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Une bonne trentaine de personnes dans la salle, pas de représentant de la presse. Cette présence est essentiellement due à la délibération qui doit être prise sur le PLU.

Monsieur le Maire propose à Olivier POTIRON, avant l’ouverture de séance, qu’il soit secrétaire de séance qui ne commencera qu’à 20h45. Le Secrétaire fait l’appel,

Commentaire : Sans…

Sont présents : Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Jean-Louis AGNES, Françoise RIBEIRO, Didier FALAMPIN, Dalila CHABRIER et Olivier POTIRON, pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »);

Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Alain BOSC et Fabrice DORÉ pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;

Thierry RÉMOND, Beriza ZIEGLER et Dominique LABARRE pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)

Absent(e)s excusé(e)s avec pouvoir : Émilie FERNANDES avec pouvoir Pierre HAUTOT, Hervé KRAUZÉ avec pouvoir à François RIBEIRO, Xavier BOULIN avec pouvoir à Jean-Louis AGNES, Éric LE GUIENNE avec pouvoir à Olivier POTIRON, Corinne KAPUSTA avec pouvoir à Patricia BARBIER pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »)

Absent(e)s non excusé(e)s Séverine DUPERCHE et Marc LEFEVRE pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »)

Commentaire: Un nombre d’élus absents inhabituel !?

On passe à la suite, Monsieur le Maire évoque l’ordre du jour et la répartition des élus qui en feront la présentation. Il indique qu’il présentera les points sur l’urbanisme en l’absence de l’adjoint concerné.

Commentaire: Sans, quoi que…

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 14 Décembre 2021:

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal moins l’abstention de Thierry RÉMOND, absent au précédent Conseil.

• Les conseillers municipaux prennent acte des décisions prises par Monsieur le Maire depuis le dernier conseil en vertu de la délégation reçue pour la signature des marchés publics.

La bonne habitude abandonnée lors du précédent Conseil est reprise par Monsieur le Maire le rapport des dépenses faites sur délégation est remis sur table aux élus en même temps qu’il est projeté, Monsieur le Maire en fait une présentation succincte, il n’y a que 5 opérations dont 2 sur l’exercice 2022.

Alain BOSC demande à Monsieur le Maire à quoi correspond la dépense indiquée pour le réaménagement devant le 143 Route Nationale. Monsieur le Maire lui répond qu’il peut tout à fait lui répondre puisqu’il s’agit de travaux devant la maison qui appartenait à sa belle-mère et passe la parole à Jean-Louis AGNES qui précise qu’il s’agit d’un passage piétons. Gérard CHATIN interroge de savoir s’il n’aurait pas été moins couteux de déplacer le passage pour piétons et sur la raison qui fait que cette opération ne soit pas réalisée dans le cadre du marché à bons de commandes qui concerne pourtant l’entreprise qui a fait les travaux. Aucune réponse sur le point déplacement du passage piétons mais l’adjoint aux travaux informe que le marché à bons de commandes n’a pas été renouvelé et que certains des travaux concernés seront réalisés par les agents de la Commune.

Les dépenses sur délégations du Maire sur l’intégralité de 2021 et sur ce début d’année 2022, cliquez ici pour retrouver le sujet:

Commentaire: Bravo encore à Alain BOSC de soulever une question si sensible, savait-t-il ? L’exécutif ne renouvelle pas un marché à bons de commandes, où cela s’est-il décidé, par qui ? En Commission jamais, si la question n’avait pas été posée comment l’aurions-nous su ? Transparence et ouverture qu’ils avaient dit.

Par ailleurs, outre ces délégations sur marchés publics nous n’avons pas les autres décisions sur délégations. Transparence et ouverture qu’ils avaient dit.

1. Adhésion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise au Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60):

La parole est donnée à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet.point 01 – Adhèsion des EPCI au SE60 – adhèsion de la communauté d’agglomération Creil Sud Oise (statut et 3 annexes)Télécharger

La proposition est adoptée à l’unanimité.

Commentaire: Sans.

2) Réalisation d’études préalables visant à mettre en œuvre des installations d’énergie renouvelable sur la toiture du bâtiment des services techniques en partenariat avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60).

