ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Les échos du Conseil (2/04/26): D O B, une nouveauté avec les 3 500habitants

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17. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB). Le Maire donne la parole à Marie LANGLOIS, adjointe aux finances, qui va donc introduire ce Débat d’Orientations Budgétaires (D O B) qui est une première dans notre Commune liée au passage à plus de 3 500habitants. L’exercice de cette introduction est d’autant plus difficile qu’il a lieu à peine deux semaines après les élections municipales et qu’elle est réalisée par une nouvelle élue. Marie LANGLOIS fait un point sur différents aspects des finances de la Commune sur les six dernières années: les dépenses de fonctionnement ont progressé globalement de …

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Les échos du Conseil (2/04/26): un emplois d’adjoint d’animation

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16. Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet. Il s’agit de régulariser la situation de l’animateur sportif qui intervient depuis plusieurs mois en milieu scolaire, et même pour la deuxième année scolaire, mais qui ne peut être titularisé faute de concours. En attendant, il sera pris sous un contrat privé à temps non complet (35%). L’accord est donné à l’unanimité sans remarque ni question.

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Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants de la Commune à l’ADTO

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14. Désignation des représentants de la collectivité aux assemblées générales et à l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale INGE’OISE (anciennement ADTO-SAO). Le Maire propose la candidature de Patrick AIME comme titulaire et de Daniel VEREECKE comme suppléant. Aucune proposition des listes minoritaires. Les délégués proposés par le Maire sont désignés à l’unanimité.

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Les échos du Conseil (02/04/26): la représentation de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable d’Ully Saint-Georges (SIAEP)

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13. Syndicat d’eau potable d’Ully-Saint-Georges — Désignation des délégués (3 titulaires et 3 suppléants). Pierre HAUTOT propose les candidatures de Pierre HAUTOT Pierre, en qualité de délégué titulaire, Xavier VANÇON Xavier, en qualité de délégué suppléant, Daniel VEREECKE en qualité de délégué titulaire, Patrick AIMÉ en qualité de délégué titulaire, Jean MARTIN en qualité de délégué suppléant, Alain PETIT en qualité de délégué suppléant. Aucune proposition des listes minoritaires en face de celles-ci, les délégués et suppléants sont élus à l’unanimité.

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Les échos du Conseil (4/02/26): constitution de la Commission d’appel d’offres

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11. Commission d’Appel d’Offres — Elections des membres (5 titulaires et 5 suppléants). Le Maire rappelle le rôle de la Commission d’Appel d’Offres qui est d’examiner les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres,  d’éliminer les offres non-conformes à l’objet du marché,  de choisir l’offre économiquement la plus avantageuse et attribuer le marché,  de déclarer l’appel d’offres infructueux  de donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés. Cette commission est présidée par le Maire ou son représentant et comprend cinq membres titulaires et cinq suppléants. Sont invités …

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Les échos du Conseil (2/04/26): constitution de la Commission de Délégation de Service public

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10. Commission Délégation du Service Public — Condition de dépôt des listes de candidatures (5 titulaires et 5 suppléants). Il s’agit avec ce point de déterminer les conditions de dépôt des listes de candidatures pour cette Commission et non d’en déterminer les membres qui sont au nombre de 5 et seront élus à la proportionnelle au plus fort reste lors du prochain Conseil. Le Maire expose les conditions légales en rappelant le rôle de la Commission qui est d’examiner les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres, d’éliminer les offres non-conformes à l’objet du marché, …

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Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants du Conseil au C C A S

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8. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) — Fixation du nombre de membres au sein du conseil d’ administration. 9. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) — Election des membres au sein du conseil d’administration. Monsieur le Maire présente les dispositions qui encadre le Centre Communal d’ Action Sociale (CCAS) qui est administré par un Conseil d’ Administration, présidé de droit par le Maire ou par délégation de pouvoir par un adjoint nommé vice-président et comprend un nombre égal au maximum de huit membres élus en son sein par le conseil municipal et huit membres nommés par …

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Les échos du Conseil (2/04/26): représentation auprès du Syndicat d’électricité Oise SE60

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12. Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) — Désignation des délégués (2 titulaires). Il s’agit de désigner deux représentants titulaires au SE60, le Maire propose Patrick AIME, adjoint aux Travaux et Daniel VEREECKE adjoint à l’urbanisme, il n’y a pas de proposition des minoritaires, ces représentants sont élus à l’unanimité sans question ni remarque.

