu’il y a de la place dans le cimetière, les personnes qui s’inscrivent souhaitant aller plutôt dans la partie nouvelle du cimetière qu’occuper des concessions libérées.

Commentaire : Beaucoup des idées émises par les membres de la majorité sont leur point de vue personnel sans aucun échange avec les membres des Commissions qu’ils soient de la majorité ou des minorités.

  • d) Gérard CHATIN pose la question des conditions d’implantation de la terrasse sur voie de stationnement du kebab « Méditerranée » d’autant que celle-ci s’est dotée d’une tonnelle la veille qui paraît lui donner une certaine pérennité :

Monsieur le Maire lui répond qu’une autorisation spéciale autour de la pandémie a été accordée, par contre pour la tonnelle, Monsieur AGNÉS s’en occupe, celui-ci confirme qu’elle devrait être retirée dans les deux jours.

Commentaire : Il semblerait que, pour la tonnelle, ce délai n’ait pas été respecté… Par ailleurs, la sécurisation du pourtour de la terrasse n’est pas complète, une face reste complètement ouverte. Ce type d’implantation sur une voie à très grande circulation (près de 20 000 véhicules/jour) pose question. Qu’en serait-il si d’autres commerçants en faisaient autant ?    

  •  e) Gérard CHATIN interroge sur la préemption DENIS et demande des informations sur cette opération, qu’il considère comme justifiée, lancée en juillet :

Monsieur le Maire évoque de façon peu précise les difficultés et indique que Christian DENIS souhaite poursuivre son activité pendant deux ou trois ans. La transaction prévue entre AVM et Christian DENIS devait se faire sur la base de 240 000€, montant en accord avec l’évaluation de l’administration des Domaines. Pierre HAUTOT tient à ajouter que l’opération n’est pas de juillet mais du 19 août.

Commentaire : Cette opération qui peut constituer une reprise de maîtrise du centre bourg justifie cette préemption confiée à l’EPFLO… une information au Conseil, sans avoir à poser de question, aurait été la bienvenue.

  • f) Gérard CHATIN interroge sur la raison qui justifie qu’il n’y ait pas eu de Commission scolaire au regard de cette rentrée dans des conditions difficiles et rappelle que, traditionnellement, ce 1er Conseil de rentrée est l’occasion de faire le point sur les effectifs de rentrée :

Après quelques difficultés, il est donné un chiffre des effectifs scolaires à 467 élèves.

Les échanges se poursuivent autour du manque d’information sur les classes après que Pierre HAUTOT ait reproché au FB du Génovéfain Net d’avoir un post annonçant 2 classes fermées alors qu’il y en avait cinq. Gérard  CHATIN lui indique avoir l’info de 2 puis de 5 et avoir préféré prendre la moins élevée, il aurait dû ne pas indiquer de nombre. Fabrice DORÉ indique que c’est justement le manque d’information officielle qui a causé des informations fausses et mensongères, il rappelle qu’il y a eu des menaces sur une personne porteuse du virus. Olivier POTIRON rappelle qu’il n’y a pas de directive de l’Etat. Pierre HAUTOT informe qu’il travaillait à Paris et qu’il s’est concerté avec le Maire, et qu’ensemble ils ont décidé de ne pas informer afin de ne pas créer de panique. Fabrice DORÉ informe que les enseignants et le périscolaire ont parfaitement assuré face à cette situation difficile.

Commentaire : La Communication de crise c’est difficile plus que les photos bling bling que l’on découvre sur le Facebook municipal, par exemple. A ne pas produire de communication officielle, c’est la rumeur, désormais numérique, qui prend le dessus. Une information simple et efficace est nécessaire. Les élus « Un nouvel avenir » ont souhaité débattre du contenu en Commission Communication, ils ont eu l’impression que la question n’était pas comprise, dommage…

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Ouverture et clap de fin, on fait voter des subventions par une procédure plus que douteuse (extrait de Nos Echos du Conseil du 17/09/20):

Avant d’engager l’ordre du jour Monsieur le Maire fait une intervention :

« Je voudrais faire une mise au point concernant l’ouverture que mon équipe avait proposée à l’opposition depuis notre élection. Dans le mandat précédent, Monsieur Chatin, Vous n’étiez que dans une seule commission, souvenez-vous, celle de l’urbanisme. En six ans, il n’y a eu d’ailleurs aucune réunion de cette commission. Vous êtes, maintenant, presque dans toutes les commissions, c’est votre droit, je le respecte. J’ai voulu une ouverture constructive, certes, je la voyais plutôt sur un chemin comme le chemin des jardins, que vous connaissez, mais je ne la voyais pas sur l’autoroute A 16. D’ailleurs vous êtes aussi dans beaucoup de commission de la communauté de communes de la Thelloise, quelle santé.

