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Sainte-Geneviève (Oise)

Extrait de Nos échos du Conseil du 11 février 2021: où l’on apprend que le projet de crèche de l’ILEP ne se fera pas…

5) Réalisation d’un parking périscolaire et scolaire – Demande de subvention au Département de l’Oise :

Jean-Louis AGNES rapporte qu’il est envisagé de créer un parking de 32 places aux abords du restaurant scolaire, destiné au stationnement du personnel affecté aux services scolaires, périscolaire et de restauration scolaire, tout en indiquant, au passage que le projet de l’ILEP est annulé, les capacités de stationnement actuelles sont trop limitées et obligent les personnels à stationner leur véhicule à l’extérieur du site, réduisant les places de stationnement des parents d’élèves. Il est demandé au Département une subvention de 220 092.50 € HT

Gérard CHATIN indique qu’il est étonné, il y a eu une réunion de la commission travaux, une semaine auparavant et que rien n’a été dit à ce sujet. Il précise qu’à l’avenir, les projets qui seront présentés sous couvert de demande de subventions sans avoir été étudiés feront l’objet d’abstention ou de vote contre par le groupe NASG.

Le conseil municipal valide l’opération à la majorité 22 voix pour et l’abstention de Thierry RÉMOND

Après ce vote, Monsieur le Maire donne la parole à l’adjointe aux finances à qui il demande d’expliquer pourquoi le projet ILEP, elle évoque une possibilité de conflit d’intérêts, voire de favoritisme (sans que le mot soit cité) avec l’ILEP.

Thierry RÉMOND, d’une part, rappelle son opposition au projet et qu’il avait déjà évoqué ces questions lors de la présentation du projet, Gérard CHATIN, d’autre part, plutôt à ce qu’une crèche soit proposée avait aussi soulevé ces questions. Par ailleurs, il indique qu’à Belle Eglise, la Commune a conventionné l’implantation d’une crèche dont les locaux ont été construits par une association qui gère la crèche et que ces locaux ont vocations à entrer dans le patrimoine communal à horizon de 15 ou 20 ans. Il y avait donc une solution, là où il y a une volonté, il y a un chemin.

Commentaire : On apprend, comme ça, l’abandon d’un projet qui après deux ans de rumeurs et de périodes électorales durant laquelle la liste qui l’a emporté avec seulement 20 voix d’avance s’est appuyée sur ce projet en avançant parfois sur ce projet? Cherchez l’erreur… Il est vrai que notre désormais Maire était alors Vice-Président de l’ILEP, maintenant qu’il est Maire, il abandonne ses idées…

Conseil municipal du 11 février 2021, un huis clos dont la légalité est plus que discutable…

Ils disaient qu’ils étaient pour l’ouverture…
Il y même quelqu’un qui a fermé la porte pendant la séance …

Avant d’engager l’ordre du jour Monsieur le Maire, après nous avoir indiqué que le Père Noël était passé le matin même pour installer un écran accroché au plafond et un vidéoprojecteur également accroché au plafond, fait une proposition: Compte tenu de la situation sanitaire qui ne permet pas au public d’assister à la séance du conseil municipal Monsieur le Maire déclare que la réunion du conseil municipal doit tenir à huis clos en application de l’article L2121-18 du Code Général des collectivités Territoriales. Il précise que la Commune n’a pas de moyen de diffusion.

Le conseil municipal décide de se réunir à huis clos à la majorité de 20 voix pour et trois contre, Fabrice DORÉ, Gérard CHATIN et le pouvoir de Nathalie CÉDOLIN.

Gérard CHATIN précise qu’il a voté contre au regard du fait que l’on aurait pu passer par un Facebook live. Que le huis clos n’est pas la préconisation de l’Etat mais la diffusion des réunions de Conseils soit en direct, soit en différé.

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Dans l’Observateur de Beauvais (26/02/21): un article sur le marché artisanal du 20 février..

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Pour tenir compte des éditeurs de presse, désormais, nous ne publierons les articles complets (sauf urgence absolue) qu’après le retrait de la vente du journal concerné. Soit à partir du lendemain, pour un quotidien, une semaine après pour un hebdomadaire. Cette disposition est prise en vue de ne pas freiner la vente de la presse qui a bien besoin d’être soutenue par un lectorat suivi et des maisons de la presse qui sont des commerçants importants de nos villages.

Achetez le journal chez notre libraire local :

Maison de la Presse,

108 Rue Nationale à Sainte-Geneviève

Au moment de la parution, nous annonçons de façon résumée l’article qui a attiré notre attention.

Merci de votre compréhension

Dans l’Observateur de Beauvais (19/02/21): 3 articles ont attiré notre attention…

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Pour tenir compte des éditeurs de presse, désormais, nous ne publierons les articles complets (sauf urgence absolue) qu’après le retrait de la vente du journal concerné. Soit à partir du lendemain, pour un quotidien, une semaine après pour un hebdomadaire. Cette disposition est prise en vue de ne pas freiner la vente de la presse qui a bien besoin d’être soutenue par un lectorat suivi et des maisons de la presse qui sont des commerçants importants de nos villages.

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Comment les élus « Un Nouvel Avenir » ont pu obtenir un débat?..

La loi n°2015-991 du 7 août 2015 est venu modifier les droits des Conseillers municipaux et permet, notamment qu’un dixième des élus puissent, une fois par an déclencher un débat d’orientation de politique générale au Conseil municipal suivant. Le 14 janvier, ils envoient par lettre recommandée avec accusé de réception, le courrier suivant:

Le 2 février 2021, alors qu’il n’y a eu aucun contact depuis l’envoi de la demande de débats, Monsieur le Maire demande à voir Gérard CHATIN après la tenue de la Commission Travaux. Il veut aborder 2 points. Tout d’abord, la raison de la demande du nombre de permis de construire faite par la liste il y a alors déjà près d’un mois, après les explications de Gérard CHATIN, Monsieur le Maire dit qu’il enverra les éléments. Ensuite, deuxième point, le débat demandé par la liste, les échanges sont courtois et de bon niveau et fixent les termes. Le Maire indique qu’il inscrira à l’ordre du jour. Mais ce n’est pas fini.

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Nos Echos du Conseil du 11 février 2021: un conseil de dupes…

produits par le Génovéfain Net

Personnes dans la salle de la mairie en raison de la crise sanitaire et du couvre-feu.

Les places sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau avec un peu plus d’espace.

Monsieur le Maire annonce que c’est Pierre HAUTOT qui sera secrétaire de séance pour cette réunion. Alors qu’il avait annoncé, lors de la réunion, que pour les suivantes que ce serait l’élu le plus âgé de chaque liste, Gérard CHATIN lui fait donc remarquer que cela aurait donc dû être le secrétaire. Ça cafouille un peu, Pierre HAUTOT prêt à concéder sa fonction, mais ça reste ainsi…

Commentaire : Bizarre ces changements de règles entre deux conseils… on verra très bientôt que ce n’est pas sans intérêt pour les majoritaires. Il n’y a que peu de hasard là-dedans…

Sont présents :

Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Hervé KRAUZÉ, Jean-Louis AGNES, Françoise RIBEIRO, Corinne KAPUSTA, Émilie FERNANDES, Dalila CHABRIER, Éric LE GUIENNE, Didier FALAMPIN, Séverine DUPERCHE, Olivier POTIRON et Christelle VERMENIL, Xavier BOULIN pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG);

Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Fabrice DORÉ et Alain BOSC pour la liste Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG) ;

Thierry RÉMOND, Beriza ZIEGLER et Dominique LABARRE pour la liste Force et Développement- Progressons Ensemble (FDPE)

Absente excusée avec pouvoir : Nathalie CEDOLIN avec pouvoir Gérard CHATIN à pour la liste Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève (NASG)

Avant d’engager l’ordre du jour Monsieur le Maire, après nous avoir indiqué que le Père Noël était passé le matin même pour installer un écran accroché au plafond et un vidéoprojecteur également accroché au plafond, fait une proposition: Compte tenu de la situation sanitaire qui ne permet pas au public d’assister à la séance du conseil municipal Monsieur le Maire déclare que la réunion du conseil municipal doit tenir à huis clos en application de l’article L2121-18 du Code Général des collectivités Territoriales. Il précise que la Commune n’a pas de moyen de diffusion.

Le conseil municipal décide de se réunir à huis clos à la majorité de 20 voix pour et trois contre, Fabrice DORÉ, Gérard CHATIN et le pouvoir de Nathalie CÉDOLIN.

