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    Archives du mot-clé locaux PREVOTE

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    2. Articles étiquetés "locaux PREVOTE"
    17Juin, 2025
    Nos échos du Conseil (12/06/25): achat de terrains pour permettre la mise en réseau des locaux techniques et de la salle des associations!
    • Point de l’ordre du jour: 4) Acquisition des parcelles ZC 110283, ZC 110275 et ZC 110279.

    Le Maire présente le sujet qui consiste en l’achat, pour un coût négocié à 5 000€, d’une bande de terrain de l’ordre de 240m2 qui devrait permettre de brancher les locaux techniques et la salle des associations aux différents réseaux (assainissement, électricité, ….) de façon plus pérenne. Les bâtiments sont actuellement en assainissement individuel et les branchements électriques passent par des terrains privés et ce depuis qu’ils ont été achetés en 2008. L’achat qui se fera par acte administratif, donc sans acte notarié, est décidé à l’unanimité, et le Maire conclut la réunion en annonçant une prochaine pour la 2ème semaine de juillet.

    Qu’est ce qu’un achat ou une vente par « acte administratif »?Télécharger

    27Mar, 2023
    Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): des décisions prises hors des règles mais les majoritaires plaident leur inexpérience… la Commune, lieu de non-droit!

    a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du Groupe NASG: Selon l’article 2241-1 , le Conseil municipal délibère sur la gestion des biens de la Commune. Les locaux Prévôté avaient été achetés pour réaliser une salle culturelle, les locaux ont été réorganisés et redistribués à des associations sans aucune décision du conseil et sans qu’il n’en soit jamais rendu compte. Quel processus décisionnel a été suivi?  

    Encore une fois, les questions des élus montrent leur utilité et les débats de ces quelques 10mn feront apparaître l’embarras des membres de l’exécutif.
    Des élus majoritaires, comme d’habitude, sont chargé de faire la chasse au CHATIN.

    Depuis le début du mandat, nombre de locaux ont changé de destination, ont été attribués à tel objet ou association, des projets ont semblé être poursuivi mais ont été complètement modifié sur le fond, … La plupart de ces « décisions » ont été prises sans consulter, sans délibérer, sans informer en Conseil municipal. Il en a été ainsi d’un parking du Centre Yves MONTAND dont la réalisation avait été voté à l’unanimité par l’ancien Conseil, sous le précédent mandat, en sol drainant et a été finalement réalisé en goudron ordinaire. De même les bassins de rétention d’eau du Petit Fercourt ont été revus sans vraiment qu’ils aient été revus en Conseil. La décision que la salle PREVOTE ne soit plus une salle socio-culturelle n’a été prise nulle part, pas plus que celles d’y installer des associations dans des conditions parfois discutables au regard de leur activité. L’avis des associations n’a jamais été ni demandé et encore moins écouté quand elles se sont exprimées. De même plusieurs dizaines de mètres supplémentaires auraient pu être utilisés pour des travaux peu couteux à réaliser, jamais ils n’ont été étudiés. D’autres « décisions » de ce type sont oubliées de cette brève énumération. L’adjoint aux travaux, Jean-Louis AGNES cherche excuse par inexpérience, et le 1er magistrat Conseiller municipal, puis 1er adjoint avent d’arriver à ce poste de Maire, son 1er adjoint en deuxième mandat, inexpérience? non volonté de passer par dessus la représentation des génovéfains . La réponse de l’exécutif est simple: à quoi cela aurait-il servi d’interroger le Conseil puisqu’on a la majorité. Cet exécutif est inquiétant, sommes nous encore dans un état de droit avec lui.

    Le défaut d’opposabilité par manque d’information du public, de délibération du Conseil pourrait rendre caduque toute ces décisions.

    Sur ce Conseil:

    20Oct, 2022
    Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): les dépenses déléguées au Maire depuis le dernier Conseil

    Point de l’ordre du jour:  Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

    Le Maire présente rapidement les dépenses opérées depuis le dernier Conseil municipal dans le cadre de sa délégation. Il n’y a ni question, ni remarque de la part des élus.

    Ce tableau reprend les dépenses exécutées par le Maire dans le cadre de sa délégation et dont il informe dans le cadre de ce Conseil du 18 Octobre: la Colonne après la date donne le montant de la dépense; la suivante, le sujet de la dépense; puis son secteur d’affectation, ensuite le fournisseur; puis la date d’engagement donc de commande .
    Le montant des dépenses déléguées depuis le dernier Conseil est donc de 23 633,84€, il est de 287 166,38€ depuis le début de l’année.
    L’ensemble des dépenses déléguées depuis le début de l’annéeTélécharger
    Le document remis sur table aux élusTélécharger

    Prochain point de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): complément de subvention: SOS Multi Cats

    4Oct, 2021
    Extrait de Nos échos du Conseil (9/09/21): du « on ne vous dit pas tout » au chihuahua …

    Alors que Monsieur le Maire s’oriente à nouveau vers une clôture de séance, Gérard CHATIN prend la parole et indique qu’il y a trois autres sujets qui n’ont pas fait l’objet d’envoi et dont on pouvait penser qu’ils seraient rapportés dans les questions diverses, il s’agit de :  l’info Génovéfine, Nettoyons la nature, Portes ouvertes à l’espace PRÉVÔTÉ, ces trois points étaient annoncés pour septembre. Le Maire est un peu gêné et Pierre HAUTOT, 1er adjoint concerné par au moins les deux premiers sujets dit qu’il va répondre.