Ne parlons pas des réseaux sociaux et de votre site, c’est carrément le déchaînement. Votre comportement est haineux. C’est de la destruction. Je souhaiterais l’apaisement, afin que mon équipe, qui d’ailleurs, effectue un travail remarquable, puisse travailler dans le calme et la sérénité.

Merci de votre attention, Le sujet est clos. Passons à l’ordre du jour»

Commentaire : La campagne d’Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève l’avait dit : « ce sont les mêmes ». Face à des questions de fond posées, ils préfèrent l’invective au débat. Clouer au pilori une tête de liste est un sport vieux comme le monde. Lui reprocher d’être dans « toutes les commissions » – ce qui est un peu faux –  comme si c’était des cadeaux du Prince alors que ce n’est que l’expression de la démocratie renforcée par de nombreux textes nouveaux applicables depuis l’élection de 2020. Invectiver en faisant référence à des « propos haineux » sans les citer… tout ça est facile, surtout sans laisser la possibilité de répondre. Il faudrait peut-être que ce Maire avec son équipe se souviennent qu’ils ne sont passés qu’avec 20 voix d’avance en faisant une campagne qui s’est terminée avec un tract fallacieux démolissant les propositions, pourtant raisonnables, d’Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève. Cette majorité n’avait pas répondu favorablement au débat proposé, elle ne sait pas encore vraiment ce que c’est. De même, elle n’a pas vraiment trouvé les voies de l’humilité qui sied tant au gens de pouvoir qui veulent agir justement. Mais on comprendra plus loin pourquoi ce beau tour de passe-passe.   

3) Subventions 2020 aux Associations:

Là aussi, un document a été distribué aux membres du Conseil sur table. Mais à la différence de ce qui se passait précédemment, le document ne comporte pas les montants demandés par les associations et ne présente que ce qui a été retenu par la Commission de Finances.

Gérard CHATIN interroge sur cette évolution, il lui est répondu un peu ironiquement « Oui, mais c’était avant… ».

La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux finances qui fait lecture du document en demandant le vote ligne par ligne.

Le tableau remis en Conseil municipal.

Les votes sont obtenus à l’unanimité sauf pour le Comité des Fêtes, le Tennis Club de Sainte-Geneviève, L’Union des Mutilés Réformés et Anciens Combattants pour lesquels Gérard CHATIN s’abstient invoquant un manque d’informations au Conseil.

Après avoir voté, Alain BOSC interroge sur le fait que le montant voté est de l’ordre de la moitié de ce qui a été budgété au compte 6574, qu’en sera-t-il du solde ? Christelle MARIN répond en indiquant que ce solde rentrera dans le résultat.

Commentaire : La méthode utilisée revient à donner à la Commission de Finances un pouvoir qui n’est pas le sien au sens de la loi. Voilà les éléments obtenus sur le site du Sénat ou sur différent site public :

Réponse à une question écrite au Sénat

Site « Service public »: Quel est le rôle d’une commission municipale ?

Ces commissions municipales sont des commissions d’étude. Elles émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d’aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Les commissions municipales n’ont aucun pouvoir décisionnel. Elles émettent uniquement des propositions ou des avis qui sont d’abord examinés en bureau (Maire et adjoints) puis en conseil municipal.

Si la méthode a été utilisée volontairement, elle montre l’état d’esprit dans lequel elle souhaite s’inscrire. Si c’est involontaire, elle montre sa méconnaissance des textes et de l’esprit des lois.

Le tableau remis en Commission: on notera les différences importantes avec celui remis en Conseil. Ne figure plus, sur celui remis en Conseil, les demandes initiales qui ont reçu des réponses partielles et celles qui n’ont pas eu de subvention du tout. Conformément à la loi, le Conseil municipal n’a donc pas s’exprimer sur ces demandes, il s’est prononcé sur sélection opérée par la Commission des Finances, ce qui la rend décisionnaire. Une Commission n’est pas décisionnaire, elle présente des avis. Seul le Conseil peut délibérer.

