Ordre du jour Enfance et jeunesse Finances communales Affaires générales 10) Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour l’année 2024. Questions des élus Cette annonce de recrutement a-t-elle été établie en contact avec l’ARS ? Si oui, comment se fait-il que le projet communal présenté dans cette annonce n’a jamais fait l’objet du moindre débat, ni même de la moindre délibération en conseil municipal ? Comment peut-on promettre la gratuité du cabinet, un logement, de l’accompagnement administratif, voire que le médecin recruté soit salarié par la commune sans qu’aucune délibération même de principe puisse …
Nos échos du Conseil (23/10/25): une classe sans cartable…
Point de l’ordre du jour: 3) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2025-2026. Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires, qui présente le projet de « Classe sans cartable » sur le thème «l’Astronomie, sous la voûte céleste ». Elle en présente le coût pour les familles qui sera de 20€ par enfant ce qui fat poser question à Didier FALAMPIN et à Olivier POTIRON qui semblent trouver cette participation basse au regard de son contenu. Après une explication bien fournie de l’adjointe, Pierre HAUTOT, d’une part, Gérard CHATIN, d’une autre, argumentent pour …
Nos échos du Conseil (11/09/25): suivi des dépenses déléguées, ça s’envole!…
Le Maire engage une présentation du document mis sur table pour communication aux Conseillers municipaux. En deuxième ligne apparait une dépense de près de 52k€ pour des travaux sur le bassin d’orage sur la route de Mortefontaine-en-Thelle. Il y a discussion autour de cette opération. On peut regretter le manque d’entretien suivi qui oblige d’en passer par des réfections aussi lourdes financièrement. Suite à une question de Gérard CHATIN sur une procédure contre le propriétaire du 12 Rue Maurice BLED, le Maire et le DGS apportent quelques explications. Fabrice DORE ajoutera qu’ne situation analogue existe, …
L’ensemble des points du Conseil du 11 Février 2025:
Ordre du Jour Enfance et Jeunesse 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2024-2025. Travaux 2) Demande de subventions pour des travaux d’aménagement sécuritaires, de circulations piétonnes et de voirie rue du Bec au Vent et ruelle Bon. Affaires générales 3) Point d’information – Police Municipale. 4) Questions des élus a) Un Notaire a été installé dans l’ancienne école du Petit-Fercourt, ce qui est plutôt une bonne chose. L’article L2122-21 (al.1) du CGCT dispose que le Maire administre les propriétés de la Commune, il le fait sous le contrôle du Conseil municipal selon ce même article. …
Nos échos du Conseil (11/02/25): les animations pédagogiques des écoles.
– Point de l’ordre du jour: 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2024-2025. Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires, qui lit un document présentant les différents projets et leurs financements. L’ensemble est voté, sans question, à l’unanimité. Les éléments adoptés par le Conseil municipal:
L’ensemble des points du Conseil du 28 Novembre 2024:
Ordre du jour Enfance et Jeunesse Finances communales 3. Admission en non-valeurs. 4. Décision Modificative no 1 au Budget 2024. Affaires générales 5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI). 6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023. 7) Donation en faveur de la Gendarmerie Nationale d’un cinémomètre. 8) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement). Personnel 9) Adaptation du régime indemnitaire de …
Nos échos du Conseil (28/11/24): créer un poste et demander ensuite l’avis du Conseil, ce n’est pas l’ordre des choses!
10) Création d’un poste d’opérateur territorial des activités physiques et sportives. Le Maire présente ce qui n’est, encore, qu’une régularisation puisque ce poste est en place depuis plusieurs mois ce que les échanges ne contredisent aucunement, voire confirment. Un poste doit être créé par le Conseil municipal, on ne voit pas pourquoi il n’a pas été présenté auparavant. Ce d’autant que les élus minoritaires ne s’y seraient pas opposés. Où est la nécessité de faire les choses dans le désordre même quand elles vont dans le bon sens? Mépriser le Conseil municipal c’est aussi mépriser …
L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024
–L’ appel des présent –Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025. Travaux 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place …
L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2024:
Ordre du Jour – L’appel des présents – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024. Affaires générales 2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque. 3) Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et avenant no 1 au marché de maîtrise d’œuvre au projet de construction d’une nouvelle médiathèque. 4) Demande de subventions – Modalités et Plan de financement dans le cadre du projet …
Nos échos du Conseil (12/06/2024): où faire les bureaux de vote, Noailles les fait dans son école.
