Nos échos du Conseil du 10 avril 2018
5 personnes dans le public pas de représentant de la presse.
Le quorum est atteint à 20h35.
Nos Echos du Conseil en téléchargeable PDF
Avant que la séance commence, Madame le Maire trie ses pouvoirs et échange avec Daniel VEREECKE à qui elle propose de donner le pouvoir d’Eric MAURIERAS à Thierry REMOND, ils semblent d’accord. Elle appelle Thierry REMOND qui accepte avec un sourire radieux.
Commentaire : A quoi rime ce besoin de donner un pouvoir d’un Conseiller de la majorité à un élu de l’opposition (si tant est que ce dernier en soit encore) sans qu’il soit utile de donner ce pouvoir puisque les majoritaires le sont dans l’assemblée présente.
Madame le Maire propose à Amélie LIARD d’être secrétaire de séance, celle-ci est d’abord surprise, voire gênée. Alors qu’elle finit par accepter, elle reçoit comme argument de Beriza ZIEGLER qu’il ne s’agit que de valider le compte rendu.
Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Beriza ZIEGLER, Christèle MARIN, Pierre HAUTOT, Pascal BREBANT, Éric MAURIERAS (arrivé à 21h45 env.), Josiane CHAROPPIN pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);
Gérard CHATIN et Patricia BARBIER, Thierry REMOND pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »(NASG) ;
Martial ROZE et Amélie LIARD pour la liste Demain Sainte-Geneviève (DSG)
Absents excusés avec pouvoir : Anne-Marie KRAUZE pouvoir à Pierre HAUTOT, Céline TESSON pouvoir à Dominique LABARRE, Christopher MOUTHINO pouvoir à Jacky BEAUDOIR, Céline TESSON pouvoir à Dominique LABARRE, Isabelle DANINTHE pouvoir à Daniel VEREECKE, Claude GARDETTE pouvoir à Jacqueline VANBERSEL pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE) ;
Camille BALARD et Françoise RIBEIRO du groupe « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE) sont déclarées absentes non excusées.
Avant d’engager la réunion, Madame le Maire propose d’ajouter deux points à l’ordre du jour concernant des avances de subventions d’une part au Comité des Fêtes et d’autre part au Comité de Jumelage. Cette proposition est acceptée à l’unanimité pour les deux associations.
On passe donc immédiatement au vote d’attribution.
- Il s’agit donc d’attribuer 3 000€ d’avance de subvention au Comité des Fêtes et 1 400€ d’avance pour le Comité de Jumelage :
La demande du Comité des Fêtes est adoptée par l’ensemble des présents sauf Gérard CHATIN qui vote contre. Pour ce qui est de celle du Comité de Jumelage, elle est adoptée à l’unanimité.
La position de Gérard CHATIN semblant étonner certains, il s’en explique par le fonctionnement du Comité des Fêtes, pas d’invitation aux assemblées générales, des documents de gestion inconsistants, pas de réponse à la demande d’élus de connaître le solde de leur compte.
Commentaire : Est-ce normal que l’association, le Comité des Fêtes, qui reçoit le plus haut niveau de subvention de la Commune (20 000€/an) fasse son assemblée générale en catimini sans inviter ses membres de droit, ne soit pas à même de fournir le montant en solde dans ses comptes lors de ces assemblées, soit gérée par des personnes qui habitent à près d’une heure de route, …. et que chaque année, elle demande une avance de subvention pour assurer les Fêtes de la Mi-Carême ?
2. Décisions prises dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés publics :
Madame le Maire annonce des dépenses différentes pour sans qu’il soit expliqué de quoi il s’agit clairement, comme d’habitude, c’est inaudible.
Commentaire : A quand un document remis aux élus ?
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2018:
Madame le Maire demande l’adoption du procès-verbal.
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Commentaire : Sans, le Conseil du 27 février était très administratif
4. Fourrière automobile – Contrat de concession sous forme de délégation de service public – Rapport d’activité :
Madame le Maire évoque le rôle de la société qui doit retirer les véhicules tampons. Elle « raconte » un récent épisode où il a fallu faire enlever un véhicule alors qu’il gênait les travaux d’assainissement. Mais cette présentation est loin d’être un bilan. Enfin, il nous est indiqué que l’on peut consulter le document.
Commentaire : On regrette le temps, juste avant 2014, où un 1er adjoint au maire à la sécurité présentait ce même bilan en indiquant le nombre précis de véhicules enlevés, les endroits concernés et le processus qui conduisait à l’enlèvement ainsi que le montant en coût des opérations.
