: Passing null to parameter #1 ($string) of type string is deprecated in <b>/home/legenoveal/www/wp-includes/formatting.php</b> on line <b>4476</b><br />
)
20 Janvier 24, Voeux du Maire et du Conseil municipal…
Comme promis, un lexique des doits des élus a été adressé à l’ensemble du Conseil municipal…
Lors du Conseil municipal du 30 Novembre 2023, Gérard CHATIN s’était engagé à envoyer à tout les Conseillers un document sur les droits des élus. Ce support a été adressé, le 19 décembre par courriel. Il recense les principaux droits des élus minoritaires ou non, mais également ceux des citoyens.
Lire la suite
Publication sur « lacentraledesmarches.com » d’un appel d’offres concernant la Commune
Ce marché lancé par l’EPFLOA (Etablissement Public Foncier Local Oise et Aisne) concerne vraisemblablement le traitement de la destruction des locaux DENIS qui se situe entre l’angle de la Rue du Centre/Rue de la Libération et le 113-115 Route Nationale. En Septembre 2021, le Conseil municipal, à l’unanimité, a décidé de déléguer son droit de préemption à l’EPFLOA qui a pour vocation de préparer à l’aménagement de terrain pour les collectivités locales de l’Oise et de l’Aisne. En l’occurrence, il doit nettoyer le terrain, détruire les locaux et le préparer aux éventuels aménagements et constructions que la Commune doit projeter avec des aménageurs. Pour le moment, aucun projet précis n’a été décidé même si l’exécutif municipal a révélé lors d’une réunion que des aménageurs seraient en voie d’étudier la construction d’une quarantaine de logements. En début d’année 2023, l’adjoint à l’urbanisme avait demandé aux élus membres de la Commission urbanisme de faire des propositions. Les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG)avaient fait une proposition de la construction de 16 logements en petites maisons de ville et d’une nouvelle Mairie, l’actuelle devenant un peu juste. Il y a obligation, étant passé par l’EPFLOA, d’implantation d’un minimum de logements sociaux. Le projet des élus NASG, tout en répondant à cette obligation, permettait de recentrer vers la nationale dans un espace village et de redonner du bâti public pour des activités ou services en demande. Les élus majoritaires avaient paru étonnés de la proposition, sans toutefois s’y opposer, près de 9 mois après , sans nouvelle réunion, on se retrouve avec une annonce de projets à quelques 40 logements. Bonjour la concertation, cherchez l’erreur? Cette question mériterait un large débat public, tant l’orientation donné à cet espace important peut conditionner notre urbanisme. Toutefois, rien n’est encore décidé.
A lire également sur ce sujet:
- Commission urbanisme du 20 novembre: ça avance à tout petits pas… et parfois dans le mauvais sens! Révision du PLU: Le Cabinet qui accompagnera la révision du PLU est choisi annonce l’adjoint au Maire président … Continuer la lecture →
Oise Hebdo.fr: un jeune sénateur en réunion de travail avec les grands électeurs…
Gérard CHATIN était présent à cette réunion (de dos au 2ème rang) du 2 décembre 2023 à laquelle tous les grands électeurs de l’Oise . Le Sénateur Alexandre OUIZILLE a proposé que s’organisent autour de lui des groupes de travail d’élus de l’Oise autour de sujets locaux ou nationaux dont il fera remonter les propositions.
Nos échos de l’interco (6/12/2023): Un espace France Services multisite créé avec une implantation à Sainte-Geneviève
Le 6 Décembre 2023, s’est réuni le Conseil Communautaire de la Thelloise, participaient à cette réunion, pour la Commune de Sainte-Geneviève: Gérard CHATIN et Daniel VEREECKE. Parmi les décisions: la création d’espaces France Services avec un site à Sainte-Geneviève:
La CC Thelloise détient, du fait de ses statuts une compétence en matière de création d’une Maison des Services au public, compétence qu’elle n’a pas investie jusqu’à présent. Aujourd’hui, ce dispositif étatique a évolué et on parle désormais d’Espaces France Services. Il s’agit d’un modèle d’accès aux services publics pour les Français qui vise à permettre à chaque citoyen, quel que soit l’endroit où il vit, en ville ou à la campagne, d’accéder aux services publics et d’être accueilli dans un lieu unique, par des personnes formées et disponibles, pour effectuer ses démarches du quotidien.
Les Espaces France Services : pour qui, pour quoi ? Neuf opérateurs nationaux partenaires Chaque France Services permet un accompagnement sur les démarches de 9 partenaires nationaux : La Poste, Pôle emploi, Caisse nationale des allocations familiales, Caisse nationale d’assurance maladie, Caisse nationale d’assurance vieillesse, Mutualité sociale agricole, ministères de l’Intérieur et de la Justice, Direction générale des finances publiques. L’ADIL dont la CC Thelloise est déjà partenaire rejoindra cette liste d’opérateurs en 2024.
