Nos échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 23 mai 2023

Ordre du iour

• L’appel des présents

– Approbation des procès-verbaux des séances du 14 mars 2023 et du 1 1 avril 2023.

– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Finances

1) Subvention aux associations 2023.

Affaires générales

2) Délaissement d’une partie de la parcelle cadastrée AI n^o 118.

3) Déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée AH n⁰ 167.

4) Vente d’une partie de la parcelle cadastrée AH 11⁰ 167.

5) Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP).

6) Création d’un Conseil Municipal des Jeunes.

7) Prise de compétence groupement de commandes par la Communauté de communes Thelloise.

8) Festival Contes d’automne 2023 – Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale de l’Oise (MDO).

Travaux

9) Travaux de la rue du Placeau – Attribution et signature du marché.

Personnel

10) Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions de sujétions d’expertise et d’engagement professionnel (RIFSEEP).

– Intermèdes houleux sur l’esprit du 1^er adjoint

Questions des élus

a) Question envoyé par Gérard CHATIN au nom des élus NASG, le 4/05/2023 : Le 20 Juillet 2022, je vous transmettais une demande d’inscription à une formation concernant le PLU auprès de l’AELO pour le 23 Septembre 2022, j’ai suivi la formation d’un coût de 175€. Depuis, l’AELO reste impayée et menace la Commune de poursuite. Vous avez, vous-même et le DGS, fait accusé réception, le jour même de ma demande. Pourriez-vous me donner les raisons qui font obstacles à ce règlement ?

Par ailleurs, il serait bon que nous soit présenté un bilan de l’utilisation des crédits de formation comme vous l’aviez fait la 1^ère année.

Cette question m’a amené à consulter le compte 6535 qui présentait au Compte de gestion un niveau de crédits consommés de 1 320,81€, alors que sur le Grand livre le montant des crédits consommés est de 1 570,81€ soit une différence de 250€ dont vous voudrez bien m’apporter l’explication puisque ces montants devraient être conformes en fin d’année. (Copie jointe) 

Rectificatif envoyé le 6/05/23 :

Un complément d’information reçu hier en fin d’après-midi, à ma demande, de l’organisme de formation AELO ne me permet pas de maintenir ma question sur la partie concernant le non-paiement, même si le sujet subsiste. Je reviendrai vers vous, une fois la situation éclaircie.

Cela ne retire rien au sujet des autres éléments concernant la formation.

Vous demandant d’accepter mes excuses et l’expression de mon respect.

b) Jean-Louis AGNES interroge les élus minoritaires à propos de leur tribune, une habitante présente se voit pratiquement refuser la parole.