Warning: Undefined variable $facebook_author_meta in /home/legenoveal/www/wp-content/plugins/heateor-open-graph-meta-tags/public/class-heateor-open-graph-meta-tags-public.php on line 427
    • Recherche pour :

    Archives du mot-clé nos échos du Conseil

    1. Accueil  - 
    2. Articles étiquetés "nos échos du Conseil"
      3. ( Page2 )
    27Mar, 2024
    Nos échos du Conseil (26/02/24): R A S sur le PV du 26 février

    Point de l’ordre du jour: Approbation du PV du 26 Février 2024

    Le Maire passe rapidement à l’approbation du procès-verbal de la réunion du 26 Février 2024 qui n’appelle aucune remarque ce qui paraît l’étonner. Cela vaut un petit échange sympathique.

    Le proces-verbal-conseil-municipal-du-6-fevrier-2024Télécharger

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (26/03/24: l’appel des présents… 27 mars 2024 Point de l’ordre du jour: l’appel des présents Le Maire désigne Eric LE GUIENNE comme secrétaire de séance. Il fait… Lire la suite : Nos échos du Conseil (26/03/24: l’appel des présents…

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (26/03/24): des fleurs achetées en Bretagne… et un cinémomètre! 27 mars 2024 Point de l’ordre du jour:  Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général… Lire la suite : Nos échos du Conseil (26/03/24): des fleurs achetées en Bretagne… et un cinémomètre!

    27Mar, 2024
    Nos échos du Conseil (26/03/24: l’appel des présents…

    Point de l’ordre du jour: l’appel des présents

    Le Maire désigne Eric LE GUIENNE comme secrétaire de séance. Il fait l’appel, il est constaté trois absences deux parmi les majoritaires, Céline LE GUIENNE qui donne pouvoir à Eric LE GUIENNE et Emilie FERNANDES qui donne pouvoir à Adrien VERGALI. Thierry REMOND, excusé, pris dans les embouteillages en sorite de région parisienne. On compte 4 personnes dans le public parmi lesquelles l’épouse du Maire et un adjoint au Maire de la Commune de Ponchon qui interviendra, à propos de l’extension de l’aéroport de Beauvais, en fin de Conseil.

    Les présents de la liste « Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève ».

    Les présents de la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

    Les présents de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble »:

    La moyenne de présence se situe à 83,53% et un peu plu de 19 élus sur 23 en séance. La liste « Un Nouvel Elan » est à 79% de présence, alors qu’un « Nouvel Avenir » est à près de 90% et « Force Développement – Progressons Ensemble » à 81,60%. A ce moment qui marque la fin de la quatrième année de mandat, nous en sommes à la 32ème réunion de Conseil municipal.

    Le suivi des présences au conseil depuis le début du mandatTélécharger

    Point suivant de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (26/02/24): R A S sur le PV du 26 février 27 mars 2024 Point de l’ordre du jour: Approbation du PV du 26 Février 2024 Le Maire passe rapidement à l’approbation du procès-verbal…

    17Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): l’ensemble des points de l’ordre du jour
    Nos échos du Conseil (6/02/24): l’appel des présents

    Enfance et Jeunesse

    1) Voyages scolaires – Année 2023-2024 – Rectificatif participation – Ecole Camille Claudel.

    Affaires générales

    2) Avis du Conseil municipal – Premier Arrêt du Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes Thelloise.

    3) Demande Fonds de concours de la communauté de communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de la police municipale.

    4) Création d’un poste d’assistant de conservation du Patrimoine et des bibliothèques principal 2ème classe – Agent de catégorie B.

    5) Délaissement de la parcelle cadastrée AI no 118.

    6) Motion de soutien au mouvement de protestation des agriculteurs.

    Finances Communales

    7) Acompte financier pour le Comité des Fêtes.

    Travaux

    8) Renouvellement convention de déneigement.

    Questions des élus

    a) Posée par Sabrina MASCOMERE, élue « Un Nouvel Avenir »: Sur une idée de Jean-Louis AGNES, il avait été question de placer des capteurs photovoltaïques sur le toit du local PREVOTE. Les Communes avaient pour objectif dans un cadre lancé par l’Etat, de définir des zones d’accélération des productions d’énergies dans le cadre d’un plan local (voir les pièces jointes).  D’autres initiatives, auraient pu être regardées, étudiées… le processus préconisait une concertation avec la population. Est-ce un choix de ne pas l’avoir mis en œuvre y compris au regard des projets cités ? Le Gouvernement a prolongé de trois mois la procédure posée sur l’année 2023, peut-être pourrions-nous profiter de cette courte période pour faire entrer le projet de la salle PREVOTE et tenter une information publique par une réunion en direction de la population ?

