Les échos du Conseil municipal du 28/06/2018, 20h30: produit par le Génovéfain Net8 personnes dans le public pas de représentant de la presse.
Le quorum est atteint à 20h35.
Nos Echos en téléchargeable PDF
Madame le Maire propose à Beriza ZIEGLER d’être secrétaire de séance, celle-ci accepte.
Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Beriza ZIEGLER, Christèle MARIN, Pierre HAUTOT, Éric MAURIERAS (arrivé à 21h30 env.), Josiane CHAROPPIN, Anne-Marie KRAUZE, Céline TESSON, Christopher MOUTHINO, Isabelle DANINTHE pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);
Gérard CHATIN et Thierry REMOND pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »(NASG) ;
Martial ROZE pour la liste Demain Sainte-Geneviève (DSG)
Absents excusés avec pouvoir : Pascal BREBANT pouvoir à Pierre HAUTOT, Claude GARDETTE pouvoir à Jacqueline VANBERSEL pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE) ; Patricia BARBIER avec pouvoir à Thierry REMOND pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »(NASG) et Amélie LIARD avec pouvoir à Martial ROZE pour la liste Demain Sainte-Geneviève (DSG)
Camille BALARD et Françoise RIBEIRO du groupe « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE) sont déclarées absentes non excusées.
1. Décision prise dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés :
Madame le Maire annonce des dépenses différentes, comme d’habitude, c’est plus audible, une sono a été mise à disposition, mais cela reste quasiment impossible de prendre des notes sérieusement
Commentaire : A quand un document remis aux élus ?
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2018:
Madame le Maire demande l’adoption du procès-verbal.
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité moins un vote contre, celui de Gérard CHATIN
Commentaire : Ce compte rendu est considéré comme non conforme par Gérard CHATIN qui a adressé deux compléments qui, bien entendu, n’ont pas été pris en compte :
Copie du message adressé par Gérard CHATIN le 25 juin 2018, pour modification du compte rendu :
Pour transmission à Madame le Maire,
Dans le cadre du dernier Conseil municipal du 10 avril, au moment de la présentation du budget, j’ai fait remarquer qu’il n’y avait pas d’affectation budgétaire 657362- CCAS, il m’a été répondu qu’il s’agissait d’un « oubli » et que la somme figurait à la ligne du dessous. Ma remarque ne figure pas dans les débats du Conseil. Comment cet « oubli » a-t-il été rétabli ?
Dans le cadre des questions diverses, j’ai engagé une intervention que j’avais rédigée pour bien peser mon propos. J’ai été interrompu et conspué à un point que celui-ci a été couvert et non entendu. Dans le compte-rendu qui nous est proposé, les mots qui me sont attribués sont complètement déformés et ne correspondent nullement à l’état d’esprit de l’idée que je souhaitais présenter. Merci de bien vouloir trouver joint le texte de mon intervention dont je souhaite l’intégration au Compte rendu :
« La question de la sécurité a fait l’objet d’attribution de moyens importants dans notre Commune. L’ouverture récente de Voisins vigilants en est une autre approche.
L’insécurité dans une Commune c’est d’abord les tracasseries de voisinage, de proximité.
Celles-ci s’expriment, selon un certain nombre de nos concitoyens, dans différents de nos quartiers par la présence de rassemblements de jeunes, notamment, avec leur conséquences : dégradations, papiers, canettes, bouteilles au sol ou ailleurs, bruits….
Cela pose deux questions :
- Quelles actions en direction des jeunes dans notre Commune ?
- Comment faire face à ces situations et retrouver le sens du vivre ensemble ?
Je propose que dans le cadre municipal mais de façon ouverte nous réfléchissions aux moyens d’y répondre. L’objectif est d’éviter la détérioration du climat de vie entre nos concitoyens. C’est un premier pas vers la sécurité »
Vous remerciant par avance,
Bien cordialement
Cela se passe de commentaire. Toutefois, on appréciera, la non explication concernant le budget du CCAS et l’interprétation d’une intervention complètement modifiée, sur le fond, d’une expression d’un élu.
3. Compte administratif 2017 et compte de gestion :
Madame le Maire donne la parole à Christelle MARIN qui présente sous la forme d’un Power Point les grandes lignes du Compte administratif 2017. Elle fait une remarque sur le compte FCTVA qui n’est pas abondé des 100 000€ prévus en recette mais est crédité à 0€. Elle indique, à ce sujet, que des retards pris en Préfecture n’ont pas permis ce remboursement par l’Etat de la TVA sur les investissements.
Elle présente, photos à l’appui, et par un commentaire à la Prévert, les investissements 2017 : abattage des peupliers sur le terrain de foot, un hôtel à insectes, aménagement de voies (rue de la libération, chemin du Haut Silly), Isolation thermique de l’école maternelle, chalet dans la cour de l’école maternelle, habillage du préfabriqué, engazonnement du cimetière, panneau de bienvenue sur la Nationale, noue arborée sur la nationale, …..
Au moment de passer au vote, Gérard CHATIN interroge sur le fait qu’alors que le compte administratif a été adressé aux Conseillers le 25 juin, un nouveau document est sur table qui présente quelques différences importantes, il n’a été aucunement question de ce changement de document dans la présentation basée sur le document sur table et non celui adressé le 25 juin. Christelle MARIN évoque une erreur d’impression, la version adressée le 25 ne comprenait pas les restes à réaliser, ils ont été intégrés dans la version sur table. Il s’étonne du vote tardif du Compte administratif, des Communes voisines l’ayant voté dès avril, comme Noailles, en date normale.
Le document qui nous était adressé le 25 juin comme celui qui est proposé sur table présente le même résultat de 307 001,35 d’excédent en fonctionnement et 408 774,91€ en investissement toutefois la version déposée sur table fait apparaître un total de 457 080,00€ en reste à réaliser, le montant des mandats émis, donc des dépenses réglées est le même sur les deux documents soit 759 638,08€ de même pour les recettes qui s’élève à 707 951.31€. Par ailleurs, dans la nouvelle version sur table, plus de 50% des crédits d’investissement prévus font l’objet d’annulation et plus de 457 000€ font l’objet de reste à réaliser ce qui fait plus de 75% de crédits non utilisés.
Le compte administratif est adopté à l’unanimité, ainsi que le compte de gestion.
Vue d’ensemble du Compte administratif diffusé avec la convocation au Conseil le 25 juin 2018
Vue d’ensemble du Compte administratif posé sur table lors du Conseil le 28 juin 2018
La page des détails des dépenses d’investissement posée sur table lors du Conseil le 28 juin 2018
La page dépenses d’investissement diffusé avec la convocation au Conseil le 25 juin 2018
La page dépenses d’investissement posé sur table lors du Conseil le 28 juin 2018
Commentaire : Le manque de clarté de cette procédure ne saurait être apprécié comme satisfaisant.
Gérard CHATIN a adressé un courrier dès le lendemain pour déclarer son abstention sur ce sujet ne souhaitant pas cautionner une présentation très limite.
Par ailleurs, il avait adressé un courriel, avant la réunion, posant deux questions, l’une a trouvé réponse dans la présentation, l’autre laisse quelques interrogations au regard de la réglementation en vigueur :
Le texte du courriel adressé le 26/06 :
A la lecture du compte administratif, je souhaiterai avoir vos éclaircissements sur deux points :
- Le compte 10222- FCTVA pour lequel une prévision de recette était attendue pour 100 000€ fait l’objet d’une annulation totale, qu’en est-il ?
- Lors du Conseil municipal du 10 avril, le Compte administratif ne nous ayant pas été présenté, nous avons fait une reprise des résultats par anticipation même si les montants sont finalement les mêmes n’y a-t-il pas une délibération de confirmation de la reprise des résultats à faire ?
Merci par avance,
Bien cordialement
Si la première question a reçu une réponse en conseil, la seconde a fait l’objet d’une réponse par courriel qui consiste à dire que le résultat ayant fait l’objet d’une reprise par anticipation du même montant que celui constaté, il n’a pas à être confirmé par une nouvelle délibération.
4. Subvention aux associations 2018 :
Alors qu’un tableau a été distribué sur table indiquant les différentes demandes des associations et propositions de la Municipalité, Madame le Maire en fait la lecture demandant l’avis du Conseil à chaque ligne. La première concerne le Comité des Fêtes pour lequel Gérard CHATIN déclare s’abstenir, puis aucun sujet particulier jusqu’à l’APEEPM pour laquelle il est demandé et proposé 600€ supplémentaires pour une dépense réalisée au nom de la Commune par cette association lors du Forum des Métiers en uniforme, Gérard CHATIN interroge à ce sujet, la méthode étant un peu limite, Dominique LABARRE répond qu’il s’agit d’un traiteur qui a demandé à être payé à la livraison ce que le payeur municipal n’aurait pu assurer ; la lecture se poursuit sans autre intervention jusqu’à la ligne concernant le Club des Loisirs des Ainés Génovéfains pour lequel le table stipule « aucune demande », Madame le Maire fait le commentaire que les comptes de l’association ne sont pas tenus.
Les subventions sont donc attribuées à l’unanimité moins une abstention sur le Comité des Fêtes.
S’ensuit des commentaires élogieux sur Dominique LABARRE et son travail « dans l’ombre » au profit des chats, l’association Envol pour les oiseaux.
Thierry REMOND, en manque d’intervention, sans doute, tient à rappeler que ces attributions sont faites sur des dossiers de demandes très précis pour lesquelles chaque association doit répondre dans des délais précis. (C’est exceptionnel !!!!)
Commentaire : Gérard CHATIN qui a également adressé son abstention par courrier, le 29 au matin, sur la pratique de l’ajout des 600€ pour compenser une dépense faite au nom de la Commune. La situation du CLAG n’est pas sans soulever quelques interrogations.
Tableau des subventions donné sur table en séance
Et puis d’un seul coup, on repart vers le compte administratif, et pour reprendre son vote dans les formes prévues par les textes. Madame le Maire quitte la salle, Georges BERSON prend la présidence de séance et lit la délibération de principe, le Compte administratif est adopté à l’unanimité. Madame le Maire qui a rejoint la salle se félicite de cette validation de sa gestion.
Commentaire : Confondre comptabilité et gestion après 23 ans de Maire et 7 ans de Conseil municipal interroge fortement.
5. Eclairage public de la RD1001 – Rénovation – participation financière du SE60 – Programmation de travaux:
Madame le Maire donne la parole à Georges BERSON qui présente une délibération concernant l’installation d’éclairage led sur la nationale, il évoque le financement par le SE 60 en trois phases.
Commentaire : Cette méthode de présenter les opérations avec leurs demandes de subventions est ambiguë, on ne sait pas si on valide l’opération ou sa demande de subvention ? En fait on valide les deux.
6. Installation d’un dispositif de vidéo protection – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPD):
Madame le Maire évoque donc l’implantation du système de vidéo protection qui rencontre quelques problèmes pour certains appareils qui doivent être installés sur le château d’eau elle fait référence à un subventionnement à plus de 70% pour cette opération.
La décision est prise à l’unanimité
Pierre HAUTOT précise que l’origine des fonds du FIPD vient des amendes routières.
Commentaire : Sans…
7. Acquisition de matériel de gestion des espaces verts – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie:
La parole est donnée à Georges BERSON qui présente l’achat d’une tondeuse pour 1 750€ Ht qui serait financé à 50%. Cette machine devrait être très « écologique », elle fonctionne sur batterie mais pas plus de 3h….
Gérard CHATIN marque un étonnement et rappelle l’achat d’une précédente machine dont les résultats sont loin d’être au rendez-vous. Georges BERSON s’en offusque. Gérard CHATIN indique qu’il s’abstiendra sur ce sujet qui est approuvé à l’unanimité moins une abstention.
Commentaire : Encore une fois, un projet présenté avec son projet de subvention, c’est pour mieux faire avaler la couleuvre… sans doute. Quand nous présentera-t-on de vrai projet ?
8. Carte achat : renouvellement de la convention avec la Caisse d’Epargne:
Madame le Maire évoque donc le renouvellement de la carte achat. Gérard CHATIN demande quelle est la durée de la convention ce qui met Madame le Maire quelque peu en colère, certains élus la ramène à la raison et il est répondu à la question que la durée de la convention est d’un an.
Commentaire : Sans, enfin si ce type de produit peut avoir des conventions de durée différentes.
9. Intégration des résultats du Syndicat Intercommunal pour le Transport et le Traitement des Eaux Usées (SITTEU) suite à sa dissolution – Décision modificative n°1 :
Madame le Maire présente le sujet comme une obligation et sans donner aucun élément en séance, demande à voter.
Gérard CHATIN exprime son étonnement de ce vote sur des résultats sur lequel le Conseil Municipal n’avait aucun contrôle, le SITTEU ayant sa propre personnalité juridique et s’agissant donc de deux personnalités morales distinctes, il demande une explication, pensant que c’est au Conseil syndical du SITTEU qu’aurait dû revenir le transfert du résultat. Les Conseils municipaux n’ayant, eux, à s’exprimer que sur la dissolution du syndicat dont les Communes sont membres.
Cela vaut un échange un peu vif avec Pierre HAUTOT qui ne voit pas la différence.