Voilà une curieuse méthode, vieille comme le monde, le détenteur du pouvoir conspue, on diabolise la tête de l’opposition, on ne lui laisse aucune possibilité de répondre, clouant ainsi « le bec à tout le mon », majoritaires ou minoritaires, et on passe par une procédure illégale pour faire adopter des décisions que l’on a préparées à sa sauce en Commission. Les Conseillers municipaux et les Génovéfains, d’où qu’ils soient apprécieront.

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Face à l’anomalie du vote des subventions aux associations, les élus « Un nouvel avenir » ont proposé une solution de sortie:

le 22 SEPTEMBRE 2020

Monsieur le Maire,

Nous vous avons communiqué, Fabrice DORÉ et moi-même, ce matin, le regret de constater que la procédure utilisée pour le vote des subventions est contraire à la législation, sauf erreur que vous voudrez nous expliquer. En effet, le fait de ne pas avoir présenté toutes les demandes de subventions au Conseil municipal conduit à rendre décisionnaire les propositions de la Commission des Finances dont ce n’est pas la fonction. Une commission étudie les dossiers, rend un avis et présente ces avis au Conseil qui est seul habilité à délibérer. Seul le conseil municipal est compétent à pour délibérer sur l’intégralité des demandes de subventions après les propositions émises par la commission finances ou d’une autre commission. 

Nous pensons qu’il faut sortir de cette situation, au risque de faire face à un, ou des, recours d’une ou de plusieurs associations, voire d’un contrôle de légalité de la Préfecture qui rendrait caduque une telle délibération.

Je vous confirme, ce que nous vous proposions, ce matin, d’organiser un Conseil municipal avec un seul point à l’ordre du jour, celui du vote des subventions présentant toutes les demandes. Il en va du respect des règles et de l’ordre pour l’intérêt de notre Commune.

Avec nos très sincères regrets,

Nous vous prions, Monsieur le Maire, de bien vouloir agréer l’expression de notre considération.

Au nom des élu(e)s du Groupe « Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève »

Gérard CHATIN

Après le vote des subventions en situation difficile opéré lors du Conseil municipal du 17 septembre, les élus « Un nouvel avenir » ont proposé un processus pour sortir de la difficulté dans laquelle pourrait se trouver la Commune et les associations. Après avoir interpelé Monsieur le Maire, il lui ont écrit..

Pour mieux comprendre, lire le 1er point de Nos échos du Conseil du 17 Septembre 2020: malgré quelques évolutions, il y a des loups…

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Fabrice DORE a envoyé une lettre ouverte à Monsieur le Maire…

Cette lettre ouverte répond aux propos de Monsieur le Maire en direction de Gérard CHATIN lors de l’introduction du Conseil municipal du 17 septembre 2020: Nos échos du Conseil du 17 Septembre 2020: malgré quelques évolutions, il y a des loups…
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Nos échos du Conseil du 17 Septembre 2020: malgré quelques évolutions, il y a des loups…

Les échos du Conseil municipal du  17/09/2020, 20h30, Salle polyvalente:

produits par le Génovéfain Net

Une Quinzaine de personnes présentes dans la salle de la mairie qui a été aménagée de manière à préserver les distanciations et les consignes préfectorales, pas de représentant de la presse.

Les places sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau, quoique, pas vraiment au départ.

Monsieur le Maire, Daniel VEREECKE annonce qu’il pensait proposer à Beriza ZIEGLER pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE) d’être secrétaire de séance, conformément à sa proposition de donner cette fonction au plus jeune de chaque groupe à tour de rôle, mais cette dernière est absente excusée avec pouvoir, il propose donc que ce soit Thierry REMOND qui la remplace, il fait l’appel.

Sont présents :

Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Hervé KRAUZÉ, Jean-Louis AGNES, Françoise  RIBEIRO, Corinne KAPUSTA, Émilie FERNANDES, Dalila CHABRIER, Éric LE GUIENNE, Didier FALAMPIN, Séverine DUPERCHE, Olivier POTIRON et Christelle VERMENIL, Xavier BOULIN pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG);

Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Fabrice DORÉ et Alain BOSC pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG) ;

Thierry RÉMOND et Dominique LABARRE pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE)

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Des propositions d’emplois dans le Courrier picard de ce lundi 21 septembre 2020:

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Les dépenses de nos Maires successifs arrêtées à la date du 9 septembre:

Les premières dépenses par délégation de notre nouveau Maire.

