Conformément à la loi, les élus « Un Nouvel Avenir ont obtenu qu’ils puissent être contactés à partir du Site officiel de la Commune de Sainte-Geneviève. Ils ont créé une adresse courriel générique: unnouvelavenirpoursainte-genevieve@hotmail.com
accessible par ce site et par le site communal.
Pour trois d’entre eux, ils sont également joignables par téléphone.
Point de l’ordre du jour: Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023.
Le procès verbal a été adressé aux élus et ne soulève aucune question, il est adopté à l’unanimité.
On compte 6 personnes dans la salle dont la Directrice de l’ILEP, qui interviendra pour présenter le budget 2024 de la DSP, et l’un de ses collaborateur. Le secrétariat est confié, par le Maire, à Corinne KAPUSTA qui fait l’appel. 19 élus sont présents, quorum est donc largement atteint. On compte deux pouvoirs dans la majorité, celui d’Eric LE GUIENNE à Céline LE GUIENNE et celui d’Adrien VERGALI à Emilie FERNANDES; un pouvoir chez les élus Un Nouvel Avenir, celui de Nathalie CEDOLIN à Fabrice DORE; et un chez les élus Force Développement Progressons Ensemble, celui de Beriza ZEGLER à Thierry REMOND.
La moyenne de présence se situe à 76,69% depuis le début du mandat.
Les élus majoritaires sont présents à un niveau moyen de 80%
Les élus Un Nouvel Avenir sont présent à une moyenne de près de 90%
La moyenne de présence des élus Force Développement Progressons Ensemble se situe à 83,73%
À TABLE, CHEZ NOUS,
ON NE PARLAIT PAS
C’est l’histoire d’un jeune homme de vingt ans en 1943 qui fait des études de droit, aime pour la première fois et se passionne pour les romans d’aventure. Un jeune homme qui est brusquement arraché à son quotidien et réquisitionné pour le Service du Travail Obligatoire en Allemagne.
Un jeune homme qui à son retour en 1945 arrête ses études de droit, éprouve de la haine pour son premier amour et est dans l’incapacité d’ouvrir un livre. Un jeune homme de vingt-deux ans qui comprend que son père l’a sacrifié. À l’image d’un fantôme qui reviendrait hanter la scène du drame, ce jeune homme nous raconte les événements qui ont précédé et suivi son séjour en Allemagne. Il ne s’agit pas d’un spectacle historique sur le Service du Travail Obligatoire (S.T.O.) mais plutôt de suivre l’itinéraire d’un sacrifié autour du repas qui marque son départ et celui qui « fête » son retour. Une forme théâtrale adaptée pour jouer partout, et qui délivre une grande réflexion sur le devoir et l’amour.
Plus sur le site du Théâtre de Beauvais
Réservation à la Bibliothèque municipal
83 % des Français résident dans un désert médical pour au moins une profession parmi les généralistes, pédiatres, gynécologues et ophtalmologues ne pratiquant pas de dépassements d’honoraires. Ce chiffre alarmant souligne l’état d’accès aux soins en France…
Depuis de nombreuses années, l’UFC-Que Choisir, association agréée pour représenter les usagers du système de santé dans les instances hospitalières ou de santé publique, se mobilise pour lutter contre la fracture sanitaire qui touche toute la France. Si de plus en plus de parlementaires sont enclins à réguler l’installation des médecins pour améliorer l’accès aux soins des Français, le gouvernement, lui, s’obstine à maintenir un inadmissible statu quo.
C’est pourquoi cette année l’association a décidé d’enclencher la vitesse supérieure en attaquant le gouvernement pour inaction devant le Conseil d’État.
Pour soutenir l’action de l’UFC-Que Choisir et exiger une amélioration de l’accès aux soins, nous avons besoin de vous ! Signez notre pétition, et partagez-la massivement.