Depuis le 1er juillet 2022, 34 structures sont labellisées France Services dans l’Oise, étant précisé que les Espaces France Services les plus proches de notre territoire sont situés à Bornel et Mouy. Les Espaces France Services sont généralement pilotés par les collectivités territoriales, les centres sociaux ou par la Poste qui est également opérateur. Pour être labellisé, il convient de respecter un cahier des charges portant sur : • les locaux : lieux handi accessibles avec accès internet, garantissant la confidentialité, • les agents : 2 agents au moins sur une amplitude hebdomadaire de 24 heures, • le matériel : ordinateurs, double écrans, imprimante et scanner, • l’offre de services de base intégrant les opérateurs nationaux. L’Etat soutient financièrement chaque dispositif par une aide annuelle de 35 000 €. Cette aide doit être portée à 50 000 € dans les 3 années à venir. Sur le département de l’Oise, ce dispositif est piloté par Madame la Sous-Préfète de Clermont. La CC Thelloise s’est donc engagée dans une démarche de création et de labellisation d’un Espace France Services multisites afin de mailler correctement le territoire. La mise en place de ce dispositif est prévue pour début 2024.
La CC Thelloise vient également de signer une convention de partenariat avec la société Orange visant notamment à mettre en place des ateliers à thème à destination des habitants, afin de lutter contre la fracture numérique. ✓ Sur les prestations et permanences déployées sur le siège de la CC Thelloise à Neuilly – en – Thelle, à savoir :
Habitat/Logement
• ADIL : 2 matinées par mois
• CAUE : 1 matinée par mois
• Mise en place du guichet unique de la demande de logement social par la CC Thelloise en 2024
Création d’entreprise
• CCI (création d’entreprise) : 1 matinée par mois
• En projet pour 2024 : Mise en place d’un accompagnement de proximité (1er accueil, orientation) pour les porteurs de projet d’entreprise par le pôle du Développement Territorial de la CC Thelloise
✓
Des accueils physiques organisés en 4 lieux du territoire
Le choix des lieux a été réalisé dans un souci de maillage cohérent du territoire, permettant aux habitants de se déplacer sur des distances courtes. Les accueils physiques auront lieu chaque jour de la semaine, du lundi au vendredi en différents lieux du territoire. Deux agents seront présents, le premier assurera un accueil physique et le second un accueil téléphonique.
Un accueil téléphonique sera également assuré chaque jour afin de répondre aux demandes urgentes des habitants.
NB : Compte-tenu des travaux dans les locaux de la CC Thelloise en 2024, le site « Mairie de Neuilly-en-Thelle » est proposé comme site principal.
Les lieux retenus sont les suivants (accueils physiques et téléphoniques)
L’espace France Service sera mis en place dans les tout premiers mois de 2024. Elle a été votée à l’unanimité des Conseillers Communautaires.
Parmi les autres sujets, l’attribution d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle n’a pas fait l’unanimité:
Lors de la conférence salariale de juin 2023, le Ministre de la Transformation et de la Fonction publique avait annoncé la consécration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle afin de soutenir le pouvoir d’achat des agents publics dans un contexte d’inflation élevée.
Si cette prime était obligatoire pour les fonctions publiques d’État et hospitalière, le Gouvernement avait d’emblée indiqué qu’elle ne serait, en vertu du principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales, que facultative dans la fonction publique territoriale.
Après celui applicable aux fonctions publiques d’État et hospitalière, le décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 consacre la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle dans la fonction publique territoriale.
Il prévoit ainsi que les organes délibérants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics peuvent instituer une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire et précise les conditions et modalités de versement de cette prime dans la limite du plafond prévu pour chaque niveau de rémunération défini par le barème suivant:
Le décret du 31 octobre 2023 précité prévoit également que, pour bénéficier de cette prime, les agents publics doivent réunir trois conditions cumulatives, c’est-à-dire :
Avoir été nommés ou recrutés par un employeur public à une date d’effet antérieure au 1er janvier 2023 ;
Être employés et rémunérés par un employeur public au 30 juin 2023 ;
Avoir perçu une rémunération brute inférieure ou égale à 39 000 euros au titre de la période courant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023.
53
Le décret indique enfin que le montant individuel de la prime est déterminé en fonction de la quotité de temps de travail et de la durée de l’emploi de l’agent public sur ladite période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023.
Ainsi, les collectivités territoriales et les établissements publics peuvent décider de consacrer par délibération le versement de cette prime de pouvoir d’achat exceptionnelle dans les conditions prévues par le décret précité.
Les collectivités territoriales et les établissements publics locaux ont seulement la liberté, d’une part, de déterminer des montants forfaitaires inférieurs à ceux prévus par le décret précité et, d’autre part, de décider du versement de la prime en une ou plusieurs fois avant le 30 juin 2024.Compte tenu du contexte d’inflation et de la perte de pouvoir d’achat, l’autorité territoriale propose :
– de consacrer la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle à tous les agents de la CC Thelloise éligibles selon les montants forfaitaires maximums et le niveau de rémunération brute perçue par ces agents sur la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 déterminés au I de l’article 5 du décret n° 2023-1006 précité.
– de verser la prime en deux parts égales (50% chacune) sur les paies de mars 2024 et de juin 2024.
37 agents peuvent prétendre à la prime pouvoir d’achat exceptionnelle pour un montant total brut (hors charges) de 19 490,00 €.
