Les échos du Conseil municipal du 24/06/2021, 20h, Mairie:
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Deux personnes dans la salle de la mairie, épouse et compagne respectives de Monsieur le Maire et du 1er Adjoint. L’information de ce Conseil indiquait que la réunion serait diffusée mais n’évoquait nullement la réouverture au public, on appréciera la communication municipale qui se limite à certains, en l’occurrence à certaines. La caméra fixe a été posée, comme c’est devenu coutume en plan fixe semble-t-il, en direction du Maire et de ses adjoints. Cette avancée est due aux élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » qui ont bataillé pour cette avancée pourtant légale. Il faudra régler la question du son qui reste de très mauvaise qualité d’après les retours des auditeurs.
Les places des élu(e)s sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau avec un peu plus d’espace.
Monsieur le Maire annonce que c’est Éric LEGUIENNE qui sera secrétaire de séance, en précisant que la prochaine fois, ce sera Dominique LABARRE.
Éric LEGUIENNE fait l’appel.
Sont présents : Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Hervé KRAUZÉ, Jean-Louis AGNES, Dalila CHABRIER, Françoise RIBEIRO, Éric LE GUIENNE, Didier FALAMPIN, Séverine DUPERCHE, Corinne KAPUSTA, Olivier POTIRON, Émilie FERNANDES et Marc LEFEVRE pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »);
Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Fabrice DORÉ et Alain BOSC pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;
Thierry RÉMOND, Beriza ZIEGLER et Dominique LABARRE pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)
Absent excusée avec pouvoir : Xavier BOULIN avec pouvoir à Pierre HAUTOT
Commentaire : C’est bien de tourner, ce serait mieux de connaître les règles d’attribution…
Avant d’engager l’ordre du jour, Monsieur le Maire évoque les questions d’organisation du scrutin du deuxième tour et demande à des élus plutôt de la majorité d’assurer des permanences, il semblerait que certains ne soient pas très volontaires ? il fait tourner une feuille pour d’éventuelles inscriptions et vérifications.
Il évoque ensuite l’interruption de séance pour la Zone 2 AUi, il indique qu’il a réécouté l’enregistrement des débats pour lesquels il a dû s’absenter pour possibilité de conflit d’intérêts. « J’ai réécouté attentivement vos échanges », déclare-t-il. Il reproche les approches de certains élus. Il rappelle que la CCT proposera un aménagement de ces terrains. Il évoque également les projets dont il n’avait pas été question dans ces débats. Il dénonce le fait qu’un élu ait appelé le Président de la THELLOISE. Il y aura, bien sûr, une réunion publique, dit-il. Et fait état d’une phrase prononcée par Gérard CHATIN qui aurait choqué des élus qui a dit « Il ne peut pas le nier puisque c’est enregistré, « il a dit à Monsieur KRAUZÉ vous êtes urbaniste comme moi je suis curé, qu’est-ce que vous en pensez Monsieur CHATIN ? » Gérard CHATIN répond en rappelant « il a même été question dans cette réunion et c’est au procès-verbal que personne n’était en capacité de faire des contrôles financiers… C’est faux, il y a au moins trois personnes de ce Conseil qui en sont capables, Thierry RÉMOND de par sa profession de banquier, Christelle MARIN de par sa formation de Comptable et son expérience d’adjointe et moi-même en tant qu’ancien Comptable public. Par contre, à ma connaissance il n’y a pas d’urbaniste dans cette salle et je ne suis pas » il est interrompu par un « gardez vos propos pour vous » Hervé KRAUZÉ s’énerve « je suis urbaniste, (il répète) » et Pierre HAUTOT « Personne est urbaniste donc personne peut prendre le poste ? » Gérard CHATIN reprend « On peut être adjoint à l’urbanisme sans être urbaniste, arrêtez de tenter de me piéger à chaque fois, c’est des propos que l’on dit tous les jours, monsieur, il est urbaniste comme je suis curé, je peux le répéter dix fois si vous voulez » Hervé KRAUZÉ est insatisfait de cette réponse et Gérard CHATIN lui répond « ce que je sais en matière d’urbanisme c’est comment il faut orienter les choses , je me moque de tel ou tel intitulé technique » Pierre HAUTOT « c’est sa compétence qui est en cause ?… » Gérard CHATIN « Je ne suis pas sûr qu’il fasse bien, quand je vois la Rue Neuve… » Fabrice DORÉ rappelle le contexte de la déclaration de Gérard CHATIN « Il s’agissait d’un moment où il était dit qu’il n’y avait pas besoin d’être professionnel pour faire de l’urbanisme en tant qu’élu ». Hervé KRAUZÉ invoque « Ce n’est pas moi qui ait signé pour la rue Neuve » Gérard CHATIN lui rétorque « Vous avez fait revenir BEAUDOIR, assumez ». Monsieur le Maire tente, avec bien du mal, d’interrompre les échanges.