Skate Park
La réunion était convoquée sur le terrain du Centre Yves MONTAND pour que nous puissions suivre les travaux du skate-park. Ceux-ci sont arrêtés du fait des pluies importantes que nous subissons depuis quelques semaines qui empêchent, notamment, la coulée du béton. Les travaux qu’il reste à mener sont évalués à une durée de 3 mois. Selon les informations échangées lors de la Commission, ils pourraient ne pas répondre avant mars ou avril 2024, et encore si le a météo le permet. L’essentiel étant que les travaux aient été engagés pour que soit préservée la subvention obtenue. Un élu a posé la question des terres enlevées. Il a été fait remarque que les plans n’étaient pas respectés. Des explications ont été apportées, pas complètement satisfaisantes, par le Président de Commission. Il a été fait remarque de fissures sur le bâtiment du Centre Yves MONTAND, cela n’a pas eu l’air d’attirer l’attention plus que ça.
Rue du Placeau; Point sur l’avancement des travaux de voirie et d’enfouissement; Implantation et choix des bancs:
Les travaux prennent là aussi du retard du fait de la météo. Il paraît difficile d’en fixer le terme. Un catalogue sera mis à la disposition des membres de la Commission pour choisir les bancs dont l’implantation sera évaluée lors d’une prochaine réunion de Commission, il faudrait qu’ils soient en concordance avec les poubelles qui seront installées. Il a été demandé par un élu NASG « quand serait retracés les passages piétons au rond point de l’église », il a été répondu par le Président de la Commission que les tracés de passage piétons n’étaient pas obligatoires mais « qu’il y en aurait quand même ». Il n’a pas été dit quand…
Rue du Bec au Vent; Programmation des travaux d’adduction d’eau potable; Enfouissement 2ème tronçon; Etude de la réfection de chaussée:
C’est l’entreprise EUROVIA qui a le marché, la reprise des travaux n’aura pas lieu avant avril 2024. L’enfouissement du 2ème tronçon se fera en fin d’année. Sur la Rue du Bec au Vent, un changement des conduites d’eau va être opéré. Il es prévu une réunion, très prochaine, avec les riverains de la Rue du Four à Chaux par rapport au sens de circulation de cette rue.
Médiathèque; Avancement du dossier:
Jean-Louis AGNES évoque l’avancement du projet qui en est actuellement à l’Avant Projet Sommaire (APS) après le choix d’un architecte fait par jury de concours, cette phase importante durera quelques mois avant de passer à la Phase d’Avant Projet Définitif (APD) et un début de travaux en 2025. Un élu NASG a posé la question du chemin et de sa remise en état sur toute sa longueur, il a reçu un « on verra après », certes approbateur.
Voie douce Laboissière -Ste-Geneviève; Avancement du dossier:
Une voie douce est en projet, à l’initiative de la Commune de Laboissière-en-Thelle et de la Communauté de Communes des Sablons dont elle est membre. Son tracé a pour vocation d’aller de Laboissière-en-Thelle jusqu’au Collège des Sainte-Geneviève. La possibilité d’une voie cyclable a été abandonnée du fait de l’impossibilité matérielle sur le territoire de Sainte-Geneviève. La voie ne sera que piétonne. Deux dossiers seront montés, l’un par la Communauté de Commune des Sablons, l’autre par la Commune de Sainte-Geneviève, la partie la concernant étant urbanisée, la Thelloise qui accompagne le projet ne peut en présenter le financement. Le projet compte plusieurs tranches de financement dont certaines sont conditionnelles. Il est dommage que la Commission ne soit informée de ce projet que maintenant puisqu’il est en route depuis plusieurs mois auprès de la Thelloise, de Laboissière-en-Thelle et des Sablons, mais on est habitués.
Renouvellement du réseau BT du quartier du Blanc-Mont:
Ces travaux, engagés par ENEDIS, et qui ont fait l’objet d’une réunion d’information en direction des habitants n’ont pas encore démarré alors qu’ils auraient dû déjà commencer. Il semblerait, selon les propos de l’adjoint au Maire, que ce soit difficile d’être informés. Pour une fois que c’est eux qui n’ont pas l’information, cela devrait les amener à comprendre que c’est difficile à vivre.
