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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une exécution budgétaire qui engage des questions

Point 7 et 8 de l’Ordre du jour: les questions posées dans le cadre de l’ Approbation du compte administratif – Exercice 2022. et de l’Approbation du compte de gestion – Exercice 2022.

Après près de 40mn de lecture sans trop d’explication sur l’exécution de ce budget 2022, quelques questions bien simples qui semblent quand même embarrasser l’Adjointe aux finances.
L’une des causes d’explication de notre sous réalisation budgétaire serait la météo?

Cette longue lecture sans explication appelle des questions que Gérard CHATIN pose sur, par exemple, le compte de recettes sous évalué à 5 000€ pour 30 082,20€ de réalisés, la récupération par la Commune de la TVA dans le cadre du FCTVA remise en cause par l’Etat et pour conclure la sous réalisation à à peine 40% du budget d’investissement. Sur la 1ère question, la différence serait expliquée par le remboursement de l’assurance pour l’incendie sur le Centre Yves MONTAND; la seconde question laisse l’Adjointe bien perplexe et sans grande explication, elle semble même apprendre l’information révélée par l’élu NASG; quant à la défaillance d’exécution budgétaire, l’explication démontre un manque énorme de maîtrise de la prévision, deux adjoints, dont celle des fiances avec 9 exercices d’expériences, ne suffiront pas à compenser la défaillance.

Quelques points sur l’exécution de ce budget:

Tout d’abord en fonctionnement, on constate un taux de réalisation des dépenses de 72,65% soit un écart de 828 889€. Cette différence est essentiellement expliquée par la sous réalisation du budget d’investissement qui n’est qu’à 40,22% de réalisation pour les dépenses d’équipement soit 962 349€ de dépenses pour un niveau de prévision de2 392 985€ . Certains postes ouverts ne font l’objet d’aucune dépense sur l’année. Où est le pilotage budgétaire?

Cette réponse à la question d’un parlementaire montre l’évolution quant à la récupération de TVA sur les travaux en régie qui paraissait pourtant comme une grande découverte de notre adjointe aux finances. Son grand suivi de l’information budgétaire ne lui aura pas permis d’en connaître de cette évolution justifiée par des règles comptables classiques.

Sur ce Conseil:

Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): approbation des comptes

Point 7 et 8 de l’Ordre du jour: Approbation du compte administratif – Exercice 2022. et Approbation du compte de gestion – Exercice 2022.

Pendant près de 40mn, Christelle MARIN, Adjointe aux finances, présente les éléments chiffrés du Compte de Gestion, sans grande explication politique.
Quelques questions lui sont posées par Beriza ZIEGLER, d’une part, et Gérard CHATIN, d’autre part.
Le tableau de synthèse du compte administratif. Il ressort un excédent de 730kE soit près de 25% du compte administratif essentiellement expliqué par la non exécution du budget d’investissement (réalisé à seulement 40% des prévisions) ce qui justifie de la non utilisation des 610k€ de transfert du fonctionnement à l’investissement.

Le Maire donne la parole à l’Adjointe aux finances, Christelle MARIN qui fait une longue présentation de l’exécution budgétaire 2022: très comptable, pas très gestionnaire, …. La lecture d’un document dont les élus ont été destinataires donne peu d’explications sur le fond. Quelques questions de Beriza ZIEGLER et Gérard CHATIN viendront ponctuer et conclure cette présentation. Les élus approuveront à l’unanimité les Comptes administratif et de gestion. Ne pas voter ces comptes reviendrait à dénoncer une défaillance technique voire plus, ce vote ne reconnait nullement une validation politique de la gestion.

Sur ce Conseil:

Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): modification du financement d’un voyage scolaire

Point 6 de l’Ordre du jour: Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif.

Le montage financier tel qu’il avait été présenté lors du précédent conseil
Le montage financier actualisé présenté lors de ce Conseil.

Le Maire donne la parole à l’Adjointe aux affaires scolaires, Françoise RIBEIRO, qui nous explique qu’une participation supplémentaire de la Coopérative scolaire vient modifier le financement du voyage scolaire et abaisser la participation des familles. Il est demandé de valider le nouveau plan de financement. Le Conseil valide à l’unanimité.

Sur ce Conseil: