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Tag: Conseil municipal

Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 24 Novembre 2022:

 – Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2022.

Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Questions des élus:

a) Question posée par Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir » :

Monsieur le Maire,

Veuillez trouver ci-après la question orale que nous souhaitons poser au prochain conseil municipal le jeudi 24 novembre 2022.

A l’occasion de la délibération du conseil municipal concernant l’acquisition des terrains de la menuiserie Denis, par l’intermédiaire de l’EPFLO, il a été question de l’éventualité de la construction d’une résidence sénior. Cette idée est revenue récemment dans le cadre des réunions de la commission urbanisme. Nous sommes favorables à cette idée d’autant que le secteur même au-delà de Sainte-Geneviève est peu pourvu de ce type de structure et que les besoins existent. Cependant à l’occasion des réunions d’urbanisme, il est apparu qu’une véritable réflexion collective sur ces besoins et le type de résidence était nécessaire. Serait-il possible d’engager cette réflexion, en partenariat avec le CCAS, dans le cadre d’un groupe de travail par exemple ?

En vous souhaitant bonne réception,

Veuillez agréer, Monsieur le Maire, l’expression de mes salutations distinguées.

b) Question posée par Beriza ZIEGLER élue Force et Développement – Progressons Ensemble :

Lors du conseil municipal du 14 /06/2022 nous avons délibéré à la majorité des voix, sur la délégation du pouvoir du Maire. 

Au point numéro 10 : Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.

M. le maire nous précise qu’en 2021, les gens du voyage voulaient nous dédommager à hauteur de 300 ou 500€, mais que malheureusement il n’a pu accepter par manque de délégation dans ses pouvoirs.

Été 2022, les gens du voyage réinvestissent le même lieu. Nous avons été dans l’obligation de mettre deux bennes à disposition afin de garder notre commune propre, ce qui a coûté entre 700 et 800€.

Nous apprenons avec étonnement lors du conseil municipal du 13 septembre 2022, que le patriarche des gens du voyage était revenu pour faire cette même démarche, à savoir dédommager la commune de 500€, mais que cette requête a été refusée.

Pourquoi aller à l’encontre d’une décision prise par le conseil municipal ?

Quelles sont les motivations de ce refus ?

Une clôture inattendue provoquée par Dominique LABARRE

Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): Dominique LABARRE appelle au respect pour conclure ce Conseil… la question inattendue!

Alors que le Maire a souhaité clore le Conseil, Dominique LABARRE engage une intervention.

Le climat est tendu, les invectives volent bas, on est limite de l’insulte…

Dominique LABARRE explique de façon peu claire toutefois, que, la veille au CCAS, une personne, épouse d’élu de la majorité, certaines sont dans la salle, aurait été irrespectueuse envers elle, aurait laissé courir des bruits, des rumeurs… Ce n’est pas clair mais elle semble marquée, cela part en invectives avec plusieurs élus. Emilie FERNANDES quitte la salle trouvant que ça dérape sans doute un peu trop, pas forcément à tort d’ailleurs. Le Conseil se termine vers 22h30 dans un tohu-bohu assez indescriptible.

Point précédent: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): par la réponse faite à Beriza ZIEGLER, il(s) démontre(nt) encore qu’il ne veut ou ne veule(nt) pas rendre compte…

C’est la fin pour ce Consei, prochain Conseil le 15 décembre 2022

Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): par la réponse faite à Beriza ZIEGLER, il(s) démontre(nt) encore qu’il(s) ne veut ou ne veulent pas rendre compte…

Cet article porte sur la question posée par Beriza ZIEGLER au nom des élus « Force et Développement – Progressons Ensemble »:

Lors du conseil municipal du 14 /06/2022 nous avons délibéré à la majorité des voix, sur la délégation du pouvoir du Maire

Au point numéro 10 : Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.

M. le maire nous précise qu’en 2021, les gens du voyage voulaient nous dédommager à hauteur de 300 ou 500€, mais que malheureusement il n’a pu accepter par manque de délégation dans ses pouvoirs.

Été 2022, les gens du voyage réinvestissent le même lieu. Nous avons été dans l’obligation de mettre deux bennes à disposition afin de garder notre commune propre, ce qui a coûté entre 700 et 800€.