Informations Travaux divers; Changement des bordures autour des massifs et entourage d’arbres le long de la RD1001; Pose de caniveaux CC2 rue de Laboissière devant le Lotissement Nexity; Prolongement du trottoir rue du 8 mai 1945; Cuve de récupération des Eaux de pluie au CTM:
Tout en un point de l’ordre du jour. Les changements de bordures autour des parterres d’espaces verts sur la route vont être changés, c’est l’entreprise PEREZ qui a été retenue face à 6 concurrents dont le plus disant était à 77 000€. Il y en a pour près de 50 000€. Outre les bordures de parterres, les buses qui entourent les arbres vont être retirées et remplacées par d’autres encadrements. C’est la première fois que l’on entend parler de ce sujet et les travaux ont commencé la veille.
Dès ce lundi 20 novembre, l’entreprise démontait des bordures, ce alors qu’aucun débat n’avait eu lieu en Commission ou en Conseil. On peu même se poser la question de l’utilité de ces travaux.
Quant à la pose de nouvelles bordures sur le lotissement Nexity, Rue de Laboissière, peu d’informations nous sont données.
Des cuves de de récupération vont être installées aux locaux techniques.
Par ailleurs, nous apprenons que, finalement, le ministère des armées aurait décidé la destruction des locaux au pied de l’antenne du 46 Rue de l’Avenir puis le démontage de l’antenne. La Commune pourrait acquérir les terrains libérés ensuite.
La jardinières fêlés devant l’église devrait faire l’objet de réparations.
Participaient à cette réunion de Commission présidée par Hervé KRAUZE, Adjoint au Maire en charge de l’urbanisme; Daniel VEREECKE, Maire; Jean-Louis AGNES, Adjoint aux Travaux; Patricia BARBIER, Adjointe aux Affaires sociales; Gérard CHATIN, Conseiller municipal; Fabrice DORE, Conseiller municipal; Didier FALEMPIN, Conseiller municipal; Pierre HAUTOT, 1er adjoint; Corinne KAPUSTA, Conseillère déléguée à la Vie locale.
La réunion est convoquée avec pour points à l’ordre du jour indiqués en orange dans cet article, sans aucun document préparatoire.
Révision du PLU:
Le Cabinet qui accompagnera la révision du PLU est choisi annonce l’adjoint au Maire président de séance. On notera que si la Commission Urbanisme a participé, y compris les élus minoritaires, à la rédaction du cahier des charges, les raisons des difficultés à déterminer le choix entre les deux prétendants au marché. Selon Hervé KRAUZE, ce cabinet viendra se présenter auprès de la Commission Urbanisme après que ce cabinet ait demandé de nombreux éléments notamment sur les niveaux de constructions entre 2011 et 2021, puis sur 2021 à 2023. Il a été convenu qu’un recensement des biens immobiliers bâtis ou non, notamment situés, dans le centre bourg devrait être fait même si globalement le Maire reste interloqué lorsqu’on leur parle de recensement des besoins en équipements publics. Le Maire nous a révélé que la zone d’activité qui a été rejetée, en 2022, lors de la précédente procédure de modification sera ré inscrite dans la révision, et ce malgré un rapport de Commissaire enquêteur qui soulevé nombre de sujet d’opposition.
Le rapport du Commissaire enquêteur.
Parcelle A118 « TOUTAN »:
La parcelle A118, Rue de Lachapelle, sur laquelle la Commune avait fait une proposition d’acquisition partielle a fait l’objet de discussions denses et intéressantes. La Commune a jusque février prochain pour mettre en œuvre sa réserve sur ce terrain. Des idées d’aménagements allant jusqu’à couvrir l’ensemble de la parcelle, voire des terrains voisins, ont été évoquées aussi bien par des élus de la majorité que de la part des minoritaires d’« UN Nouvel Avenir ». Une délibération avait été prise à ce sujet et pourrait être remise en cause. Il a tout de même été conclu qu’alors que nous n’avions délibéré que sur une acquisition partielle, qu’une nouvelle délibération pourrait être prise pour la totalité.
