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Renouvellement de l’ILEP pour le périscolaire et 3 autres points réglés en quelques minutes (extrait de Nos échos du Conseil du 12/12/19):
3) Choix du délégataire et du contrat de délégation du Service Public d’accueil périscolaire, d’accueil de loisirs sans hébergement et de restauration scolaire: Madame le Maire rappelle que les élus ont été destinataires de tous les documents concernant cette procédure de délégation de service public. Elle propose de passer au vote après avoir demandé s’il y a des questions et rappeler qu’il y avait deux offres proposées. Elle propose d’adopter l’attribution de la délégation à l’ILEP. La proposition est adoptée à l’unanimité sans débat. Commentaire : Ce sujet qui porte sur un budget extrêmement important, du point de vue financier, aurait mérité un débat plus important, il est vrai que les Conseillers…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): encore une question spontanée de Dominique LABARRE connectée… suivie de la parole donnée à Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon!
Sur Oise Hebdo.fr, pour les municipales, la procuration dématérialisée par votre identité numérique:
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Les enfants de Novillers rejoindront notre restau scolaire et périscolaire en septembre, la commune ouvre une ligne de trésorerie (extrait de nos Echos du Conseil du 6/06/19)…
5 – Convention de participation de Novillers les Cailloux au fonctionnement des services scolaires, périscolaires, d’accueil de loisirs, restaurant scolaire et RASED – Avenant: Madame le Maire présente le sujet et en fait le limite, pour le jour, au principe d’une convention parce que la Commune de Novillers les Cailloux ne souhaite intégrer ces services qu’à la rentrée prochaine. Ne connaissant pas précisément le nombre d’élèves concernés, ni le ratio concerné la convention n’a pu être établie sur sa partie financière et il est alors proposé de ne voter que sur le principe de celle-ci et d’adopter définitivement la convention que lorsque les conditions financières seront connues. Le vote est…
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Dans l’Observateur de Beauvais (10/05/19): Noailles se sépare de l’ILEP
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Quelques points de routine du Conseil du 3/04/19: extrait de nos Echos du Conseil
9.Gestions des Eaux Pluviales rues de Laboissière et de Méru – Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR): Madame le Maire passe la parole à Georges BERSON qui présente le sujet et la délibération de demande de subvention. La délibération est approuvée à l’unanimité. Commentaire : Sans commentaire 10. Gestions des Eaux Pluviales rues de Laboissière et de Méru – Demande de subvention auprès du Département de l’Oise : Georges BERSON présente le sujet et la délibération de demande de subvention. La délibération est approuvée à l’unanimité. Commentaire : Sans commentaire 11. Service accueil périscolaire, accueil de loisirs et restauration scolaire – choix…
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