Commentaire: Pourquoi Monsieur le Maire relance-t-il une discussion dans laquelle il ne devrait pas intervenir, selon ses propres dires, et pourquoi Hervé KRAUZÉ veut-il être urbaniste alors qu’il est en retraite et adjoint à l’urbanisme ? Serait-il médecin s’il était chargé de la politique de santé de la commune sans pour cela avoir fait d’étude de médecine ? Ces gens-là ne savent pas ce qu’est la citoyenneté. Par ailleurs, il n’aime pas le parler populaire, les propos reprochés à Gérard CHATIN sont utilisés quotidiennement par tous…
On passe à la suite, Monsieur le Maire évoque l’ordre du jour et la répartition des élus, tous majoritaires, qui en feront la présentation.
- Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils du 25 mai :
Thierry RÉMOND fait remarquer, dans le PV du 25 mai une erreur dans le vote des subventions, il précise s’être abstenu sur une association.
S’ensuivent des échanges autour de certaines décisions concernant l’association l’Envol et le Dragon d’or, il est conclu que celles-ci seront revues en Septembre.
Commentaire : Quelle attention, encore bravo…
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal moins l’abstention de Beriza ZIEGLER qui était absente.
- Les conseillers municipaux prennent acte des décisions prises par Monsieur le Maire depuis le dernier conseil en vertu de la délégation reçue pour la signature des marchés publics.
- 1) Compte administratif:
Alors que Monsieur le Maire quitte la salle, conformément à la réglementation pour l’adoption de son compte administratif, Pierre HAUTOT prend la présidence et lit la délibération d’adoption du Compte de gestion sans avoir fait de présentation de ce compte et faire constater la correspondance avec le compte administratif.
Le compte de gestion est adopté à l’unanimité.
Monsieur le Maire revient en séance, il remercie de l’adoption.
Commentaire : Sans… mais Monsieur le Maire, absent de la salle pour ce vote, écoutera-t-il et commentera-t-il nos éventuelles remarques et questions.
- 2) Compte de gestion:
Christelle MARIN présente le compte de gestion et les grandes lignes des investissements de 2020.
Le compte administratif est adopté à l’unanimité.
Commentaire : Sans.
3)Animations pédagogiques – Années scolaires 2020-2021:
Françoise RIBEIRO présente les différentes actions pour lesquelles la Commune a apporté une aide matérielle et financière de 4 400€ et de reconduire les aides aux écoles pour 5 716€.
La proposition est adoptée à l’unanimité
Commentaire : Sans
4)Accueil périscolaire, extrascolaire et restaurant scolaire – Délégation de service public –ILEP – Bilan d’activités 2020 :
Il est fait une présentation du bilan de l’action de l’ILEP pour la DSP du périscolaire par Françoise RIBEIRO. Un excédent correspondant à l’incidence de la baisse d’activité causée par la pandémie sera reversé à la Commune.
Le Conseil prend acte de la présentation.
Commentaire : Sans…
- 5)Construction d’un parking périscolaire et scolaire – Marché de travaux – Autorisation de signature:
Jean-Louis AGNES présente le projet et fait état, dans une certaine confusion, des postulants à ce marché. C’est l’entreprise COLAS qui est retenue pour un montant de 92 850,60€ TTC
Le conseil municipal délibère à la majorité de 22 voix contre une, Thierry RÉMOND.
Commentaire : Le vote de Thierry RÉMOND se justifie par sa position qu’il est contre ce projet de parking qui ne se positionne pas dans un projet global…
6)Aménagement bassin d’eaux pluviales – Marché de travaux – Autorisation de signature:
Jean-Louis AGNES présente le projet et les conditions dans lesquelles les travaux seront exécutés. Il indique que le marché a été séparé en deux lots. Le lot 1 est attribué à l’entreprise EUROVIA des VRD pour 90 832,56€ et le lot 2 – gestion des eaux pluviales également à EUROVIA pour 123 891,60€ TTC.