Cette proposition du Président Pierre DESLIENS a fait débat et a provoqué deux abstention: celle de Benoît BIBERON, membre du Bureau de la Thelloise, et Maire de Noailles qui s’est déclaré opposé au principe de cette prime attribuée de sur une inversement proportionnelle aux revenus, et celle de Lydia BORDERES, Maire de Berthecourt qui n’a précisé les raisons de son abstention. Marc VIRION, adjoint au Maire de Chambly et 6ème Vice-Président de la Thelloise a clairement le principe de cette prime qui attribuait plus aux bas salaires et moins aux hauts revenus. L’ensemble des, autres que les deux abstentionnistes, Conseillers Communautaires (que les deux abstentionnistes) ont voté pour, parmi eux Gérard CHATIN et Daniel VEREECKE.
Nos échos du Conseil (30/11/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour
– Appel et suivis des présents
– Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023.
Enfance et Jeunesse
Affaires générales
4) Adhésion au Ciné Rural – Convention – Approbation.
Finances Communales
5) Décision modificative no2 au Budget 2023.
Travaux
Questions des élus
– Question posée au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » : Nous avons reçu des remarques concernant la gestion du Facebook de la Commune : publication publicitaire, parfois même sur des commerces extérieurs à la Commune ; retraits de commentaires sans raison apparente et sans explication ; …. Quelle ligne éditoriale avez-vous fixé pour le Facebook de la Commune ?
– Question improvisée de Dominique LABARRE sur la sécurité et sur CityAll
Nos échos du Conseil (30/11/23): pour conclure, une question improvisée de Dominique LABARRE sur la sécurité…
– Pas de point à l’ordre du jour: Dominique LABARRE s’exprime sur les questions de sécurité et interroge sur CytiAll
Alors que la Maire va mettre fin à la séance après la question adressée par les élus « Un Nouvel Avenir », Dominique LABARRE prend la parole et interpelle sur deux points autour de la sécurité, l’un concerne plusieurs faits divers (cambriolages, faux policiers,…), l’autre concerne CityAll, l’application installée dans la Commune pour signaler des faits qui y surviennent. A propos des faits divers, l’adjoint en charge de la communication s’engage à faire un signalement par le Facebook et CityAll. A propos de cette application, Gérard CHATIN, dans le cadre d’une réunion de la Commission Communication, qui s’est tenue le 28 novembre, avait interrogé sur le bilan de son fonctionnement, l’adjoint en charge avait paru bien en mal d’en parler et avait paru plutôt gêné par la question, il l’est toujours face à la nouvelle interrogation de Dominique LABARRE. Est-ce utile de payer pour faire un doublon de ce qui est déjà sur Facebook? N’aurait-il pas mieux valu conserver et d’animer « Voisins vigilants »? Encore un outil sans ligne éditoriale…
Sujet précédent de ce Conseil: le Facebook municipal est un domaine réservé du 1er adjoint! … Continuer la lecture →
Nos échos du Conseil (30/11/23): le Facebook municipal est un domaine réservé du 1er adjoint!
– Point de l’ordre du jour: questions des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Nous avons reçu des remarques concernant la gestion du Facebook de la Commune : publication publicitaire, parfois même sur des commerces extérieurs à la Commune ; retraits de commentaires sans raison apparente et sans explication ; …. Quelle ligne éditoriale avez-vous fixé pour le Facebook de la Commune ?
Après que la question ait été posée par Gérard CHATIN au Maire, ce dernier demande à son 1er adjoint, chargé de la communication, Pierre HAUTOT, d’y répondre. En fait et en conclusion, nous saurons qu’il n’y a pas de « ligne éditoriale » (savent-ils ce que c’est?) au Facebook de la Commune et que le Maire a complètement délaissé ce sujet sans considérer les aspects de responsabilité qu’il pouvait comporter. C’est ainsi que les échanges conduisent à apprendre que Pierre HAUTOT se permet de publier des post faisant la promotion politique de ses amis ou des annonces commerciales également issues de ses amis. Par contre, contrairement aux textes en vigueur, lois, règlements et nombreuses jurisprudences, il refuse que les minoritaires s’y expriment. Il ironisera sur le site www.legenovefain.net et sur celui qu’il considère comme son animateur. Il annonce qu’il ne censure personne mais avoue, ensuite, ses actes de suppressions de commentaires. Il promeut son ami, le sénateur Olivier PACCAUD et critique un autre sénateur Alexandre OUIZILLE, qu’il dit ne pas connaître alors que ce dernier lui a déjà adressé deux invitations, une avant les sénatoriales, en campagne, l’autre, il y a quelques semaines, pour le 2 décembre, pour travailler ensemble. Mais travailler avec qui que ce soit ne l’intéresse pas. Cette situation est complètement anormale, la ligne éditoriale du Facebook devrait être établie en Commission, validée en Conseil et ne pas être dans les mains d’un élu. Récemment, deux publications, l’une concernant le sénateur PACCAUD sur sa position dans le conflit israëlo – palestinien, l’autre, sur une vente de fonds de commerce à Songeons. Celle concernant le sénateur a été retirée sur conseil du DGS de Sainte-Geneviève et de Jean-Louis AGNES, après la réception de la question des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » avoue, sans gêne aucune, l’adjoint en charge de la communication a qui il faut rappeler que les outils de d’information de la Commune doivent respecter des règles éthiques. Il exprime s’en moquer, on commence à avoir l’habitude. Ce n’est pas pour cela qu’il faut s’y faire, Monsieur le Maire….