Nous apprenons avec étonnement lors du conseil municipal du 13 septembre 2022, que le patriarche des gens du voyage était revenu pour faire cette même démarche, à savoir dédommager la commune de 500€, mais que cette requête a été refusée.

Pourquoi aller à l’encontre d’une décision prise par le conseil municipal ?

Quelles sont les motivations de ce refus ?

Malgré les délibérations qu’ils font prendre aux élus, l’exécutif ne se donne pas les moyens pour les mettre en oeuvre . Incompétences ou manque de volonté?

Avec cette question, c’est la gestion de l’implantation des gens du voyage en juin et juillet dernier qui est posée mais pas seulement, il y a aussi celle de l’exécution de délibérations demandées par l’exécutif qui demande plus de pouvoirs délégués, ne les applique pas et/ou n’en rend pas compte…. On entendra tout et n’importe quoi: Par le Maire qui qualifie de formidable la gestion de cette situation par le 1er adjoint alors que ce dernier avoue implicitement que le Maire parti en vacances lui a laissé la patate chaude après plus d’un mois de présence des gens du voyage; un 1er adjoint qui ne doit pas savoir ce qu’est un reçu; des élus qui pensent qu’accepter une indemnisation de leur présence par les gens du voyage serait les inciter à revenir… après trois venues en trois ans sans aucune indemnisation des frais, ils n’ont rien compris. Le 14 juin 2022, ils font prendre une délibération pour recevoir les dons avec comme argument la précédente proposition d’indemnisation des gens du voyage en 2021, en juillet – août 2022, il(s) la refuse(nt) et ne donne aucune explication au Conseil. A l’issue de ce point du Conseil, Jean-Louis AGNES revenu d’une intervention sur incendie fait un compte-rendu sur le sujet.

En point 10 de l’énumération des nouveaux pouvoirs délégués figure la possibilité de recevoir dons et legs: 10. D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

Une possibilité de recevoir des fonds: la régie municipale.

En principe, les élus ou les agents municipaux ne peuvent manier de fonds (numéraires ou chèques), cette compétence reste de l’ordre du Comptable public de la Commune. La régie constitue une possibilité offerte qui permet, dans un cadre bien précis, de pratiquer des dépenses ou des recettes en direct. Des pièces sont produites (reçus, factures) au regard des opérations qui font, ensuite, l’objet d’un contrôle par le Comptable public.

Point précédent: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): la question posée par le groupe « Nouvel Avenir » démontre, à nouveau, les « mépris » du 1er adjoint…

Point suivant: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): Dominique LABARRE appelle au respect pour conclure ce Conseil… la question inattendue!

Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): la question posée par le groupe « Nouvel Avenir » démontre, à nouveau, les « mépris » du 1er adjoint…

Cet article porte sur la question posée par Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir »:

A l’occasion de la délibération du conseil municipal concernant l’acquisition des terrains de la menuiserie Denis, par l’intermédiaire de l’EPFLO, il a été question de l’éventualité de la construction d’une résidence sénior. Cette idée est revenue récemment dans le cadre des réunions de la commission urbanisme. Nous sommes favorables à cette idée d’autant que le secteur même au-delà de Sainte-Geneviève est peu pourvu de ce type de structure et que les besoins existent. Cependant à l’occasion des réunions d’urbanisme, il est apparu qu’une véritable réflexion collective sur ces besoins et le type de résidence était nécessaire. Serait-il possible d’engager cette réflexion, en partenariat avec le CCAS, dans le cadre d’un groupe de travail par exemple ?

Le 1er exprime très clairement son esprit d’exclusion sans apporter d’explication, en fait il exclut tout ce qui lui fait différence ou lui fait de l’ombre peut-être?….

La réponse à la question est révélatrice de tout le fonctionnement au moins de l’exécutif, dont on découvre, peut-être, qu’il est fortement impulsé par le 1er adjoint et un esprit d’exclusion sans explication. Les élus « Un Nouvel Avenir » ont choisi de faire reposer une question par Fabrice DORE, suite à une non réponse alors qu’il l’avait déjà posée en Commission Urbanisme par courriel. L’écoute de tous doit être la première qualité d’un élu, qui plus est adjoint, et bien non, après avoir invectivé Dominique LABARRE, c’est à Gérard CHATIN qu’il exprime, une nouvelle fois son droit à l’exclusion. On découvrira, une encore, que ce dernier frôle le conflit d’intérêt et se moque de la démocratie en bricolant on ne sait quels contacts avec des opérateurs spécialisés dans la construction de « résidence de luxe » pour séniors. Les séniors génovéfains ne lui plaisent pas, il faut les changer; comme il faut changer les minoritaires qui ne plaisent pas; c’est vrai qu’à lire ses écrits on est même pas sûr que le Maire dont il est le 1er adjoint lui agrée, de même que l’adjoint à l’urbanisme qu’il aimerait sans doute remplacer par on ne sait qui quand on lit ce qu’il envoie à Fabrice DORE comme réponse à une question qui ne lui est même pas posée. Mais donnons la chronologie des faits:

