L’ordre du Jour du Conseil municipal du 24 Novembre 2022:

Ce Conseil abordera plusieurs sujets structurants pour la Commune: Révision du PLU, Construction d’une médiathèque, Voyages scolaires et quelques autres points….

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Prochain Conseil municipal: Jeudi 24 Novembre 2022, 20h30

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2021, Analyse financière de la Commune en 25 paramètres…

Analyse de la gestion de la Commune de Sainte-Geneviève sur la période 2001 – 2021 :

Réalisée à partir des éléments comptables diffusés par le Ministère de l’Economie et des Finances dédié aux Collectivités locales : http://www.collectivites-locales.gouv.fr/

Cette année 2021 connaît une légère dégradation de la situation financière de notre Commune. Après l’année d’élection, la nouvelle équipe entrée en fonction voit son premier exercice. Malgré le renouvellement de 2020, il faut rappeler, ce n’est pas inutile que l’adjointe aux finances actuelles est la même personne qui exerçait cette fonction dans le précédent mandat. Rappeler que le Maire actuel a été 1er adjoint jusqu’un peu plus d’un an avant la date prévue de l’élection municipale.

Certains choix viennent, toutefois, avoir un impact immédiat. L’arrêt de nombreux investissements décidés pourtant à l’unanimité pour certains. Ces changements faits sans débat ni explication sont la cause de nouveaux retards pris.

L’analyse des chiffres 2021 laisse apparaître une moindre maîtrise que dans les années précédentes sur plusieurs paramètres.

Il ressort toujours un retard dans l’investissement, un recours insuffisant aux subventions par rapport aux Communes équivalentes, …. C’est donc les ressources propres de la Commune donc l’impôt, la ressource étant supérieur à la moyenne, qui financent les investissements plus qu’ailleurs.

·  Le résultat comptable 2021 détérioré de près de 11% par rapport à 2020: des produits légèrement en baisse (-0,84%), pour des charges en hausse (+4,43%)

·  Investissement 2021, encore loin du compte pour un résultat insuffisant… des ressources d’investissement en baisse de 1,6%, pour des emplois d’investissement en hausse de plus de 72%, et un résultat en baisse de plus de 43%

·  Fonctionnement 2021: recettes et dépenses de fonctionnement, des écarts importants… et des proximités non expliquées… des recettes fiscales supérieures de plus de 24% aux Communes équivalentes, une DGF stable mais inférieure de près de 20% aux Communes comparables, des charges de personnel inférieures de 17,% par rapport à la moyenne mais des charges externes supérieures de 8%, des charges financières équivalentes aux Communes de la strate, des subventions attribuées aux associations inférieures de plus de 41% à al moyenne…

·  Investissement 2021: la confirmation des manques… un niveau d’emprunt à peine inférieur à la moyenne pour un niveau de subventionnement de plus de 20% inférieur aux Communes de la strate, des dépenses d’équipement inférieures de 28% à la moyenne, pour des remboursements d’emprunts d’un peu plus de 5% inférieurs…

·  Fiscalité locale 2021: Stabilité des taux et augmentation des ressources…  un produit du foncier bâti supérieur de près de 22% à la moyenne et un foncier non bâti inférieur de près de 30%, mais bien moins conséquent

·  EBF, CAF 2021: une détérioration de ces paramètres… un Excédent Brut de Fonctionnement (EBF) supérieur à la moyenne mais en forte baisse, un constat analogue pour la Capacité d’Autofinancement (CAF)

·  Endettement 2021: la confirmation d’anomalies de gestion… un encours de la dette à peine supérieur à la moyenne et une annuité de la dette inférieur à la moyenne, malgré le sous-investissement,

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Endettement 2021: la confirmation d’anomalies de gestion…

Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 7ème article, l’endettement de la Commune, … (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).

Malgré un sous-investissement patent, notre niveau d’encours de dette reste très proche de la moyenne, voire désormais au-dessus de celle-ci.
L’annuité confirme ce que l’encours indiquait déjà.

Précédent article de cette analyse: ·  Fiscalité locale 2021: Stabilité des taux et augmentation des ressources…  

L’analyse complète: 2021, Analyse financière de la Commune en 25 paramètres…

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EBF, CAF 2021: une détérioration de ces paramètres…

Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 6ème article Excédent Brut de Fonctionnement et Capacité d’autofinancement, … (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).

