Cet article concerne les points suivants de l’ordre du jour: Travaux: 2) Travaux d’éclairage public — programmation 2022 — diverses rues 3) Demande de subvention travaux d’éclairage public – programmation 2022 — diverses rues 4) Travaux rue du Placeau — tranche 1 – Mise en souterrain — Basse Tension (BT) / réseau Eclairage Public (EP) et le Réseau télécom (RT)- Rue du Placeau et rue du 8 mai 1945 5) Demande de subvention – travaux rue du Placeau — tranche 1 – Mise en Souterrain — Basse Tension (BT) / réseau Eclairage Public (EP) et …
Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): L’avenant annuel de la Délégation de Service Public (DSP) du périscolaire…
Cet article correspond au point N°1 de l’ordre du jour: Finances: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Avenant no3 – Règlement intérieur et budget 2022. Après avoir eu une présentation du bilan de la Délégation de la Délégation de Service public du Périscolaire lors de la réunion de Conseil municipal du 14 Décembre 2021 par la Directrice du Centre de loisirs, les débats d’alors ayant mis à jour le besoin de mener une réflexion plus approfondie, celle-ci a été poursuivie lors d’une réunion de la …
Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/2021: Convention avec l’IFS mais pas pour nos associations locales; une répartition des ressources de la THELLOISE vers notre, plutôt favorable…
10) Convention de mise à disposition occasionnelle des salles municipales par les Etablissements Français du sang (EFS). L’Établissement Français du Sang qui organise les journées de don de sang propose une convention pour l’utilisation de la salle polyvalente. La convention est adoptée à l’unanimité. Fabrice DORÉ rappelle qu’il avait été dit que des Conventions seraient proposées aux associations qui utilisent des locaux communaux. C’est Christelle MARIN qui lui répond que cette question est en cours, que c’est long du fait des différentes situations des associations concernées. Commentaire : Il est étonnant que ce soit l’adjointe aux …
Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/21: réaménagement de la Rue de Lachapelle, le choix de l’entreprise sans la Commission des marchés et toujours pas de concertation des riverains…
6) Aménagement de sécurité RD46 rue de La Chapelle – Marché de travaux – Autorisation de signature. Le point est présenté par Jean-Louis AGNES. Il s’agit de choisir l’opérateur des travaux de la rue de Lachapelle qui a fait l’objet d’un appel d’offres auquel cinq entreprises ont répondu. L’entreprise EUROVIA est présentée comme la mieux disant avec une offre à 261 506,50€ TTC. La proposition est adoptée à l’unanimité. Commentaire : Il est quand même quelque peu anormal que le Maire seul puisse choisir le prestataire sans avoir convoqué la Commission d’appel d’offres. L’importance de telles opérations …
Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/21: les demandes de subventions, vaut mieux qu’elles soient fondées…
2) Demande de subvention dans le cadre du fonds de développement communautaire – rue de la Chapelle. Christelle MARIN présente le sujet qui consiste en un plan de financement des travaux de la rue de Lachapelle dans lequel il est demandé une participation au Département de l’Oise, à l’État dans le cadre de la DETR et à la Thelloise dans le cadre du fonds de développement communautaire créé à compter du 1er janvier 2022. Gérard CHATIN prend la parole pour rappeler que ce n’est pas l’esprit du fonds Communautaire de la Thelloise que celui-ci a …
Nos Echos du Conseil du 14/12/2021: la tradition des Conseils à rallonge s’installe… plus de 3 mois d’écart avec le précédent.