« Le 2022-11-12 08:00, Fabrice Doré a écrit (en réponse à tous à une convocation à une Commission Urbanisme :

Monsieur le Maire,

Monsieur l’adjoint à l’urbanisme,

 Mesdames et messieurs les membres de la commission,

Nous souhaiterions que le sujet de la résidence Sénior envisagé sur les terrains dits « Toutan » soit abordé lors de la prochaine commission du lundi 14 novembre 2022. En effet, j’attire votre attention sur le fait que l’appellation « Résidence Sénior » utilisée dans le compte-rendu ne veut rien dire au regard de la loi, les seules

> appellations valables étant « Résidence-autonomie » ou «Résidence-services », comme le rappelle le site officiel du gouvernement ci-après : https://www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr/actualites/residence-autonomie-et-residence-services-quelle-difference

La question que j’ai posée lors de la précédente commission du lundi 10 octobre 2022 – et qui ne figure pas dans le CR de celle-ci d’ailleurs – quant à savoir qui serait le gestionnaire de cette Résidence, et à laquelle il a été répondu que ce serait le promoteur lui-même ne saurait être satisfaisante. En effet, dans les deux cas, résidence-autonomie ou résidence-services, la gestion est toujours confiée à un organisme extérieur. J’insiste sur le fait que le choix entre les deux types de résidence aurait dû faire l’objet d’une discussion en amont et en commission urbanisme, en CCAS, et même en conseil municipal. Que ça n’aie pas été le cas soulève un grand nombre de questions :

Comment le choix du promoteur a-t-il été effectué ?

Qui a été contacté pour ce projet ? Des bailleurs sociaux ? Des associations gestionnaires de résidences-autonomie ? Le CCAS ? Le Département ? Les services de l’Etat ?

Comment le choix entre résidence-autonomie et résidence-services a-t-il été effectué ? Sur quels critères ? Quel montage juridique a été retenu et pourquoi ? Quel gestionnaire ? Quel rôle et quelles conséquences pour la Commune ? Etc. ? Et au final, quels services seront rendus selon le futur projet ? Restauration ? Sécurité ? Animations ? Ménage ? Etc ? À quels tarifs ?

Nous sommes sûrs que vous accepterez volontiers de répondre à toutes ces questions. Un tel projet a toute sa place dans la commune et même au-delà sur le secteur.

Nous avons bien sûr une nette préférence pour une résidence-autonomie gérée soit par une association, soit par le CCAS, qui permettrait aux futurs résidents de bénéficier de toutes les aides sociales possibles: APA, les aides au logement, ASH, et surtout de tout l’accompagnement socio-médical utile en cas de perte l’autonomie, d’autant plus si la résidence est signataire d’une convention avec un EHPAD ou un Service de Soins. Tous ces détails méritent d’être abordées.

Bien cordialement

Fabrice Doré  NASG »

A ce message Fabrice DORE reçoit (également en réponse à tous), la réponse suivant, le même jour peu après:

« De : p.hautot@saintegenevieveoise.fr [mailto:p.hautot@saintegenevieveoise.fr]

Objet : Re: Commission urbanisme Ordre du jour 14/11/2022

Bonjour Monsieur Doré,

Je suis, avec d’autres membres du Conseil Municipal, à l’initiative de ce projet.

Mais, à ce jour, je ne suis pas Maire, je ne suis pas adjoint à l’Urbanisme, je ne suis pas membre de la commission urbanisme.

Il m’est donc impossible de répondre à vos questions qui, visiblement, vous empêchent de dormir !

Je vous souhaite un très bon week-end et surtout, ne stressez pas trop !

Salutations.

