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Une Quinzaine de personnes présentes dans la salle polyvalente qui a été aménagée de manière à préserver les distanciations et les consignes préfectorales. Pas de représentants de la presse.
Les places sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau.
Monsieur le Maire, Daniel VEREECKE introduit la réunion en indiquant qu’il souhaite que chacun puisse s’exprimer. Pour la nomination du secrétaire de séance, il propose que ce soit le plus jeune de chaque liste à tour de rôle, soit Emilie FERNANDES pour Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève (NESG), Fabrice DORÉ pour Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG) et Thierry RÉMOND pour Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE).
Il informe également de la démission de Jacqueline VANBERSEL et que Jacky BEAUDOIR a donc été invité à siéger au nom de sa liste.
De plus, les propositions de vote seront projetées par vidéo-projection pendant la séance.
Emilie FERNANDES est donc désignée secrétaire de séance, elle fait l’appel :
Sont présents :
Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Hervé KRAUZÉ Françoise RIBEIRO, Jean-Louis AGNES, Corinne KAPUSTA, Émilie FERNANDES, Xavier BOULIN, Dalila CHABRIER, Éric LE GUIENNE, Séverine
DUPERCHE, Olivier POTIRON et Christelle VERMENIL pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG);
Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, et Fabrice DORÉ pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG) ;
Dominique LABARRE et Thierry RÉMOND pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE)
Absents excusés avec pouvoir : Didier FALAMPIN avec pouvoir à Pierre HAUTOT pour la liste Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève» (NESG); Alain BOSC avec pouvoir à Gérard CHATIN pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG) ; Jacky BEAUDOIR avec pouvoir à Thierry RÉMOND pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE)
Monsieur le Maire, au regard des votes qui doivent avoir lieu dans la soirée, fait appel de candidatures pour être assesseurs Olivier POTIRON et Fabrice DORÉ rempliront ces fonctions le moment venu.
1. Décisions prises dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés:
Un document recense les opérations effectuées par Madame le Maire, Jacqueline VANBERSEL depuis le 12 février et ce jusqu’au 1er juillet. Monsieur le Maire le commente pendant que le contenu est projeté sur écran.
Commentaire : C’est un vrai changement positif de méthode d’information qui s’applique là avec la diffusion de ce document. Gérard CHATIN en avait fait la demande pendant tout le mandat précédent. Cette pratique permettra une information des élus, et donc de la population, plus rapprochée dans le temps des opérations concernées.
Le suivi des dépenses par délégation de marchés opérées entre février et le 1er juillet 2020:
2. Formation des élus :
Monsieur le Maire propose qu’un budget de 2% des indemnités des élus soit attribué à la formation des élus, soit un montant de 2 000€. Il déclare qu’il souhaite que tous les élus puissent bénéficier de formations.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
Commentaire : Dans le passé, il n’était pas posé de plafond budgétaire. On est en droit de se poser la question de savoir si 2 000€/an permettront de satisfaire aux besoins de formation ?… Pourquoi ce point figure-t-il en premier à débattre à l’ordre du jour ?
3. Désignation de conseillers municipaux délégués :
Monsieur le Maire présente l’idée de désigner deux Conseillers délégués l’un à la Sécurité en la personne de Xavier BOULIN, l’autre dite à la Vie locale (bibliothèque, sports et associations…) en la personne d’Émilie FERNANDES.
Gérard CHATIN demande la parole, indique « Nous ne sommes pas contre ces désignations de conseillers délégués puisque nous en aurions également proposées. Mais ces délégués qui sont sur des secteurs lourds devraient avoir des commissions pour les accompagner dans leur réflexion et action.»
Un peu gêné par la question, semble-t-il, Monsieur le Maire ne répond que sur la délégation Vie locale qui devrait trouver sa place auprès de la Commission scolaire, périscolaire et jeunesse par exemple.
Cette proposition est approuvée à l’unanimité.
Commentaire : La proposition de Commissions autour des délégations avait déjà été faite auprès du Maire, y compris par écrit, lors des discussions qui ont précédé ce Conseil pour la mise en place des Commissions… La démarche proposée par la majorité devra être regardée de près, elle n’est aucunement différente de celle du précédent mandat dans lequel les résultats de la pratique d’un Conseiller aux associations sans moyen n’a pas donné de résultat réel et a plutôt déçu… Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève avait annoncé des Commissions ouvertes, y compris autour de Conseillers délégués…
4. Indemnités des élus locaux :
Monsieur le Maire fait une présentation du principe d’indemnisation du Maire et des adjoints, il pose le principe de l’indemnisation des Conseillers délégués et propose de voter sur les montants suivants, Maire : 1 800, chaque adjoint : 680 et les Conseillers délégués : 350€
Cette délibération est approuvée à l’unanimité.