    Les rapports envoyés aux élus pour le conseil municipal du mardi 06 février 2024Télécharger
    15Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): « les citoyens qui veulent être informés des décisions du CCAS n’ont qu’à se rendre en Mairie »!

    Point de l’ordre du jour; question des élus adressée par « Un Nouvel Avenir »: b) Les décisions individuelles du CCAS sont notifiées aux personnes concernées et transmises au contrôle de légalité, pour les décisions générales sont opposables et exécutoires que si elles ont été rendues publiques par voie d’affichage ou de publication internet et transmises au contrôle de légalité. Comment sont rendues publiques les décisions générales du CCAS dans la Commune ? Nous n’avons jamais de bilan, ni compte-rendu du CCAS. 

    Le Maire se débarrasse assez vite de la question, posée par Gérard CHATIN, qui pourtant reste de l’ordre de la responsabilité personnelle du 1er magistrat Il renvoie le sujet à Patricia BARBIER, Adjointe aux questions sociales et Présidente du CCAS par délégation qui s’étonne que Gérard CHATIN s’intéresse à ce sujet celui-ci lui rappelle que ce n’est pas la première fois qu’une question est posée à ce sujet par les élus « Un Nouvel Avenir ». Il est posé des contraintes de temps, de confidentialité, de priorité, il est même demandé à Nathalie CEDOLIN, élue Un Nouvel Avenir au CCAS d’informer ses colistiers ce n’est pas la question, et surtout pas la réponse). Au bout de près de 4 ans de mandat, le Conseil municipal n’a eu aucune information sur le CCAS, son budget, l’exécution de ce budget, ses orientations, … la confidentialité n’est pas la règle sur les décisions générales. Elle l’est juste pour les décisions individuelles. Les élus, la population ont le droit de savoir. Parler de contrainte de temps revient à donner raison à celui qui, pressé, grillerait un stop ou une limitation de vitesse, voire les deux. Une décision générale qui ne fait pas l’objet de publication est sujette à recours permanent. On ose répondre que les citoyens n’ont qu’à venir en Mairie consulter, encore faut-il être informer de la tenue des réunions et de leur ordre du jour, ce qui n’est pas fait bien qu’obligatoire. Quelle façon de les intéresser… Dominique LABARRE cherche à détourner la question. Le Maire évoque le coût de la formation qu’a suivie Gérard CHATIN, un peu incroyable pour un ancien enseignant, à ce jour, soit plus de 3 mois après, elle n’a pas été réglée contrairement à ce qu’il laisse entendre, mais peut-être considère-t-il les frais d’avocat que la Commune devra payer face à son refus de prise en compte de la formation. Au lieu de 175€, cela risque d’aller bien plus loin. Encore, une fois ne tenant compte aucunement de ce que dit la loi, « ils vont voir ce qu’ils peuvent faire », la loi dit ce qu’ils doivent faire, c’est une obligation. Il reste surprenant qu’un Maire qui en est à son troisième mandat d’élu dont un, le précédent, en tant que 1er adjoint, soit en panne face à ce genre de question. Il en va de même pour d’autres membres de l’exécutif municipal comme le 1er adjoint à qui il faut répéter au moins trois fois, y compris en lui rappelant le texte concerné, que c’est obligatoire et qui continue à en douter.

    Ce texte est applicable comme à tous les organes à statuts publics rattachés à une Collectivité territoriales, donc au CCAS:

    14Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): production locale d’énergie, il y aura débat…

    Point à l’ordre du jour questions des élus: adressée par « Un Nouvel Avenir » a) Sur une idée de Jean-Louis AGNES, il avait été question de placer des capteurs photovoltaïques sur le toit du local PREVOTE. Les Communes avaient pour objectif dans un cadre lancé par l’Etat, de définir des zones d’accélération des productions d’énergies dans le cadre d’un plan local (voir les pièces jointes).  D’autres initiatives, auraient pu être regardées, étudiées… le processus préconisait une concertation avec la population. Est-ce un choix de ne pas l’avoir mis en œuvre y compris au regard des projets cités ? Le Gouvernement a prolongé de trois mois la procédure posée sur l’année 2023, peut-être pourrions-nous profiter de cette courte période pour faire entrer le projet de la salle PREVOTE et tenter une information publique par une réunion en direction de la population ?