La CAF se détériore mais le défaut de versement du FCTVA (voir ce sujet) explique cette défaillance, elle n’est donc pas imputable à la gestion municipale.
La situation commençait à se redresser, après la sortie de trésorerie due au transfert de la compétence assainissement, mais se détériore à nouveau.
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Fiscalité locale 2021: Stabilité des taux et augmentation des ressources…

Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 5ème article, la fiscalité locale, … (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).

Le revenu de notre foncier bâti est de plus de20% supérieur à la moyenne. 2021 intègre une modification de répartition entre les Communes et la Région suite à la suppression de la Taxe d’habitation, ce qui explique l’évolution de recette.
Ce produit est stable sur longue période.

Précédent article de cette analyse: ·  EBF, CAF 2021: une détérioration de ces paramètres…

Prochain article de cette analyse: ·  Endettement 2021: la confirmation d’anomalies de gestion…

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Investissement 2021: la confirmation des manques…

Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 4ème article, l’investissement, ressources et utilisations, … (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).

Les ressources:

Malgré son faible niveau d’investissement, le niveau d’emprunt de la Commune est équivalent à celui de la strate.
Notre faible niveau de subventionnement est compensé par nos ressources propres, c’est à dire le haut niveau de ressources fiscales notamment, par ailleurs, comme le montre le chiffre de recours à l’emprunt, celui-ci vient aussi compenser les manques éventuels.
Il est dommage que cette ressource perde de sa régularité dans les versements.
L’administration d’Etat fait perdre une part de l’autonomie financière des Communes.

Les utilisations:

Ce tableau dynamique caractérise clairement le retard en en investissement sur longue période.
Les deux dernières années, premières de cette « nouvelle équipe » sont loin d’aller dans le sens de rattraper le retard, comme annoncé.

Là encore, on peut constater que notre niveau de remboursement d’emprunt, au regard de notre retard d’investissement, est faible.

Précédent article de cette analyse: ·  Fonctionnement 2021: recettes et dépenses de fonctionnement, des écarts importants… et des proximités non expliquées…

Prochain article de cette analyse: ·  EBF, CAF 2021: une détérioration de ces paramètres…

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Fonctionnement 2021: recettes et dépenses de fonctionnement, des écarts importants… et des proximités non expliquées…

Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 3ème article, les produits, les dépenses de fonctionnement, parmi celles-ci les subventions aux associations (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).

Les recettes:

Le niveau de ressources fiscales par habitant de notre Commune est supérieur de près de 25% à celui des Communes équivalentes.
On constate un tassement de la différence en 2021, comme précédemment en 2020.

La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est inférieur de plus de 20% sur les communes équivalentes.
Cette différence connaît un tassement sur les dernières années.

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Investissement 2021, encore loin du compte pour un résultat insuffisant…

Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 2ème article, les ressources, les emplois d’investissement et le résultat d’ensemble (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).

Cette approche en dynamique sur 20 ans montre un retard des investissements.
Les emplois d’investissements soulignent ce retard qui n’est pas atténué par la pratique sur cet exercice 2021 puisque sur
cette deuxième année de mandat nous sommes plus de 27% en dessous de la moyenne .
Un résultat d’ensemble à peine supérieur à la moyenne (8,70%) pour un montant d’investissement
inférieur de plus de 27% à cette même moyenne.

Précédent article de cette analyse: Le résultat comptable 2021 détérioré de près de 11% par rapport à 2020:

Prochain article de cette analyse: ·  Fonctionnement 2021: recettes et dépenses de fonctionnement, des écarts importants… et des proximités non expliquées…

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Le résultat comptable 2021 détérioré de près de 11% par rapport à 2020:

Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 1er article, les produits, les charges et le résultat (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts).

Nos produits sont en baisse de près de 1% alors que ceux des Communes équivalentes progressent de près de 3%
Nos charges augmentent un peu plus en pourcentage que la moyenne de la strate.
Compte tenu de l’évolution Produits/Charges: le résultat se détériore de près de 11%? toutefois il reste bien supérieur à celui de la moyenne ce qui offre des marges d’action à la Commune.

Prochaine article de cet série: Investissement 2021, encore loin du compte pour un résultat insuffisant…

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Le Pass’Thelle Bus propose un service de transport à la demande: Service Bourg Centre, Sainte-Geneviève concernée…

Plus d’informations:

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Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 18 Octobre 2022:

 Finances communales

Affaires générales

Enfance et Jeunesse

Travaux

Questions diverses: des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

Questions des élus: les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

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L’Echo du Thelle (5/10/22): relate le dernier Conseil Communautaire de la Thelloise

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »

Point à l’ordre du jour: 11) Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique de l’accueil de loisirs et de la salle Bouton de Nacre avec le Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60).