Résidence Seniors:
En ce qui concerne la résidence Seniors, le permis de construire a été obtenu et les travaux devraient débuter en 2024. Les travaux de destruction des bâtiments existants sont évalués entre 2 et 3 mois. Encore une fois, le choix de l’opérateur s’est fait par le seul exécutif, Maire et adjoints, et encore lesquels…
Projet DENIS:
Sur les terrains DENIS, Hervé KRAUZE nous a annoncé que des bailleurs privés et publics travaillaient sur des projets de logements, il a évoqué la construction d’une quarantaine de logements. Face à notre étonnement de la contradiction de cette annonce par rapport aux propositions autour d’un axe vert comprenant 16 logements et une nouvelle mairie que les élus « Un Nouvel Avenir » avaient faites lors d’une précédente réunion, le débat a été relancé. Une adjointe présente a déclaré qu’il n’y avait pas de besoin en logements sociaux ?… Pour ce qui est d’une nouvelle mairie, l’idée de construire en élévation de l’actuel bâtiment a été émis par des élus de la majorité sans qu’aient été étudiés les possibilités techniques ou financières de supporter une telle évolution par le bâtiment actuel. On continue à bricoler et à ne pas écouter les élus qui participent aux Commissions.
Acquisitions diverses (bois de La Fusée + parcelle « piste cyclable ») :
La question de l’achat d’un bois situé à l’angle de la Sente des amoureux, à la sortie du hameau de la Fusée, vers Cauvigny, a été débattue et a semblé faire l’unanimité plutôt pour, tout en considérant que les terrains à l’entour pouvaient aussi avoir de l’intérêt.
Questions diverses:
Il a été évoqué également l’intérêt de l’achat de la maison à l’angle du Chemin des charmes, le propriétaire, difficile à joindre, en demande un prix qui paraît élevé mais le Maire nous dit être vigilant sur ce bien qui permettrait d’ouvrir la voie vers les terrains derrière les écoles.
Participaient à cette réunion de Commission présidée par Hervé KRAUZE, Adjoint au Maire en charge de l’urbanisme; Daniel VEREECKE, Maire; Jean-Louis AGNES, Adjoint aux Travaux; Patricia BARBIER, Adjointe aux Affaires sociales; Gérard CHATIN, Conseiller municipal; Fabrice DORE, Conseiller municipal; Didier FALEMPIN, Conseiller municipal; Pierre HAUTOT, 1er adjoint; Corinne KAPUSTA, Conseillère déléguée à la Vie locale.
La réunion est convoquée avec pour points à l’ordre du jour indiqués en orange dans cet article, sans aucun document préparatoire, y compris des plans demandés à l’avance.
Pascal POULET, Maire de Lachapelle Saint-Pierre depuis 2020, précédemment adjoint, a été élu Président du SIAEP d’Ully Saint-Georges.
Le Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable d’Ully Saint-Georges (SIAEP) gère l’approvisionnement en eau potable des Communes de CAUVIGNY, DIEUDONNÉ, FOULANGUES, LACHAPELLE-SAINT-PIERRE, MOUCHY-LE-CHÂTEL, NEUILLY-EN-THELLE, NOVILLERS Les CAILLOUX, SAINTE-GENEVIÈVE et ULLY-SAINT-GEORGES. Son Conseil syndical est constitué de délégués des Communes, 3 pour la Commune de Sainte-Geneviève Pierre HAUTOT et Jean-Louis AGNES pour la majorité municipale et Fabrice DORE pour la liste « UN Nouvel Avenir ».
Suite au récent décès de Nicole ROBERT, Maire d’Ully Saint-Georges qui était également Présidente du SIAEP, il a été procédé à l’élection d’un nouveau Président et d’un nouveau bureau lors d’un Conseiller syndical qui s’est tenu le Mardi 14 Novembre 2023, à la Mairie d’Ully Saint-Georges. Deux candidats étaient en présence pour la présidence, Pascal POULET et Christian MINART. Quinze titulaires, seuls habilités à voter pour ce scrutin, étaient présents, parmi lesquels nos trois délégués de Sainte-Geneviève. Christian POULET a obtenu douze voix et Christian MINART trois. Une fois élu, le nouveau président a souhaité un bureau élargi aux Communes présentes, donc six Vice-Présidents. Jean-Louis AGNES a été élu 4ème Vice-Président. En matière d’indemnités, le Président a souhaité ne pas produire d’augmentation au total de ce qui était versé au précédent bureau constitué d’un Président et de deux Vice-Président. Chaque membre du bureau, Président ou Vice-Président, aura donc une indemnité de 224€. Il a également émis le souhait d’une équipe active et réactive pour préparer le transfert de la compétence « eau » à l’intercommunalité en 2026 comme prévu par la loi.
