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Réunion d’information sur les travaux de la Ruelle de la Messe
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L’ensemble des points du Conseil du 10 Juillet 2024
Ordre du Jour – Désignation du Secrétaire de séance et appel des présents – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse : 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Finances : 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt Travaux : 4) Demandes de subvention pour la création…
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