Sujet précédent de ce Conseil: une convention à propos du haut débit… Continuer la lecture →
Sujet suivant et dernier sujet de ce Conseil: pour conclure, une question improvisée de Dominique LABARRE sur la sécurité…
Nos échos du Conseil (30/11/23): une convention à propos du haut débit…
Point de l’ordre du jour: 6) Convention de participation financière à la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise très haut débit.
La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, qui fait une brève présentation da la convention qui n’entraîne ni question, ni débat. La signature est adoptée à l’unanimité.
Sujet précédent de ce Conseil: une deuxième modification budgétaire pour 2023… Continuer la lecture →
Sujet suivant de ce Conseil: le Facebook municipal est un domaine réservé du 1er adjoint!.. Continuer la lecture →
Nos échos du Conseil (30/11/23): une deuxième modification budgétaire pour 2023
Point à l’ordre du jour: 5) Décision modificative no2 au Budget 2023.
La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui explique qu’afin d’ajuster les prévisions budgétaires de l’exercice 2023, il est proposé d’approuver la décision modificative n° 2 suivante : toutefois, cette présentation est différente de ce qui est affiché aux écrans et de ce qui a été adressé aux élus, Fabrice DORE en fait la remarque. Il lui est confirmé que c’est ce qui a été annoncé qui est bon. La proposition est adoptée à l’unanimité.
Sujet précédent de ce Conseil: la reprise du Ciné-Rural…Continuer la lecture →
Sujet suivant de ce Conseil: une convention à propos du haut débit Continuer la lecture →
Nos échos du Conseil (30/11/23): la reprise du Ciné-Rural…
-Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au Ciné Rural – Convention – Approbation.
L a parole est donnée à Corinne KAPUSTA qui présente la délibération. L’association Ciné Rural 60 organise chaque année plus de 1000 projections et rassemblent plus de 46 000 spectateurs. Depuis 2012, le Centre Yves Montand a repris les projections de films récents présentées par l’association Ciné Rural 60. En 2020, avec 83 points (dont 75 dans l’Oise, 4 dans le Val d’Oise, 3 dans l’Eure, 1 en Seine-et-Marne et 1 en Seine-Saint-Denis) Ciné Rural 60 est le cinéma itinérant le plus dense et le plus rural en France. En 2022, il a été projeté 1121 séances de cinéma dont 35 en plein air. En raison d’une augmentation du coût, une nouvelle convention doit être signée entre la commune, le Ciné Rural 60 et le Centre Yves Montand. Afin de renouveler l’adhésion de la Commune il est proposé d’approuver la convention ci-jointe et continuer à prévoir la projection de 7 films par an pour une cotisation de passant de 300 € à 360 €. Avant de délibérer, quelques échanges autour des recettes du Ciné-Rural et de leur affectation suite à question posée par Olivier POTIRON. La convention est adoptée à l’unanimité.
Sujet précédent de ce Conseil: recrutement d’agents recenseurs…Continuer la lecture →
Sujet suivant de ce Conseil: une deuxième modification budgétaire pour 2023 Continuer la lecture →
Nos échos du Conseil (30/11/23): recrutement d’agents recenseurs…
Point de l’ordre du jour: 3) Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 – Création de sept emplois d’agents recenseurs.
Le Maire fait lecture de la délibération, le recensement de la population se déroulera du 18 janvier au 17 février 2024. La commune sera découpée en sept secteurs appelés « district ». Chaque agent se verra attribuer un district dans lequel il assurera la collecte des feuilles de logement et de bulletins individuels. Le Maire propose à l’assemblée de créer sept emplois d’agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement ;
Il est proposé au Conseil Municipal :
La création de sept emplois de contractuel à temps non complet pour exercer les fonctions d’agent recenseur pendant la période du 18 janvier au 17 février 2024, en application de l’article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale précitée, pour faire face à des besoins occasionnels.
De rémunérer les sept emplois d’agents recenseur de la façon suivante, conformément aux textes en vigueur :
– 0,85 € par feuille de logement remplie; 1,50 € par bulletin individuel rempli; 0,50 par immeubles collectifs; 25 € par séance de formation; 150 € en indemnité de déplacement; 70 € pour la tournée de reconnaissance. Cet énoncé qui n’est ni plus ni moins que ce que les élus ont reçu en document de préparation du Conseil n’appelle pas de question sauf une du 1er adjoint qui ne doit pas avoir tout lu ou tout compris. La délibération est adoptée à l’unanimité.
Le sujet précédent de ce Conseil: l’exécutif a pris un an de retard pour renouveler la DSP de la restauration et du périscolaire… il n’y serait pour rien! Continuer la lecture →
Le sujet suivant de ce Conseil: la reprise du Ciné-Rural…Continuer la lecture →
Nos échos du Conseil (30/11/23): l’exécutif a pris un an de retard pour renouveler la DSP de la restauration et du périscolaire… il n’y serait pour rien!
-Point de l’ordre du jour: 2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP.