    Alors que le Maire, pris par les habitudes, demande à Gérard CHATIN de poser cette première question, c’est Sabrina MASCOMERE qui la pose. Les réponses viennent en duo d’Hervé KRAUZE et de Jean-Louis AGNES et se résume par le fait que la procédure n’aurait été ouverte, dans l’Oise, que très tard en décembre 2023 (le 19), au lieu du milieu de l’année comme cela était prévu. Gérard CHATIN rappelle que certains documents, y compris intéressants spécifiquement chacune des Communes, étaient disponibles. Sabrina MASCOMERE reposera une question sur l’évaluation des projets sur le territoire. Eric LE GUIENNE fera des remarques intéressantes sur l’utilisation de terrains pour installer du photovoltaïque dont il faut bien rappeler qu’il n’est pas le seul sujet du débat et que des questions comme l’éolien, l’hydraulique, ou autres doivent être regardées… Nous ne saurons jamais si en l’absence de cette question ils s’y seraient intéressés mais les deux représentants de l’exécutif ont donné l’information que le prolongement de délais de réponse était porté jusqu’au 30 juin et se sont engagés à le respecter, espérons que les possibilités d’initiatives citoyennes ne seront pas oubliées pour que le retour soit réellement positif.

    Ci-dessous, les documents envoyés à l’appui de la question et produit par les services de l’Etat:

    Guide_Elus_AOUT2023_Planification_energies_renouvelablesTélécharger
    Le portrait bilan du territoire de Sainte-GenevièveTélécharger

    13Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): tests de fumée, une question de communication… pas seulement

    – Point débattu, hors ordre du jour, dans le cadre des Question des élus: Question imprévue posée à la demande de concitoyens à propos des tests de fumée et du manque d’information constaté par des habitants.

    Gérard CHATIN, comme il s’y était engagé dans des échanges sur Facebook, évoque les défaillances dans les informations concernant les tests de fumées sur l’assainissement. En effet, de nombreux habitants, notamment sur la Nationale, la Croix, mais pas seulement, se sont plaints de ne pas avoir été informés…! Par ailleurs, certains ont subi des intrusions de fumées dans leur maison. Peut-être aurait-il fallu informer que, dans ce cas, il s’agissait d’installations défectueuses. Les échanges tournent autour de la difficulté à informer, à la qualité des boîtes aux lettres, et des installations de plomberie des habitants… Aucune fumée n’aurait dû entrer dans les maisons.

    13Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): une convention pour le déneigement

    Point de l’ordre du jour: 8) Renouvellement convention de déneigement.

    Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le principe d’une convention prise avec un agriculteur d’Andeville. Cette présentation suscite quelques remarques de Sabrina MASCOMERE, d’une part, et Fabrice DORE, d’autre part. La convention est adoptée à l’unanimité.

    12Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): un acompte de subvention suite à sinistre

    Point de l’ordre du jour: 7) Acompte financier pour le Comité des Fêtes.

    Le Maire, en l’absence de Christèle MARIN précise-t-il, présente le sujet qui consiste à attribuer une avance de 4 000€ sur sa subvention au Comité des Fêtes suite à un sinistre survenu lors de la soirée Halloween (cette précision étant apportée après une question de Gérard CHATIN) et afin de pouvoir acheter des lots pour un loto qui aura lieu le 23 mars. Le vote est acquis à l’unanimité moins 6 élus ne pouvant participer à cette délibération puisqu’ils sont membres du Conseil d’administration du Comité des Fêtes.

    12Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): soutiens aux agriculteurs, la boîte de pandore!

    Point de l’ordre du jour: 6) Motion de soutien au mouvement de protestation des agriculteurs.