Dans cette fin de Conseil, le Maire donne quelques informations sur la tenue des élections législatives suite à la dissolution Daniel VEREECKE engage cette fin Conseil en évoquant le fait qu’il va y avoir de nouvelles élections et qu’il faut donc s’y préparer. Il évoque le déplacement du bureau de vote 2 (celui qui concerne la partie sud de la Commune) au restaurant scolaire. Une demande a été faite auprès du Préfet de l’Oise, seul compétent en la matière. Il évoque, encore, le fait que la Commune de Noailles a trois bureaux de vote qui …
Nos échos du Conseil (12/06/24): votes unanimes sur les sorties scolaires…
Point de l’ordre du jour: 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024. Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO qui présente la délibération proposée au Conseil qui, sans question, ni remarque, est votée à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune? Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune? Point suivant de …
Nos échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 28/05/24
Ordre du Jour – Appel des présents – Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars et 09 avril 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales Affaires générales 3. Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes Thelloise. 4. Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes. 5. Approbation de la convention relative à la mise à disposition par la commune à la Communauté de Communes Thelloise …
Nos échos du Conseil (28/05/25): le téléphone leurre…
Point de l’ordre du jour, question des élus: a) Depuis plusieurs années, les enseignantes de nos écoles rencontrent des difficultés de téléphonie mobile : téléphones obsolètes, voire absence de téléphone, une enseignante étant contrainte d’utiliser son téléphone personnel. Ce problème qui relève en partie de la sécurité dans nos écoles est bien connu et a déjà fait l’objet de discussions multiples en commission scolaire. Pouvez-vous ce soir prendre l’engagement de le résoudre une fois pour toute et en totalité pour la rentrée prochaine ? Cette première question des élus « Un Nouvel Avenir » est posée par Fabrice DORE. …
Les deux questions que poserons les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » lors du Conseil Municipal du 28 Mai 2024
Lors du Conseil municipal du 28 Mai, les élus « Un Nouvel Avenir » poseront deux questions au Maire, elles lui ont été adressées dès ce jeudi 23 par Courriel. Les 2 questions: 1) Depuis plusieurs années, les enseignantes de nos écoles rencontrent des difficultés de téléphonie mobile : téléphones obsolètes, voire absence de téléphone, une enseignante étant contrainte d’utiliser son téléphone personnel. Ce problème qui relève en partie de la sécurité dans nos écoles est bien connu et a déjà fait l’objet de discussions multiples en commission scolaire. Pouvez-vous ce soir prendre l’engagement de le résoudre une …
Une réunion publique qui a bien PLU…
Animée par Gary BAILLEUL et Ambre GRUYER, membres du Géo Studio de Rouen, cabinet choisi par la Commune qui va accompagner la conduite de ce processus de révision du PLU, cette réunion a regroupé une petite quarantaine de personnes. Après un temps d’explication de la démarche réglementaire puis des enjeux qui aurait dû être précédé d’un établissement des besoins par les élus sur 10 à 15 ans, ce qui n’a pas été réalisé, une séance interactive avec les habitants a particulièrement été intéressante. Des explications sur la démarche qu’ils ont engagée en produisant une réunion …
Dans le Courrier picard (10/03/24), les écoles regroupées… à Breuil-le-Vert!
