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Tag: polémique

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): complément de subvention: les oiseaux ont encore moins de chance que les chats… Envol! Ils auront moins que demandé…

Point à l’ordre du jour: 1) Complément subvention aux associations 2022

Cette deuxième demande de subvention ne nous pas plus amenée avec préparation. Elle entrainera des échanges aussi tendus entre le 1er adjoint et Dominique LABARRE, tout aussi inexplicables puisque l’association Envol est subventionnée depuis une vingtaine d’années par la Commune à qui elle a rendu quelques service et que son action n’est pas spécialement critiquée.

Là encore, le débat, moins long, tout de même sera difficile. Le 1er adjoint défend l’indéfendable, surtout après avoir voté pendant 9 ans des subventions pour cette association en tant qu’élu de notre Commune, Daniel VEREECKE, Françoise RIBEIRO et Patricia BARBIER hésitent à le suivre mais s’abstiennent bien qu’ayant également voté pendant des années pour subventionner cette association. On a le droit de changer, mais n’a-t-on pas le devoir de s’expliquer dans ce cas surtout sur une subvention symbolique de 100€?

Par ailleurs, nous apprendrons dans les jours qui suivent ce Conseil que la demande de l’association était de 200€. Il n’est pas normal que le Conseil municipal n’en n’est pas été informé quitte à ce que l’exécutif ne nous propose de rester qu’à 100€, les élus auraient dû avoir la demande initiale.

Sur cette association, on entendra des choses incroyables de la part d’un Maire: « On va pas donner de l’argent à des gens que l’on connaît pas » Cela pourrait laisser supposer qu’il n’en donnerait qu’à ses connaissances…. Oublie-t-il que ce n’est pas son argent mais celui de la Commune? A-t-il chercher à les connaître? Le rôle de l’élu n’est-il pas d’aller à la rencontre des acteurs de la vie locale? La question est posée à ce Maire et à ses proches. Au passage on parle de 100€ même si l’association en avait demandé 200€.

La subvention est accordée par 14 voix Pour (dont 3 pouvoirs): Christelle MARIN, Hervé KRAUZE, Didier FALAMPIN, pouvoir Eric LEGUIENNE, Corinne KAPUSTA, Frédéric CARRARO, Emilie FERNANDES, Gérard CHATIN pouvoir Alain BOSC, Nathalie CEDOLIN, Fabrice DORE, Dominique LABARRE pouvoir de Thierry REMOND, Beriza ZIEGLER, ;

8 Abstentions (dont 1 pouvoir): Daniel VEREECKE, Séverine DUPERCHE, Jean-Louis AGNES, Françoise RIBEIRO et Xavier BOULIN, Olivier POTIRON, Patricia BARBIER pouvoir Dalila CHABRIER et un Contre: Pierre HAUTOT.

Cette fois encore, et encore plus numériquement, ce vote favorable est acquis grâce aux minoritaires qui, logiques avec leur position, soutiennent la vie associative.

Lien vers le site de l’Association ENVOL, cliquez

Prochain point de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): complément de subvention: Secours Catholique et Resto du Coeur… des votes différenciés mais beaucoup moins de débats…

Le Maire joue, une nouvelle fois, l’intimidation envers un élu minoritaire…

Lors du Conseil Municipal du 13 Septembre 2022, Beriza ZIEGLER au nom du groupe dont elle est membre « Forece et Développement – Progressons ensemble » demande à ce qu’il soit fait une information sur le CCAS suite à des manques de celui-ci pendant la canicule estivale. Quelques jours plus tard, un document (un petit papier) est distribué aux quelque 450 personnes de plus de 65ans de la Communes sur lequel ne figurent que quelques membres du CCAS. Ce document est également diffusé lors de la réunion publique organisée par la Municipalité, le 6 Octobre, lors de laquelle Patricia BARBIER, Vice-Présidente du CCAS et adjointe au Maire aux affaires sociales déclarait que « le CCAS ce n’est pas que pour les personnes âgées… » . Le 10 Octobre, Le Génovéfain Net reprend ce document et interroge sur le pourquoi une information sélective du fait qu’il n’y avait que moins de la moitié des membres porté sur « l’information ». Le 12, le Maire adresse un courrier recommandé avec accusé de réception à Gérard CHATIN qui ne l’aura en main que le 16.

