Tag: archivage

Les minoritaires ne s’opposent pas aux demandes de subventions et la loi leur permet d’entrer dans la Commission des listes électorales.

12) Aménagement d’un accès à la salle socio-culturelle sur le domaine public routier départemental en agglomération sur la RD46 – Demande de subvention auprès du Département de l’Oise: Madame le Maire informe que le Département subventionnerait les aménagements présentés précédemment, elle demande l’autorisation de faire demande. L’autorisation  est donnée à l’unanimité Commentaire : L’unanimité sur ce …

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