5. Organisation du Forum des métiers en uniforme – Convention de mutualisation des ressources avec la police municipale de Beauvais :
Madame le Maire nous informe que la Police municipale de Beauvais viendra sur le Forum qui se tiendra en fin de semaine avec ses chevaux et que la ville de Beauvais nous propose une convention pour encadrer cette venue.
L’autorisation de signer cette convention est donnée à l’unanimité
Commentaire : Question : nos policiers municipaux seront-ils, eux, visibles à cette manifestation ? Il ne faudrait pas que leur passe l’idée d’avoir des chevaux en plus du matériel déjà conséquent qui leur est fourni ?
6) Réseaux d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) – Répartition des charges:
Madame le Maire annonce que la Commune devient le siège du RASED, après avoir très rapidement expliqué ce que sont les RASED, pour un secteur concernant plusieurs communes : Mortefontaine-en-Thelle, Laboissière-en-Thelle, Anserville, un établissement de Méru et quelques autres communes. Nous accueillerons de ce fait un psycho scolaire dans nos murs. Une convention doit donc être signée.
Martial ROZE pose la question des conséquences ? Il lui est répondu qu’il s’agit de répartir les charges sur les différentes communes concernées.
Gérard CHATIN demande sur quelles bases sera faite cette répartition ? Vincent ABOT lui répond qu’il s’agit d’évaluer les coûts de locaux notamment mais aussi d’autres aspects matériels puis d’en établir les clés de répartition.
L’accord de signer la convention est donnée à l’unanimité.
Commentaire : L’imprécision, … dans quel local ? Le texte de convention ne pourrait-il être fourni aux élus ?
7. Construction de la salle socioculturelle – Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’Investissement Local (DSIL):
Après avoir eu tout un « bla bla » qui sur la réduction des subventions, sur le « on ne peut pas tout faire », … finalement la Région ne nous financera pas sur ce projet malgré le courrier circonstancié que « j’ai fait et qui est resté sans réponse », Madame le Maire fait une allusion à la salle Prévoté qui a déjà reçu les locaux techniques « tout le monde peut aller voir les locaux techniques, vous pouvez aller les voir ». Alors que Gérard CHATIN esquisse un sourire face aux propos de Madame le Maire, Pierre HAUTOT lui demande de ne pas se moquer de lui. Gérard CHATIN lui rétorque que cela le fait rire que l’on dise que tout le monde peut venir voir les locaux techniques alors que lorsqu’il s’est rendu dans les écoles il a reçu une lettre le traitant comme un djihadiste, en réponse au regard étonné de Daniel VEREECKE il lui rappelle qu’il a cosigné le courrier « tu as signé le courrier » ; « Monsieur VEREECKE » répond le 1er adjoint à qui Gérard CHATIN rappelle qu’il fut un temps (pas si lointain) ou il le tutoyait. « Oui, et bien maintenant… » et Pierre HAUTOT en cœur avec Daniel VEREECKE d’ajouter « C’était avant…. » (comme dans la pub)
Madame le Maire est autorisée à l’unanimité à faire cette demande de subvention.
Commentaire : En fait le « bla bla » a pour fonction de répondre sans le dire au bulletin du GRG distribué dans ces derniers jours et qui semble avoir tapé fort.
Hé oui ce 1er adjoint ex Maire par intérim tutoie quand ça l’arrange Gérard CHATIN et voudrait recevoir du Monsieur VEREECKE en public, quelle hypocrisie ? Où sont les raisons de ces revirements et de quoi se mêle Pierre HAUTOT… Ne souriez pas en réunion, sinon ?!…
8. Construction du Restaurant scolaire – Installation d’un dispositif de sécurité incendie – Demande de subvention auprès du Département de l’Oise :
Madame le Maire est autorisée à l’unanimité à faire cette demande de subvention.
Commentaire : Sans
9. Budget principal – Reprise anticipée des résultats 2017 :
Madame le Maire donne la parole à Christelle MARIN pour présenter cette phase budgétaire. Il est expliqué qu’il y a reprise anticipée car il n’a pu être réalisé le compte de gestion et le compte administratif. Il est donc proposé de travailler sur les résultats prévisionnels et de les inclure de façon anticipée. Le résultat d’investissement se monte à 357 088,14€ et celui de fonctionnement à 683 827,49€.
Gérard CHATIN interroge, en fin de présentation, sur le fait que nous nous orientions vers un vote du compte administratif et du compte de gestion en février ce que nous sommes arrivés à faire sur les comptes de 2015 et 2016. Christelle MARIN informe donc que le regroupement des trésoreries et le fait qu’une même trésorerie ait beaucoup de budgets à régler ne permettent plus de répondre à cet objectif.