La décision est prise à l’unanimité.
Commentaire : Sans…
- 7) Détermination des taux de promotion pour l’avancement de grade :
Monsieur le Maire présente le sujet. Il s’agit de se prononcer sur le taux d’avancement de grade du poste d’agent du Patrimoine. Il est décidé que ce taux serait de 100% en 1ère et 2ème classe.
La décision est prise à l’unanimité.
Commentaire : Sans.
- 8)Servitude pour le passage d’un réseau d’eau pluviale en terrain privé Rue de Noailles :
Jean-Louis AGNES présente le sujet et indique qu’afin de récupérer les eaux pluviales de la rue de Noailles et les renvoyer vers le bassin de rétention, il est nécessaire de passer un tuyau qui passera dans la propriété FALAMPIN, une servitude est nécessaire.
Didier FALAMPIN ne participe pas au vote qui est acquis à l’unanimité.
Commentaire : Sans…
- 9)Fourrière pour animaux – Renouvellement de la Convention:
Après une introduction de Monsieur le Maire qui précise les tarifs d’un nouveau prestataire proposé au terme du marché en cours.
Dominique LABARRE demande des précisions sur le sujet et des échanges sur le coût de l’opération et le nombre annuel de prestations.
Pierre HAUTOT reprend le sujet dont il précise que Xavier BOULIN, a fait un sérieux boulot, qu’il y a passé du temps. Dominique LABARRE le reprend en précisant que compte tenu du nombre de prestataire possible, il n’a pu y passer autant de temps que ça. Il n’y en a que deux. Pierre HAUTOT reprécise ce que font les différents prestataires et se félicite à nouveau du travail du conseiller délégué à la sécurité il faut vraiment le remercier Dominique LABARRE le reprend à nouveau en déclarant « il y en a d’autres qui travaille beaucoup et qui ne sont jamais remerciés » Elle rappellera dans une autre intervention « que les personnes qui perdent leur chat aimeraient être informées par les services municipaux plutôt que ces animaux soient jetés sans information .Ce n’est pas une obligation de prendre des animaux, c’est un être vivant en concluant ceux qui n’aiment pas les animaux n’aiment pas les êtres humains » .
La proposition de transmettre le service pour une durée de 5 ans à l’Assistance d’Essuilet et de l’Oise (SPAEO) est votée à l’unanimité.
Commentaire : Intéressant les escarmouches entre Dominique LABARRE et Pierre HAUTOT dont ne sont donnés, ici, que des extraits.
10)Questions des élus :
Monsieur le Maire engage les questions diverses des élus en évoquant les questions de « Monsieur DORÉ qui poserait les questions de Monsieur CHATIN », Gérard CHATIN le reprend sur ce point et en profite pour poser une question sur le Compte Financier Unique (CFU), il rappelle que l’intercommunalité vient d’adopter la décision d’être parmi les collectivités expérimentales, il en donne les avantages et interroge Christelle MARIN, adjointe aux finances, sur sa position sur le sujet. Cette dernière exprime un intérêt certain pour le CFU mais indique n’avoir pu vraiment examiner la question de façon approfondie. Elle précise qu’elle y reviendra et pourrait en reparler avant la fin de d’année.
Gérard CHATIN évoque ensuite un autre sujet abordé en Conseil Communautaire de la THELLOISE, en effet lors de son dernier Conseil, l’intercommunalité a décidé d’une suspension qui reportera de plusieurs mois la procédure de révision de son SCOT.
Monsieur le Maire confirme cette décision par l’adhésion de la Commune d’Ansacq à la THELLOISE mais n’évoque que de façon très insatisfaisante les conséquences pour notre Commune et la modification de son PLU. Pierre HAUTOT nous apprend qu’il y a eu rencontre avec des élus de Noailles et que l’adjoint à l’Urbanisme (NDLR : Cyprien ACCARD) de cette Commune aurait déclaré « le SCOT, c’est pas grand-chose ».
Voir sur ce point: Les échos de l’interco
Commentaire : Il est dommage qu’il n’y ait pas une information sur les débats de l’intercommunalité auprès des élus de la Commune. Pour ce qui est de la déclaration de l’adjoint, on supposera que le Maire de Noailles, Conseiller Communautaire délégué appréciera l’expression de son adjoint, encore un qui a manqué d’être urbaniste. Il est curieux que sur une question concernant ce sujet dans notre Commune, l’adjoint en charge ne croit pas bon d’apporter sa part de réponse.