Pierre Hautot, 1er Adjoint au Maire de Sainte-Geneviève »

c’est à partir de cet échange de messages dont Pierre HAUTOT qui répond en étant complètement hors sujet mais en faisant des aveux que chacun peut apprécier que se poursuit le débat, mais il confirme complètement assumer ces mots, ses mots par lesquels il semble fortement regretter de ne pas être encore Maire, de ne pas être adjoint à l’urbanisme (souhaiterait-il être les deux à la fois?), ce alors qu’il reconnait être, avec d’autres membres du Conseil, lesquels ? Comment ? Pourquoi? Encore une fois, ce numéro 2 du Conseil, tout de même avec le soutien exprimé, à nouveau, du numéro 1, soutient qu’il n’a pas de compte à rendre au Conseil, aux élus, qu’il fait ce qu’il veut, vulgairement. Ce 1er adjoint est en voie de faire du Conseil municipal et de ses instances annexes (commissions, ….), des zones de non droit.

A noter que nous n’aurons aucune réponse du Maire ou de l’adjoint à l’Urbanisme aux questions posées. Mépris des anciens de notre commune, mépris de tous les autres élus, mépris des instances, mépris des décisions prises, qui et que respecte-t-il?

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Nos Nouveaux échos du Conseil: plan de financement de la Rue du Placeau

Cet article traite du point: 6) Demandes de subventions pour la rue du Placeau. , de l’ordre du jour

En l’absence de Jean-Louis AGNES, parti s’occuper d’un feu à La Fusée, c’est le Maire qui présente ce point

Le Maire présente le projet de financement actualisé de nouvelles demandes de subventions pour la 1ère tranche de travaux de la Rue du Placeau, de la Place de la Mairie à la Rue du Bec au Vent. A part un remarque sur les documents de Fabrice DORE, ce plan ne pose pas de problème et est adopté à l’unanimité.

Le plan de financement actualisé présenté au Conseil

Point Précédent: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): unanimes, encore, pour les voyages scolaires.

Point Suivant: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): la question posée par le groupe « Nouvel Avenir » démontre, à nouveau, les « mépris » du 1er adjoint…

Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): unanimes, encore, pour les voyages scolaires.

Cet article traite du point: 5) Voyages scolaires – Année 2022-2023, de l’ordre du jour

Après quelques questions de Beriza ZIEGLER et de Thierry REMOND autour d’éventuelles difficultés de paiement de parents d’enfants concernés par ces voyages, le Conseil adopte à l’unanimité les deux conventions de voyages proposées.

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Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): unanimes pour le Théâtre

Cet article traite du point: 4) Partenariat avec le Théâtre du Beauvaisis, Scène Nationale, de l’ordre du jour

Qu »enfin un début d’action culturelle s’installe dans le paysage génovéfain est une bonne chose!

C‘est Pierre HAUTOT qui présente ce sujet, curieusement ce 1er adjoint en charge de la Communication municipal est incapable de répondre sur la question posée par Nathalie CEDOLIN sur l’information à propos des spectacles pour lesquels la Commune prend des places dans le cadre de cette convention. Après quelques échanges plutôt favorables sur cette action lancée en 2020 par l’ancienne Maire et poursuivie par la nouvelle majorité, le Conseil émet un vote favorable à la signature de la convention.

Point précédent: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): haut débit pour les collectivités locales…

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Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): haut débit pour les collectivités locales…

Cet article traite du point: 3) Très Haut Débit (THD) – Mise en place d’un fonds de concours à l’intention de la Communauté de Communes Thelloise pour le financement de l’extension du THD, de l’ordre du jour

Les échanges sont d’accord sur le fait que le manque de cadre fixé par l’Etat est à l’origine du problème: le vote est unanime pour ne pas renvoyer le problème aux habitants.

Il s’agit de répondre au fait que l’Etat n’a pas retranscrit dans les textes la notion de besoin essentiel reconnue à la téléphonie, par le passé, pour l’internet et notamment la fibre alors que celle-ci constitue le principal réseau de téléphonie fixe, internet ou même, désormais, télévision. Le Département a donné mission au SMOTHD d’opérer l’implantation de nouvelles prises pour les nouvelles installations d’habitants ou d’entreprises. L’intercommunalité, la Thelloise pour nous, a pris en charge financièrement la totalité de la partie entreprise ainsi que 71% de la part sur les particuliers. Il reste donc 29% à la charge de la Commune soit pour cette vague d’implantation la somme de 1 742,20€. La convention est adoptée à l’unanimité.