Leur reprise anticipée est approuvée à l’unanimité.
Commentaire : Voilà, voilà, supprimons des postes, supprimons des fonctionnaires et cela vient entraver les objectifs de performances demandées….
10. Budget assainissement de la Commune –Transfert des résultats de clôture au budget principal :
Christelle MARIN explique qu’il s’agit de poursuivre la procédure de transfert de la compétence assainissement à l’intercommunalité. Nous allons donc, dans un premier temps, solder le compte de budget annexe en transférant ses soldes au budget général. L’excédent cumulé de fonctionnement est de 282 644,16€ et celui d’investissement est de 1 105 916,45€.
La reprise dans le budget général de ces soldes est approuvée à l’unanimité.
Madame le Maire tient à rappeler que nous transférons ces soldes alors que 4 500 000€ de travaux d’assainissement sont en cours.
Commentaire : Cela ne change rien au problème et ajoute même le trouble sur les propos tenus par le représentant de l’intercommunalité lors de la réunion du 26 janvier, les Génovéfains ont le droit de savoir ce qu’ils auront à payer.
11. Budget assainissement de la Commune –Transfert des résultats cumulés à la Communauté de Commune Thelloise :
Il s’agit de délibérer sur le transfert des montants du précédent point en direction de la Communauté de Communes.
Le transfert est voté à l’unanimité.
Commentaire : Sans…
12. Construction du restaurant scolaire – autorisation de programme :
Il s’agit de donner l’autorisation de programme pour la construction du restaurant scolaire. Le programme est ouvert pour 2 000 000€
L’ouverture de programme est votée à l’unanimité.
Commentaire : Voilà une opération prioritaire depuis au moins 2014, si ce n’est avant, et ce alors que des travaux ont déjà été réalisés pour laquelle le programme n’est seulement ouvert ce jour ?….. Le sens des priorités ?!
13. Vote des taux des impôts locaux 2018 :
Madame le Maire informe qu’elle ne proposera pas d’augmentation d’impôt pour 2018, elle indique que l’augmentation des bases de 1,9% décidée par le Gouvernement produira une augmentation des produits fiscaux de 26 000€.
La proposition de maintien des taux est votée à l’unanimité.
Commentaire : Une bonne nouvelle mais en fait l’augmentation des ressources fiscales, compte 73, est de près de 37 000€ puisque la ligne budgétaire passe de 1 895 026,65€ à 1 931 900€ (36873,35€)…. Gérard CHATIN en a fait la remarque peu après que Madame le Maire ait fait son commentaire erroné.
14. Budget primitif principal et annexe – Exercice 2018 :
Christelle MARIN fait une présentation détaillée du budget 2018 avec des débuts d’explications et des approches en dynamique avec l’exercice précédent. Elle souligne une baisse de près de 30% sur l’autofinancement et de 5,6% sur les recettes de fonctionnement. Elle explique la hausse de la masse salariale par la perte des emplois aidés et indique que la réfection des routes serait dorénavant comptabilisée en fonctionnement. Elle évoque les programmes d’investissement dont la salle de classe à l’Ecole PAUCHET et l’accès personnes à mobilité réduite pour la bibliothèque.
Sur ce sujet, Gérard CHATIN interroge pour savoir de quoi il s’agit. Christelle MARIN évoque un monte personne et indique qu’il en a déjà été question en réunion. Par ailleurs, il repose la question qu’il a posée concernant le programme 2017001-Vidéoprotection qui n’est doté que de 73 600€ alors qu’un bon de commande a été signé le 9 janvier dernier pour 128 626,68€. Il lui est répondu que cette opération sera répartie sur l’exercice 2018 et 2019 et donc le programme sera ré abondé. Gérard CHATIN soulève alors son incompréhension du fait qu’un bon de commande de 128 626,68€ ait été opéré en janvier, il ne reçoit que des borborygmes à cette nouvelle interrogation. Il soulève aussi le fait que le compte du CCAS n’a pas été abondé, il lui est répondu qu’il s’agit d’une erreur de saisie dans le budget et que c’est la ligne suivante qui a été saisie, Gérard CHATIN demande une délibération rectificative pour laquelle Christelle MARIN lui donne raison mais cette proposition reste sans suite
Martial ROZE pose deux questions, l’une sur la baisse de l’achat de livres, disques,… (compte 6065) et l’autre sur l’achat de produit de traitement (compte 60624) abondé pour 5 400€ (200€ en 2017) alors que les Communes ne doivent plus traiter et qu’il nous est constamment dit que nous ne le faisons plus. Pour ce qui est de l’achat de livres, il lui est répondu par Christelle MARIN que désormais ces opérations sont passées en investissement. Pour ce qui est des produits de traitement, plusieurs élus de la majorité Madame le Maire, Georges BERSON, et quelques autres…) se lancent en cœur dans une affirmation que nous n’utilisons plus et donc n’achetons plus ce type de produits.
