ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (28/11/24): Ils ont retrouvé le cinémomètre!

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7) Donation en faveur de la Gendarmerie Nationale d’un cinémomètre. Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN qui expose que dans le cadre de nos bonnes relations avec la gendarmerie, il nous faut leur faire cadeau de notre « vieux cinémomètre » dont, il y a encore quelques mois, au mois de juin dernier pour être plus précis, personne ne savait où il était et même s’il existait. Maintenant ils se rappellent même qu’il a été acheté en2010. Donc, ils en achetait un, tout beau, tout neuf, tout moderne, plus précis, …. Avec le nouveau, vous …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): rapport annuel du SE60…

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6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023. Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux mais aussi délégué au SE60, qui fait un commentaire du bilan assez synthétique en rappelant son action sur le département avec des mises en relations avec des réalisations sur Sainte-Geneviève, la plus marquante étant l’enfouissement des réseaux de la Rue du Placeau. Il évoque aussi l’implantation de bornes de recharges électriques ce qui provoque une question de Didier FALAMPIN suivie de quelques échanges sur la présence de véhicules électriques sur notre Commune. La …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): la P M au même régime que l’ensemble du personnel communal!

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9) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement). Le Maire présente ce sujet qui consiste à appliquer aux effectifs de police le même régime indemnitaire qu’à l’ensemble du personnel communal. Le sujet n’entraîne ni question, ni débat et est voté à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): régularisation de la situation d’un terrain… Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): créé un poste et demander ensuite l’avis du Conseil, ce n’est pas l’ordre des …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): quelques modifications budgétaires, en cette fin d’année…

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4) Décision Modificative no 1 au Budget 2024. Christelle MARIN conserve la parole pour présenter quelques modifications budgétaires en fonctionnement pour 20 000€ de recettes complémentaires issues des frais de mutation qui sont répartis comme suit en dépenses en divers frais de personnel, prise en compte l’admission en non-valeur votée votée auparavant, des intérêts de l’emprunt opéré en cours d’année et d’une créance pour provision douteuse, et en investissement pour 185 000€ de recettes complémentaires qui s’expliquent par 165 000€ de subvention pour la Rue du Placeau, 12 500€ de subvention pour l’achat du véhicule …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): des évolutions statutaires pour la Thelloise

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5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI). Le Maire garde la parole sur ce point et informe qu’il a fait une synthèse sur le sujet qui est un « peu complexe ». L’art. 211-7 du Code de l’Environnement attribue déjà certaines compétences aux intercommunalités sur les questions des eaux pluviales, la délibération consiste a en attribué deux nouvelles nous indique le Maire, alors qu’il y en a trois, qui seront d’ailleurs déléguées aux syndicats de bassin concernés, les nouvelles compétences …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): deux admissions en non-valeur dont une étonnante…

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3) Admission en non-valeurs. Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux Finances, qui présente le sujet qui consiste à admettre en non-valeur deux créances de la Commune qui apparaissent comme irrécouvrables. L’une concerne un particulier pour un montant de 43,61€ et date de 2014 et l’autre qui concerne un établissement public pour un montant de 1 112,93€ et date de 2008. Sur cette deuxième créance, Gérard CHATIN marquera son étonnement sur celle-ci. La délibération est, toutefois, prise à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (28/11/24): fusion de …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): fusion de nos écoles primaires…

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2) Fusion des deux écoles élémentaires Camille CLAUDEL et Roger PAUCHET Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires qui présente la délibération qui, à la demande de l’administration de l’Education Nationale, consiste à avoir une seule direction commune aux deux écoles primaires alors que jusqu’à présent ces deux sites avaient chacun un directeur. La direction commune sera dispensée d’enseignement et occupera donc à plein-temps sa fonction. Le Maire précise qu’un bureau a été aménagé et attribué dans le logement de l’école Roger PAUCHET pour cette direction. La délibération est adoptée …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): une forte évolution de la délégation de service public du périscolaire et de la restauration scolaire.

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1-Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration Le Maire donne la parole à Madame DELIANCOURT, Directrice de l’ILEP, association à laquelle est déléguée le service public du périscolaire et de la restauration. La représentante de l’ILEP fait une présentation des évolutions des effectifs qui sont conséquents puis présente la délibération pour le budget de la délégation 2025 qui se montera à 917 837,53€ dont une subvention annuelle de 415 817,66€, laquelle sera versée par tranche mensuelle de 34 651,47€. La délibération est prise à l’unanimité. Point précédent de ce …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): les dépenses déléguées… Un notaire à l’école!