Point précédent: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): un peu moins unanimes sur la médiathèque…

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Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): un peu moins unanimes sur la médiathèque…

Cet article traite du point: 2) Construction d’une médiathèque et concours de maîtrise d’œuvre, de l’ordre du jour

La vidéo complète sur ce point de l’ordre du jour de la médiathèque.

Le principal de l’intervention de Fabrice DORE qui explique l’abstention des élu(e)s « Un Nouvel Avenir »

Le débat sera long sur ce sujet. Il révèle les manques pendant l’élaboration du projet pourtant important, au moins en coût si ce n’est pour le devenir de l’action culturelle locale, les avis sont tels que l’on a l’impression de ne pas parler de la même chose. Cette situation montre, une nouvelle fois, le problème de méthode et le défaut de concertation de la majorité. Ce manque de méthode lui a déjà valu quelques échecs sur lesquels il n’est pas question de revenir ici. De nombreux élus, tous minoritaires, à croire que les majoritaires ne se posent aucune question, participent aux échanges, sur le coût d’investissement, de fonctionnement, sur la démarche de concertation…. En effet, depuis la mise en place, l’été dernier, d’un groupe de travail pour une médiathèque, aucune information au conseil sur l’avancée des travaux, pas d’information aux associations, mêmes celles concernées, … Fabrice DORE qui a participé au groupe de travail activement développe cette défaillance dans le débat. Le vote se traduit par 6 abstentions : les élus « Un Nouvel Avenir: Gérard CHATIN, Nathalie CEDOLIN, Fabrice DORE et le pouvoir d’Alain BOSC; et deux élus « Force et Développement – Progressons Ensemble » Thierry REMOND et Beriza ZIEGLER et un vote contre, Dominique LABARRE de la liste « Force et Développement – Progressons Ensemble ». Les élus « Un Nouvel Elan », majoritaires, sont unanimes à voter pour et sans question.

Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): la révision du PLU engagée à l’unanimité…

Cet article traite du point: 1) Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et définition des modalités de concertation, de l’ordre du jour

Après plusieurs mois d’échanges en Commission le processus de révision du PLU est adopté à l’unanimité.

Hervé KRAUZE présente ce point. Près de 30 mois de mandat, une modification du PLU échouée faute d’instruction et surtout de concertation avec les élus et la population, le Conseil municipal adopte, à l’unanimité, l’engagement d’une procédure de révision du PLU. Rappelons que la maîtrise du développement de la Commune et de l’évolution de la démographie locale ont été centrales de la campagne de 2020. Il a fallu plusieurs mois de travaux en Commission Urbanisme par en arriver à ce résultat qui ne constitue que le début d’un processus dont les élus « Un Nouvel Avenir » souhaitent vivement qu’il permette une concertation réelle avec la population et les partenaires concernés.

Point précédent:   Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): les dépenses délégués du Maire, peu de choses à en dire.

Point suivant: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): un peu moins unanimes sur la médiathèque…

Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): les dépenses délégués du Maire, peu de choses à en dire.

Le Maire commente les dépenses qu’il a engagées depuis le dernier conseil. Quasiment pas de question mais quelques échanges autour de l’achat d’un chargeur.

Dans une Commune calme à entendre les rares interventions du Conseiller délégué à la sécurité, d’ailleurs absent à ce Conseil, on peut voir que trois des dépenses enregistrées font suite à des actes de vandalisme sur l’école Camille CLAUDEL et le Centre Yve MONTAND (l’incendie est le fait, peut-être involontaire, de personnes) pour un total d’un peu plus de 7 000€.

Point précédent:  Nos Nouveaux échos du Conseils (24/11/22): l’approbation du PV du 18 octobre, une abstention, après des modifications substantielles préalables…

Point suivant: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): les dépenses délégués du Maire, peu de choses à en dire.

Nos Nouveaux échos du Conseils (24/11/22): l’approbation du PV du 18 octobre, une abstention, après des modifications substantielles préalables…

Le procès-verbal de la réunion du 18 Octobre est adopté à l’unanimité moins l’abstention de Thierry REMOND. Des modifications ont été envoyées par le Groupe « Un Nouvel Avenir ».