Voir sur ces points: Les échos de l’interco
Monsieur le Maire repart ensuite sur les questions envoyées par Fabrice DORÉ et passe la parole à Jean-Louis AGNES qui lit les questions et y répond .
a)Il est envisagé par l’exécutif de la commune d’intégrer le projet de salle socioculturelle à l’aménagement de la future zone Aui en entrée de ville Est, rue de la Chapelle si toutefois la procédure de modification du PLU en cours finit par aboutir. Si cette intégration se fait, quel avenir est envisagé pour les locaux de la Fusée où ce projet de salle socioculturelle était jusqu’alors envisagé ?
Jean-Louis AGNES répond que rien n’est définitif et évoque une répartition des salles du bâtiment PREVOTE qui ont été partiellement rénovée. Il parle de l’Outil en Main dont il est espéré qu’il apporte des personnes de métier « Espaces verts » pour aménager les quelque 6 000 mètres2 qui sont devant le local et sur lequel pourraient avoir lieu des kermesses ou d’autres fêtes d’associations. On apprend aussi que l’accès handicapés ne se fera que par la salle prévue pour l’association l’Outil en Main.
Commentaire : La salle socio-culturelle, a, en un an, changé trois fois de place. Dans le programme de l’équipe sortie majoritaire il n’apparaissait pas du tout clairement qu’elle ne serait pas dans le bâtiment PREVOTE, tout le monde était en droit de croire qu’elle y serait, où il y a le flou, il y a un loup et bien le voilà. On apprit, par surprise, dans les premiers mois du mandat, une construction sur le terrain devant le bâtiment. Maintenant, on apprend, en allant chercher l’information ailleurs, qu’elle serait sur les terrains de la Zone 2AUi en cours de modification. Etaient-ils prêts ? Cette équipe majoritaire qui comporte tout de même un ancien 1er adjoint, certes destitué, qui avait quand même fait un mandat de Conseiller auparavant, une ancienne adjointe aux finances qui l’est toujours et un Conseiller devenu 1er adjoint, une ancienne adjointe également destituée qui l’est redevenue avec ce mandat, et une ancienne Conseillère qui avait certes quasiment rejoint la majorité et devenue adjointe dans ce mandat, on en passera quelques autres, des gens d’expérience ! Qu’en font-t-ils de leur expérience ? Cela fait près de 14 ans que ces locaux sont acquis sans que cette majorité, dont plusieurs de ses membres, dont le Maire actuel, ont participé à la décision d’acquisition, semble capable d’y trouver une destination qui aille réellement dans l’intérêt local.
On peut se demander, par exemple, quand, où et qui a fait le choix d’implanter l’association l’Outil en Main qui n’a aucune assise locale, alors que l’on a pas vraiment cherché à répondre aux associations de la Commune ?
- b) Un certain nombre d’associations exprime une demande de locaux. Un aménagement du bâtiment sur le site de la Fusée prévoyait des bureaux pour certaines associations. Où en est cet aménagement ? Les associations qui devraient les occuper pourront-elles y tenir des réunions ? Est-il envisageable que certaines nouvelles associations puissent bénéficier elles-aussi de ces locaux notamment pour leur domiciliation et la tenue de réunion ? Pourraient-elles, par exemple, partager ces locaux avec les associations déjà prévues ?
Devant la perplexité à répondre Fabrice DORÉ et Nathalie CÉDOLIN relance la question en ré exprimant la demande de la Chouette Famille faite récemment au Centre Yves MONTAND. Jean-Louis AGNES reprend plus précisément la présentation des locaux et n’est pas apparemment au courant des demandes exprimées par ailleurs. Les échanges laissent apparaître qu’il pourrait y avoir des solutions.
Commentaire : Où est la concertation avec les élus majoritaires ou minoritaires ? Où est leur information ? Sans oublier celle des associations qui ont subi tous ces changements et les tergiversations qui les ont accompagnés en gênant leur fonctionnement.