Il s’agit de prolonger la délégation de service public (DSP) dont l’ILEP est titulaire jusqu’à la fin de cette année pour qu’elle puisse se poursuivre jusque août 2024. La Directrice de l’ILEP est toujours autour de la table et appelle même à voter pour cette prolongation, alors que le Maire semble lui proposer, un peu en plaisantant, il est vrai, de présenter le sujet?!… Il passe la parole à Christelle MARIN , adjointe aux finances, qui lit la proposition de délibération. Gérard CHATIN pose une question sur les difficultés invoquées dans la délibération, ce alors que, durant les mois de la fin 2022, l’exécutif a, à plusieurs reprises, évoqué cette remise sur le marché de cette DSP qui arrivait à son terme pour la fin de cette année. Si une réunion de Commission DSP a lieu, les causes du retard n’y ont pas été évoquées. Seul, le document de prolongation y a été travaillé. Le Maire rejette la faute du retard sur l’ADTO (Assistance Départementale pour le Territoires de l’Oise) qui aurait fait prendre ce retard « Nous ne gérons pas » avoue-t-il (on le savait un peu). Les quatre élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » s’abstiendront sur ce point au regard de la négligence « risquée » de l’exécutif. En effet, cette prolongation pourrait être refusée par la Préfecture, un concurrent pourrait faire recours devant cette prolongation et l’insuffisance de ses justifications… La délibération est adoptée par 19 voix pour et donc 4 abstentions.
Les documents remis au élus pour ce point:
Le sujet précédent de ce Conseil: des effectifs du périscolaire en évolution considérable… Continuer la lecture →
Le sujet suivant de ce Conseil: recrutement d’agents recenseurs…Continuer la lecture →
Nos échos du Conseil (30/11/23): des effectifs du périscolaire en évolution considérable…
– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024.
A la demande du Maire, Madame DELIANCOURT, Directrice de l’ILEP, qui a la délégation de service public du périscolaire et de la restauration scolaire. Elle en présente le bilan comparé sur les années passées. Une augmentation de l’ordre de 20%, parfois plus, est constatée sur les effectifs. Elle présente le budget et la demande de financement pour 2024 qui se situe à 844 589€. La présentation soulève des questions sur les effectifs de plusieurs élus, minoritaires ou non, notamment, mais pas seulement aussi sur les questions budgétaires. La Directrice de l’ILEP y répond avec une maîtrise démontrée du sujet.
Depuis le 1er janvier 2020, la gestion de l’accueil périscolaire et de loisirs ainsi que le service de la restauration scolaire a été confiée à l’ILEP.
Le budget prévisionnel 2024 (proratisé du 1er janvier au 31 août) proposé par l’ILEP intègre une progression des dépenses afin de tenir compte des éléments suivants :
– des effectifs réels de l’année 2023 et de leur influence sur les effectifs d’encadrement, de la mise en place du temps de prise de poste et du temps de préparation supplémentaires en application de l’avenant n°196 de la branche ECLAT – IDCC 1518 (convention de l’animation), de la revalorisation des salaires au 1er janvier 2024 en application de l’avenant n°199 de la branche ECLAT – IDCC 1518 (convention de l’animation), de la réorganisation de l’équipe d’encadrement, du choix de la municipalité de changer de prestataire restauration (Convivio à la place de Newrest), du choix de la municipalité d’augmenter les tranches 2 et 3 du tarif repas.
Avec la prise en compte de ces modifications, le montant du budget prévisionnel 2024 sera fixé à 559 308,30 € (du 1er janvier au 31 août) et la participation communale à 308 826.82 € (soit 38 603.35 € par mois).
Le budget prévisionnel 2024 (du 1er janvier au 31 août) se décompose ainsi de la façon suivante :
La question de l’évolution des effectifs posent quelques sujets, notamment aux utilisateurs de la salle polyvalente « Bouton de Nacre » qui ne sont pas abordés ici. Le rapport et la présentation budgétaire sont adoptés à l’unanimité.
Les documents adressés aux élus le Vendredi 24 Novembre, en vue du Conseil
Sujet précédent de ce Conseil: les dépenses déléguées… une moyenne stable…Continuer la lecture →
Sujet suivant de ce Conseil: l’exécutif a pris un an de retard pour renouveler la DSP de la restauration et du périscolaire… il n’y serait pour rien! … Continuer la lecture →
Nos échos du Conseil (30/11/23): les dépenses déléguées… une moyenne stable…
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Le niveau de dépenses déléguées se monte à 356 132,36€ pour cette années 2023, arrêté au 30 Novembre. Il reste, à ce stade, inférieur à la moyenne annuelle depuis 2016. On peut discuter sur les priorités et les choix fait mais le niveau reste dans une moyenne supportable.
Depuis le Conseil du 19 Octobre, elles s’élèvent à 19 944,25€, dont le détail suit.
Depuis le début de l’année en voici le détail
Le sujet précédent de ce Conseil : l’approbation du PV de la séance précédente… Continuer la lecture →
Le sujet suivant de ce Conseil: des effectifs du périscolaire en évolution considérable…Continuer la lecture →
Nos échos du Conseil: l’approbation du PV de la séance précédente…
Point de l’ordre du jour: Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023.
Le procès verbal a été adressé aux élus et ne soulève aucune question, il est adopté à l’unanimité.
