Étiquette : gaz

L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024

–L’ appel des présent

–Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024.

–Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Enfance et jeunesse

1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025.

Travaux

2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025.

3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève.

4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public.

5) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de matériels pour la récupération des mégots.

Affaires générales

6) Concession de Service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains ainsi que la fourniture de services associés sur le territoire de la commune de Sainte Geneviève.

7) Création d’une police Pluri-communale entre les communes de Sainte-Geneviève, Lachapelle Saint Pierre, Mortefontaine en Thelle et Novillers les Cailloux.

8) Commissions Municipales – Vote.

Urbanisme

9) Mise en place du Sursis à statuer Zéro Artificialisation Nette (ZAN).

Questions des élus

a) Le dernier bulletin municipal rappelle les horaires de La Poste. Nombre de nos Concitoyens et souhaiteraient une extension vers le soir, au moins une soirée avec ouverture jusque 18h, 16h30 n’étant pas un horaire approprié pour les personnes qui travailles. Il serait souhaitable que vous interveniez auprès de cette administration.

b) Le skate park a été réalisé, notamment, par rapport à une demande liée à une association, Thelle Riders, or la mise en service semble s’être faite sans elle ?

c) Où en est-on du Conventionnement des Associations ?

– Jean-Louis AGNES répond à l’article « Tribune libre » de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble

– Question improvisée par Dominique LABARRE et l’agenda des prochaines semaines par Pierre HAUTOT

Nos échos du Conseil (25/09/24: après l’électricité… le gaz…

– Point de l’ordre du jour: 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève.

La parole est toujours à Jean-Louis AGNES qui nous évoque le renouvellement d’une Convention avec GRDF signée pour 30 ans en 1995 et qui arrive à terme au 31 Décembre 2024, il faut donc valider sa reconduction.. Le sujet entraîne quelques questions, le renouvellement est voté à l’unanimité. Il reste dommage qu’il n’y ait pas, sur notre Commune, de plan de prolongation du réseau de gaz de ville.

3- L’activité de GRDF à SAINTE-GENEVIEVE_synthèseTélécharger
Le Projet de contrat concession distribution de gaz présenté au vote Télécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): un peu plus d’éclairages…

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): des poubelles de tri pour les lieux collectifs