    La proposition de motion est lue par le Maire qui signale qu’elle a été envoyée aux élu(e)s la veille à la demande de « Monsieur CHATIN » après qu’elle ait été rédigée. Ce qui veut aussi dire que ce point a été inscrit à l’ordre du jour alors que la motion n’existait pas, curieux. Comptait-il nous donner le texte directement en réunion?… Notre Maire nous révèle même qu’il a été manifesté sur l’A16 en soutien mais avec le Commandant……..? Suite à sa présentation un débat fort intéressant s’engage. Tous soutiennent les agriculteurs mais pas de la même façon. Sabrina MASCOMERE lance les questions en interrogeant s’il n’y a pas des actions que l’on pourrait mener? Dominique LABARRE exprime son admiration à la manière dont est mené le mouvement. Tandis que Fabrice DORE interroge sur le fond en s’étonnant de la mise en cause d' »idéologie » sans qu’il soit dit laquelle ou lesquelles et par ailleurs que Bruxelles soit désigné comme le fautif unique de la crise. Didier FALAMPIN soulève les questions de l’importation de produits de qualité médiocre et à bas coût qui entrent en concurrence avec les productions françaises. Gérard CHATIN pose l’opportunité d’une telle motion, ce n’est pas le lieu, toutes les luttes sont légitimes selon lui, encore faut-il qu’elles soient traitées également. Finalement, le Maire demande le vote de la motion qui obtient 16 voix de sa majorité plus celle de Dominique LABARRE qui détient le pouvoir de Thierry REMOND, donc 17 en tout. On décompte 5 abstentions, les quatre élus « Un Nouvel Avenir » plus Didier FALAMPIN élu majoritaire!

    Proposition de motion de soutien en faveur des agriculteurs envoyé la veille du Conseil aux élusTélécharger

    Suite à la publication des aides, la FNSEA a d’ailleurs perdu le procès qu’elle avait engagé.

    Oise Hebdo , le 3 Mars 2021, avait publié les aides aux agriculteurs du départementTélécharger
    Pour conclure, un article paru dans le journal Le Monde le 6 Février 2024Télécharger

    11Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): voter et revoter, c’est toujours délibérer!

    Point à l’ordre du jour: 5) Délaissement de la parcelle cadastrée AI no 118.

    Le 23 mai 2023, le Conseil municipal délibérait pour donner suite à une réserve posée sur un terrain cadastré AI 118, situé Rue de Lachapelle, il s’agissait alors d’acquérir 737m2 de terrain, il nous est proposé de revenir sur cette décision du fait que les arbres qui sont sur ce terrain « sont malades » (citation) que l’acquisition présenterait « plus d’inconvénients que d’avantages » et que la clôture, grilles et mur, étant classés, il y aurait des difficultés à y réaliser la voie verte envisagée. Revenir moins d’un an après sur une décision alors qu’aucune des justifications, notamment la clôture (puisque c’est une décision communale), n’étaient un mystère à l’époque, cela s’appelle de l’indécision. Déjà, nous disions sur ce site, l’an passé, que la question aurait mérité un débat plus approfondi. N’acheter qu’une partie n’avait que peu de sens. Ces deux délibérations, la seconde (celle d’aujourd’hui) annulant la première (celle du 23/05//23) démontrent que les décisions sont prises avec un manque de débats, d’orientations précises, d’études, de sens…. La décision est tout de même prise à l’unanimité avec le vote des minoritaires qui sont bien gentils d’accepter de telles choses…! Dans cette affaire, soit il fallait avoir la volonté d’acquérir toute la parcelle, soit se désintéresser de la totalité, la seule cause du classement de la clôture expliquait cette position.

    11Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24: évolution de poste à la bibliothèque municipale

    Point de l’ordre du jour: 4) Création d’un poste d’assistant de conservation du Patrimoine et des bibliothèques principal 2ème classe – Agent de catégorie B.

    IL s’agit d’une évolution classique de carrière pour notre bibliothécaire qui passe de catégorie D en C. Après deux questions, l’une de de Dominique LABARRE sur les conséquences salariales, l’autre de Fabrice DORE sur l’importance de la décision au regard de la future médiathèque , le vote est obtenu à l’unanimité.

    11Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): achat d’un véhicule pour la police municipale

    Point à l’ordre du jour: 3) Demande Fonds de concours de la communauté de communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de la police municipale.

    La parole est donnée à Xavier BOULIN, Conseiller déléguée à la sécurité, qui présente le projet d’acheter un véhicule de type DUSTER 4X4 pour la police municipale. Le véhicule actuel étant ancien et rencontrant des problèmes. Le financement en est proposé selon le plan suivant. La proposition est votée à l’unanimité sans question ni remarque.

    10Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): 2 voyages scolaires avec tarifs à la baisse pour les parents.