Ce courrier l’accuse de diffamation. Utiliser un document diffusé à plus de 500 exemplaires dans la Commune serait une diffamation? Ce serait une atteinte à la vie privée des personnes portées sur le document ? Où est donc leur engagement public? Est-ce aux tribunaux de traiter de tels sujets? Au personnel et au matériel communal d’être utilisés à produire des actes politiques puisqu’ils n’ont qu’un objectif réel atteindre l’expression des élus, quel qu’ils soient, les intimider… On ne règle pas les questions politiques par les juridictions civiles… sauf dans les régimes autoritaires.

Le billet paru le 10 Octobre a été modifié et Gérard CHATIN a adressé un courriel au Maire et à son adjointe aux affaires sociales pour les en informer.

Le Courriel adressé au Maire et à son adjointe aux affaires sociales:

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Monsieur le Maire joue-t-il l’intimidation en direction de l’élu minoritaire Gérard CHATIN?

Cette lettre a été reçue hier en recommandé accusé, hier, par l’élu minoritaire. Il a adressé sa réponse ce matin et sera publiée sur ce site tout prochainement. Le temps que le Maire ne la découvre pas ici.

L’article concerné par la lettre, cliquez ici.

Extrait de nos Echos du Conseil du 3 décembre 2020: Un règlement intérieur pas concerté et déconcertant!…

La loi a désormais étendu le droit des élus locaux des Communes de plus de 1 000habitants à compter de ce nouveau mandat. Ils bénéficient des même droits qu’auparavant celles de plus de 3 500habitants. C’est ainsi que doit, par exemple, être adopter un règlement intérieur qui encadre les règles pratiques qui encadrent le fonctionnement du Conseil et de la vie politique municipale. Les deux listes minoritaires, 7 élus sur 23 à elles deux, avaient travaillé sur un projet commun qu’ils ont présenté lors d’une réunion qui s’est tenue le 10 novembre. Ces propositions ont été rejetées quasiment d’un revers de main par les trois élus majoritaires qui participaient à cette réunion. Il ne sera pas du tout présenté en Conseil malgré une demande expresse des élus minoritaires. Même des points sur lesquels les différentes parties étaient tombées d’accord n’ont pas été repris dans le projet présenté par le Maire et voté par sa majorité.

18. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal :

Monsieur le Maire présente le sujet en commençant par indiquer que le projet a été adressé à tous les élus, qu’une réunion s’est tenue lors de laquelle Gérard CHATIN a présenté un autre projet qui était sensiblement le même.

Gérard CHATIN rappelle que le projet présenté en alternative l’était avec le soutien de Thierry RÉMOND et de sa liste. Monsieur le Maire reconnait ce fait. « Pourquoi ne le dites-vous pas ? » l’interpelle Gérard CHATIN qui rappelle aussi dans quelles conditions la seule réunion d’1h30 maxi s’est tenue, Monsieur le Maire rayant pratiquement tout ce qu’il lisait sur le projet des minoritaires. Monsieur le Maire dit qu’il a éliminé ce qui ne lui plaisait pas. Gérard CHATIN lui redit : « c’est-à-dire à peu près tout, même ce sur quoi nous sommes tombés d’accord n’est plus dans le projet que vous nous présentez : la convocation à 5 jours, les questions écrites à 48heures, les compte rendus de réunions de commissions à tous les élus… ». M. le Maire revient même en séance sur le texte qui a été communiqué aux élus, notamment concernant l’accès des élus minoritaires au Facebook et qui leur ai refusé.