Le sujet précédent de ce Conseil: l’appel des présents…
Le sujet suivant de ce Conseil: les dépenses déléguées… une moyenne stable… Continuer la lecture →
Nos échos du Conseil (301123): l’appel des présents…
On compte 6 personnes dans la salle dont la Directrice de l’ILEP, qui interviendra pour présenter le budget 2024 de la DSP, et l’un de ses collaborateur. Le secrétariat est confié, par le Maire, à Corinne KAPUSTA qui fait l’appel. 19 élus sont présents, quorum est donc largement atteint. On compte deux pouvoirs dans la majorité, celui d’Eric LE GUIENNE à Céline LE GUIENNE et celui d’Adrien VERGALI à Emilie FERNANDES; un pouvoir chez les élus Un Nouvel Avenir, celui de Nathalie CEDOLIN à Fabrice DORE; et un chez les élus Force Développement Progressons Ensemble, celui de Beriza ZEGLER à Thierry REMOND.
La moyenne de présence se situe à 76,69% depuis le début du mandat.
Les élus majoritaires sont présents à un niveau moyen de 80%
Les élus Un Nouvel Avenir sont présent à une moyenne de près de 90%
La moyenne de présence des élus Force Développement Progressons Ensemble se situe à 83,73%
Prochain sujet de ce Conseil: l’approbation du PV de la séance précédente… Continuer la lecture →
Un espace sur le site de la Commune, pour contacter les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève!
Conformément à la loi, les élus « Un Nouvel Avenir ont obtenu qu’ils puissent être contactés à partir du Site officiel de la Commune de Sainte-Geneviève. Ils ont créé une adresse courriel générique: unnouvelavenirpoursainte-genevieve@hotmail.com
accessible par ce site et par le site communal.
Pour trois d’entre eux, ils sont également joignables par téléphone.
Commission Travaux du 21 novembre: beaucoup de travaux, peu de décisions de Commission…
Skate Park
La réunion était convoquée sur le terrain du Centre Yves MONTAND pour que nous puissions suivre les travaux du skate-park. Ceux-ci sont arrêtés du fait des pluies importantes que nous subissons depuis quelques semaines qui empêchent, notamment, la coulée du béton. Les travaux qu’il reste à mener sont évalués à une durée de 3 mois. Selon les informations échangées lors de la Commission, ils pourraient ne pas répondre avant mars ou avril 2024, et encore si le a météo le permet. L’essentiel étant que les travaux aient été engagés pour que soit préservée la subvention obtenue. Un élu a posé la question des terres enlevées. Il a été fait remarque que les plans n’étaient pas respectés. Des explications ont été apportées, pas complètement satisfaisantes, par le Président de Commission. Il a été fait remarque de fissures sur le bâtiment du Centre Yves MONTAND, cela n’a pas eu l’air d’attirer l’attention plus que ça.
Rue du Placeau; Point sur l’avancement des travaux de voirie et d’enfouissement; Implantation et choix des bancs:
Les travaux prennent là aussi du retard du fait de la météo. Il paraît difficile d’en fixer le terme. Un catalogue sera mis à la disposition des membres de la Commission pour choisir les bancs dont l’implantation sera évaluée lors d’une prochaine réunion de Commission, il faudrait qu’ils soient en concordance avec les poubelles qui seront installées. Il a été demandé par un élu NASG « quand serait retracés les passages piétons au rond point de l’église », il a été répondu par le Président de la Commission que les tracés de passage piétons n’étaient pas obligatoires mais « qu’il y en aurait quand même ». Il n’a pas été dit quand…
Rue du Bec au Vent; Programmation des travaux d’adduction d’eau potable; Enfouissement 2ème tronçon; Etude de la réfection de chaussée:
C’est l’entreprise EUROVIA qui a le marché, la reprise des travaux n’aura pas lieu avant avril 2024. L’enfouissement du 2ème tronçon se fera en fin d’année. Sur la Rue du Bec au Vent, un changement des conduites d’eau va être opéré. Il es prévu une réunion, très prochaine, avec les riverains de la Rue du Four à Chaux par rapport au sens de circulation de cette rue.
Médiathèque; Avancement du dossier:
Jean-Louis AGNES évoque l’avancement du projet qui en est actuellement à l’Avant Projet Sommaire (APS) après le choix d’un architecte fait par jury de concours, cette phase importante durera quelques mois avant de passer à la Phase d’Avant Projet Définitif (APD) et un début de travaux en 2025. Un élu NASG a posé la question du chemin et de sa remise en état sur toute sa longueur, il a reçu un « on verra après », certes approbateur.
Voie douce Laboissière -Ste-Geneviève; Avancement du dossier:
Une voie douce est en projet, à l’initiative de la Commune de Laboissière-en-Thelle et de la Communauté de Communes des Sablons dont elle est membre. Son tracé a pour vocation d’aller de Laboissière-en-Thelle jusqu’au Collège des Sainte-Geneviève. La possibilité d’une voie cyclable a été abandonnée du fait de l’impossibilité matérielle sur le territoire de Sainte-Geneviève. La voie ne sera que piétonne. Deux dossiers seront montés, l’un par la Communauté de Commune des Sablons, l’autre par la Commune de Sainte-Geneviève, la partie la concernant étant urbanisée, la Thelloise qui accompagne le projet ne peut en présenter le financement. Le projet compte plusieurs tranches de financement dont certaines sont conditionnelles. Il est dommage que la Commission ne soit informée de ce projet que maintenant puisqu’il est en route depuis plusieurs mois auprès de la Thelloise, de Laboissière-en-Thelle et des Sablons, mais on est habitués.