Jean-Louis AGNES présente le sujet en précisant qu’il ne s’agit que d’études qui seront réalisées par le SE60 et financées par lui, le coût est évalué à 7 872€.

Alain BOSC interroge s’il s’agit d’autoconsommation ou de production à revendre, l’adjoint aux travaux lui répond que c’est un des points de l’étude.

Le plan de financement est adopté à l’unanimité.

 3) Réalisation d’études préalables visant à mettre en œuvre des installations d’énergie renouvelable sur la toiture du restaurant scolaire en partenariat avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) :

Jean-Louis AGNES présente également le sujet en précisant qu’il ne s’agit encore que d’études qui seront réalisées par le SE60 et financées par lui, le coût est évalué à 5 472€. Il précise qu’il avait été envisagé de faire ce type d’opération sur le Centre Yves MONTAND mais que cela n’a pas finalement été considéré comme judicieux au regard de l’ancienneté du bâtiment et que le restaurant scolaire a alors été choisi.

Fabrice DORÉ interroge sur la surface de capteurs que cela représente. L’adjoint aux travaux lui répond que ce sera l’objet de l’étude.

Gérard CHATIN rappelle que sous la toiture actuelle, il y a une terrasse. La toiture a été réalisée en 1980 environ avec une charpente légère. Il demande ensuite pourquoi il n’a pas été envisagé l’implantation de capteurs sur la salle polyvalente qui est également en terrasse. Jean-Louis AGNES lui répond que les espaces sur une terrasse auraient réduit le nombre de capteurs possibles à installer.

Le projet est adopté par 20 voix dont 5 pouvoirs et un vote contre, celui de Dominique LABARRE qui précise être contre le solaire.

Commentaire: Il est curieux qu’alors que l’on engage des études, l’adjoint concerné semble avoir les réponses. Pourquoi le restaurant scolaire qui a une toiture toute neuve plutôt que la salle polyvalente qui est, apparemment bien mieux exposée, aucune réflexion n’est menée en Commission. Des projets comme ceux-là mérite de vrais échanges, notre groupe est plutôt pour, mais voilà on préfère mener la réflexion dans son coin sans les membres de Commission. C’est dommage, l’idée est intéressante.

4) Disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire sur le temps d’activité professionnelle – Convention avec le SDIS60:

Monsieur le Maire présente une convention. Alain BOSC interroge sur le nombre de jours de formation, il lui est répondu qu’il y aura effectivement 5 jours de formation. Gérard CHATIN pose la question de savoir si cette convention est purement personnelle ou pourrait s’appliquer à d’autres agents de la Commune. IL lui est répondu que cette convention est personnelle et concerne Thierry LOMBARD.

Adoptée à l’unanimité.

Commentaire: Sans…

5) Rétrocession des voiries (parcelles AI n⁰282 – 283 – 285) au profit de la commune et acceptation de la cession par I’EPFLO au profit de l’OPAC de l’Oise des parcelles AI 11⁰284 et 11⁰286.

Daniel VEREECKE présente le sujet qui concerne la rétrocession des voieries sur la résidence SAUREL. En concluant que Jean-Louis AGNES a suivi les travaux de cette opération, ce dernier tient à rappeler qu’il n’a suivi que la fin de ceux-ci et qu’il n’était pas là au début. Monsieur le Maire, ironisant, rappelle à son adjoint qu’il a fait quelques remarques sur le chantier.

Fabrice DORÉ interroge sur l’éventuelle rétrocession des places de parking, il lui est répondu que celles-ci restent privées. Daniel VEREECKE contredit en indiquant qu’elles seront rétrocédées plus tard, l’adjoint aux travaux lui répond qu’elles ne seront jamais rétrocédées.Point 05-1 – Rétrocession des voiries plan avantTéléchargerPoint 05-2 – Retrocession des voirires plan après réalisation des constructionsTélécharger

La proposition est adoptée à l’unanimité

Commentaire: Notre Maire, qui nous a pourtant déclaré être grand connaisseur des questions d’urbanisme, a quand même de sérieuses lacunes sur nos dossiers locaux. Heureusement son adjoint, Jean-Louis AGNES, est un peu plus compétent et veille aux erreurs…