    Point de l’ordre du jour: 1) Voyages scolaires – Année 2023-2024- Rectificatif participation – Ecole Camille CLAUDEL

    En l’absence de l’adjointe aux affaires scolaires, le Maire présente le sujet qui consiste à revoir à la baisse la participation des parents à deux voyages scolaire suite à des réalisations des enseignants qui ont amené plus de crédits qu’escomptés initialement. On notera, aussi, la participation de l’APEEPM qui est aussi conséquente que celle de la Coopérative scolaire, voire nettement pour le 2ème voyage. Le vote est acquis à l’unanimité.

    7Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): les dépenses déléguées

    Point de l’ordre de l’ordre du jour: les dépenses déléguées

    Ce sujet entraine plusieurs questions. Tout d’abord de Sabrina MASCOMERE qui interroge sur la réparation d’une porte à l’école maternelle pour un coût de plus de 1 000€, explication lui est donnée. Ensuite, c’est Dominique LABARRE qui pose la question, au regard du coût, du type de cuve qui a été installée aux locaux techniques, elle pose ensuite une question sur un problème de chats au 12 Route National, ce sujet entraîne quelques échanges un peu tendus avec Xavier BOULIN notamment. Une troisième question vient des rangs de la majorité, avec Didier FALAMPIN qui souhaite en savoir plus à propos de la voie douce communautaire entre Laboissière-en-Thelle et le Collège. Ces questions montrent le défaut d’informations des élus, de plus en plus de décision passe en dehors du Conseil municipal et par les délégations. Cette méthode retire aux élus, réflexion et implications dans les réalisations.

    Le document remis sur table concernant les dépenses déléguées-798Télécharger

    Le suivi des dépenses déléguées:

    7Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): l’approbation du PV du 30/11/2023

    Point de l’ordre du jour: approbation du procès-verbal de la précédente réunion

    Le procès verbal du 30 novembre 2023 porté à l’approbation n’appelle ni remarque, ni question, il est approuvé à l’unanimité.

    Le Procès verbal du conseil municipal du jeudi 30 novembre 2023Télécharger
    7Fév, 2024
    Nos échos du Conseil (6/02/24): l’appel des présents

    Point de l’ordre du jour: l’appel des présents

    Le Maire désigne Xavier BOULIN comme secrétaire de séance qui fait l’appel. 16 élus sur 23 sont présents. Le groupe « Un Nouvel Avenir » est à 89,92% de présence suivi par « Force Développement – Progressons Ensemble » avec 82,05% puis « Un Nouvel Elan » (groupe majoritaire) avec 78,89%. La moyenne générale se situe à 83,62%.

    L’état des présencesTélécharger

    7Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour

    – Appel et suivis des présents

    – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023.

    – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

    Enfance et Jeunesse

    1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024.

    2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP.

    Affaires générales

    3) Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 – Création de sept emplois d’agents recenseurs.

    4) Adhésion au Ciné Rural – Convention – Approbation.

    Finances Communales

    5) Décision modificative no2 au Budget 2023.

    Travaux

    6) Convention de participation financière à la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise très haut débit.

    Questions des élus

    – Question posée au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » : Nous avons reçu des remarques concernant la gestion du Facebook de la Commune : publication publicitaire, parfois même sur des commerces extérieurs à la Commune ; retraits de commentaires sans raison apparente et sans explication ; …. Quelle ligne éditoriale avez-vous fixé pour le Facebook de la Commune ?

    – Question improvisée de Dominique LABARRE sur la sécurité et sur CityAll

    Rapports envoyés aux élus pour le conseil municipal du jeudi 30 novembre 2023Télécharger
    6Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): pour conclure, une question improvisée de Dominique LABARRE sur la sécurité…

    – Pas de point à l’ordre du jour: Dominique LABARRE s’exprime sur les questions de sécurité et interroge sur CytiAll

    Alors que la Maire va mettre fin à la séance après la question adressée par les élus « Un Nouvel Avenir », Dominique LABARRE prend la parole et interpelle sur deux points autour de la sécurité, l’un concerne plusieurs faits divers (cambriolages, faux policiers,…), l’autre concerne CityAll, l’application installée dans la Commune pour signaler des faits qui y surviennent. A propos des faits divers, l’adjoint en charge de la communication s’engage à faire un signalement par le Facebook et CityAll. A propos de cette application, Gérard CHATIN, dans le cadre d’une réunion de la Commission Communication, qui s’est tenue le 28 novembre, avait interrogé sur le bilan de son fonctionnement, l’adjoint en charge avait paru bien en mal d’en parler et avait paru plutôt gêné par la question, il l’est toujours face à la nouvelle interrogation de Dominique LABARRE. Est-ce utile de payer pour faire un doublon de ce qui est déjà sur Facebook? N’aurait-il pas mieux valu conserver et d’animer « Voisins vigilants »? Encore un outil sans ligne éditoriale…

