L’ensemble des points du Conseil du 15 mai 2025…
l’Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 07 avril 2025.
- Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Affaires générales
- Approbation de la charte d’acquisition des collections pour la médiathèque municipale.
- Demande de Subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) Concours particulier pour les médiathèques municipales – Acquisition des collections
- Approbation des Conventions d’occupation du domaine privé de la commune par les associations.
- Approbation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur l’ ADTO-SAO.
- Demande d’autorisation d’utilisation du dispositif « @CTES » de la commune pour la télétransmission des actes budgétaires du CCAS.
- Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour la construction d’une médiathèque.