Commentaire : Sans. Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève avait posé le principe de délégués indemnisés dans son programme, ils étaient les seuls à l’annoncer.
5. Délégations de pouvoir du Maire:
Monsieur le Maire rappelle le principe de cette délibération qui permet de donner pouvoir au 1er magistrat de pratiquer les dépenses en pratiquant la mise en concurrence mais sans passer par la Commission d’Appel d’Offres, d’engager les préemptions en cas de biens vendus dans la commune, d’engager certaines procédures de justice…. Ces pouvoirs délégués étaient déjà attribués dans les précédents mandats, le niveau délégué de dépenses est désormais relevé de 150 000€ à 200 000€.
Cette délibération est approuvée à l’unanimité.
Commentaire : Sans, même si l’on peut s’interroger sur l’augmentation de 50 000€ des dépenses déléguées …
6. Création de Commissions chargées d’examiner les questions soumises au Conseil et désignation de membres:
Monsieur le Maire rappelle qu’il a consulté les têtes de liste, en l’occurrence Gérard CHATIN et Thierry RÉMOND, pour qu’ils fassent des propositions pour la constitution des Commissions. Il parle d’ouverture. Les compositions proposées sont les suivantes :
Finances
Christèle MARIN, Pierre HAUTOT, Françoise RIBEIRO, Jean-Louis AGNÉS, Hervé KRAUZÉ, Patricia BARBIER, Olivier POTIRON pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG)
Gérard CHATIN et Fabrice DORÉ pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)
Thierry RÉMOND, Dominique LABARRE et Jacky BEAUDOIR pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE)
Scolaire, périscolaire et jeunesse
Françoise RIBEIRO, Dalila CHABRIER, Corinne KAPUSTA, Séverine DUPERCHE, Éric LE GUIENNE et Olivier POTIRON pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG)
Alain BOSC et Nathalie CÉDOLIN pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)
Thierry RÉMOND et Jacky BEAUDOIR pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE)
Urbanisme
Hervé KRAUZÉ, Jean-Louis AGNES, Corinne KAPUSTA, Eric LE GUIENNE, Didier FALAMPIN et Xavier BOULIN pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG)
Gérard CHATIN et Fabrice DORÉ pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)
Dominique LABARRE et Jacky BEAUDOIR pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE)
Gestion du domaine communal, développement durable et travaux
Jean-Louis AGNES, Olivier POTIRON, Eric LE GUIENNE, Hervé KRAUZÉ, Didier FALAMPIN, Corinne KAPUSTA et Xavier BOULIN pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG)
Gérard CHATIN et Fabrice DORÉ pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)
Dominique LABARRE pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE)
Communication, informations municipales
Pierre Hautot, Emilie FERNANDES, Dalila CHABRIER, Séverine DUPERCHE, Christelle VERMENIL et Xavier BOULIN pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG)
Gérard CHATIN et Fabrice DORÉ pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)
Thierry RÉMOND et Jacky BEAUDOIR pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE)
Ces constitutions de commissions sont adoptées à l’unanimité
Commentaire : Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève proposait dans son programme des Commissions ouvertes y compris à des non élus. Dans la négociation, ses élus avaient proposé une constitution paritaire du fait des résultats serrés des scrutins des 15 mars et 28 juin… La proposition de la majorité est quelque peu éloignée de ces propositions même si les trois listes sont représentées dans toutes les Commissions… Ce qui est présenté comme de l’ouverture n’est que l’expression d’une prise en compte du résultat du vote des électeurs à minima. On verra si l’écoute est au rendez-vous…
7. Désignation des représentants du Conseil au sein de divers organismes :
Monsieur le Maire propose
- Ciné Rural : Titulaire : Nathalie CÉDOLIN Suppléante : Émilie FERNANDES
- Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS) : Patricia BARBIER
- Correspondant défense : Xavier BOULIN
Ces propositions sont approuvées à l’unanimité.
