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Les questions au Maire des élus « Un Nouvel Avenir » pour ce Conseil du 28 Novembre

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2. Un portique a été installé au Centre Yves MONTAND pour éviter l’intrusion des gens du voyage, en principe. Le problème c’est que certains véhicule de livraison, mais, plus gênant aussi de secours, pompiers ou police, ne peuvent accéder compte tenu de cette installation. Quelles sont les mesures et processus prévus dans ce cadre et dans quelles conditions pour les locataires privés ou non ? Un incident a eu lieu samedi soir, suite à un malaise d’une personne. 3. Le nettoyage du terrain pour engager la destruction des locaux TOUTAN a commencé. La réalisation prévue sur …

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Les questions que poseront les élus « Un Nouvel Avenir » lors du Conseil municipal du 26 mars 2024

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La loi autorise les Conseillers municipaux à poser des questions, en dehors des sujets inscrits à l’ordre du jour, au Maire de la Commune lors des séances du Conseil municipal. Celles-ci doivent être adressées dans un délai défini par le règlement intérieur du Conseil municipal. Le règlement mis en place pour notre Commune dispose que celles-ci doivent être communiquées 3 jours avant le Conseil municipal. L’avantage de cette procédure réside dans le fait que les questions sont inscrites obligatoirement au compte-rendu de la réunion ainsi que dans le procès-verbal avec leur réponse. Les 5 questions …

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Comme promis, un lexique des doits des élus a été adressé à l’ensemble du Conseil municipal…

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Lors du Conseil municipal du 30 Novembre 2023, Gérard CHATIN s’était engagé à envoyer à tout les Conseillers un document sur les droits des élus. Ce support a été adressé, le 19 décembre par courriel. Il recense les principaux droits des élus minoritaires ou non, mais également ceux des citoyens.

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Nos échos du Conseil (30/11/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour

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– Appel et suivis des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024. 2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP. Affaires générales 3) Recrutement et rémunération des …

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Nos échos du Conseil (19/09/23): question sur le site internet de la Commune et final sur l’information communale…

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Point de l’ordre du jour: Questions des élus: 2°) Le site internet de la Commune recense les élu, toutefois quand une sélection est faite sur les groupes minoritaires, ils ne sont pas différenciés et deux élus n’apparaissent pas. De plus sur les possibilités de contact, pour certains élus ce sont les coordonnées de la Mairie qui apparaissent, pour d’autres aucune coordonnée, il serait souhaitable que pour chacun des élus apparaissent des coordonnées transmises par les personnes concernées et qui soient personnelles comme en dispose la réglementation. Nous demandons de faire procéder à ces modifications. Ce …

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Nos Echos du Conseil du 25 mai 2021: toujours PLU…

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Les échos du Conseil municipal du 25/05/2021, 20h, Mairie: produits par le Génovéfain Net Personne dans la salle de la mairie en raison de la crise sanitaire et du couvre-feu, peut-être. Par contre, une caméra fixe a été posée, en plan fixe semble-t-il, en direction du Maire et de ses adjoints. Plus question de droit à l’image, d’interdiction de filmer… C’est simple, le Maire et sa majorité ont dû lire les derniers Échos du Conseil (25/03/2021) qui regorgeaient de textes de lois, règlements et jurisprudences, parfois anciennes, qui donnaient raison aux positions tenues par les …