    Sujet précédent de ce Conseil: le Facebook municipal est un domaine réservé du 1er adjoint! … Continuer la lecture →

    6Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): le Facebook municipal est un domaine réservé du 1er adjoint!

    – Point de l’ordre du jour: questions des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Nous avons reçu des remarques concernant la gestion du Facebook de la Commune : publication publicitaire, parfois même sur des commerces extérieurs à la Commune ; retraits de commentaires sans raison apparente et sans explication ; …. Quelle ligne éditoriale avez-vous fixé pour le Facebook de la Commune ?

    Après que la question ait été posée par Gérard CHATIN au Maire, ce dernier demande à son 1er adjoint, chargé de la communication, Pierre HAUTOT, d’y répondre. En fait et en conclusion, nous saurons qu’il n’y a pas de « ligne éditoriale » (savent-ils ce que c’est?) au Facebook de la Commune et que le Maire a complètement délaissé ce sujet sans considérer les aspects de responsabilité qu’il pouvait comporter. C’est ainsi que les échanges conduisent à apprendre que Pierre HAUTOT se permet de publier des post faisant la promotion politique de ses amis ou des annonces commerciales également issues de ses amis. Par contre, contrairement aux textes en vigueur, lois, règlements et nombreuses jurisprudences, il refuse que les minoritaires s’y expriment. Il ironisera sur le site www.legenovefain.net et sur celui qu’il considère comme son animateur. Il annonce qu’il ne censure personne mais avoue, ensuite, ses actes de suppressions de commentaires. Il promeut son ami, le sénateur Olivier PACCAUD et critique un autre sénateur Alexandre OUIZILLE, qu’il dit ne pas connaître alors que ce dernier lui a déjà adressé deux invitations, une avant les sénatoriales, en campagne, l’autre, il y a quelques semaines, pour le 2 décembre, pour travailler ensemble. Mais travailler avec qui que ce soit ne l’intéresse pas. Cette situation est complètement anormale, la ligne éditoriale du Facebook devrait être établie en Commission, validée en Conseil et ne pas être dans les mains d’un élu. Récemment, deux publications, l’une concernant le sénateur PACCAUD sur sa position dans le conflit israëlo – palestinien, l’autre, sur une vente de fonds de commerce à Songeons. Celle concernant le sénateur a été retirée sur conseil du DGS de Sainte-Geneviève et de Jean-Louis AGNES, après la réception de la question des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » avoue, sans gêne aucune, l’adjoint en charge de la communication a qui il faut rappeler que les outils de d’information de la Commune doivent respecter des règles éthiques. Il exprime s’en moquer, on commence à avoir l’habitude. Ce n’est pas pour cela qu’il faut s’y faire, Monsieur le Maire….

    Sujet précédent de ce Conseil: une convention à propos du haut débit… Continuer la lecture →

    Sujet suivant et dernier sujet de ce Conseil: pour conclure, une question improvisée de Dominique LABARRE sur la sécurité…

    6Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): une convention à propos du haut débit…

    Point de l’ordre du jour: 6) Convention de participation financière à la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise très haut débit.

    La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, qui fait une brève présentation da la convention qui n’entraîne ni question, ni débat. La signature est adoptée à l’unanimité.

    231130-cm-6-conventionhautdebitTélécharger

    Sujet précédent de ce Conseil: une deuxième modification budgétaire pour 2023… Continuer la lecture →

    Sujet suivant de ce Conseil: le Facebook municipal est un domaine réservé du 1er adjoint!.. Continuer la lecture →

    6Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): une deuxième modification budgétaire pour 2023

    Point à l’ordre du jour: 5) Décision modificative no2 au Budget 2023.

    La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui explique qu’afin d’ajuster les prévisions budgétaires de l’exercice 2023, il est proposé d’approuver la décision modificative n° 2 suivante : toutefois, cette présentation est différente de ce qui est affiché aux écrans et de ce qui a été adressé aux élus, Fabrice DORE en fait la remarque. Il lui est confirmé que c’est ce qui a été annoncé qui est bon. La proposition est adoptée à l’unanimité.