Les enfants des écoles et du Conseil des Jeune ont chanté la Marseillaise…
Jacqueline VANBERSEL, Maire honoraire, Georges BERSON qui a reçu la médaille de la Vie associative et Benoît BIBERON, Conseiller départemental du Canton de Chaumont en Vexin (dans la Mairie de Laboissière-en-Thelle)
Georges BERSON reçoit la Médaille de la Commune de Sainte-Geneviève.
Georges et les Médailles
Quelques photos du repas
Pour présenter la réunion , Jean-Louis AGNES, les représentants d’ENEDIS et de l’entreprise qui fera les travaux
Jean-Louis AGNES engage la réunion en excusant le Maire qui est retenu par une réunion de la Communauté de Communes. Il présente les deux représentants d’ENEDIS ( à gauche sur la photo). Il rappelle que le réseau date de plus de 50ans, alors que les premières constructions du Blanc mont datent du début des années 60.
Il est annoncé que les travaux vont concerner les rues des Rosiers, des Aubépines, du Blanc mont, des Lilas et Bellevue. Ils commenceront d’ici une dizaine de jours par une réfection complète du tableau de la rue des Lilas (ancien square) et se poursuivront par un remplacement des coffrets d’alimentation situés à l’extérieur des habitations. Il n’y aura pas d’intervention en intérieur.
Ce début de présentation suscite quelques questions. Cela résoudra-t-il la question de la charges des véhicules électriques? Celle des baisses de tension subies dans les habitations? Les représentants d’ENEDIS rassurent sur ce point, l’objectif est de renforcer le réseau et donc la puissance distribuée.
L’entreprise qui va assurer les travaux de voirie informe qu’ils se dérouleront rue par rue et tronçon au sein de chaque rue, le stationnement sera interdit sur le côté en cours de travaux. Un courrier sera adressé 10 jours avant chaque tranche pour que les riverains s’organisent.
Ce point entraîne des réactions de riverains qui ont déjà connu les précédentes vagues de travaux et ont leur « véhicule bloqué pendant 2 jours ».
Suite à une question, il est révélé qu’il est difficile d’évaluer précisément la durée des travaux. Un engagement est donné de remettre les trottoirs en état après chaque fin de tronçon du chantier.
Un habitant évoque le problème de remplacement de l’alimentation d’une pompe de refoulement située rue des Aubépines, il lui est répondu, par l’adjoint à l’Urbanisme qui, curieusement, se trouve dans le public, en fond de salle, que ce remplacement a déjà été réalisé. La suite des débats laisse planer une incertitude à ce sujet.
Différents échanges autour des difficultés vécues du fait des travaux de la rue du Placeau ponctuent la réunion.
Jean-Louis AGNES conclura en indiquant que ces travaux n’étaient pas prévus par la Commune, « cela tombe mal » indique-t-il et qu’ENEDIS les réalise du fait de ses disponibilités budgétaires. Il précise qu’une information sera diffusée sur le quartier d’ici le 20 novembre 2023 et que si des problèmes se posent, il faudra voir avec ENEDIS et non avec la Mairie. Il rappelle que le seul désagrément important devrait consister en une coupure de courant prévue le 9 Janvier 2024 sur le quartier.
On reconnaîtra, au centre, Nadège LEFEBVRE, à sa gauche sur la photo, Daniel VEREECKE, Maire de Sainte-Geneviève, puis Benoît BIBERON, Conseiller départemental et Maire de Noailles, à droite de la Présidente, Pascal VERBEKE, Vice-Président du Conseil départemental en charge de l’insertion
Devant un auditoire constitué des élus du territoire concerné, la Président du Conseil départemental de l’Oise a, tout d’abord, présenté le processus basé sur la proximité et la mise en synergie des partenaires de l’emploi et de l’économie. Il repose sur 5 véhicules qui se répartissent le département. Chaque partie du territoire a un bus attribué avec une équipe de personnels spécialisés dans les questions de l’emploi, de la formation et de l’insertion.
