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L’ensemble des points du Conseil du 27 Novembre 2025
Ordre du Jour Affaires générales 1) Demande de Fonds de concours à la communauté de communes Thelloise pour l’installation d’un dispositif complémentaire de vidéoprotection et demandes de subventions complémentaires au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et du département de l’Oise. Personnel 2) Détermination de la Participation de la commune pour le risque « santé » dans le cadre d’un contrat labellisé. 3) Détermination de la Participation de la commune pour le risque « prévoyance » et adhésion à la convention souscrite par le centre de gestion de l’Oise. Finances communales 4) Mise en place du Compte Financier Unique (document qui se substitue au Compte administratif et au…
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Nos échos du Conseil (27/11/25): le gaz partira plus tard… les points oubliés du Conseil…
-Point de l’ordre du jour, ajouté à la demande du groupe « Un Nouvel Avenir »: 8) Proposition de délégation de la compétence « GAZ » au SE60 (suite à une demande du groupe NASG). La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux et délégué au SE60, pour ou contre, il aurait dû être celui qui propose cette délibération, or c’est grâce à la demande des élus « Un Nouvel Avenir ». La présentation semble poser une méconnaissance du réseau de l’étendue du réseau actuel de gaz et donc des besoins réels. La présentation bloque de suite le débat sur un 2 300€, somme énorme s’il en est, de cotisation annuelle pour…
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L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024
–L’ appel des présent –Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025. Travaux 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public. 5) Adhésion au groupement de commandes…
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Nos échos du Conseil (25/09/24: après l’électricité… le gaz…
– Point de l’ordre du jour: 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. La parole est toujours à Jean-Louis AGNES qui nous évoque le renouvellement d’une Convention avec GRDF signée pour 30 ans en 1995 et qui arrive à terme au 31 Décembre 2024, il faut donc valider sa reconduction.. Le sujet entraîne quelques questions, le renouvellement est voté à l’unanimité. Il reste dommage qu’il n’y ait pas, sur notre Commune, de plan de prolongation du réseau de gaz de ville. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): un peu plus d’éclairages… Point suivant de ce Conseil: Nos…
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Dans le Courrier picard(15/09/19): des agriculteurs construisent une alternative au gaz…