Alain BOSC évoque le point des questions orales qui devraient être déposées 72h avant le Conseil municipal et propose d’inscrire 2 jours francs. Gérard CHATIN rappelle qu’une décision du Tribunal de Versailles fait jurisprudence sur le refus des 72h, Pierre HAUTOT lui rétorque que l’on n’est pas à Versailles !… Fabrice DORÉ rappelle que si « nous avions pris les 6 mois donnés par le législateur nous n’en serions pas là ». Gérard CHATIN rappelle que ce sujet avait été soulevé par Alain BOSC dès juillet dernier.  Monsieur le Maire invoque qu’ils n’avaient, lui et son équipe, pas le temps, et autre chose à faire. Il lui est répondu qu’il pouvait déléguer, faire une commission. Gérard CHATIN lui rappelle qu’il aurait pu utiliser le modèle, qu’il présente, établi par l’Association des Maires de France (AMF) comme les minoritaires se sont inspirés d’un projet établi par une association d’élus minoritaires qu’ils ont adapté localement. Monsieur le Maire exprime qu’il n’en était pas question.

Après des échanges très vifs on finit par passer au vote, le projet présenté par la majorité est adopté par 16 voix « pour », celles d’un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève et 7 voix « contre » celles des 4 élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et des 3 élus « Force et Développement, Progressons Ensemble ».

Commentaire : Que vaut un règlement intérieur adopté par les seuls élus majoritaires face aux élus des deux listes minoritaires.

Dans le Courrier picard (27/11/20): des élus d’opposition démissionnent…

Dans l’Observateur de Beauvais (25/09/20): un article article sur le Conseil du 17 septembre…

Comment, alors qu’il n’y avait aucun représentant de la presse dans la salle, donc pas de correspondant de ce journal, peut-il y avoir un tel article. Il n’est pas signé, qui l’a écrit? D’où viennent les photos? A savoir que celle de Gérard CHATIN a été prise à la salle polyvalente, il y a quelques mois… Le 1er adjoint regarde bien le photographe, tout cela est bien préparé!…

A lire absolument en relation avec ce mépris exprimé : Nos échos du Conseil du 17 Septembre 2020: malgré quelques évolutions, il y a des loups…

Monsieur le Maire a répondu à la lettre des élus « Un nouvel avenir »:

Alors que les élus « Un nouvel avenir » proposent une solution douce et concertée, Monsieur le Maire les renvoie dans le mur par une procédure longue, coûteuse pour tous, pouvant mettre les associations en péril et conflictuelle pour les élus. La population appréciera le côté va-t-en guerre d’une majorité qui ne respecte pas les procédures légales et renvoie toute possibilité de concertation. Ajoutons que lors d’un entretien avec deux élus « Un nouvel avenir », Monsieur le Maire avait reconnu qu’ils avaient raison et que leur démarche était pertinente.

Retrouvez la proposition des élus « Un nouvel avenir »: Face à l’anomalie du vote des subventions aux associations, les élus « Un nouvel avenir » ont proposé une solution de sortie:

Pour être complet dans l’information, le 1er adjoint au Maire a répondu aux élus « Un nouvel avenir » : « Je demande donc à Monsieur Le Maire de ne pas réorganiser une réunion de conseil municipal concernant ce point précis. Le temps est précieux et nous avons très franchement autre chose à faire que de céder à vos petits caprices d’enfants gâtés. » (extrait d’un courriel du 29/0920 de Pierre HAUTOT à partir de son adresse courriel municipale)

Donc ce monsieur, l’application de règles strictes et légales ne seraient que des demandes d’enfants gâtés…

Dans Oise Hebdo (26/08/20): notre Maire honoraire non invitée à la commémoration du 31 août…

Dans l’Observateur de Beauvais (19/07/19): un article sur le discours de notre Maire à la Commémoration du 14 juillet…

L’égalité des droits n’est pas respectée à Sainte-Geneviève:

Le droit de réunion est en France, un droit constitutionnel consacré par la Constitution de la Vème République et la Déclaration universelle des Droits de l’Homme qui constituent notre socle de référence en terme de droits démocratiques. Depuis des années, pourtant, ce droit est dénié à ceux qui ne sont pas dans l’environnement de la majorité municipal, soit ils essuient un refus mais depuis quelques années c’est même sans réponse que restent leurs demandes. Un recommandé adressé à Madame le Maire le 18 mars dernier a même été refusé par elle.

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Dans l’Observateur de Beauvais (12/04/19): Un article sur le Conseil municipale du 3/04

Malgré leurs différences, les élus majoritaires ont voté unanimement un budget pourtant vide de sens… Cherchez l’erreur?