Les échos du Conseil municipal du 14/12/2021, 20h30, Mairie produits par le Génovéfain Net Six personnes dans la salle, pas de représentant de la presse. Monsieur le Maire vient proposer à Fabrice DORÉ, avant l’ouverture de séance, qu’il soit secrétaire de séance qui ne commencera qu’à 20h45. Avant d’engager la séance Monsieur le Maire accueille Olivier PACCAUD, Sénateur de l’Oise, qui traverse la salle et le rejoint. Le Sénateur évoque le fond d’aide qu’il avait mis en place avec le Député, récemment décédé dans l’accident de son hélicoptère, Olivier DASSAULT, rappelle que ce dernier qui …
Extrait de Nos échos du Conseil (9/09/21): du « on ne vous dit pas tout » au chihuahua …
Alors que Monsieur le Maire s’oriente à nouveau vers une clôture de séance, Gérard CHATIN prend la parole et indique qu’il y a trois autres sujets qui n’ont pas fait l’objet d’envoi et dont on pouvait penser qu’ils seraient rapportés dans les questions diverses, il s’agit de : l’info Génovéfine, Nettoyons la nature, Portes ouvertes à l’espace PRÉVÔTÉ, ces trois points étaient annoncés pour septembre. Le Maire est un peu gêné et Pierre HAUTOT, 1er adjoint concerné par au moins les deux premiers sujets dit qu’il va répondre. Pierre HAUTOT indique que pour ce qui est …
Extrait de Nos échos du Conseil du 9/09/21: la volonté des majoritaires « livrer à un aménageur un terrain de 8 000m2, en centre bourg, sans réflexion préalable des élus »
6) Convention de portage financier avec l’Etablissement Public Foncier Local (EPFLO):Convention de portage financier avec l’Etablissement Public Foncier Local (EPFLO): Monsieur le Maire rappelle que le terrain concerné a fait l’objet de plusieurs décisions municipales : en 2012, servitude d’aménagement ; en 2014, première préemption ; 2021, nouvelle décision de préemption. Il indique qu’il a toujours été dit que Christian DENIS qui poursuit une activité de ventes de bois et matériaux puisse la conduire jusqu’à sa retraite. Celle-ci devrait intervenir en 2023. Il donne quelques éléments par rapport à la convention qui a été adressée le vendredi précédant …
Nos échos du Conseil du 9/09/2021: du manque de vision au chihuahua…
Les échos du Conseil municipal du 9/09/2021, 20h, Mairie: produits par le Génovéfain Net Une dizaine de personnes dans la salle, la vie reprend, pas de représentant de la presse. Les places sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau. Monsieur le Maire annonce que c’est Dalila CHABIER qui sera secrétaire de séance, contrairement à ce qu’il avait annoncé lors du précédent Conseil, le 26 juin, où il avait dit que la prochaine fois ce serait Dominique LABARRE. Il est vrai que cette dernière sera en retard complètement imprévu, Monsieur …
Est-ce une réponse correcte? Jugez-en…
Monsieur Chatin remarque que la Communauté de Communes a décidé du report de la procédure d’adoption du SCOT et demande si cela peut impacter la modification du PLU qui a été lancée par la Commune. Monsieur Vereecke confirme que ce report est dû au projet d’intégrer la Commune d’Ansacq au sein de la CCT. Extrait du PV du Procès Verbal du dernier Conseil municipal du 24 Juin 2021, une question légitime qui regarde toute la Commune, d’un élu et une réponse d’un Maire. A la Préfecture, quand ils lisent ce type de compte rendu, ils …
Extrait de Nos échos du Conseil du 24/06/21, 3ème question posée par Fabrice DORE, Conseiller « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », la concertation « OUI » mais quand il n’y a plus rien à dire…
c)Nombre d’habitants nous ont exprimé leur attente de réunions publiques concernant deux projets : l’aménagement de la rue du Placeau et celui de la rue de la Chapelle. La concertation par écrit concernant la rue du Placeau a laissé entendre à beaucoup d’habitants et de riverains qu’une réunion publique aura lieu prochainement. Quant aux plusieurs projets concernant la rue de la Chapelle, ils ont fait l’objet par des habitants d’une interpellation du Conseil Municipal et d’une demande claire de concertation et de réunion publique. De telles réunions sont-elles donc prévues et dans quels délais ? Jean-Louis …
Extrait de Nos échos du Conseil du 24/06/21: 2ème question d’élu posée par Fabrice DORE, Conseiller « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: sans vraie réponse…
b) Un certain nombre d’associations exprime une demande de locaux. Un aménagement du bâtiment sur le site de la Fusée prévoyait des bureaux pour certaines associations. Où en est cet aménagement ? Les associations qui devraient les occuper pourront-elles y tenir des réunions ? Est-il envisageable que certaines nouvelles associations puissent bénéficier elles-aussi de ces locaux notamment pour leur domiciliation et la tenue de réunion ? Pourraient-elles, par exemple, partager ces locaux avec les associations déjà prévues ? Devant la perplexité à répondre Fabrice DORÉ et Nathalie CÉDOLIN relance la question en ré exprimant la demande de la Chouette …