Jean-Louis AGNES présente également ce dossier qui demande une étude afin de regarder la question d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre » dont la construction date des année 1950.

Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

Cette ancienne usine, bien que rénovée plusieurs fois, n’a jamais fait l’objet de travaux sérieux quant à sa situation énergétique, une étude utile.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une Convention dans le cadre de la Thelloise pour les travaux routiers…

Point à l’ordre du jour: 8) Adhésion au groupement de commandes de la Communauté de Communes Thelloise « Réalisation de travaux d’entretien courant et d’exécution de revêtement superficiels de la voirie communale et d’intérêt communautaire ».

La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux qui présente le sujet et en explique les avantages, en rappelant qu’ils ont été peu utilisés auparavant dans la précédente session de 3ans.

L’accord est donné à l’unanimité et sans question.

La convention présentée a pour objet de regrouper des travaux routiers au sein de l’intercommunalité.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): trottoirs de la Rue de l’Avenir… subvention…

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L’extinction de l’éclairage public décidée à l’unanimité par le Conseil municipal à compter du 1er Novembre…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): couper la lumière?

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

Alors que le Maire va clore le Conseil, Gérard CHATIN lui rappelle qu’il a adressé une question d’élu, il lui est répondu qu’elle n’a été reçue. Il la pose donc oralement considérant qu’elle est simple « Où en est l’avancement du projet skate-park ? Le Président de Thelle Riders s’inquiète.« 

Les difficultés d’échanges avec les membres du Conseil de la part de l’exécutif montre une certaine incapacité à établir une relation avec des interlocuteurs qui ne posent que des questions légitimes. L’emportement, souvent agressif, des adjoints, notamment, paraît bien déplacé.

Après avoir tenté de ne pas répondre, puisqu’il n’ont pas reçu la question appliquant ainsi un règlement qu’ils imposent puisqu’ils sont les seuls à l’avoir voté et qu’il néglige des pans entiers de la loi, curieusement, alors qu’ils disent ne pas avoir reçu la question, le Maire et son 1er adjoint répondent presque en coeur sur le même registre qu’ils ont vu le Président mais qu’il n’avait exprimé aucune impatience. La question serait donc mal venue. N’empêche qu’elle a été clairement posée à l’élu minoritaire par le Président de Thelle Riders, Gérard CHATIN ne fait que la transmettre. Ils sont toujours sur le « Nous n’avons pas à vous informer… »

Dominique LABARRE relance la question de l’information aux personnes âgées par le CCAS et sera victime, elle aussi, d’une volée de bois vert.

Le Maire a bien du mal à clôturer la séance vers 22h30…

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

Pierre HAUTOT prend la parole et rapporte de façon assez intéressante les demandes qui se sont exprimées lors de la réunion d’informations du 6 Octobre dans le cadre de la Semaine Bleue: la demande de réaménagement de la boîte à livres, de toilettes publiques et de transports dans le cadre de la Commune, sur ce dernier point il rappelle son intervention auprès de la Thelloise mais cette dernière avait déjà apporté sa réponse avant sa demande et mis en service une prestation y correspondant, contrairement à ses dires. En conclusion, il évoquera l’animation que l’USSG proposera ce dimanche 23 octobre au profit d’Octobre Rose et de la lutte contre le cancer.

Il y a quelques échanges, quelques questions, des découvertes pour un élu de plus de 9 ans au Conseil!…

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): trottoirs de la Rue de l’Avenir… subvention…

Point à l’ordre du jour: 9) Demandes de subvention pour la rue de l’Avenir.

Les trottoirs de gauche en remontant la Rue de l’Avenir seront refaits plutôt aux beaux jours répons Jean-Louis AGNES au Maire. Y aura-t-il des Beaux jours et les augmentations d’ici là ?

C’est encore Jean-Louis AGNES qui a la parole, il s’agit de voter pour une demande subvention pour réaliser les travaux de trottoirs de la partie gauche, en montant, de la Rue de l’Avenir. En Commission, les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » avaient souhaité une réfection complète comme pour la Rue du Placeau, ils n’ont pas été suivis. Ces travaux devraient être réalisés au printemps 2023.

L’accord pour la demande de subvention est donné à l’unanimité, on ne vote pas contre une demande de subvention.

Le plan de financement présenté au Conseil: il resterait de 20% à la charge de la Commune

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): du photovoltaïque sur nos locaux ?

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): du photovoltaïque sur nos locaux ?

Point à l’ordre du jour: 10) Transfert de la compétence au Syndicat de l’Energie de l’Oise (SE60) – Production d’énergie à partir d’installations utilisant l’énergie solaire et mise à disposition.