Nos échos du Conseil du 3 avril 2019: du calme tendu aux échanges vifs…

produit par le Génovéfain Net

Le quorum est atteint à 20h30.

Une petite dizaine de personnes présentes dans la salle du conseil, ce soir, parmi lesquelles un représentant de la presse locale, en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais.

Dès le début, l’ambiance est tendue. Il est à noter que Daniel VEREECKE qui était jusqu’ici installé immédiatement à la droite de Madame le Maire est « déplacé » d’un cran, c’est Dominique LABARRE qui est, désormais, à sa place, il est déplacé d’un siège à droite.

Commentaire : Cette modification dans l’installation, au-delà du symbole qu’elle représente, est aussi une espèce de déni flou du vote du 19 février.

Madame le Maire propose que Pascal BREBANT soit secrétaire de séance qui accepte.

Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Beriza ZIEGLER, Christèle MARIN, Josiane CHAROPPIN, Pascal BREBANT, Pierre HAUTOT, Éric MAURIERAS, Céline TESSON, Claude GARDETTE, Camille BALARD, Françoise  RIBEIRO et pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);

Gérard CHATIN, Patricia BARBIER et Thierry REMOND pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »(NASG) ;

Martial ROZE pour la liste Demain Sainte-Geneviève (DSG)

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Pas de destitution, 11 à 10, 1 nul, les deux représentants de l’exécutif dos à dos (extrait de nos Echos du Conseil du 19/02/19):

  1. Décision de maintien ou non d’un adjoint dans ses fonctions suite à un retrait de délégations :

Madame le Maire souhaite ne pas donner d’explication autres que celle qu’elle a retiré ses délégations à Daniel VEREECKE, 1er adjoint, que pour l’instant il garde cette fonction mais sans les pouvoirs que donnait cette délégation. Il perd ses indemnités et la décision à prendre consiste à lui retirer sa fonction de 1er adjoint.

Daniel VEREECKE demande la parole et exprime son incompréhension de la décision prise par Madame le Maire. Il lui demande de donner plus d’explications que celles données ces derniers jours dans la presse.

« La presse a tout dit » rétorque-t-elle avec un début d’énervement. Mais les vrais sujets ne manquent pas, il y a celui de la future échéance de 2020 « que tu.. que vous prépariez derrière mon dos » renvoie-t-elle en direction de Daniel VEREECKE « Il y a aussi les décisions prises sans mon aval,….. »

Daniel VEREECKE évoque une autre préparation de liste organisée par un trio constitué par Beriza ZIEGLER, Dominique LABARRE et Jacqueline VANBERSEL, tu es manipulée par Beriza ZIEGLER.

Madame le Maire tente de relancer le vote en précisant qu’elle a apporté toutes les explications nécessaires à ces colistiers.

Gérard CHATIN intervient pour demander que tous les élus soient informés, évoque le respect de l’opposition, et indique que le public venu nombreux n’est pas là pour rien, il attend lui aussi des explications, il y a droit. Il déclare qu’il ne prendra pas part au vote. Il rappelle qu’il y a déjà eu une destitution curieuse qu’il n’a pas votée et que cette seconde est un règlement de compte. Il rappelle que l’adjoint dispose d’un délai de recours dont  il n’est même pas tenu compte.

Pierre HAUTOT abonde dans le même sens et indique que « bien que membre de la majorité, il n’a pas bénéficié d’explication…

Jacqueline VANBERSEL reprend en indiquant qu’elle « n’a pas à s’expliquer, l’opposition est respectée mais…. je ne suis pas manipulée… » et conspue Gérard CHATIN pour «  près de 400 lettres qu’il lui aurait envoyées ». Il lui demande de les publier et déclare « s’il n’y avait pas tant à dire, il n’y aurait pas tant à écrire.. »

Pierre HAUTOT demande la parole et « rappelle à un peu plus de dignité. Je vous connais, dit-il en direction de Jacqueline VANBERSEL. Je vous ai défendu, je vous ai soutenu, face à Gérard CHATIN même quand ce n’était pas défendable. Alors il y a le sacrilège des photos, vous m’avez retiré les droits sur Face Book, depuis il n’y a plus de comm… »