Commentaire : Sans…
8. Désignation des représentants au Collège – Conseil d’administration (1 titulaire et 1 suppléant) et de la Commission permanente (1 titulaire et 1 suppléant) :
Monsieur le Maire propose les candidatures de Nathalie CÉDOLIN, comme titulaire et Christelle VERMENIL comme suppléante. Il précise qu’il n’y a plus de Commission permanente
Ces propositions sont approuvées à l’unanimité.
Commentaire : Sans…
9. Désignation des membres de la Commission de Contrôle de la liste électorale :
Monsieur le Maire rappelle les règles qui s’appliquent pour cette Commission qui auparavant était formée par le Maire sur appel de Candidatures, elle est désormais, depuis un an, formée des 5 membres les plus âgés des listes représentées au Conseil répartis à la proportionnelle, sans que ni le Maire, ni les adjoints puissent en être membre. Ces règles donnent la composition suivante :
Didier FALAMPIN, Corinne KAPUSTA et Christelle VERMENIL pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG)
Gérard CHATIN pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)
Dominique LABARRE pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE)
Commentaire : Sans…
10. Centre Communal d’Action sociale (CCAS) – Fixation du nombre de membres au sein du Conseil d’administration :
Monsieur le Maire rappelle la réglementation en la matière qui définit à 15 membres la composition.
Cette proposition est approuvée à l’unanimité.
Commentaire : Sans…
11. Centre Communal d’Action sociale (CCAS) – Election des membres au sein du Conseil d’administration :
Des contacts préalables ont permis de parvenir à la proposition suivante :
Patricia BARBIER, Corinne KAPUSTA, Séverine DUPERCHE, Hervé KRAUZÉ, Christelle VERMENIL pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG)
Nathalie CÉDOLIN pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)
Dominique LABARRE pour la liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE)
Le vote pour cette représentation des élus au CCAS donne le résultat suivant :
16 voix à la liste de Patricia BARBIER, 4 voix à Nathalie CEDOLIN, 3 voix à Dominique LABARRE
Toutefois, pour la partie des représentants non membres du Conseil, il faut passer par une interrogation d’organisations représentatives du monde de l’action sociale.
Commentaire : Des propositions de candidatures de membres non élus ont été faites par la liste Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève, en dernier lieu, elle portait sur les personnes d’Émilie BAILLON, d’une part, et de Mégane LEMAITRE, d’autre part. Il est vrai que des organisations doivent être consultées… On verra, lors d’un prochain Conseil…
12. Commission Délégation du Service Public – Conditions de dépôt des listes de candidatures (3 titulaires et 3 suppléants) :
Monsieur le Maire rappelle les règles qui encadrent la mise en place de cette commission qui se fait sur le principe d’un vote à la proportionnelle au plus fort reste. Il présente les candidatures reçues :
Jean-Louis AGNES et Hervé KRAUZÉ comme titulaires, Xavier BOULIN et Christelle MARIN comme suppléants pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG)
Gérard CHATIN comme titulaire et Alain BOSC comme suppléant pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)
Gérard CHATIN prend la parole et rappelle qu’il a été souhaité par messages l’inversion des deux candidats de sa liste soit Alain BOSC comme titulaire et lui-même comme suppléant.
Monsieur le Maire semble surpris et acquiesce ce point et confirme que le vote aura lieu lors d’une prochaine réunion.
Commentaire : Sans…
13. Commission d’Appel d’Offres – Elections des membres (3 titulaires et 3 suppléants) :
Monsieur le Maire après avoir lu les règles de constitution de cette Commission, présente les candidatures des deux listes qui peuvent prétendre à au moins un siège dans cette Commission, à savoir :
Jean-Louis AGNES et Pierre HAUTOT comme titulaires, Françoise RIBEIRO et Hervé KRAUZÉ comme suppléants pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG)
Gérard CHATIN comme titulaire et Alain BOSC comme suppléant pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)
Le Conseil vote sur ces listes, ce qui donne 16 voix pour la liste Jean-Louis AGNES, 4 voix pour la liste de Gérard CHATIN, et 3 blancs
Commentaire : Le vote est conforme aux résultats des listes du 28 juin, les élus de liste Force et Développement, Progressons Ensemble (FDPE) ont voté blancs …
14. Syndicat d’Energie de l’Oise (SE) – Désignation des délégués (2 titulaires) :
Monsieur le Maire présente les candidatures de Jean-Louis AGNES et d’Hervé KRAUZÉ.
Thierry RÉMOND exprime son étonnement que sur certaines candidatures le Conseil soit appelé à voter alors que sur d’autres il n’y a pas vote.