Renouvellement du réseau BT du quartier du Blanc-Mont:
Ces travaux, engagés par ENEDIS, et qui ont fait l’objet d’une réunion d’information en direction des habitants n’ont pas encore démarré alors qu’ils auraient dû déjà commencer. Il semblerait, selon les propos de l’adjoint au Maire, que ce soit difficile d’être informés. Pour une fois que c’est eux qui n’ont pas l’information, cela devrait les amener à comprendre que c’est difficile à vivre.
Informations Travaux divers; Changement des bordures autour des massifs et entourage d’arbres le long de la RD1001; Pose de caniveaux CC2 rue de Laboissière devant le Lotissement Nexity; Prolongement du trottoir rue du 8 mai 1945; Cuve de récupération des Eaux de pluie au CTM:
Tout en un point de l’ordre du jour. Les changements de bordures autour des parterres d’espaces verts sur la route vont être changés, c’est l’entreprise PEREZ qui a été retenue face à 6 concurrents dont le plus disant était à 77 000€. Il y en a pour près de 50 000€. Outre les bordures de parterres, les buses qui entourent les arbres vont être retirées et remplacées par d’autres encadrements. C’est la première fois que l’on entend parler de ce sujet et les travaux ont commencé la veille.
Dès ce lundi 20 novembre, l’entreprise démontait des bordures, ce alors qu’aucun débat n’avait eu lieu en Commission ou en Conseil. On peu même se poser la question de l’utilité de ces travaux.
Quant à la pose de nouvelles bordures sur le lotissement Nexity, Rue de Laboissière, peu d’informations nous sont données.
Des cuves de de récupération vont être installées aux locaux techniques.
Par ailleurs, nous apprenons que, finalement, le ministère des armées aurait décidé la destruction des locaux au pied de l’antenne du 46 Rue de l’Avenir puis le démontage de l’antenne. La Commune pourrait acquérir les terrains libérés ensuite.
La jardinières fêlés devant l’église devrait faire l’objet de réparations.
Participaient à cette réunion de Commission présidée par Hervé KRAUZE, Adjoint au Maire en charge de l’urbanisme; Daniel VEREECKE, Maire; Jean-Louis AGNES, Adjoint aux Travaux; Patricia BARBIER, Adjointe aux Affaires sociales; Gérard CHATIN, Conseiller municipal; Fabrice DORE, Conseiller municipal; Didier FALEMPIN, Conseiller municipal; Pierre HAUTOT, 1er adjoint; Corinne KAPUSTA, Conseillère déléguée à la Vie locale.
La réunion est convoquée avec pour points à l’ordre du jour indiqués en orange dans cet article, sans aucun document préparatoire.
Commission urbanisme du 20 novembre: ça avance à tout petits pas… et parfois dans le mauvais sens!
Révision du PLU:
Le Cabinet qui accompagnera la révision du PLU est choisi annonce l’adjoint au Maire président de séance. On notera que si la Commission Urbanisme a participé, y compris les élus minoritaires, à la rédaction du cahier des charges, les raisons des difficultés à déterminer le choix entre les deux prétendants au marché. Selon Hervé KRAUZE, ce cabinet viendra se présenter auprès de la Commission Urbanisme après que ce cabinet ait demandé de nombreux éléments notamment sur les niveaux de constructions entre 2011 et 2021, puis sur 2021 à 2023. Il a été convenu qu’un recensement des biens immobiliers bâtis ou non, notamment situés, dans le centre bourg devrait être fait même si globalement le Maire reste interloqué lorsqu’on leur parle de recensement des besoins en équipements publics. Le Maire nous a révélé que la zone d’activité qui a été rejetée, en 2022, lors de la précédente procédure de modification sera ré inscrite dans la révision, et ce malgré un rapport de Commissaire enquêteur qui soulevé nombre de sujet d’opposition.
Le rapport du Commissaire enquêteur.
Parcelle A118 « TOUTAN »:
La parcelle A118, Rue de Lachapelle, sur laquelle la Commune avait fait une proposition d’acquisition partielle a fait l’objet de discussions denses et intéressantes. La Commune a jusque février prochain pour mettre en œuvre sa réserve sur ce terrain. Des idées d’aménagements allant jusqu’à couvrir l’ensemble de la parcelle, voire des terrains voisins, ont été évoquées aussi bien par des élus de la majorité que de la part des minoritaires d’« UN Nouvel Avenir ». Une délibération avait été prise à ce sujet et pourrait être remise en cause. Il a tout de même été conclu qu’alors que nous n’avions délibéré que sur une acquisition partielle, qu’une nouvelle délibération pourrait être prise pour la totalité.