Désormais, il est remis un document qui recense les dépenses dans le cadre de la délégation de Monsieur le Maire, il aura fallu six ans pour obtenir ce qui améliore le contrôle et le suivi de la délégation…

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Dans l’Observateur de Beauvais (11/09/20): un article sur la reprise d’activités au Centre Yves MONTAND

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Dans l’Observateur de Beauvais (11/09/20): un article sur la fugue à Cauvigny

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L’état des présences au Conseil après la réunion du 17 Septembre 2020:

Un taux de 84% de présence essentiellement plombé par la liste « Force et Développement – Progressons ensemble » qui n’accuse qu’un niveau de 45% de présence. Les deux autres listes, « Un nouvel élan » et « Un nouvel avenir » se situant chacune à niveau de 93,75%.

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Dans l’Observateur de Beauvais (4/09/2020): les commémorations locales de la rentrée…

Cette situation n’est pas réglementaire?… Cherchez pourquoi…
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Dans l’Oise Hebdo (2/09/20): un article sur un nouveau marché… dans une autre commune…

A peine quelques mois après avoir été élue, une équipe volontaire montre un signe de dynamisme intéressant en mettant un marché en place…
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Dans le Courrier picard (5/09/20): fugue à la maternelle…

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Dans le Courrier picard (5/09/20): un article sur les agressions de chevaux dans l’Oise…

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Dans l’Observateur de Beauvais (20/08/28): un article sur une entreprise de la Commune…

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Dans l’Observateur de Beauvais (28/08/20): un article sur la nouvelle Préfète de l’Oise.

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Dans l’Observateur de Beauvais (28/08/20): un fait divers dans le secteur…

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Les visites du site en août 2020: les vacances…

L’article le plus visité ce mois est

Dans l’Observateur de Beauvais (14/08/20): notre maire marie… avec263 lectures,

– suivi de Nos échos du Conseil du 23 Juillet 2020: ouverture ? refus des propositions…, 261 lectures,

– puis de Dans l’Observateur de Beauvais (31/07/20): un article sur la brocante du 12 septembre 2020… (247 accès),

– ensuite vient Dans Oise Hebdo (26/08/20): notre Maire honoraire non invitée à la commémoration du 31 août… (243 accès)

– pour conclure A partir du 6 septembre: reprise des activités au Centre Yves MONTAND reçoit 230 visites et de Brocante de l’USSG: 27 septembre 211 visites…

Comme ont peut le voir, peut de distinctions entre le niveau des visites par article. La diversité des centres d’intérêts se confirment. Elle place www.legnovefain.net et ses satellites FB comme, certainement, les premiers outils d’informations locales.

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Dans le Courrier picard (31/08/20): des informations sur les conditions de rentrée avec la COVID…

A défaut, d’information par a municipalité qui n’a même pas réuni la « Commission Scolaire, Périscolaire et Jeunesse » pour préparer cette rentrée, un article du Courrier picard de ce jour en donne les contours réglementaires… bonne lecture

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Deux articles souvenirs du FJEP:

1982: Sur la photo ont reconnaîtra, de gauche à droite: Jean-Claude MONTAUFIER, Monsieur et Madame René BAYLE, Dominique ANQUETIN ?,Guy VADEPIED (Député-Maire de Méru de l’époque), Raymond LAFFOLEY (Conseiller général chargé de la culture), Gérard CHATIN, Chantal SULFOUR (attachée parlementaire) et Jackye LEBELLANGER Présidente du FJEP 1981-1982
1977: Sur cette photo, durant les travaux qui transformeront la salle la plus au nord du bâtiment en cafétéria avec une estrade, on reconnaîtra ou on devinera, de gauche à droite: Bernard DESCROIX, au centre Dominique NOEL? et Gérard CHATIN, Président 1974-1978

Avant 1993, année où il a changé de nom, le Centre Yves MONTAND s’appelait le Foyer des Jeunes et d’Education Populaire (FJEP). Ce nom lui avait été donné à sa création en 1967.

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Dans Oise Hebdo (26/08/20): notre Maire honoraire non invitée à la commémoration du 31 août…

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Dans le Courrier picard (26/08/20): la Préfète annule la Fête à carottes.

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Dans l’Observateur de Beauvais (21/08/20): des emplois à Bresles…

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Dans l’Observateur de Beauvais (21/08/20): un nouveau prêtre arrive sur la paroisse.

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Dans l’Observateur de Beauvais (14/08/20): notre maire marie…

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