    231130-cm-5-modifbugetaireTélécharger

    Sujet précédent de ce Conseil: la reprise du Ciné-Rural…Continuer la lecture →

    Sujet suivant de ce Conseil: une convention à propos du haut débit Continuer la lecture →

    5Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): la reprise du Ciné-Rural…

    -Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au Ciné Rural – Convention – Approbation.

    L a parole est donnée à Corinne KAPUSTA qui présente la délibération. L’association Ciné Rural 60 organise chaque année plus de 1000 projections et rassemblent plus de 46 000 spectateurs. Depuis 2012, le Centre Yves Montand a repris les projections de films récents présentées par l’association Ciné Rural 60. En 2020, avec 83 points (dont 75 dans l’Oise, 4 dans le Val d’Oise, 3 dans l’Eure, 1 en Seine-et-Marne et 1 en Seine-Saint-Denis) Ciné Rural 60 est le cinéma itinérant le plus dense et le plus rural en France. En 2022, il a été projeté 1121 séances de cinéma dont 35 en plein air. En raison d’une augmentation du coût, une nouvelle convention doit être signée entre la commune, le Ciné Rural 60 et le Centre Yves Montand. Afin de renouveler l’adhésion de la Commune il est proposé d’approuver la convention ci-jointe et continuer à prévoir la projection de 7 films par an pour une cotisation de passant de 300 € à 360 €. Avant de délibérer, quelques échanges autour des recettes du Ciné-Rural et de leur affectation suite à question posée par Olivier POTIRON. La convention est adoptée à l’unanimité.

    Sujet précédent de ce Conseil: recrutement d’agents recenseurs…Continuer la lecture →

    Sujet suivant de ce Conseil: une deuxième modification budgétaire pour 2023 Continuer la lecture →

    5Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): recrutement d’agents recenseurs…

    Point de l’ordre du jour: 3) Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 – Création de sept emplois d’agents recenseurs.

    Le Maire fait lecture de la délibération, le recensement de la population se déroulera du 18 janvier au 17 février 2024. La commune sera découpée en sept secteurs appelés « district ». Chaque agent se verra attribuer un district dans lequel il assurera la collecte des feuilles de logement et de bulletins individuels. Le Maire propose à l’assemblée de créer sept emplois d’agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement ;
    Il est proposé au Conseil Municipal :
    La création de sept emplois de contractuel à temps non complet pour exercer les fonctions d’agent recenseur pendant la période du 18 janvier au 17 février 2024, en application de l’article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale précitée, pour faire face à des besoins occasionnels.

    De rémunérer les sept emplois d’agents recenseur de la façon suivante, conformément aux textes en vigueur :

    – 0,85 € par feuille de logement remplie; 1,50 € par bulletin individuel rempli; 0,50 par immeubles collectifs; 25 € par séance de formation; 150 € en indemnité de déplacement; 70 € pour la tournée de reconnaissance. Cet énoncé qui n’est ni plus ni moins que ce que les élus ont reçu en document de préparation du Conseil n’appelle pas de question sauf une du 1er adjoint qui ne doit pas avoir tout lu ou tout compris. La délibération est adoptée à l’unanimité.

    Le sujet précédent de ce Conseil: l’exécutif a pris un an de retard pour renouveler la DSP de la restauration et du périscolaire… il n’y serait pour rien! Continuer la lecture →

    Le sujet suivant de ce Conseil: la reprise du Ciné-Rural…Continuer la lecture →

    5Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): l’exécutif a pris un an de retard pour renouveler la DSP de la restauration et du périscolaire… il n’y serait pour rien!

    -Point de l’ordre du jour: 2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP.