Extrait de Nos échos du Conseil du 24/06/21: 1ère question d’élu posée par Fabrice DORE, Conseiller « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »
a)Il est envisagé par l’exécutif de la commune d’intégrer le projet de salle socioculturelle à l’aménagement de la future zone Aui en entrée de ville Est, rue de la Chapelle si toutefois la procédure de modification du PLU en cours finit par aboutir. Si cette intégration se fait, quel avenir est envisagé pour les locaux de la Fusée où ce projet de salle socioculturelle était jusqu’alors envisagé ? Jean-Louis AGNES répond que rien n’est définitif et évoque une répartition des salles du bâtiment PREVOTE qui ont été partiellement rénovée. Il parle de l’Outil en Main dont …
Extrait de Nos échos du Conseil du 24/06/21: le Maire toujours aussi méprisant face aux questions posées…
10) Questions des élus : Monsieur le Maire engage les questions diverses des élus en évoquant les questions de « Monsieur DORÉ qui poserait les questions de Monsieur CHATIN », Gérard CHATIN le reprend sur ce point et en profite pour poser une question sur le Compte Financier Unique (CFU), il rappelle que l’intercommunalité vient d’adopter la décision d’être parmi les collectivités expérimentales, il en donne les avantages et interroge Christelle MARIN, adjointe aux finances, sur sa position sur le sujet. Cette dernière exprime un intérêt certain pour le CFU mais indique n’avoir pu vraiment examiner la question de façon …
Extrait de Nos échos du conseil du 24/06/21: Nos amis les bêtes…
9)Fourrière pour animaux – Renouvellement de la Convention: Après une introduction de Monsieur le Maire qui précise les tarifs d’un nouveau prestataire proposé au terme du marché en cours. Dominique LABARRE demande des précisions sur le sujet et des échanges sur le coût de l’opération et le nombre annuel de prestations. Pierre HAUTOT reprend le sujet dont il précise que Xavier BOULIN, a fait un sérieux boulot, qu’il y a passé du temps. Dominique LABARRE le reprend en précisant que compte tenu du nombre de prestataire possible, il n’a pu y passer autant de temps …
Extrait de Nos échos du Conseil du 24/06/21: Vote du Compte administratif et du Compte de gestion 2020*:
1) Compte administratif: Alors que Monsieur le Maire quitte la salle, conformément à la réglementation pour l’adoption de son compte administratif, Pierre HAUTOT prend la présidence et lit la délibération d’adoption du Compte de gestion sans avoir fait de présentation de ce compte et faire constater la correspondance avec le compte administratif. Le compte de gestion est adopté à l’unanimité. Monsieur le Maire revient en séance, il remercie de l’adoption. Commentaire : Sans… mais Monsieur le Maire, absent de la salle pour ce vote, écoutera-t-il et commentera-t-il nos éventuelles remarques et questions. Par ailleurs, on constate …
Extrait de Nos échos du Conseil du 24 juin2021: le Maire ouvre le Conseil en nous indiquant qu’il visionne les séquences du Conseil auxquelles il ne peut participer et se permet de distribuer les bons points …?
Avant d’engager l’ordre du jour, Monsieur le Maire évoque les questions d’organisation du scrutin du deuxième tour et demande à des élus plutôt de la majorité d’assurer des permanences, il semblerait que certains ne soient pas très volontaires ? il fait tourner une feuille pour d’éventuelles inscriptions et vérifications. Il évoque ensuite l’interruption de séance pour la Zone 2 AUi, il indique qu’il a réécouté l’enregistrement des débats pour lesquels il a dû s’absenter pour possibilité de conflit d’intérêts. « J’ai réécouté attentivement vos échanges », déclare-t-il. Il reproche les approches de certains élus. Il rappelle que la …
Les échos du Conseil du 24 Juin 2021: toujours difficiles, voire impossibles, les réponses sérieuses et fondées… Les habitants ont le droit de savoir, quand c’est fini…
Les échos du Conseil municipal du 24/06/2021, 20h, Mairie: produits par le Génovéfain Net Deux personnes dans la salle de la mairie, épouse et compagne respectives de Monsieur le Maire et du 1er Adjoint. L’information de ce Conseil indiquait que la réunion serait diffusée mais n’évoquait nullement la réouverture au public, on appréciera la communication municipale qui se limite à certains, en l’occurrence à certaines. La caméra fixe a été posée, comme c’est devenu coutume en plan fixe semble-t-il, en direction du Maire et de ses adjoints. Cette avancée est due aux élus « Un Nouvel …
Extraits de nos échos du Conseil du 25/05/2021: les questions des élus… toujours difficile les réponses claires…