Les modifications proposées par le groupe « Un Nouvel Avenir »: la demande de modification a permis principalement de faire intégrer toute cette partie d’échanges :

M. Hautot : Ça se jouerait à 1 voix, mais on a 17 voix pour, même s’il avait voté ou pas, ça ferait à 1 voix près, de toute façon il y avait une large majorité, je vois pas où il est le problème.
M. Chatin : Il y a quand même des règles à respecter.
M. Hautot : Vos règles à vous, encore une fois.
M. Chatin : Mais non, c’est les règles de la loi, de la République.
Mme Ziegler : Non, c’est juste pour pas invalider la délibération.
M. Doré : L’important c’est ça, c’est ce que vient de dire Mme Ziegler. C’est que effectivement, la question c’était la validation de la délibération. C’est ça qui est important. Donc, même à une voix près, si la voix pose problème, la délibération peut être invalidée, donc il faut faire attention.
Monsieur le Maire : Le problème est réglé, le sujet est clos.
Monsieur Chatin : Si Monsieur Falampin s’est bien retiré du projet, ce qu’il n’a pas confirmé lui-même, on prend acte et on accepte le PV dans ces conditions à savoir, que monsieur Falampin s’est bien retiré du projet. Sinon, nous ne l’aurions pas accepté.
Monsieur Falampin : Vous ne m’aviez pas posé la question.
Monsieur Chatin : Pour poser des questions, il aurait fallu qu’on se rencontre et que j’arrive à te joindre par téléphone.
Monsieur Doré : La déclaration d’intention personnelle est obligatoire, elle doit être immédiate et spontanée.
Monsieur Falampin : Même si je ne l’avais pas voté, je ne vois pas ce que cela aurait changé.
Madame Cedolin : Cela n’est pas par rapport au nombre de voix mais par rapport aux règles légitimes.
Monsieur le Maire : Le problème est résolu et je reprends le vote, pas de remarques.

Comment se déroule l’adoption du PV: quelques jours (5 à 6 jours) auparavant l’ensemble des élu(e)s reçoivent le projet de PV qui a été élaboré par le Directeur Général des Services (DGS), le (ou la) Secrétaire de Séance désigné(e) et le Maire. Les élu(e)s disposent du temps qui les sépare de la réunion pour voir les modifications à apporter. Ils ont le choix de les adresser avant la réunion ou lors de la réunion.

Pour cette réunion, les élus « Un Nouvel Avenir » ont envoyé un certain nombre de modifications, dont la plupart d’ordre orthographique. En début du PV initial de la réunion du 18 Octobre manquait une partie d’échanges importants sur le fait que Didier FALAMPIN ait ou non voté sur la question du plan d’épandage du méthaniseur d’Auneuil. Cette question reste d’ailleurs en suspens, si l’intéressé a indiqué ne plus être dans le projet, il n’a apporté aucun élément probant à ses dires. Le doute subsiste donc. Il reste curieux que des propos d’une telle importance du 1er adjoint au Maire n’aient pas été intégrés initialement au PV..

Le PV de la réunion du 18 octobre 2022 est adopté à l’unanimité des voix exprimés moins l’abstention de Thierry REMOND. Gérard CHATIN, au nom du groupe « Un Nouvel Avenir » a validé les modifications apportées et proposé que les PV soient réalisés « à chaud », c’est à dire dans les jours qui suivent la réunion concernée, et non dans la pression de la préparation du Conseil suivant ce qui pose des problèmes d’organisation pour tout le monde.

Point précédent : Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): l’appel, ce conseil commence dans une certaine bonne humeur

Point suivant:   Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): les dépenses délégués du Maire, peu de choses à en dire.

L’ordre du Jour du Conseil municipal du 24 Novembre 2022:

Ce Conseil abordera plusieurs sujets structurants pour la Commune: Révision du PLU, Construction d’une médiathèque, Voyages scolaires et quelques autres points….

Prochain Conseil municipal: Jeudi 24 Novembre 2022, 20h30

Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 18 Octobre 2022:

 Finances communales

Affaires générales

Enfance et Jeunesse

Travaux

Questions diverses: des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

Questions des élus: les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »

Point à l’ordre du jour: 11) Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique de l’accueil de loisirs et de la salle Bouton de Nacre avec le Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60).