Amélie LIARD pose question sur un programme d’investissement prévoyant l’implantation d’un parking dans la Rue des Aubépines, elle en demande l’emplacement. Il lui est situé sur le terrain près du HLM de Oise Habitat en milieu de rue.
On passe au vote du budget.
Le budget s’équilibre à 2 958 500€ en fonctionnement et à 4 110 500€ en investissement.
Le budget est adopté par 20 voix dont 4 pouvoirs et un vote contre, celui de Gérard CHATIN.
Commentaire : Un budget dont il faut rappeler que sa communication a été faite de façon périlleuse puisque les documents budgétaires adressés vendredi 6 au matin étaient erronés sur plusieurs points et que sans l’alerte donnée par Gérard CHATIN, si aucun problème n’avait été soulevé avant son transfert en Préfecture ce budget aurait pu être rejeté.
La question du respect du principe de sincérité du budget est posée. Les questions posées par différents élus font ressortir des défauts d’inscription, des engagements sans budget, des comptes abondés qui ne le devrait pas, des comptes non abondés qui le devrait ?
Il est à noter que même la convocation est discutable puisqu’à la ligne concernant le budget primitif il est écrit « examen » et non vote comme ce devrait être le cas
Gérard CHATIN, considérant les réponses non satisfaisantes et incomplètes qui lui ont été faites, a écrit, le 11 avril, d’une part à Madame le Maire pour examiner le dossier concernant le programme de vidéoprotection, d’autre part à Monsieur le Préfet de l’Oise pour soulever certaines anomalies.
15. Animations pédagogiques – Années scolaires 2017 -2018 :
La parole est donnée à Daniel VEREECKE, 1er adjoint en charge des affaires scolaires, qui présente les projets de sorties scolaires de l’année. Il rappelle le financement de 12€ par enfant scolarisé, il énumère les projets de chacun des groupes scolaires et leur nombre d’élèves, il ne sera pas repris ici tant pour une fois de sa part le propos est inaudible. Amélie LIARD quelque peu désemparée à la difficulté de prise de notes sérieuses lâchera son stylo, quelques minutes plus tard le document écrit que lisait Daniel VEREECKE lui est passé.
L’attribution de ces subventions est accordée à l’unanimité.
Commentaire : 12€ par enfant depuis des années, cela pourrait peut-être être actualisé ? Plutôt que d’aller porter 5 400€ sur un compte sur lequel on ne fait pas d’achat (voir plus haut). Ne pourrait-on fournir le document qui est lu de façon inaudible plutôt que cette situation ridicule…
16. Instauration d’un moratoire sur les fermetures de classes – Motion :
Le Conseil départemental a adressé aux Communes du Département une motion demandant au Président de la République et au Gouvernement de poser un moratoire sur les fermetures de classes. Madame le Maire en fait une lecture très correcte et audible, pour une fois, et ne peux se passer d’un commentaire douteux sur la solidarité puisque nous ne sommes pas concerné par le sujet mais que « nous l’avons été, nous pourrions l’être un jour, et c’est cela la solidarité c’est penser que l’on peut être touché » ((citation).
La motion est adoptée à l’unanimité.
Commentaire : Une bonne initiative du Conseil départemental dont la présentation est gâchée par la définition de la solidarité de notre Maire qui n’a rien à voir avec celle de la République et de l’intérêt général…. Mais malheureusement ne surprend pas.
17. Compte-rendu des Commissions
a) Beriza ZIEGLER fait une présentation du Forum des métiers en uniforme et adresse de multiples remerciements.
Commentaire : On notera qu’il n’y pas d’autres Commissions qui fassent compte-rendu. Quelle vie démocratique municipale ?
18. Questions diverse:
a) Gérard CHATIN demande à pouvoir évoquer un sujet qui lui a été soulevé par plusieurs concitoyens, voilà ce qu’il aurait aimé pouvoir dire s’il n’avait pas été interrompu :
« La question de la sécurité a fait l’objet d’attribution de moyens importants dans notre Commune. L’ouverture récente de Voisins vigilants en est une autre approche.
L’insécurité dans une Commune c’est d’abord les tracasseries de voisinage, de proximité.
Celles-ci s’expriment, selon un certain nombre de nos concitoyens, dans différents de nos quartiers par la présence de rassemblements de jeunes, notamment, avec leur conséquences : dégradations, papiers, canettes, bouteilles au sol ou ailleurs, bruits….