Jacqueline VANBERSEL exprime qu’elle s’en moque des photos qu’elle en a 1 500 chez elle. Ce n’est pas ça, tout est préparé en dessous sans m’en parler… dénonce-t-elle. J’ai été insultée (par Daniel VEREECKE) devant 5 personnes, j’ai des témoins, je ne les citerai pas mais j’ai des témoins…

Dominique LABARRE tente de ramener à la raison par un « Ca suffit les mensonges… »

Elle est interrompue par Beriza ZIEGLER qui prend la parole « nous avons voulu arrêter le Face Book où il y avait trop de photos d’élus maintenant on passe des annonces d’associations ou de la Commune. Il n’y a pas de manipulation, je n’ai manipulé personne, qui peut imaginer que l’on puisse manipuler Madame le Maire. C’est Daniel VEREECKE qui nous a manipulés avec un restaurant scolaire de 257 places au lieu de 400 annoncées, un parking à 400 000€ qui ne profitera qu’a l’ILEP dont d’ailleurs Daniel VEREECKE est devenu membre du CA, il y a peut-être conflit d’intérêt…, des plans pour les écoles commandés sans accord du Maire…

Gérard CHATIN prend la parole et exprime sa satisfaction des déclarations de Beriza ZIEGLER qui, selon lui, n’a fait qu’expliquer tous les dysfonctionnements de la majorité municipale, du Conseil municipal quand avons-nous des documents précis ? des notes pour voter clairement ? des comptes rendus de commissions ?

Camille BALARD propose de passer au vote.

Madame le Maire propose de désigner deux assesseurs, elle propose Josiane CHAROPPIN, puis se tourne vers Martial ROZE à qui elle propose d’être le deuxième.

Après quelques échanges encore un peu vifs on passe au vote.

Josiane CHAROPPIN appelle les élus à voter à bulletin secret en respectant l’ordre du tableau.

Le dépouillement est assuré par les deux assesseurs. Il y a 22 votants dont quatre pouvoirs, Gérard CHATIN ayant déclaré qu’il ne participerait pas au vote.

Le maintien de Daniel VEREECKE comme 1er adjoint obtient 11 voix, alors que sa destitution obtient 10 voix, il y a un vote nul (deux bulletins différents dans l’enveloppe).

Commentaire : Cet évènement ne relève pas le débat des Conseil municipaux, il est du plus bas niveau dans ses débats. Il met à jour des anomalies importantes dans le fonctionnement de l’exécutif municipal, de la majorité et même du Conseil municipal. Certaines ont souvent été dénoncées dans ces colonnes et dans les publications du GRG. Elles sont désormais avérées, même par les déclarations d’une adjointe non encore destituée, elle….

En effet, dans un tel système, la question est « à qui le tour ? »

Avec ce vote, le Conseil municipal cherchera sa majorité et le 1er adjoint sans délégation peut s’appuyer sur un vote fort pour faire recours de son retrait de délégation.

Un point 2 prévoyait de voter sur la détermination du nombre d’adjoints. Vraisemblablement le projet était de le ramener à 5. Nous y reviendrons plus loin.

Dans Le Parisien (21/02/19): Ca balance au Conseil…

En accord avec les éditeurs de presse, désormais, nous ne publierons les articles complets (sauf urgence absolue) qu’après le retrait de la vente du journal concerné. Soit à partir du lendemain, pour un quotidien, une semaine après pour un hebdomadaire. Cette disposition est prise en vue de ne pas freiner la vente de la presse qui a bien besoin d’être soutenue par un lectorat suivi et des maisons de la presse qui sont des commerçants importants de nos villages.

Au moment de la parution, nous annonçons de façon résumée l’article qui a attiré notre attention.

Merci de votre compréhension

Dans le Courrier picard (19/02/19): un article sur les problèmes municipaux de Sainte-Geneviève…

Dans Oise Hebdo de ce jour, Jacqueline VANBERSEL fait suite à l’article de la semaine passée

L’article complet en téléchargeable PDF

Une réponse est adressée à tous les Conseillers municipaux dès le 2 mars 2011. Elle est publiée sur ce site:   La lettre en téléchargeable PDF