L’ensemble des points du Conseil du 15 mai 2025…

Affaires générales

  1. Approbation de la charte d’acquisition des collections pour la médiathèque municipale.
  2. Demande de Subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) Concours particulier pour les médiathèques municipales – Acquisition des collections
  3. Approbation des Conventions d’occupation du domaine privé de la commune par les associations.
  4. Approbation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur l’ ADTO-SAO.
  5. Demande d’autorisation d’utilisation du dispositif « @CTES » de la commune pour la télétransmission des actes budgétaires du CCAS.
  6. Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour la construction d’une médiathèque.

Questions des élus

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