Archives par mot-clé : droits des élus

Les questions au Maire des élus « Un Nouvel Avenir » pour ce Conseil du 28 Novembre

Publié le 26 novembre 2024 par Le Génovéfain

2. Un portique a été installé au Centre Yves MONTAND pour éviter l’intrusion des gens du voyage, en principe. Le problème c’est que certains véhicule de livraison, mais, plus gênant aussi de secours, pompiers ou police, ne peuvent accéder compte … Continuer la lecture →

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Les questions que poseront les élus « Un Nouvel Avenir » lors du Conseil municipal du 26 mars 2024

Publié le 23 mars 2024 par Le Génovéfain

La loi autorise les Conseillers municipaux à poser des questions, en dehors des sujets inscrits à l’ordre du jour, au Maire de la Commune lors des séances du Conseil municipal. Celles-ci doivent être adressées dans un délai défini par le … Continuer la lecture →

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Comme promis, un lexique des doits des élus a été adressé à l’ensemble du Conseil municipal…

Publié le 20 décembre 2023 par Le Génovéfain

Lors du Conseil municipal du 30 Novembre 2023, Gérard CHATIN s’était engagé à envoyer à tout les Conseillers un document sur les droits des élus. Ce support a été adressé, le 19 décembre par courriel. Il recense les principaux droits … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (30/11/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour

Publié le 7 décembre 2023 par Le Génovéfain

– Appel et suivis des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse 1) Délégation … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (19/09/23): question sur le site internet de la Commune et final sur l’information communale…

Publié le 2 octobre 2023 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: Questions des élus: 2°) Le site internet de la Commune recense les élu, toutefois quand une sélection est faite sur les groupes minoritaires, ils ne sont pas différenciés et deux élus n’apparaissent pas. De plus … Continuer la lecture →

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Nos Echos du Conseil du 25 mai 2021: toujours PLU…

Publié le 3 juin 2021 par Le Génovéfain

Les échos du Conseil municipal du 25/05/2021, 20h, Mairie: produits par le Génovéfain Net Personne dans la salle de la mairie en raison de la crise sanitaire et du couvre-feu, peut-être. Par contre, une caméra fixe a été posée, en … Continuer la lecture →

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