L’intégration des résultats est approuvée à l’unanimité moins la voix de Gérard CHATIN qui s’abstient.
Commentaire : Voter pour un transfert de résultat dont on n’a ni la responsabilité ni le contrôle, quel sens ? …. D’autant que l’on ne nous fournit aucun document permettant de justifier de chiffres que l’on ne nous communique même pas clairement….
10. Autorisation de mise à disposition des biens à la Communauté de Communes Thelloise suite à la dissolution du SITTEU :
L’intégration des biens est approuvée à l’unanimité moins la voix de Gérard CHATIN qui s’abstient.
Commentaire : Voter pour un transfert de résultat dont on n’a ni la responsabilité ni le contrôle, quel sens ? ….
11. Transfert des résultats du Syndicat Intercommunal pour le Transport et le Traitement des Eaux Usées à la Communauté de Commune Thelloise:
L’intégration des biens est approuvée à l’unanimité moins la voix de Gérard CHATIN qui s’abstient.
Commentaire : Voter pour un transfert de résultat dont on n’a ni la responsabilité ni le contrôle, quel sens ? ….
A l’issue de ces trois points, Gérard CHATIN fait une proposition, au regard de l’importance que prend l’intercommunalité et notamment la Thelloise, dans la gestion locale qu’outre l’affichage qui est déjà pratiqué, que les PV de réunions de la Thelloise soient adressés à l’ensemble des élus du Conseil municipal. Il argumente par le fait que de plus en plus de décisions importantes concernant la population y sont prises. Madame le Maire s’irrite et prétexte d’un travail trop important pour ne pas donner suite. Gérard CHATIN indique que ces PV sont envoyés par courriel et qu’un simple transfert à un groupe ne prendrait que quelques secondes.
12. Création de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de distribution de gaz:
Sans qu’il soit donné plus d’explication la création de la redevance est votée à l’unanimité.
Commentaire : Sans.
13. Création de la Redevance Provisoire d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de distribution de gaz:
Sans qu’il soit donné plus d’explication la création de la redevance est votée à l’unanimité.
Commentaire : Sans.
14. Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Transfert compétence maîtrise de la Demande en Energie et Energies renouvelables:
La parole est donnée à Éric MAURIERAS qui représente la Commune au SE 60, il évoque la possibilité de pouvoir mener par le SE 60 des études diagnostics sur les installations de la Commune en matière d’énergie, une enveloppe de 1 000 000 d’€ aurait été votée au niveau du SE60.
Le transfert est voté à l’unanimité
Commentaire : Sans
15) Commissions municipales – Désignations:
Madame le Maire indique qu’après l’entrée de deux nouveaux conseillers, ceux-ci ont souhaité entrer dans des commissions. Martial ROZE est proposé dans la Commission des Travaux, et Amélie LIART-VAGNER est proposée à la vie associative, Madame le Maire précisant pour cette dernière qu’elle ne se réunit pas souvent.
Le vote n’est pas clairement formalisé, il faut supposer qu’il a eu lieu.
Commentaire : Sans…
Madame le Maire informe que le rapport d’activité de l’EPFLO a été reçu par la commune et qu’il est à disposition des Conseillers en Mairie.
16) Compte-rendu des commissions:
Comme à l’habitude, il n’est pas fait de compte rendu des Commissions, se réunissent-elles ?
17. Questions diverses :
a) Daniel VEREECKE fait référence à un billet sur le Face Book du Génovéfain, que lui a transmis Pierre HAUTOT, lui n’ayant pas de FB et se moquant de FB, dans lequel est dénoncé le fait qu’il n’y ait jamais eu de permis de construire du restaurant scolaire affiché, il interroge Gérard CHATIN sur le sens de ce message :
Gérard CHATIN rappelle qu’il n’est pas le seul rédacteur sur le FB le génovéfain et explicite le texte tout en regrettant le manque d’humour de la majorité.
Commentaire : Il ne faut pas grand-chose pour émouvoir ces élus majoritaires. En fait, ce billet est paru sur le site www.legenovefain.net mais Daniel VEREEKE confond tout cela ? On peut s’interroger sur le savant goût d’un certain Pierre HAUTOT de transmettre à son cher collègue Daniel VEREECKE sur papier des billets comme cela… Ce dernier devrait commencer à se méfier de tels amis ?!…
N’empêche qu’il n’est pas répondu sur le fond, c’est-à-dire sur le non affichage du permis de construire du restaurant scolaire, mais ces gens ont tous les droits.