11) Questions des élus : Alors que Monsieur le Maire allait mettre fin à la séance Fabrice DORÉ rappelle qu’il a des questions à poser. a) Il propose la création d’une commission de contrôle budgétaire prévue par la loi. Il rappelle qu’il s’agit d’une obligation légale et que même si l’expertise peut manquer dans cette commission qui sera composée d’élus, il est possible, comme d’autres collectivités le font, de faire appel à des cabinets extérieurs. Pierre HAUTOT prétend le coût lié au recours à un cabinet extérieur. Il interroge sur l’intérêt et le fonctionnement concret d’une …
Extrait de Nos échos du Conseil du 25/05/21: Urbanisme, on nous promène sur la 2AUi…
8) Plan local d’urbanisme – Ouverture de la zone 2AUi – Projet complémentaire : Monsieur le Maire quitte la salle. Pierre HAUTOT prend la présidence de la réunion de conseil tout en remerciant Monsieur le Maire d’avoir quitté la salle en rappelant qu’il est concerné par ces terrains dont une partie est propriété de son épouse par succession. Hervé KRAUZÉ rappelle que le Conseil Municipal a délibéré le 25 mars dernier afin d’engager une procédure de modification du PLU en vue de permettre l’implantation du projet de la société ALCOPA AUCTION. Dans le cadre du développement de …
Extrait de Nos échos du Conseil du 25/05/21: Voies douces… le Maire mis en minorité sur ses tergiversations dans l’intercommunalité…
7) Transfert de la compétence « Voies douces » à la Communauté de Communes THELLOISE – Projet complémentaire: Jean-Louis AGNÉS présente la notion de voies douces. Ces voies constituent un mode de circulation dédié aux moyens de déplacements non motorisés (piétons, cyclistes, rollers, trottinettes, personnes à mobilité réduite ou cavaliers). Il s’agit de chemins piétonniers, de chemins de randonnées mais également de pistes cyclables. Respectueuses de l’environnement ces voies douces peuvent améliorer la qualité de vie de la population en répondant à une logique de déplacements utilitaires (zones d’activités, accès aux établissements scolaire) touristiques et de loisirs. …
Nos Echos du Conseil du 25 mai 2021: toujours PLU…
Les échos du Conseil municipal du 25/05/2021, 20h, Mairie: produits par le Génovéfain Net Personne dans la salle de la mairie en raison de la crise sanitaire et du couvre-feu, peut-être. Par contre, une caméra fixe a été posée, en plan fixe semble-t-il, en direction du Maire et de ses adjoints. Plus question de droit à l’image, d’interdiction de filmer… C’est simple, le Maire et sa majorité ont dû lire les derniers Échos du Conseil (25/03/2021) qui regorgeaient de textes de lois, règlements et jurisprudences, parfois anciennes, qui donnaient raison aux positions tenues par les …
Extrait de Nos échos du Conseil du 8/04/21: à qui ça profite?
Monsieur le Maire indique qu’il n’y a pas eu de question adressée avant le Conseil. 8) Questions diverses : Pierre HAUTOT prend la parole, en s’excusant auprès de Monsieur le Maire de ne l’avoir prévenu, qu’il a eu contact avec des membres du Conseil Départemental et qu’ils se sont engagés auprès de lui pour pouvoir faire venir un ou des médecins supplémentaires. Pierre HAUTOT poursuit sur un article paru dans www.legenovefain.net ( il s’agit des Echos du Conseil du 25/03/2021) et tient à s’excuser auprès de Nathalie CÉDOLIN si elle a été blessée par ses propos. …
Extrait de Nos Echos du Conseil du 8/04/21: La majorité s’oppose au PLUI… par la même elle démontre son incapacité tant au niveau intercommunal que communal!…
7) Opposition au transfert de la compétence PLU (PLUI) à la Communauté de Communes THELLOISE : La parole est donnée à Hervé KRAUZÉ qui indique qu’il ne lira pas tout le texte qui est selon lui très long. Il indique que si on rentre dans le PLUI toutes les communes de la THELLOISE seront prises dans le PLUI et nous n’aurons pas de droit de parole et nous proposons une opposition à ce transfert, il précise que le SCOT est en cours d’élaboration au niveau de la CCT. Des questions, interroge Monsieur le Maire qui exprime …
Extrait de Nos échos du Conseil du 8/04/2021: un budget loin de faire l’unanimité….
4) Budget primitif principal et annexes 2021 -Examen : Christelle MARIN continue par la présentation du budget primitif. Elle commence en renvoyant au document adressé aux élus quelques jours auparavant. Note de présentation du Budget 2021Télécharger Budget 2021Télécharger A un moment, après 15 minutes de cette présentation, Gérard CHATIN souhaite poser une question sur le très faible niveau d’inscription de subventions dans ce budget primitif au regard des années précédentes (148k€ prévus en 2021 – dont il est précisé que c’est le solde du restaurant scolaire donc pas réellement lié aux opérations de l’année – pour …