Nadège LEFEBVRE a présenté le secteur du BUS 5 qui traite des Cantons de Chaumont-en-vexin (dans lequel Sainte-Geneviève est), Méru, Montataire, Chantilly et Nogent-sur-Oise. Ce secteur regroupe 109 Communes dont 62 ont été couvertes .
Il y a 15 560 demandeurs d’emploi dans le territoire du BUS 5. Il s’y est tenu 231 permanences et 734 personnes ont été reçues, 559 entretiens ont été tenus qui ont concernés 262 femmes et 252 hommes. La population touchée concerne 54% de formation au niveau du BAC ou supérieur à ce diplôme (27% supérieur au BAC, 27% au niveau du BAC), 29% au niveau CAP/BEP et 17% inférieur au CAP/BEP. 45% ont des personnes reçues ont trouvé un emploi ou une formation parmi lesquelles 90 (soit 34%) un emploi et 30 (soit 11%) une formation, 117 (44%) sont toujours en recherche. Dans ces résultats, 29 sont en CDI, 27 en CCD de moins de 6 mois, 22 en CDD de plus de 6 mois, 11 ont créer leur entreprise.
La Présidente du Conseil départemental de l’Oise a conclu son intervention en présentant l’équipe du BUS 5 et en rappelant que celle-ci se tient non seulement au service des habitants mais aussi des Maires et des élus intéressé(e)s.
Pour information, la prochaine permanence, à Sainte-Geneviève, Place de la Mairie, du Bus aura lieu le mardi 31 janvier 2024 de 14h à 16h30.
L’équipe du BUS 5 Pour l’emploi peut être contactée du lundi au vendredi au :
06 23 29 89 37
ou par courriel à: bus5-emploi@oise.fr
– L’appel et l’état des présent
– Approbation des procès-verbaux des séances du 06 juillet et du 19 septembre 2023.
2) Approbation du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60).
3) Approbation du rapport d’activités de la Communauté de Communes Thelloise pour 2022.
4) Election des membres de la commission de Délégation de Service Public.
6) Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB no 172.
Enfance et Jeunesse
7) Voyages scolaires – Année 2023-2024.
8) Eclairage Public aérien – Quartier du Blanc Mont et rue de la Fusée.
Une question diverse : Hervé KRAUZE évoque le passage d’agents du cadastre dans la Commune
Une question improvisée de Dominique LABARRE sur les coupures de courant
Une question improvisée de Dominique LABARRE sur les coupures de courant
Dominique LABARRE prend la parole alors que le Maire est en voie de clôture la séance. Elle pose une question sur les récentes coupures de courant qui ont touché nombre de rues de la Commune (plutôt sur la partie nord). Il lui est répondu, à la fois par Daniel VEREECKE, Jean-Louis AGNES et Gérard CHATIN, au moins pour la première coupure du 16 octobre, pour celle du 17 octobre, il y aurait moins d’informations. Le Maire se féliciter, en fin de séance, de la bonne tenue de cette réunion. Là encore, la communication municipale a manqué.
Point précédent de ce Conseil: · Nos échos du Conseil (19/10/23): l’antenne militaire de la Rue de l’Avenir n’est plus opérationnelle.
Question des élus posée par Gérard CHATIN au nom des élu(e)s « Un Nouvel Avenir » : « Il semblerait que le Ministère de la Défense ait voulu démonter l’antenne implantée au 46 Rue de l’Avenir et qu’il ait été proposé à la Commune d’être propriétaire des terrains et locaux qui subsisteraient. Vous auriez refusé la proposition de vente de l’Armée. Pourriez-vous donner au Conseil municipal les informations concernant ce sujet ? »
Le Maire donne la parole à Gérard CHATIN qui pose la question, laquelle reçoit une réponse tout à fait correcte et officielle de la part de Jean-Louis AGNES qui a eu à traite de cette affaire. Il n’a jamais été question de vente par l’armée du terrain et des locaux, contrairement à ce que la rumeur laissait traîner et croire, mais par contre de démontage du pylône et de l’antenne encore implantés au 46 Rue de l’Avenir qui ne sont plus opérationnels. Sa fonction d’émission – réception est désormais rempli par internet. Toutefois, cette installation continue à être entretenue, ce qui a un coût non négligeable pour l’armée, son démontage reste envisagé mais pose des questions techniques, d’une part, et de budget, d’autre part. L’adjoint à la Communication ne peut s’empêcher d’exprimer son étonnement que de telles questions soient posées! Il n’y a d’ailleurs que lui pour s’en étonner.