Gérard CHATIN précise qu’il a voté contre au regard du fait que l’on aurait pu passer par un Facebook live. Que le huis clos n’est pas la préconisation de l’Etat mais la diffusion des réunions de Conseils soit en direct, soit en différé.

Commentaire : Cet huis clos est quasi illégal, avec la crise sanitaire ce qui est préconisé par l’AMF (Association des Maires de France) et l’Etat, c’est la diffusion des réunions de Conseil soit en direct soit en différé. La prochaine fois, sur un point litigieux comme celui-ci, les élus Un Nouvel Avenir demanderons une suspension de séance.

Que dit précisément l’article invoqué par le Maire :

Article L2121-18

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Les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » ont apporté de vraies contributions au débat d’orientation générale qu’ils ont de mandé pour le Conseil municipal du 11 février 2021:

Alors qu’ils ont demandé, conformé à la loi, un débat d’orientation générale, les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » ont produit des éléments de réflexion et d’échanges qui ont permis qu’il se tienne dans des termes de bon niveau et tout à fait intéressant pour notre Commune.

Article L2121-19

Modifié par LOI n° 2015-991 du 7 août 2015 – art. 82

Les conseillers municipaux ont le droit d’exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune. Dans les communes de 1 000 habitants et plus, le règlement intérieur fixe la fréquence ainsi que les règles de présentation et d’examen de ces questions. A défaut de règlement intérieur, celles-ci sont fixées par une délibération du conseil municipal.

A la demande d’un dixième au moins des membres du conseil municipal, un débat portant sur la politique générale de la commune est organisé lors de la réunion suivante du conseil municipal.

L’application du deuxième alinéa ne peut donner lieu à l’organisation de plus d’un débat par an.

Les suites et le contenu de ce débat dans Nos échos du conseil, dans les jours qui viennent…

La démographie de notre Commune et les échéances
du SCOT et d’une éventuelle révision du PLU.

Conclusion d’une analyse financière adressée à tous les élus

Peu à dire sur les chiffres du fonctionnement, sur lesquels les marges sont étroites d’ailleurs notamment en dépenses. Sur les recettes, la marge est également étroite dans la mesure où notre fiscalité a atteint des niveaux supérieurs à ceux de la strate. Il est toutefois toujours possible de compter sur de la construction industrielle ou commerciale.

Par contre, sur l’investissement, il apparait que la Commune a pallié aux manques de subventionnement par l’emprunt et l’autofinancement. Le niveau très clairement inférieur de subvention en est une démonstration, le niveau d’emprunt proportionnellement élevé venant la corroborer.

La question du sous-investissement pose également la question du sous-équipement.

Sur FB, Jean-François CHEVALIER, un génovéfain de souche, nous parle de moulin sur Sainte-Geneviève

Jean-François ChevalierThelle est mon village

· Sainte-Geneviève, autant en emporte le vent – 16ème siècle * * *Sans rentrer dans des débats actuels sur l’utilisation de l’éolien, un petit rappel historique est intéressant. Apparu en Perse au 7ème siècle pour l’irrigation, il va se développer en Europe au 12ème siècle. Compte-tenu de notre géographie notamment notre altitude au point le plus élevé de 221 m, l’implantation d’un moulin était logique. Seule la trace sur un plan, daté après 1510, en témoigne. Au regard du témoignage cartographique sur celui de Sainte-Geneviève, le « moulin des puits » semble être un moulin à chandelier (moulin sur Pivot). Souvent en bois, ils ont mal résisté au temps , destruction volontaire ou incendie Zoom sur : Plan des terres relevant du chapitre de la cathédrale de Beauvais et du curé de Cauvigny , daté après 1510 (côte G 1046 /A.D.de l’Oise)

Extrait de nos Echos du Conseil du 3 décembre 2020: Un règlement intérieur pas concerté et déconcertant!…

La loi a désormais étendu le droit des élus locaux des Communes de plus de 1 000habitants à compter de ce nouveau mandat. Ils bénéficient des même droits qu’auparavant celles de plus de 3 500habitants. C’est ainsi que doit, par exemple, être adopter un règlement intérieur qui encadre les règles pratiques qui encadrent le fonctionnement du Conseil et de la vie politique municipale. Les deux listes minoritaires, 7 élus sur 23 à elles deux, avaient travaillé sur un projet commun qu’ils ont présenté lors d’une réunion qui s’est tenue le 10 novembre. Ces propositions ont été rejetées quasiment d’un revers de main par les trois élus majoritaires qui participaient à cette réunion. Il ne sera pas du tout présenté en Conseil malgré une demande expresse des élus minoritaires. Même des points sur lesquels les différentes parties étaient tombées d’accord n’ont pas été repris dans le projet présenté par le Maire et voté par sa majorité.

18. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal :

Monsieur le Maire présente le sujet en commençant par indiquer que le projet a été adressé à tous les élus, qu’une réunion s’est tenue lors de laquelle Gérard CHATIN a présenté un autre projet qui était sensiblement le même.

Gérard CHATIN rappelle que le projet présenté en alternative l’était avec le soutien de Thierry RÉMOND et de sa liste. Monsieur le Maire reconnait ce fait. « Pourquoi ne le dites-vous pas ? » l’interpelle Gérard CHATIN qui rappelle aussi dans quelles conditions la seule réunion d’1h30 maxi s’est tenue, Monsieur le Maire rayant pratiquement tout ce qu’il lisait sur le projet des minoritaires. Monsieur le Maire dit qu’il a éliminé ce qui ne lui plaisait pas. Gérard CHATIN lui redit : « c’est-à-dire à peu près tout, même ce sur quoi nous sommes tombés d’accord n’est plus dans le projet que vous nous présentez : la convocation à 5 jours, les questions écrites à 48heures, les compte rendus de réunions de commissions à tous les élus… ». M. le Maire revient même en séance sur le texte qui a été communiqué aux élus, notamment concernant l’accès des élus minoritaires au Facebook et qui leur ai refusé.

Alain BOSC évoque le point des questions orales qui devraient être déposées 72h avant le Conseil municipal et propose d’inscrire 2 jours francs. Gérard CHATIN rappelle qu’une décision du Tribunal de Versailles fait jurisprudence sur le refus des 72h, Pierre HAUTOT lui rétorque que l’on n’est pas à Versailles !… Fabrice DORÉ rappelle que si « nous avions pris les 6 mois donnés par le législateur nous n’en serions pas là ». Gérard CHATIN rappelle que ce sujet avait été soulevé par Alain BOSC dès juillet dernier.  Monsieur le Maire invoque qu’ils n’avaient, lui et son équipe, pas le temps, et autre chose à faire. Il lui est répondu qu’il pouvait déléguer, faire une commission. Gérard CHATIN lui rappelle qu’il aurait pu utiliser le modèle, qu’il présente, établi par l’Association des Maires de France (AMF) comme les minoritaires se sont inspirés d’un projet établi par une association d’élus minoritaires qu’ils ont adapté localement. Monsieur le Maire exprime qu’il n’en était pas question.

Après des échanges très vifs on finit par passer au vote, le projet présenté par la majorité est adopté par 16 voix « pour », celles d’un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève et 7 voix « contre » celles des 4 élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et des 3 élus « Force et Développement, Progressons Ensemble ».

Commentaire : Que vaut un règlement intérieur adopté par les seuls élus majoritaires face aux élus des deux listes minoritaires.

Des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » ont rencontré des habitants…

Nous avions donné rendez-vous aux habitants, nous les avons rencontrés pour une quinzaine d’entre eux.

A 15h30, c’était prévu, nous étions là, eux aussi. Ils nous attendaient. Nous nous présentons, élus minoritaires, ce n’est pas utile que nous nous présentions, ils nous connaissent…

Nous leur avons rapidement présenté la situation, une réunion de Commission le 2 février, lors de laquelle nous ne savons pas encore ce qui nous sera présenté. Est-ce normal une semaine avant ? Nous avons des projets, des précédents projets déjà votés dont certains semblent abandonnés, et puis, elles et ils se sont exprimé(e)s, c’était cela l’objectif que des habitant(e)s concerné(e)s par un projet s’expriment sur ce projet. Nous avons été élus sur ce thème, minoritaires, nous tenterons de mettre en œuvre cette démarche autant que ce sera possible.