Monsieur le Maire reste un peu sans voix face à cette question tout à fait légitime et on passe au point suivant.
Commentaire : Une explication sur les représentations élues et les représentations désignées par le Maire n’aurait pas été inutile…
15. Syndicat d’eau potable d’Ully-Saint-Georges – Désignation des délégués (3 titulaires et 3 suppléants) :
Monsieur le Maire présente les candidatures de Jean-Louis AGNES et Pierre HAUTOT comme titulaires, Françoise RIBEIRO et Corinne KAPUSTA comme suppléants pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG), puis Fabrice DORÉ comme titulaire et Gérard CHATIN comme suppléant pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)
Il s’agit de désignation, il n’y a pas vote
Commentaire : Sans…
16. Association Départementale pour l’Informatisation des Collectivités de l’Oise (ADICO) – désignation des délégués (1 titulaire et 1 suppléant) :
Monsieur le Maire propose les candidatures de Pierre HAUTOT comme titulaire et de Jean-Louis AGNES comme suppléant. Là encore, il s’agit de désignation, il n’y a pas vote
Commentaire : Sans
17. Questions diverses :
a) La veille de cette réunion de Conseil, s’est tenu le Conseil communautaire qui met en place le Président et le bureau de la Thelloise. Monsieur le Maire demande à Gérard CHATIN d’en faire le rapport.
Gérard CHATIN, un peu surpris, dit qu’il va improviser car il n’a pas les notes prises sur la réunion de la veille avec lui. Il informe, d’une présence conséquente de 59 délégués et 7 pouvoirs, de l’élection du nouveau Président en la personne de Pierre DESLIENS, qui était précédemment le 1er Vice-Président de Jean-François MANCEL dans les deux précédents mandats, par 59 voix sans candidature opposée, puis de celle de Jean-Jacques DUMORTIER, Maire de BORAN, comme 1er Vice –Président, il indique quelques autres noms de Vice-Présidents comme Alain DEVOOGT, Caroline BILL, Marie-France SERRA, Olivier DOUCHET, après avoir cité ces quelques noms dans le désordre, il indique ne pas avoir tous les noms des 8 Vice-Présidents en tête, de Benoît BIBERON et de David LAZARUS.
Daniel VEREECKE ajoute quelques noms à ceux donnés par Gérard CHATIN et précise qu’il avait pris contact pour faire partie du bureau mais que le Président avait déjà constitué son équipe.
Commentaire : Cette proposition de compte-rendu par un minoritaire est plutôt intéressante même si l’improvisation aurait pu être évitée… à chacun de s’organiser…
b) Pierre HAUTOT prend la parole pour annoncer une brocante nocturne, en septembre, organisée par le Comité des Fêtes, il en précise le programme et indique qu’un feu d’artifice sera tiré le soir.
Commentaire : Sans…
c) Pierre HAUTOT aborde un autre sujet ensuite, il a récemment adressé un message à partir de sa boîte personnelle à l’ensemble des élus qui a déclenché des réactions de plusieurs élus de listes minoritaires, notamment Thierry RÉMOND, mais également Fabrice DORÉ et Gérard CHATIN. Il interpelle pour avoir explications sur ces réactions après avoir précisé que, travaillant, il ne peut faire toutes les opérations de sa fonction dans la journée et qu’il a envoyé ce message à 22h30 :
Thierry REMOND exprime son souhait que les informations émanant de la Mairie doivent lui parvenir par un canal officiel donc d’une adresse de la Mairie, confirmant ainsi ce qu’il a écrit dans son message en réponse.
Pierre HAUTOT demande l’avis de Gérard CHATIN qui indique qu’il n’y a pas que l’adresse d’envoi mais le ton du message qui posait problème, il fait une proposition technique que soit mise en place une adresse fonctionnelle (par exemple : communication@saintegenevieveoise.fr) que Pierre HAUTOT pourrait utiliser y compris de chez lui, voire d’ailleurs. Cette proposition semble satisfaire.
Commentaire : Sans… il serait peu utile.
Commentaire général: Une ambiance meilleure que dans les séances du précédent mandat. Précisons, toutefois, que ces désignations et attributions de sièges dans telle ou telle instance sont encadrées et n’appellent pas vraiment à conflit. Le score des listes en présence les 15 mars et 28 juin appellent eux à la modération…
Séance close vers 22h….
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