Pauvres locaux PRÉVOTÉ, ils aimeraient bien savoir ce qu’ils vont devenir… nous aussi et la population avec…
- c)Nombre d’habitants nous ont exprimé leur attente de réunions publiques concernant deux projets : l’aménagement de la rue du Placeau et celui de la rue de la Chapelle. La concertation par écrit concernant la rue du Placeau a laissé entendre à beaucoup d’habitants et de riverains qu’une réunion publique aura lieu prochainement. Quant aux plusieurs projets concernant la rue de la Chapelle, ils ont fait l’objet par des habitants d’une interpellation du Conseil Municipal et d’une demande claire de concertation et de réunion publique. De telles réunions sont-elles donc prévues et dans quels délais ?
Jean-Louis AGNES répond « On en est aux balbutiements, on a recueilli l’expression de quelques habitants. On va réunir prochainement les habitants de la rue de Laboissière et des alentours, des papiers ont été distribués. Il y aura une réunion pour la rue du Placeau mais l’étude est en cours, tout est très technique et on ne pourra pas modifier grand-chose »
Fabrice DORÉ précise la question et regrette que la concertation n’est pas précédée la mise en études comme c’est la norme dans des pratiques de réalisation avec les habitants.
Jean-Louis AGNES conclut ce point par un tout cela est très technique, on fera des réunions publiques quand ces projets seront avancés à 90%.
Commentaire : La concertation avec les habitants ne fait vraiment pas partie de la démarche de cette majorité dont les membres doivent se croire omnipotents.
Beriza ZIEGLER ouvre une question autour du ramassage des déchets et des poubelles selon elle des personnes auraient peu apprécié des messages de la Municipalité publiés récemment sur Facebook.
Monsieur le Maire tente d’apporter des précisions sur ces messages diffusés et évoque très rapidement des cas d’incivilités et tente de conclure « Pour finir la séance… » il est interrompu par Gérard CHATIN qui rappelle que deux jours auparavant, le 22 juin, s’est tenue une réunion de l’interco durant laquelle le sujet du ramassage des déchets a été très longuement aborde, il conclut en indiquant qu’il devrait y avoir quelques changements. Monsieur le Maire reprend et révèle qu’il a, en effet, répondu seul à un questionnaire (qui dans d’autres Communes a été traite en groupe si ce n’est en Conseil), après avoir minoré l’intérêt de ce questionnaire il précise qu’il a 3 réunions d’environ 2h chacune, « tout ça pour dire quoi, la seule chose qui pourrait changer ce sont les horaires… » , il tente à nouveau de conclure alors que Didier FALAMPIN souhaite interroger sur le fait que le ramassage des déchets à lieu parfois en début d’après-midi.
Monsieur le Maire tente et parvient, cette fois, non pas de conclure mais de passer à un autre sujet, il parle des travaux près de SUPER U et s’affiche sur l’écran un plan du projet de travaux désormais en cours. Il en donne des explications, évoque le drive et la construction d’un bâtiment supplémentaire, l’agrandissement du bâtiment, d’une liaison douce pour aller au cimetière qui est réalisé par le SUPER U, il engage sur la surface du nouveau magasin et souhaite des précisions de l’adjoint à l’Urbanisme qui ne semble pas très au courant. La pharmacie va également être en travaux pendant au moins trois mois, pendant cette période elle sera réinstallée à proximité. C’était une petite information. Il conclut par un « Bonnes vacances » à l’envolée en direction de l’assemblée.
Commentaire : Encore une fois l’information à la traîne, qu’elle soit interne, en direction des élus, ou externe, en direction de la population, il y a de réels doutes sur son efficacité.
Cette information sur les travaux fait suite à un courriel adressé par Gérard CHATIN à Pierre HAUTOT dont voici le texte :
« Dans le cadre de vos fonctions de chargé de la communication interne pourriez-vous nous indiquer la nature des travaux qui se déroulent derrière Point P et Super U, produisant une masse de terre sur la route du cimetière et faisant beaucoup parler.
Quand vous faites un courriel à tout le conseil, il vous est conseillé de le faire avec les destinataires visibles, cela fait manipulateur, ce que vous n’êtes pas.
Sincères salutations 🤠
Gérard CHATIN
12 Rue du Bel air
60 730 Sainte-Geneviève
06 27 45 37 12
03 60 29 36 05 »
A la suite de ce courriel, une information était parue sur le Facebook de la Commune.
Commentaire Général : La difficulté à avoir des informations sur les projets est inadmissible, cette majorité et surtout l’exécutif travaillent repliés sur eux-mêmes.
La séance est levée à 21h55, mais il y a de longues prolongations sur la place.