Un bel exemple de construction et de rationalité des équipements: restauration scolaire, périscolaire et toutes les classes regroupées (avec des classes d’avance en prévision d’arrivées d’habitants nouveaux) au lieu de plusieurs sites éloignés, un parking de 270 places… On peut trouver l’opération coûteuse mais comparer à l’addition des « petites opérations » menées de ci de là dans notre Commune depuis des années, pas tant que ça.
Nos échos du Conseil (6/02/24): 2 voyages scolaires avec tarifs à la baisse pour les parents.
Point de l’ordre du jour: 1) Voyages scolaires – Année 2023-2024- Rectificatif participation – Ecole Camille CLAUDEL En l’absence de l’adjointe aux affaires scolaires, le Maire présente le sujet qui consiste à revoir à la baisse la participation des parents à deux voyages scolaire suite à des réalisations des enseignants qui ont amené plus de crédits qu’escomptés initialement. On notera, aussi, la participation de l’APEEPM qui est aussi conséquente que celle de la Coopérative scolaire, voire nettement pour le 2ème voyage. Le vote est acquis à l’unanimité.
Nos échos du Conseil (19/10/23): financement de voyages scolaires, l’avis de l’APEEPM attendu…
Point de l’ordre du Jour: 7) Voyages scolaires – Année 2023-2024. La parole est donnée à Françoise RIBEIRO, Adjointe aux affaires scolaires, qui présente deux projets de voyages scolaires, l’un pour l’école Camille CLAUDEL à Quiberon, et le second à Villers de Lans pour l’école Robert PAUCHET. Les projets de financement sont établis avec la participation de l’APEEPM mais sans que l’accord de l’association soit acquis, selon l’adjointe qui précise qu’il y a une nouvelle équipe à la tête de cette association alors que celle -ci est en place depuis un an et qu’une seule …
Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 18 Octobre 2022:
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2022. Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales) Finances communales 1) Complément subvention aux associations 2022. Sos Multi Cats Envol Secours Catholique et Restau du Coeur 2) Tarification sociale des cantines scolaires et convention avec l’Etat. 3) Point sur les mesures de sobriété énergétique Affaires générales 4) Convention de coordination de la Police Municipale et Avenant no 1 (ajout caméras individuelles). 5) Présentation du rapport d’activités de la Communauté de communes Thelloise pour 2021. 6) …
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): dans ce cas, ils donnent une subvention à une inconnue pour eux… encore une contradiction!
Point à l’ordre du jour: 7) Subvention classe théâtre – Ecole Camille Claudel. La parole est donnée à Françoise RIBEIRO, après une tentation de passer ce point de l’ordre du jour. Il y a débat sur l’intervenante mais pas seulement. Olivier POTIRON pose une interrogation sur le montant de la subvention, 1 000€, et sur la crainte de voir d’autres demandes de ce montant, il ne parait pas écouté. Gérard CHATIN fait la proposition d’avoir un calendrier de dépôt des subventions, il n’est pas plus écouté. La subvention accordée est par 17 voix pour et …
Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): comptes et mécomptes autour du transport scolaire…
La rentrée a été très mal vécue par des parents et surtout des enfants qui ont subi ces horaires Questions posée par Beriza ZIEGLER au nom du groupe « Force et Développement – Progressons ensemble » 1. Question posée par le groupe « Force et Développement – Progressons ensemble »Le jour de la rentrée, les parents d’élèves ont appris que les horaires de bus avaient changé, dû au changement de circuit. Cela a pour conséquence que certains enfants doivent rester 40 minutes dans le car, et disposent donc moins de temps pour déjeuner. Surtout pour …
Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): signature d’une convention avec le Théâtre du Beauvaisis pour les écoles de la Commune
7) Partenariat avec le Théâtre du Beauvaisis – Convention. Ce sujet n’entraîne aucun débat et la convention est donc validée à l’unanimité des membres du Conseil municipal. Le prochain sujet de ce Conseil: le final… l’exécutif municipal considère qu’il n’a pas à informer les élus des affaires de la Commune… il enfreint donc le Code Général des Collectivités Territoriales