    Pierre HAUTOT indique que pour ce qui est de « L’info Génovéfine », il y a un peu de retard et que ce sera pour la fin septembre. Il déclare en direction des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » qu’il a bien reçu leur expression le 30 août, qu’ils « avaient jusqu’au 30 août et qu’ils ont envoyé le 30 août » Monsieur le Maire lui glisse « c’est leur droit » quant à l’expression de la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble », il n’a rien reçu, il leur laisse un peu de temps.

    Ensuite, pour Nettoyons la Nature, ce sera le Samedi 25 Septembre au matin, il en rappelle les modalités.

    Pour ce qui est des portes ouvertes des locaux PRÉVÔTÉ qui étaient annoncées, en juin, pour la mi-septembre, c’est Jean-Louis AGNES qui informe d’un report qui devrait être d’un mois au moins, que déjà des parties de locaux ont été livrés à certaines associations mais que tout n’est pas terminé.

    Commentaire : C’est quand même une conception bizarre de la communication que de ne pas prévoir d’informer le Conseil municipal sur des sujets très proches dans le temps. Heureusement qu’il y a des élus minoritaires pour suivre les affaires et les rappeler en mémoire. Il y a beaucoup de travaux qui prennent du retard, les locaux PRÉVÔTÉ devaient déjà être prêts pour la fin 2020 quand on en parlait l’an passé à cette époque, le COVID a encore bon dos…

    Monsieur le Maire clôt la séance Dominique LABARRE indique qu’elle est arrivée en retard en séance parce qu’elle avait trouvé un chien sur la place, un chihuahua ajoute-t-elle et Nathalie CÉDOLIN de préciser qu’il est chez une amie où elle doit le récupérer. Gérard CHATIN fermant le Facebook de la diffusion du Conseil sur le Génovéfain Net voit un message d’habitants à la recherche d’un chihuahua perdu. Les élus minoritaires ont permis de retrouver l’animal et de le remettre à ses maîtres. Qui osera dire que les élus, qui plus est minoritaires, ne servent à rien. Les réseaux sociaux aussi quand on s’en sert bien…

    Commentaire Général : L’ambiance de ce Conseil est un peu différente des précédents ? Que se passe-t-il ?.

    La séance est levée à 21h55,mais il y a de longues prolongations sur la place y compris avec la récupération du chihuahua…

    15Sep, 2021
    Nos échos du Conseil du 9/09/2021: du manque de vision au chihuahua…

    Les échos du Conseil municipal du 9/09/2021, 20h, Mairie:

    produits par le Génovéfain Net

    Nos échos du Conseil en téléchargeable PDFTélécharger

    Une dizaine de personnes dans la salle, la vie reprend, pas de représentant de la presse.

    Les places sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau.

    Monsieur le Maire annonce que c’est Dalila CHABIER qui sera secrétaire de séance, contrairement à ce qu’il avait annoncé lors du précédent Conseil, le 26 juin, où il avait dit que la prochaine fois ce serait Dominique LABARRE. Il est vrai que cette dernière sera en retard complètement imprévu, Monsieur le Maire ayant remis les éléments à Dalila CHABRIER bien avant l’ouverture, il n’avait pas l’intention de suivre son annonce du 26 juin.

    Dalila CHABRIER fait l’appel, la séance démarre avec une dizaine de minutes de retard du fait de difficultés de réglages de l’installation du matériel de prise de vue et de diffusion par la Commune sur Facebook. Beaucoup d’auditeurs, il est vrai, se plaignent de la qualité du son.

    Commentaire : Même remarque que la précédente fois, c’est bien de tourner, ce serait mieux de connaître dans quel sens… sinon la danse n’est pas bonne…

    Sont présents : Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Hervé KRAUZÉ, Jean-Louis AGNES, Dalila CHABRIER, Françoise RIBEIRO, Éric LE GUIENNE, Didier FALAMPIN (arrivé à 20h25), Corinne KAPUSTA et Olivier POTIRON, pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »);

    Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Alain BOSC et Fabrice DORÉ pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;

    Thierry RÉMOND et Dominique LABARRE (arrivée à 20h20) pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)

    Absent(e)s excusé(e)s avec pouvoir : Xavier BOULIN avec pouvoir à Hervé KRAUZÉ, Séverine DUPERCHE avec pouvoir à Daniel VEREECKE, Marc LEFEVRE avec pouvoir à Françoise FIBEIRO, Émilie FERNANDES avec pouvoir à Pierre HAUTOT

    Beriza ZIEGLER avec pouvoir à Thierry RÉMOND pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)

    Avant d’engager l’ordre du jour, Monsieur le Maire évoque le départ et le remplacement de Vincent ABOT, Directeur Général des Services partant, il informe que son remplaçant arrivera le 20 Octobre. Qu’il s’agit de Martial DUFLOT, par ailleurs Maire de Therdonne. Qu’il y a eu plusieurs candidatures mais que le choix s’est porté plutôt sur un jeune, afin d’avoir quelqu’un qui puisse aller jusqu’au terme du mandat.