    Il s’agit de prolonger la délégation de service public (DSP) dont l’ILEP est titulaire jusqu’à la fin de cette année pour qu’elle puisse se poursuivre jusque août 2024. La Directrice de l’ILEP est toujours autour de la table et appelle même à voter pour cette prolongation, alors que le Maire semble lui proposer, un peu en plaisantant, il est vrai, de présenter le sujet?!… Il passe la parole à Christelle MARIN , adjointe aux finances, qui lit la proposition de délibération. Gérard CHATIN pose une question sur les difficultés invoquées dans la délibération, ce alors que, durant les mois de la fin 2022, l’exécutif a, à plusieurs reprises, évoqué cette remise sur le marché de cette DSP qui arrivait à son terme pour la fin de cette année. Si une réunion de Commission DSP a lieu, les causes du retard n’y ont pas été évoquées. Seul, le document de prolongation y a été travaillé. Le Maire rejette la faute du retard sur l’ADTO (Assistance Départementale pour le Territoires de l’Oise) qui aurait fait prendre ce retard « Nous ne gérons pas  » avoue-t-il (on le savait un peu). Les quatre élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » s’abstiendront sur ce point au regard de la négligence « risquée » de l’exécutif. En effet, cette prolongation pourrait être refusée par la Préfecture, un concurrent pourrait faire recours devant cette prolongation et l’insuffisance de ses justifications… La délibération est adoptée par 19 voix pour et donc 4 abstentions.

    Les documents remis au élus pour ce point:

    2 – 1 AVENANT N5 BUDGET 2024Télécharger
    2 – 2 Annexe 1 EffectifsTélécharger
    2 – 3 Annexe 4 Tarifs en vigueurTélécharger
    2 – 4 Annexe 7 Cadre du budget prévisionnelTélécharger

    Le sujet précédent de ce Conseil: des effectifs du périscolaire en évolution considérable… Continuer la lecture →

    Le sujet suivant de ce Conseil: recrutement d’agents recenseurs…Continuer la lecture →

    4Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): des effectifs du périscolaire en évolution considérable…

    – Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024.

    A la demande du Maire, Madame DELIANCOURT, Directrice de l’ILEP, qui a la délégation de service public du périscolaire et de la restauration scolaire. Elle en présente le bilan comparé sur les années passées. Une augmentation de l’ordre de 20%, parfois plus, est constatée sur les effectifs. Elle présente le budget et la demande de financement pour 2024 qui se situe à 844 589€. La présentation soulève des questions sur les effectifs de plusieurs élus, minoritaires ou non, notamment, mais pas seulement aussi sur les questions budgétaires. La Directrice de l’ILEP y répond avec une maîtrise démontrée du sujet.

    Depuis le 1er janvier 2020, la gestion de l’accueil périscolaire et de loisirs ainsi que le service de la restauration scolaire a été confiée à l’ILEP.

    Le budget prévisionnel 2024 (proratisé du 1er janvier au 31 août) proposé par l’ILEP intègre une progression des dépenses afin de tenir compte des éléments suivants :

    – des effectifs réels de l’année 2023 et de leur influence sur les effectifs d’encadrement, de la mise en place du temps de prise de poste et du temps de préparation supplémentaires en application de l’avenant n°196 de la branche ECLAT – IDCC 1518 (convention de l’animation), de la revalorisation des salaires au 1er janvier 2024 en application de l’avenant n°199 de la branche ECLAT – IDCC 1518 (convention de l’animation), de la réorganisation de l’équipe d’encadrement, du choix de la municipalité de changer de prestataire restauration (Convivio à la place de Newrest), du choix de la municipalité d’augmenter les tranches 2 et 3 du tarif repas.
    Avec la prise en compte de ces modifications, le montant du budget prévisionnel 2024 sera fixé à 559 308,30 € (du 1er janvier au 31 août) et la participation communale à 308 826.82 € (soit 38 603.35 € par mois).
    Le budget prévisionnel 2024 (du 1er janvier au 31 août) se décompose ainsi de la façon suivante :

    La question de l’évolution des effectifs posent quelques sujets, notamment aux utilisateurs de la salle polyvalente « Bouton de Nacre » qui ne sont pas abordés ici. Le rapport et la présentation budgétaire sont adoptés à l’unanimité.

    Les documents adressés aux élus le Vendredi 24 Novembre, en vue du Conseil

    1- 3 Budget détaillé proposition CONVIVIO + augmentation 0.10 année entièreTélécharger
    1- 1 Comparatif financier 2023-2024 Ste genvièveTélécharger
    1- 2 Résumé Budéetaire Ste genevieveTélécharger

    Sujet précédent de ce Conseil: les dépenses déléguées… une moyenne stable…Continuer la lecture →

    Sujet suivant de ce Conseil: l’exécutif a pris un an de retard pour renouveler la DSP de la restauration et du périscolaire… il n’y serait pour rien! … Continuer la lecture →