Jean-Louis AGNES présente également ce dossier qui demande une étude afin de regarder la question d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre » dont la construction date des année 1950.

Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

Cette ancienne usine, bien que rénovée plusieurs fois, n’a jamais fait l’objet de travaux sérieux quant à sa situation énergétique, une étude utile.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une Convention dans le cadre de la Thelloise pour les travaux routiers…

Point à l’ordre du jour: 8) Adhésion au groupement de commandes de la Communauté de Communes Thelloise « Réalisation de travaux d’entretien courant et d’exécution de revêtement superficiels de la voirie communale et d’intérêt communautaire ».

La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux qui présente le sujet et en explique les avantages, en rappelant qu’ils ont été peu utilisés auparavant dans la précédente session de 3ans.

L’accord est donné à l’unanimité et sans question.

La convention présentée a pour objet de regrouper des travaux routiers au sein de l’intercommunalité.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): trottoirs de la Rue de l’Avenir… subvention…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

Alors que le Maire va clore le Conseil, Gérard CHATIN lui rappelle qu’il a adressé une question d’élu, il lui est répondu qu’elle n’a été reçue. Il la pose donc oralement considérant qu’elle est simple « Où en est l’avancement du projet skate-park ? Le Président de Thelle Riders s’inquiète.« 

Les difficultés d’échanges avec les membres du Conseil de la part de l’exécutif montre une certaine incapacité à établir une relation avec des interlocuteurs qui ne posent que des questions légitimes. L’emportement, souvent agressif, des adjoints, notamment, paraît bien déplacé.

Après avoir tenté de ne pas répondre, puisqu’il n’ont pas reçu la question appliquant ainsi un règlement qu’ils imposent puisqu’ils sont les seuls à l’avoir voté et qu’il néglige des pans entiers de la loi, curieusement, alors qu’ils disent ne pas avoir reçu la question, le Maire et son 1er adjoint répondent presque en coeur sur le même registre qu’ils ont vu le Président mais qu’il n’avait exprimé aucune impatience. La question serait donc mal venue. N’empêche qu’elle a été clairement posée à l’élu minoritaire par le Président de Thelle Riders, Gérard CHATIN ne fait que la transmettre. Ils sont toujours sur le « Nous n’avons pas à vous informer… »

Dominique LABARRE relance la question de l’information aux personnes âgées par le CCAS et sera victime, elle aussi, d’une volée de bois vert.

Le Maire a bien du mal à clôturer la séance vers 22h30…

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Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

Pierre HAUTOT prend la parole et rapporte de façon assez intéressante les demandes qui se sont exprimées lors de la réunion d’informations du 6 Octobre dans le cadre de la Semaine Bleue: la demande de réaménagement de la boîte à livres, de toilettes publiques et de transports dans le cadre de la Commune, sur ce dernier point il rappelle son intervention auprès de la Thelloise mais cette dernière avait déjà apporté sa réponse avant sa demande et mis en service une prestation y correspondant, contrairement à ses dires. En conclusion, il évoquera l’animation que l’USSG proposera ce dimanche 23 octobre au profit d’Octobre Rose et de la lutte contre le cancer.

Il y a quelques échanges, quelques questions, des découvertes pour un élu de plus de 9 ans au Conseil!…

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): trottoirs de la Rue de l’Avenir… subvention…

Point à l’ordre du jour: 9) Demandes de subvention pour la rue de l’Avenir.

Les trottoirs de gauche en remontant la Rue de l’Avenir seront refaits plutôt aux beaux jours répons Jean-Louis AGNES au Maire. Y aura-t-il des Beaux jours et les augmentations d’ici là ?

C’est encore Jean-Louis AGNES qui a la parole, il s’agit de voter pour une demande subvention pour réaliser les travaux de trottoirs de la partie gauche, en montant, de la Rue de l’Avenir. En Commission, les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » avaient souhaité une réfection complète comme pour la Rue du Placeau, ils n’ont pas été suivis. Ces travaux devraient être réalisés au printemps 2023.

L’accord pour la demande de subvention est donné à l’unanimité, on ne vote pas contre une demande de subvention.

Le plan de financement présenté au Conseil: il resterait de 20% à la charge de la Commune

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): du photovoltaïque sur nos locaux ?

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): du photovoltaïque sur nos locaux ?