Le texte complet du billet :
Enfin, mais….
Ils* ont enfin installé le panneau informant de la construction d’un restaurant scolaire, près de deux mois après le début des travaux. Alors qu’ils n’ont jamais affiché, et toujours pas, le permis de construire, ils l’ont qu’ils disent…. De quoi ont-ils honte? De leur réalisation tardive et pas à la hauteur des effectifs attendus? Sûrement… La priorité unanimement reconnue de l’élection 2014 sera livrée en fin de mandat?! Triste et faible bilan.
*Ils= les élus de la majorité municipale
A retrouver sur : http://www.legenovefain.net/?s=enfin
b) Gérard CHATIN demande à avoir la parole et indique qu’il a plusieurs questions à poser, Madame le Maire s’agace à nouveau cependant que Bériza ZIEGLER informe qu’il y aura une réunion publique en septembre sur les questions du Petit Fercourt, Gérard CHATIN indique que c’est un début de réponse à sa première question :
Pierre HAUTOT informe qu’elle n’aura pas lieu dans un bistrot (allusion à la réunion citoyenne du 6 juin). Gérard CHATIN indique que s’il avait été demandé une salle, la demande serait restée sans réponse comme d’habitude. « Tant que ce n’est pas politique, on donne des salles »… rétorque Pierre HAUTOT
Dans un brouhaha qui commence à s’installer que pour la réunion ce sera plutôt octobre, début octobre précise-t-il.
Commentaire : Où l’on apprend qu’une réunion avec les soutiens de Bruno LEMAIRE aux primaires de la droite et une autre avec Alexis MANCEL ne sont pas politique … Quelle autorité à Pierre HAUTOT pour faire une telle réponse ?!!!!
Avec les courriers et pétitions reçus par Madame le Maire et jamais lus en Conseil, on pourrait refaire le papier du hall de la Mairie, mais il n’en pas besoin et cela ferait désordre….. !
c) Jacky BEAUDOIR revient sur la bonne nouvelle de la réunion précédente et informe que de l’amiante a été découverte dans la maison SAUREL et que le chantier va coûter 80 000€ de plus et prendre 3 mois de retard environ de plus. Le désamiantage se passerait en juillet-août et la démolition en septembre :
Gérard CHATIN indique que c’est sur ce sujet que portait sa deuxième question, des riverains se plaignant de la gêne des ronces et autres orties qui reprennent le dessus
Commentaire : Du retard, encore du retard, plusieurs années après l’achat, nouvelle surprise. Ce projet est en voie de PREVOTISATION…. …. ?
d) Gérard CHATIN souhaite poser une question sur les fermetures de plus en plus fréquentes de La Poste:
Madame le Maire clôt la séance et se lève.
Commentaire : Sans…..
Le Conseil est suivi dans la Salle, d’échanges un peu vifs Gérard CHATIN se faisant traiter de « malade » par Daniel VEREECKE. Gérard CHATIN lui fera remarquer que ce n’est pas parce qu’il n’est pas en accord avec leur politique qu’il ne les respecte pas et qu’il n’a jamais insulté personne. Pierre HAUTOT osant rappeler à Gérard CHATIN qu’il n’habite pas au Petit Fercourt, manière de lui reprocher de s’occuper des problèmes de ce quartier, Gérard CHATIN rappellera que cela fait 45 ans qu’il habite la commune et qu’il n’y a pas besoin d’habiter un quartier pour s’occuper des problèmes de ce quartier.
Commentaire :
Il est incroyable, alors que nous votons le compte administratif en limite des dates autorisées (30 juin maxi) qu’il soit si mal préparé et expliqué, il nous avait été pourtant dit qu’il était pratiquement prêt lors de la réunion du 10 avril dernier, pourquoi attendre autant de temps. Noailles, parmi d’autres communes, a voté le sien le 10 avril. La question du FCTVA reste aussi une curiosité à éclaircir…. Demander à une association de régler une dépense pour une opération municipale et la rembourser constitue également une opération qui pose, pour le moins, question…
La manière dont sont traités les élus qui posent des questions est inadmissible. En y réfléchissant, on comprend mieux les démissions diverses et variées qu’a connu ce Conseil soit dans la majorité, soit dans les minorités,…. (rien que pour ce mandat : Sébastien GABARD, Alain BOUILLETTE, Dominique DERRIEN, Evelyne BAILLON…)
Sainte-Geneviève a vraiment besoin d’autre chose…
La réunion est close vers 22h50, y compris avec ses prolongations…..
5
20