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Nos échos du Conseil (2/04/26): Représentants au Conseil d’administration et à la Commission permanente du Collège Léonard de VINCI

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6. Désignation des représentants au collège — Conseil d’administration (l titulaire et 1 suppléant) et de la commission permanente (l titulaire et 1 suppléant). Monsieur le Maire présente les candidatures de sa majorité qui sont, une fois de plus, adoptées à l’unanimité sans questions, ni remarque. Les représentants validés:
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Les échos du Conseil (2/04/26): la représentation du Conseil dans divers organismes

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5) Désignation des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes (1 titulaire et 1 suppléant). Le Maire présente une liste de candidats, tous membres de la majorité, aux divers organismes et instances sur lesquels la Commune doit être représentée. Ces propositions sont validées à l’unanimité, sans remarque, ni question. Les représentations adoptées:

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Les échos du Conseil (2/04/26): une Commission en moins dans le fonctionnement municipal et une nouvelle?

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4. Création de commissions chargées d’examiner les questions soumises au conseil et désignation des membres. Monsieur le Maire propose au vu du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’article L. 2121-22 du CGCT qui dispose que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres. La composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale. Le maire est le président …

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Les échos du Conseil (2/04/26): indemnités du Maire, des adjoints et Conseiller délégué… On n’est pas là pour s’enrichir déclare Pierre HAUTOT!

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3. Indemnités des élus municipaux. Le Maire propose de fixer à hauteur de 47 % de l’indice brut terminal de rémunération de la fonction publique le montant de l’indemnité octroyée au Maire, soit un montant de 1 931,95€ brut, alors qu’il pourrait aller jusqu’à 58,30%, il propose de fixer à hauteur de 18.30 % de l’indice brut terminal de rémunération de la fonction publique le montant de l’indemnité octroyée aux Adjoints au Maire liée à leur fonction et à hauteur de 9 % de l’indice brut terminal de rémunération de la fonction publique le montant …

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Les échos du Conseil (2/04/26): une conseillère déléguée à la vie associative, aux fêtes et cérémonies

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2. Désignation d’un conseiller municipal délégué. Le Maire rappelle le cadre juridique qui encadre la désignation d’un Conseiller délégué, en l’occurrence l’article 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales offrant la possibilité au Maire de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à des Conseillers Municipaux. Certaines compétences n’ayant pu être rattachées aux délégations confiées aux Adjoints, soit en raison de leur importance, soit compte tenu de leur spécificité, le Conseil Municipal est informé de la désignation d’un conseiller municipal délégué. Il annonce avoir nommé comme Conseiller municipal délégué, chargé de la vie associative, des …

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Les échos du Conseil (2/04/26): un budget annuel pour la formation des élus

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Le Maire rappelle les dispositions légales de la formation des élus municipaux qui est organisée par le code général des collectivités territoriales et notamment par l’article 12123-12 du code général des collectivités territoriales qui précise que celle-ci doit être adaptée aux fonctions des conseillers municipaux. Il rappelle que conformément à l’article L 2123-13 du code général des collectivités territoriales, chaque élu ne peut bénéficier que de 24 jours de formation sur toute la durée du mandat et quel que soit le nombre de mandats qu’il détient et que les organismes de formations doivent être agréés. …

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Les échos du Conseil (2/04/26): le compte rendu des délégations..

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– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire rend compte des opérations qui ont été réalisées dans le cadre de ses délégations. Beaucoup d’achats de livres pour la future médiathèque dont il rappelle qu’elle devrait s’ouvrir vers le milieu de l’année 2027, le renouvellement de deux conventions: l’une concernant les retraits de véhicules et l’autre l’entretien des espaces verts pour la période avril à octobre 2026. Il n’y a aucune question de la part des élus dont certains minoritaires Autrement pourront découvrir avec …

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Les échos du Conseil (2/04/26): l’appel des présents

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Le Maire désigne Françoise RIBEIRO comme secrétaire de séance et précise que ce sera chacun son tour pour les membres du Conseil municipal à tenir ce rôle. L’appel est fait. Trois élus sont absents. Xavier VANCON avec pouvoir à Pierre HAUTOT pour le groupe majoritaire « L’expérience d’hier, les engagements de demain », Tony LAVEAUX avec pouvoir à Corinne CAMPANA et Olivier BOUHOURS pour le groupe « Ensemble, faisons vivre notre commune ». Les présences du groupe majoritaire « L’expérience d’hier, les engagements de demain » conduit par Pierre HAUTOT Les présences du groupe minoritaire « Ensemble, faisons vivre notre commune » conduit …

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L’ensemble des points du Conseil du 21/03/26:

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·  1) Les échos du Conseil (21/03/26): l’installation du nouveau Conseil ·  2) Les échos du Conseil (21/03/26): l’élection du Maire, surprise! ·  Les échos du Conseil (21/03/26): le discours du Maire après son élection… ·  3) Les échos du Conseil (21/03/26): un adjoint de plus que dans les précédents mandats… ·  4) Les échos du Conseil (21/03/26): l’élection des adjoints et leur désignation… ·  5) Les échos du Conseil (21/03/26): lecture de la Charte de l’élu local ·  Les échos du Conseil (21/03/26): Benoît BIBERON et Olivier PACCAUD sont venus féliciter Pierre HAUTOT

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Les échos du Conseil (21/03/26): l’élection des adjoints et leur désignation…

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Pierre HAUTOT rappelle les conditions d’élection des adjoints par liste. Il fait appelle des listes et le constat est fait qu’une listes est présentée, celle du Maire et de sa majorité. Les listes minoritaires ne présentent donc pas de candidat. Il est procédé au vote comme pour l’élection du Maire, sa liste d’adjoints reçoit 24 voix et il y a deux votes blancs et un nul, il n’est pas indiqué ce qu’est le nul, ces trois dernier votes sont issus de la liste Autrement. Après l’annonce des résultant par le doyen Président, Alain PETIT, le …

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Les échos du Conseil (21/03/26): un adjoint de plus que dans les précédents mandats…

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Le Maire, nouvellement élu, rappelle les textes qui disposent que le Conseil municipal doit décider du nombre d’adjoints qui ne doit pas dépasser le tiers des membres du Conseil soit 8 dans le Conseil actuel. Pierre HAUTOT propose de mettre en place 7 adjoint et en présente leurs fonctions: 1er adjoint chargé des affaires scolaires, 2ème adjoint chargé de l’urbanisme, 3ème chargé des finances, 4ème chargé de la sécurité, 5ème chargé des affaires sociales, 6ème chargé des travaux et 7ème chargé de la culture, de l’animation, des associations et des sports. Le Conseil municipal est …

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Les échos du Conseil (21/03/26): le discours du Maire après son élection…

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Un discours qui commence par quelques remerciements en direction des électeurs, de sa majorité mais aussi des élus d’opposition, il ne se fait pas à la notion de minoritaires… Il remercie aussi le Maire honoraire de Grandvilliers présent dans la salle et indique que Benoît BIBERON, Maire de Noailles et Conseiller départemental du Canton et Olivier PACCAUD, Sénateur de l’Oise, devraient nous rejoindre. Ils seront d’ailleurs là quelques instants plus tard. Ce discours comprend quelques moments d’humour, de réalisme d’élu, un peu décalé comme s’il arrivait dans la fonction d’élu… Il rappellera qu’il n’est pas …

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Les échos du Conseil (21/03/26): l’élection du Maire, surprise!

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2) L’élection du Maire Après qu’il y ait eu appel de candidature pour le poste de Maire et qu’il ait été constaté que seul Pierre HAUTOT est candidat, les deux listes minoritaires ne présentant pas de candidat; l’élection du Maire est donc présidée par Alain PETIT qui appelle à voter nom par nom et dans l’ordre du tableau les élus. Précédemment deux assesseurs ont été désignés, Tony LAVEAUX élu de la 1ère liste minoritaire et de Fabrice DORE élu de la seconde liste minoritaire. Le dépouillement donne 24 pour Pierre HAUTOT et bulletin blancs. Pierre …

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Les échos du Conseil (21/03/26): l’installation du nouveau Conseil

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Daniel VEREECKE, Maire pour encore quelques instants, ouvre le Conseil municipal par une intervention de remerciements sur son ancienne équipe et sur le mandat d’élu. Il fait ensuite l’appel, deux élues du groupe majoritaires sont absentes, Sylvaine BAILLOT qui a donné pouvoir à Xavier BOULIN et Angélique MASSON qui a donné pouvoir à Frédéric CARRARO. Le quorum est largement atteint. A la suite de l’appel, il précise comment est constitué le tableau du Conseil (son implantation autour de la table) et passe la parole à Alain PETIT, doyen du Conseil qui, comme c’est la tradition, …

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Déclaration de Gérard CHATIN par rapport aux élections municipales 2026:

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Le 4 février dernier a eu lieu la 1ère de trois réunions qui devaient se dérouler ensuite les 11 et 16 février 2026. Cette réunion a été difficile et a porté sur une situation de liste tendue avec près de 26 noms sur le papier mais seulement 12 personnes autour de la table. Elle faisait suite à la publication dans le Courrier picard d’un article qui a amené des débats sur le rôle de l’enseignement public et de la capacité du service public aux manques d’enseignants dans notre Commune. Défenseur de l’école publique et du …