    La présence des élus à la suite de la réunion du 9 Septembre 2021: globalement ça baisse… NASG toujours plus…

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    25Juil, 2021
    Extrait de Nos échos du Conseil du 24/06/21: 2ème question d’élu posée par Fabrice DORE, Conseiller « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: sans vraie réponse…
    • b) Un certain nombre d’associations exprime une demande de locaux. Un aménagement du bâtiment sur le site de la Fusée prévoyait des bureaux pour certaines associations. Où en est cet aménagement ? Les associations qui devraient les occuper pourront-elles y tenir des réunions ? Est-il envisageable que certaines nouvelles associations puissent bénéficier elles-aussi de ces locaux notamment pour leur domiciliation et la tenue de réunion ? Pourraient-elles, par exemple, partager ces locaux avec les associations déjà prévues ?

    Devant la perplexité à répondre Fabrice DORÉ et Nathalie CÉDOLIN relance la question en ré exprimant la demande de la Chouette Famille faite récemment au Centre Yves MONTAND. Jean-Louis AGNES reprend plus précisément la présentation des locaux et n’est pas apparemment au courant des demandes exprimées par ailleurs. Les échanges laissent apparaître qu’il pourrait y avoir des solutions.

    Commentaire : Où est la concertation avec les élus majoritaires ou minoritaires ? Où est leur information ? Sans oublier celle des associations qui ont subi tous ces changements et les tergiversations qui les ont accompagnés en gênant leur fonctionnement.

    Pauvres locaux PRÉVOTÉ, ils aimeraient bien savoir ce qu’ils vont devenir… nous aussi et la population avec…

    22Juil, 2021
    Extrait de Nos échos du Conseil du 24/06/21: 1ère question d’élu posée par Fabrice DORE, Conseiller « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

    a)Il est envisagé par l’exécutif de la commune d’intégrer le projet de salle socioculturelle à l’aménagement de la future zone Aui en entrée de ville Est, rue de la Chapelle si toutefois la procédure de modification du PLU en cours finit par aboutir. Si cette intégration se fait, quel avenir est envisagé pour les locaux de la Fusée où ce projet de salle socioculturelle était jusqu’alors envisagé ?

    Jean-Louis AGNES répond que rien n’est définitif et évoque une répartition des salles du bâtiment PREVOTE qui ont été partiellement rénovée. Il parle de l’Outil en Main dont il est espéré qu’il apporte des personnes de métier « Espaces verts » pour aménager les quelque 6 000 mètres2 qui sont devant le local et sur lequel pourraient avoir lieu des kermesses ou d’autres fêtes d’associations. On apprend aussi que l’accès handicapés ne se fera que par la salle prévue pour l’association l’Outil en Main.

    « Mais que vont-ils faire de moi? au moins 14 ans qu’ils cherchent?!.. »

    Commentaire : La salle socio-culturelle, a, en un an, changé trois fois de place. Dans le programme de l’équipe sortie majoritaire il n’apparaissait pas du tout clairement qu’elle ne serait pas dans le bâtiment PREVOTE, tout le monde était en droit de croire qu’elle y serait, où il y a le flou, il y a un loup et bien le voilà. On apprit, par surprise, dans les premiers mois du mandat, une construction sur le terrain devant le bâtiment. Maintenant, on apprend, en allant chercher l’information ailleurs, qu’elle serait sur les terrains de la Zone 2AUi en cours de modification. Etaient-ils prêts ? Cette équipe majoritaire qui comporte tout de  même un ancien 1er adjoint, certes destitué, qui avait quand même fait un mandat de Conseiller auparavant, une ancienne adjointe aux finances qui l’est toujours et un Conseiller devenu 1er adjoint, une ancienne adjointe également destituée qui l’est redevenue avec ce mandat, et une ancienne Conseillère qui avait certes quasiment rejoint la majorité et devenue adjointe dans ce mandat, on en passera quelques autres, des gens d’expérience ! Qu’en font-t-ils de leur expérience ? Cela fait près de 14 ans que ces locaux sont acquis sans que cette majorité, dont plusieurs de ses membres, dont le Maire actuel, ont participé à la décision d’acquisition, semble capable d’y trouver une destination qui aille réellement dans l’intérêt local.

    On peut se demander, par exemple, quand, où et qui a fait le choix d’implanter l’association l’Outil en Main qui n’a aucune assise locale, alors que l’on a pas vraiment cherché à répondre aux associations de la Commune ?