Résidence Seniors:
En ce qui concerne la résidence Seniors, le permis de construire a été obtenu et les travaux devraient débuter en 2024. Les travaux de destruction des bâtiments existants sont évalués entre 2 et 3 mois. Encore une fois, le choix de l’opérateur s’est fait par le seul exécutif, Maire et adjoints, et encore lesquels…
Projet DENIS:
Sur les terrains DENIS, Hervé KRAUZE nous a annoncé que des bailleurs privés et publics travaillaient sur des projets de logements, il a évoqué la construction d’une quarantaine de logements. Face à notre étonnement de la contradiction de cette annonce par rapport aux propositions autour d’un axe vert comprenant 16 logements et une nouvelle mairie que les élus « Un Nouvel Avenir » avaient faites lors d’une précédente réunion, le débat a été relancé. Une adjointe présente a déclaré qu’il n’y avait pas de besoin en logements sociaux ?… Pour ce qui est d’une nouvelle mairie, l’idée de construire en élévation de l’actuel bâtiment a été émis par des élus de la majorité sans qu’aient été étudiés les possibilités techniques ou financières de supporter une telle évolution par le bâtiment actuel. On continue à bricoler et à ne pas écouter les élus qui participent aux Commissions.
Acquisitions diverses (bois de La Fusée + parcelle « piste cyclable ») :
La question de l’achat d’un bois situé à l’angle de la Sente des amoureux, à la sortie du hameau de la Fusée, vers Cauvigny, a été débattue et a semblé faire l’unanimité plutôt pour, tout en considérant que les terrains à l’entour pouvaient aussi avoir de l’intérêt.
Questions diverses:
Il a été évoqué également l’intérêt de l’achat de la maison à l’angle du Chemin des charmes, le propriétaire, difficile à joindre, en demande un prix qui paraît élevé mais le Maire nous dit être vigilant sur ce bien qui permettrait d’ouvrir la voie vers les terrains derrière les écoles.
Participaient à cette réunion de Commission présidée par Hervé KRAUZE, Adjoint au Maire en charge de l’urbanisme; Daniel VEREECKE, Maire; Jean-Louis AGNES, Adjoint aux Travaux; Patricia BARBIER, Adjointe aux Affaires sociales; Gérard CHATIN, Conseiller municipal; Fabrice DORE, Conseiller municipal; Didier FALEMPIN, Conseiller municipal; Pierre HAUTOT, 1er adjoint; Corinne KAPUSTA, Conseillère déléguée à la Vie locale.
La réunion est convoquée avec pour points à l’ordre du jour indiqués en orange dans cet article, sans aucun document préparatoire, y compris des plans demandés à l’avance.
Pascal POULET élu Président du Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable d’Ully Saint-Georges..
Pascal POULET, Maire de Lachapelle Saint-Pierre depuis 2020, précédemment adjoint, a été élu Président du SIAEP d’Ully Saint-Georges.
Le Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable d’Ully Saint-Georges (SIAEP) gère l’approvisionnement en eau potable des Communes de CAUVIGNY, DIEUDONNÉ, FOULANGUES, LACHAPELLE-SAINT-PIERRE, MOUCHY-LE-CHÂTEL, NEUILLY-EN-THELLE, NOVILLERS Les CAILLOUX, SAINTE-GENEVIÈVE et ULLY-SAINT-GEORGES. Son Conseil syndical est constitué de délégués des Communes, 3 pour la Commune de Sainte-Geneviève Pierre HAUTOT et Jean-Louis AGNES pour la majorité municipale et Fabrice DORE pour la liste « UN Nouvel Avenir ».
Suite au récent décès de Nicole ROBERT, Maire d’Ully Saint-Georges qui était également Présidente du SIAEP, il a été procédé à l’élection d’un nouveau Président et d’un nouveau bureau lors d’un Conseiller syndical qui s’est tenu le Mardi 14 Novembre 2023, à la Mairie d’Ully Saint-Georges. Deux candidats étaient en présence pour la présidence, Pascal POULET et Christian MINART. Quinze titulaires, seuls habilités à voter pour ce scrutin, étaient présents, parmi lesquels nos trois délégués de Sainte-Geneviève. Christian POULET a obtenu douze voix et Christian MINART trois. Une fois élu, le nouveau président a souhaité un bureau élargi aux Communes présentes, donc six Vice-Présidents. Jean-Louis AGNES a été élu 4ème Vice-Président. En matière d’indemnités, le Président a souhaité ne pas produire d’augmentation au total de ce qui était versé au précédent bureau constitué d’un Président et de deux Vice-Président. Chaque membre du bureau, Président ou Vice-Président, aura donc une indemnité de 224€. Il a également émis le souhait d’une équipe active et réactive pour préparer le transfert de la compétence « eau » à l’intercommunalité en 2026 comme prévu par la loi.
Quelques moments de la Commémoration du 11 Novembre 2023:
Les enfants des écoles et du Conseil des Jeune ont chanté la Marseillaise…
Jacqueline VANBERSEL, Maire honoraire, Georges BERSON qui a reçu la médaille de la Vie associative et Benoît BIBERON, Conseiller départemental du Canton de Chaumont en Vexin (dans la Mairie de Laboissière-en-Thelle)
Georges BERSON reçoit la Médaille de la Commune de Sainte-Geneviève.
Georges et les Médailles
Quelques photos du repas