Cela pose deux questions :
- Quelles actions en direction des jeunes dans notre Commune ?
- Comment faire face à ces situations et retrouver le sens du vivre ensemble ?
Je propose que dans le cadre municipal mais de façon ouverte nous réfléchissions aux moyens d’y répondre. L’objectif est d’éviter la détérioration du climat de vie entre nos concitoyens. C’est un premier pas vers la sécurité »
A peine le propos commencé, il est coupé par Madame le Maire puis par d’autres, il est impossible d’aller jusqu’au bout de l’intervention de façon décente. Au regard de l’action en direction des jeunes, Madame le Maire rétorquera violemment en annonçant le nombre de 400 adhérents (d’ailleurs erroné) au Centre Yves MONTAND, Gérard CHATIN lui répondra sur le fait qu’elle devrait savoir que ce n’est pas la catégorie d’âges, tout en affirmant le bon travail de cette association, concerné qui correspond à ces adhérents. Beriza ZIGLER calmera le jeu en concluant les propos en indiquant que ces sujet sont remontés en Mairie et qu’il y a une réflexion de menée sans préciser où, comment et quelle réflexion même si elle évoque le fait que la police municipale a été sensibilisée. Madame le Maire tient à ajouter qu’elle a rencontré l’adjudante de Gendarmerie de Noailles et que selon elle, notre Commune serait moins touchée par la délinquance que d’autres.
Commentaire : Essayer de déclencher un débat, une réflexion sur une question locale qui touche nos concitoyens au quotidien est une vraie difficulté, voire enclenche de l’agression au moins verbale. Proposer de réfléchir collectivement à une question locale est quasi impossible avec cette majorité ou du moins, une grande partie de ses membres. Gérard CHATIN n’a pas abordé la question sous l’angle répressif ou délinquant (si cela peut créer le trouble d’être rassemblé sur un point du village avec alcool et musique ce ne peut être assimilé à de la délinquance, Madame le Maire après 22 ans de règne n’hésite pas à faire le rapprochement, c’est un problème, c’est son problème), il lui est répondu « police municipale »…. Dans quel cercle la réflexion annoncée par Beriza ZIEGLER a-t-elle lieu ? Le sujet lancé en débat par Gérard CHATIN n’a même jamais été évoqué. Ces thèmes concernent tous nos concitoyens, ils sont leur quotidien, et doivent être traités le plus largement possible avec la population…
Qu’un élu, voire qu’un citoyen, puisse être empêché de soumettre une réflexion sur un sujet, quel qu’il soit, mais en l’occurrence aussi primordial pose un sérieux problème de démocratie.
b) Jacky BEAUDOIR annonce qu’il a une bonne nouvelle : que les travaux de la maison médicale et de logements commenceront en mai prochain par la destruction de la maison SAUREL par l’OPAC, pour une livraison en automne 2019 :
Martial ROZE lui rappelle qu’il ne s’agit plus d’une maison médicale. Beriza ZIEGLER de pôle médical. Gérard CHATIN précise qu’il ne s’agit pour le moment que de regrouper les quelques médecins existants sur un même site. Jacky BEAUDOIR conclut que maintenant que le site est en cours, on peut rechercher un médecin.
Commentaire : Voilà un projet vieux de près de 15 ans qui arrive à une étape en étant complètement dénaturé. Regrouper sur un même site le généraliste, les infirmières et le dentiste (tous déjà installés) ne constitue pas un projet médical sur lequel une maison de santé doit trouver son fondement. Mais cette majorité n’ayant pas de principe confond tout, surtout quand cela l’arrange…
Faut-il rappeler que ces logements devaient être livrés fin 2017, début 2018…. ?
c) Georges BERSON informe que deux radars pédagogiques sur la RD1001, à la Croix :
Commentaire : Rien à dire sur le radar pédagogique en entrée de village qui est un réel plus, beaucoup plus discutable sur celui en sortie…..
La réunion se termine par une vague délirante d’autosatisfaction et de remerciements en direction de ceux qui ont réalisé le budget.
Claude GARDETTE rejoint la réunion au moment où elle se finit.
Commentaire : Ce conseil a été quelque peu surréaliste, un budget illisible sur le fond et limite de sincérité voté à la quasi-unanimité moins une voix contre alors que nombre de questions se posent sur son contenu….
Des élus battus froids, c’est le moins que l’on puisse dire, dès qu’ils posent une question ou soulèvent un sujet…
Sainte-Geneviève a besoin d’autre chose…
La réunion est close à 22h50
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