Une convention pour l’étude d’implantation de production d’énergie par la Commune.

C‘est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet qui recevra un vote majoritaire et quasi unanime malgré les seules abstentions d’Olivier POTIRON, Thierry REMOND et Dominique LABARRE.

Une étude consistant à installer des capteurs photovoltaïques est lancée.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): dans ce cas, ils donnent une subvention à une inconnue pour eux… encore une contradiction!

Point à l’ordre du jour: 7) Subvention classe théâtre – Ecole Camille Claudel.

La parole est donnée à Françoise RIBEIRO, après une tentation de passer ce point de l’ordre du jour. Il y a débat sur l’intervenante mais pas seulement. Olivier POTIRON pose une interrogation sur le montant de la subvention, 1 000€, et sur la crainte de voir d’autres demandes de ce montant, il ne parait pas écouté. Gérard CHATIN fait la proposition d’avoir un calendrier de dépôt des subventions, il n’est pas plus écouté.

La subvention accordée est par 17 voix pour et 5 contre (Gérard CHATIN, Alain BOSC, Thierry REMOND et Dominique LABARRE) et l’Abstention de Fabrice DORE.

Contrairement à l’association Envol pour laquelle il refuserait une subvention, alors qu’il l’a accepté pendant près de 15 ans, là, notre Maire conçoit de donner 1 000€ à quelqu’un qu’il avoue ne pas connaître… L’inconstance? La contradiction?
Si il avait été au Centre Yves MONTAND, il y a quelques années, il l’aurait rencontrée…

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une nouvelle impasse à Sainte-Geneviève…

Point à l’ordre du jour: 6) Dénomination impasse Jacques Saurel.

La partie intérieur des constructions derrière l’immeuble où sont installées les professions médicales s’appellera Impasse Jacques SAUREL , du nom du médecin qui avait construit la maison qui était précédemment sur le terrain et avait précédemment également habité Rue du Canton de Beaupréau, où il avait pratiqué.

Le Maire présente l’idée annoncée à l’ordre du jour comme une demande de l’OPAC, à ce niveau de la réalisation.

Après quelques échanges sur le sujet, la proposition est adoptée à l’unanimité.

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): la Thelloise au rapport…

Point à l’ordre du jour: 5) Présentation du rapport d’activités de la Communauté de communes Thelloise pour 2021.

Le Maire présente le rapport d’activité à partir d’une note de synthèse qu’il a rédigée et qu’il s’engage à envoyer aux membres du Conseil. En en faisant quelques commentaires sur l’intérêt de telle ou telle action. Il remercie son 1er adjoint pour l’acquisition des trajets du Pass’Thelle bus dans la Commune mais ce dernier démentira, ce qui est tout à son honneur, le vendredi 21 octobre, par courriel, qu’il est à l’origine de cette évolution par courriel à l’ensemble du Conseil.

Le Conseil prend, sans question, acte du rapport.

Une présentation de qualité en synthèse du rapport qui a été communiqué aux élu(e)s.

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Un sondage local sur l’extinction de l’éclairage public: peu de réponses mais une très large majorité pour…

Les élus « Un Nouvel Avenir » ont lancé un sondage à partir du groupe Facebook « Sainte-Geneviève » qui regroupe désormais plus de 1 200 personnes, habitants de notre Commune pour l’essentiel. Seulement, 21 réponses mais une très large majorité pour l’extinction des lumières et une unanimité des réponses pour dire que des économies peuvent être faites sur ce sujet. Les résultats complets:

Première question:

Merci de préciser votre réponse: les expressions:

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): couper la lumière?

Point à l’ordre du jour: 3) Point sur les mesures de sobriété énergétiques.

C’est Jean-Louis AGNES qui présente le sujet sur lequel une réunion de la Commission municipale des finances s’est tenue la semaine passée. Lors de celle-ci, déjà un réel consensus est ressorti même si le 1er adjoint a tenu a exprimé des réticences quant à une extinction des lumières, essentiellement pour des raisons au regard de la délinquance. Il votera finalement comme l’ensemble du Conseil municipal. Il y aura quand même quelque échanges autour des illuminations des fêtes dont la période de mise en service sera réduite. Mise à part pour ce dernier point, il ne sera pas dit clairement à quelle date la mesure décidée d’extinction de 23h à 5h sera mise en oeuvre dans notre Commune. Dans son exposé, l’adjoint aux Travaux présentera des orientations d’investissements pour réduire la consommation.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): nos policiers municipaux seront équipés de caméras…

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