Du nouveau sur ce sujet: Commission Travaux du 21 novembre: beaucoup de travaux, peu de décisions de Commission…
Skate Park La réunion était convoquée sur le terrain du Centre Yves MONTAND pour que nous puissions suivre … Continuer la lecture →
Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): une information au Conseil par l’adjoint à l’urbanisme…
Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/1023): une question improvisée sur les coupures de courant!
Point non prévu à l’ordre du jour: Hervé KRAUZE donne une information sur le passage d’agents du cadastre dans la Commune
L’adjoint à l’urbanisme informe du passage d’agents à l’urbanisme pour vérifier les constructions et situations cadastrales du bâti dans la Commune. L’information déclenche quelques réactions. Une information aurait être par les différents supports de communication de la Commune (Facebook, site, application City hall..)
Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): des travaux d’électricité au Blanc mont et à la Fusée
Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): l’antenne militaire de la Rue de l’Avenir n’est plus opérationnelle.
Point de l’ordre du jour: 8) Eclairage Public aérien – Quartier du Blanc Mont et rue de la Fusée.
Le Maire donne la parole à Jean Louis AGNES qui explique que dans le cadre du projet de rénovation de l’éclairage public de la commune, le Syndicat d’énergie de l’Oise, nous accompagne techniquement mais aussi financièrement. Le financement est effectué par fonds de concours en application de l’article L5212-26 du Code Général des Collectivités territoriales. Cet article prévoit en effet que des fonds de concours peuvent être versés entre le SE60 et les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale membres, par délibérations concordantes, pour financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement public local en matière de distribution publique d’électricité, de développement de la production d’électricité par des énergies renouvelables, de réduction des émissions polluantes ou de gaz à effet de serre, de maîtrise de la consommation d’énergie concernant notamment les investissements en éclairage public . Lorsqu’il contribue à la réalisation d’un équipement, le fonds de concours est imputé directement en section d’investissement, sur l’article 2041 « Subventions d’équipement aux organismes publics », et comptabilisé en immobilisations incorporelles, amortissables sur une durée maximale de 15 ans. Le coût total prévisionnel des travaux TTC, établi au 13 octobre 2023, s’élève à la somme de 118 375,72 € (valable 3 mois). Le montant prévisionnel du fonds de concours de la commune est de 100 171,01 € (sans subvention) ou 75 201,13 € (avec subvention). La présentation n’appelle pas de question et le rapport est voté à l’unanimité.
Point suivant de ce Conseil: · Nos échos du Conseil (19/10/23): financement de voyages scolaires, l’avis de l’APEEPM attendu…
Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): une information au Conseil par l’adjoint à l’urbanisme…
Déconventionner les professionnels de santé qui ne refuse de s’installer dans les lieux où il y a besoin.
Permettez moi de rectifier une chose concernant le putsch envers Madame VANBERSEL`, le projet n’est pas de Monsieur Le Maire…
Je me souviens du temps où finalement les gens roulaient très vite dans ces rue nous avions particulièrement un conseiller…
Renseignements pris auprès de l’AELO, il est faux que ceux qui ont siégé précédemment comme l’a prétendu le Maire dans…
Monsieur l'élu aux travaux nous raconte n'importe quoi sur le centre Yves Montand, reportez-vous sur mon commentaire du 30 Avril…
Déconventionner les professionnels de santé qui ne refuse de s’installer dans les lieux où il y a besoin.
Permettez moi de rectifier une chose concernant le putsch envers Madame VANBERSEL`, le projet n’est pas de Monsieur Le Maire…
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Monsieur l'élu aux travaux nous raconte n'importe quoi sur le centre Yves Montand, reportez-vous sur mon commentaire du 30 Avril…
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