Point à l’ordre du jour: 10) Transfert de la compétence au Syndicat de l’Energie de l’Oise (SE60) – Production d’énergie à partir d’installations utilisant l’énergie solaire et mise à disposition.

Une convention pour l’étude d’implantation de production d’énergie par la Commune.

C‘est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet qui recevra un vote majoritaire et quasi unanime malgré les seules abstentions d’Olivier POTIRON, Thierry REMOND et Dominique LABARRE.

Une étude consistant à installer des capteurs photovoltaïques est lancée.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): dans ce cas, ils donnent une subvention à une inconnue pour eux… encore une contradiction!

Point à l’ordre du jour: 7) Subvention classe théâtre – Ecole Camille Claudel.

La parole est donnée à Françoise RIBEIRO, après une tentation de passer ce point de l’ordre du jour. Il y a débat sur l’intervenante mais pas seulement. Olivier POTIRON pose une interrogation sur le montant de la subvention, 1 000€, et sur la crainte de voir d’autres demandes de ce montant, il ne parait pas écouté. Gérard CHATIN fait la proposition d’avoir un calendrier de dépôt des subventions, il n’est pas plus écouté.

La subvention accordée est par 17 voix pour et 5 contre (Gérard CHATIN, Alain BOSC, Thierry REMOND et Dominique LABARRE) et l’Abstention de Fabrice DORE.

Contrairement à l’association Envol pour laquelle il refuserait une subvention, alors qu’il l’a accepté pendant près de 15 ans, là, notre Maire conçoit de donner 1 000€ à quelqu’un qu’il avoue ne pas connaître… L’inconstance? La contradiction?
Si il avait été au Centre Yves MONTAND, il y a quelques années, il l’aurait rencontrée…

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une Convention dans le cadre de la Thelloise pour les travaux routiers…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une nouvelle impasse à Sainte-Geneviève…

Point à l’ordre du jour: 6) Dénomination impasse Jacques Saurel.

La partie intérieur des constructions derrière l’immeuble où sont installées les professions médicales s’appellera Impasse Jacques SAUREL , du nom du médecin qui avait construit la maison qui était précédemment sur le terrain et avait précédemment également habité Rue du Canton de Beaupréau, où il avait pratiqué.

Le Maire présente l’idée annoncée à l’ordre du jour comme une demande de l’OPAC, à ce niveau de la réalisation.

Après quelques échanges sur le sujet, la proposition est adoptée à l’unanimité.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): dans ce cas, ils donnent une subvention à une inconnue pour eux… encore une contradiction!

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): la Thelloise au rapport…

Point à l’ordre du jour: 5) Présentation du rapport d’activités de la Communauté de communes Thelloise pour 2021.

Le Maire présente le rapport d’activité à partir d’une note de synthèse qu’il a rédigée et qu’il s’engage à envoyer aux membres du Conseil. En en faisant quelques commentaires sur l’intérêt de telle ou telle action. Il remercie son 1er adjoint pour l’acquisition des trajets du Pass’Thelle bus dans la Commune mais ce dernier démentira, ce qui est tout à son honneur, le vendredi 21 octobre, par courriel, qu’il est à l’origine de cette évolution par courriel à l’ensemble du Conseil.

Le Conseil prend, sans question, acte du rapport.

Une présentation de qualité en synthèse du rapport qui a été communiqué aux élu(e)s.

Prochain sur de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une nouvelle impasse à Sainte-Geneviève…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): couper la lumière?

Point à l’ordre du jour: 3) Point sur les mesures de sobriété énergétiques.

C’est Jean-Louis AGNES qui présente le sujet sur lequel une réunion de la Commission municipale des finances s’est tenue la semaine passée. Lors de celle-ci, déjà un réel consensus est ressorti même si le 1er adjoint a tenu a exprimé des réticences quant à une extinction des lumières, essentiellement pour des raisons au regard de la délinquance. Il votera finalement comme l’ensemble du Conseil municipal. Il y aura quand même quelque échanges autour des illuminations des fêtes dont la période de mise en service sera réduite. Mise à part pour ce dernier point, il ne sera pas dit clairement à quelle date la mesure décidée d’extinction de 23h à 5h sera mise en oeuvre dans notre Commune. Dans son exposé, l’adjoint aux Travaux présentera des orientations d’investissements pour réduire la consommation.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): nos policiers municipaux seront équipés de caméras…