Les craintes sur ce virage dangereux à l’arrivée au Placeau, pendant les deux heures que nous passerons sur place nombre de véhicules se trouvèrent en situation un peu limite. La vitesse de certains, le stationnement intensif d’autres ou les mêmes, les heures de pointe du matin puis de la fin d’après-midi, l’éventualité d’un sens unique sur une portion de la rue, dans quel sens ? Comment avoir un trottoir digne de ce nom, deux voies et un stationnement pour permettre aux riverains de vivre correctement ? Il faut aborder le sujet des rues comme le Bec au vent et le Four à chaux dans le même temps nous dit-on, bien sûr les travaux doivent se faire en plusieurs tranches, se dit-on.

Des idées fusent sur tous les points qui se posent. Eux, ils vivent ici, ils ont leur approche, des idées déjà assez précises pour certain(e)s.

Un beau moment de démocratie locale, de rencontre et d’écoute.

Les idées qui nous ont été présentées, nous les formaliserons, nous les défendrons autant qu’elles puissent être mises en œuvre matériellement, dans tous les sens du terme.

Cette démarche, nous la poursuivrons… sur tous les sujets qui vous concernent, nous concernent…

L’article informant de la visite des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève

Investissements: les manques d’une réflexion…

Depuis 2001, un retard de plus de 26% sur les investissements par rapport à la moyenne des Communes équivalentes.
Pourtant notre niveau d’emprunt est supérieur à la moyenne de ces Communes.
D’ailleurs notre niveau de remboursement d’emprunt est à peine
inférieur à celui des autre Communes.
Notre Commune reste près de 17% en moyenne, sur toute la période, en dessous des Communes équivalentes.

Conclusion: Notre Commune investit insuffisamment ( -26,33%) et ceux malgré des besoins importants et évidents en matière de locaux associatifs, scolaires, voire administratifs … Par contre, elle finance son investissement par de l’emprunt (+8,81% que la moyenne) et insuffisamment de subventionnement.

Rue du Placeau: des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » vous donnent rendez-vous…

Dessin de notre regretté Jean-Jacques MARCHAIS

Aménagement de la Rue du Placeau…

Le Conseil Municipal envisage l’aménagement de la Rue du Placeau.

Déjà l’ancienne municipalité avait adopté un projet.

Conforme à la démarche qu’ils vous ont présenté à l’occasion des dernières municipales,  les élus « Un Nouvel Avenir » souhaitent que ce qui sera réalisé réponde aux problèmes posés globalement et en tenant compte des souhaits des habitants concernés.

C’est pourquoi des élus « Un Nouvel Avenir »

seront  présents, sur le placeau,

à partir de 15h30,  Mardi 26 Janvier 2021,

pour échanger avec vous.

Ce projet doit sécuriser les mobilités des habitants avec le centre bourg.  Il doit aussi tenir compte de la circulation  des véhicules, du stationnement, des piétons, des enfants allant à l’école, ….

Compte tenu de l’existant, les choix ne sont pas facile et doivent correspondre au mieux à vos attentes.

Dans le cas où vous ne pourriez venir à notre rencontre à ce moment,  il reste possible de nous adresser des propositions, des réflexions qui permettent de faire avancer le projet.

Adresse courriel : sainte-genevieve@legenovefain.net

Facebook : https://www.facebook.com/genovefain.net         

Téléphone : 06 01 27 09 63            

Comptant sur votre participation la plus large.

Merci à vous…

Et encore meilleurs vœux .

L’article rendant compte de ce rendez-vous

A partir du 22 Janvier: changement d’horaires des déchetteries de l’Oise

Suite à la mise en place du couvre-feu national à 18h, les horaires d’ouverture de nos déchetteries seront aménagés à partir du vendredi 22 janvier.

Afin de vous garantir une amplitude d’ouverture favorable pour l’évacuation de vos déchets, toutes les déchetteries du SMDO ouvriront les après-midis de 13h30 à 17h30 (au lieu de 14h à 18h).

Dans l’Observateur de Beauvais (8/01/21): deux articles ont retenu notre attention…

Signe de la très grande « ouverture » de notre Maire et de sa majorité: tous les élus minoritaires ont été exclus de ce concours « Mon beau sapin », que ce soit dans son organisation comme de cette distribution de prix; ensuite on ne sait pas quels dossiers ont été à ces Conseillers départementaux puisqu’aucun projet d’importance n’a été réellement présenté au Conseil municipal.
« Ouverture et transparence » qu’ils avaient, les minoritaires attendent toujours.

Si vous avez vraiment envie de lire ce n’importe quoi, acheter le journal à notre Maison de la Presse…..