-
L’ensemble des points du Conseil municipal du 2 Avril 2026: dernières phases de la mise en place du Conseil municipal
-Appel des présents et constat du quorum –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
-
Les échos du Conseil (2/04/26): une conseillère déléguée à la vie associative, aux fêtes et cérémonies
2. Désignation d’un conseiller municipal délégué. Le Maire rappelle le cadre juridique qui encadre la désignation d’un Conseiller délégué, en l’occurrence l’article 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales offrant la possibilité au Maire de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à des Conseillers Municipaux. Certaines compétences n’ayant pu être rattachées aux délégations confiées aux Adjoints, soit en raison de leur importance, soit compte tenu de leur spécificité, le Conseil Municipal est informé de la désignation d’un conseiller municipal délégué. Il annonce avoir nommé comme Conseiller municipal délégué, chargé de la vie associative, des fêtes et cérémonies la personne de Virginie PLUBELLE. Le Conseil Municipal prend acte de la…
-
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): remplacement d’une Conseillère déléguée
Point 1 de l’Ordre du Jour: Remplacement et désignation d’une nouvelle conseillère municipale déléguée à la vie locale. Les raisons précises de la démission ne sont pas données, il est évoqué des questions d’évolution professionnelle qui ne permettent plus d’assumer ses fonctions pour Emilie FERNANDES qui a envoyé un message aux associations avec lesquelles il était prévu une réunion le 25 mars prochain. Fabrice DORE verra la question qu’il a posée, renvoyée et (mal)traitée en fin de Conseil municipal… Nous y reviendrons. Le message envoyé aux Associations par la Conseillère déléguée démissionnaire de cette fonction : Bonjour, Une réunion des associations était prévue en mairie le 25 mars 2023 à…
-
Extraits de Nos échos du Conseil du 14/12/21: les questions des élus posées par Alain BOSC reçoivent des réponses peu satisfaisantes.
17) Questions des élus : Alain BOSC, élu « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » a envoyé trois questions : a) PERMANENCE de la Mutuelle de l’Oise des Agents Territoriaux (MOAT) Le 23 octobre 2021, une permanence d’informations de la MOAT se déroulait dans la salle polyvalente, dans un projet de mutuelle de santé mise en place par la municipalité. Quel est le bilan de cette journée ? Pourquoi le conseil municipal n’a eu aucune information sur ce projet ? Quelle procédure a été mis en place pour sélectionner la société d’assurance retenue ? C’est Pierre HAUTOT qui répond à cette question en indiquant qu’il s’agit d’un vieux sujet datant de 2016. Il indique avoir interrogé trois…
-
Nos échos du Conseil du 17 juillet 2020: les instances se mettent en place…
produits par le Génovéfain Net Une Quinzaine de personnes présentes dans la salle polyvalente qui a été aménagée de manière à préserver les distanciations et les consignes préfectorales. Pas de représentants de la presse. Les places sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau. Monsieur le Maire, Daniel VEREECKE introduit la réunion en indiquant qu’il souhaite que chacun puisse s’exprimer. Pour la nomination du secrétaire de séance, il propose que ce soit le plus jeune de chaque liste à tour de rôle, soit Emilie FERNANDES pour Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève (NESG), Fabrice DORÉ pour Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG) et Thierry RÉMOND pour Force et Développement,…