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– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire énumère les dépenses qui sont répertoriées sur le document remis sur table aux élus. Pour certaines, il les commente, curieusement il ne dit rien sur la rénovation de l’installation électrique du logement de l’école du Petit-Fercourt pour près de 10 000€. Cette absence d’information suscite une question de la part de Gérard CHATIN. Le Maire donne alors la parole à Jean-Louis AGNES qui apporte explications: une Notaire cherchait à s’implanter sur la Commune (cette …

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Nos échos du Conseil (28/11/29): l’approbation du procès-verbal du 25 Septembre 2024

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– Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2024. Le Maire demande l’approbation du par le Conseil municipal qui le valide à l’unanimité considérant qu’une modification a été demandée par Gérard CHATIN et qu’elle a été prise en considération. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): l’appel fait par le 1er adjoint Prochain point de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): les dépenses déléguées… Un notaire à l’école!
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Nos échos du Conseil (28/11/24): l’appel fait par le 1er adjoint

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Point de l’ordre du jour: l’appel de présents: 19 Présents à ce Conseil, 2 absents de la majorité, Olivier POTIRON avec pouvoir à Eric LEGUIENNE et Frédéric CARRARO, ni excusé, ni avec pouvoir: Pour la liste « Un Nouvel Avenir », Nathalie CEDOLIN a donné pouvoir à Sabrina MASCOMERE et pour la liste Force Développement – Progressons Ensemble, Bériza Ziegler est absente sans pouvoir. Le taux moyen de présence est légèrement en dessous de 80% Prochain point de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/29): l’approbation du procès-verbal du 25 Septembre 2024

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Les questions au Maire des élus « Un Nouvel Avenir » pour ce Conseil du 28 Novembre

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2. Un portique a été installé au Centre Yves MONTAND pour éviter l’intrusion des gens du voyage, en principe. Le problème c’est que certains véhicule de livraison, mais, plus gênant aussi de secours, pompiers ou police, ne peuvent accéder compte tenu de cette installation. Quelles sont les mesures et processus prévus dans ce cadre et dans quelles conditions pour les locataires privés ou non ? Un incident a eu lieu samedi soir, suite à un malaise d’une personne. 3. Le nettoyage du terrain pour engager la destruction des locaux TOUTAN a commencé. La réalisation prévue sur …

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Faisons le point…

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Alors que nous entrons dans le dernier quart de ce mandat, il n’est pas inutile, si ce n’est d’en faire le bilan, de regarder ce qu’il pose comme questions. Il n’est pas inutile non plus de rappeler le résultat des dernières municipales dont on sait dans quelles situations particulières (COVID pour ce qui est du cadre national, rupture au sein de l’ex majorité municipale après la tentative de coup d’état de l’actuel maire et ex 1er adjoint du précédent mandat pour ce qui est de notre Commune). Ce résultat avait donné un électorat partagé en …

ACTUALITES, ANALYSE FINANCIERE, DES CHIFFRES..., NOS PUBLICATIONS

L’analyse financière de l’exécution du budget 2023

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Le Ministère des Finances publie chaque année les chiffres d’exécution budgétaire des Communes avec leurs comparatifs par strates. Les chiffres 2023 viennent d’être publiés, nous vous en proposons une analyse. En cliquant en bas à droite de l’image vous aurez une vue plein écran, il suffit d’appuyer sur « Echap » pour revenir à l’article. Pour examiner sur le site du Ministère, entrez l’onglet Communes et départements (Ok) puis choisissez le département, puis la Commune.

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Inauguration des logements de la Rue de Lachapelle… douze ans de démarches et de travaux!

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La découpe du ruban Visite du cabinet des infirmières après celle du cabinet de Charlotte LE FELT, Ostéopathe Les discours: tout d’abord celui du Maire, Daniel VEREECKE, Vincent PERONNAUD, Directeur général de l’OPAC et pour conclure, Benoît BIBERON, Représentant à la fois le Département de l’Oise et l’EPFLO. Cette inauguration a débuté sur le terrain par la visite du cabinet d’ostéopathie implanté rue Lejeune puis celui des infirmières, existant lui depuis plus de 30 ans sur la Commune et qui en est à sa 3ème installation, restant quand même sur la RN1, celles-ci ont insisté …

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Sur l’eau, information à Dieudonné mais toujours rien de très clair sur les autres Communes…

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Alors que le Président du SIAEP annonçait comme une bonne nouvelle que les communes de Dieudonne, Novillers, Lachapelle Saint-Pierre et les hameaux de la Fosse Saint Clair, Richemont, le Bois des Cauches, Cavillon et Moulincourt seront de nouveau alimentées par de l’eau conforme aux taux en vigueur et sans PFAS, sans parler de Sainte-Geneviève qui restera sur le réseau de Laboissière-en-Thelle, sur lequel elle a été raccordé en août dernier et le restera jusqu’à ce que les travaux sur le puisage de Dieudonné soient réalisés. C’est à dire dans un certain temps!…. Le relevé de …

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L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024

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–L’ appel des présent –Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025. Travaux 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place …

ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (25/09/24): quelques sujets improvisés…

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– Point : Question improvisée par Dominique LABARRE et l’agenda des prochaines semaines par Pierre HAUTOT Alors que le Maire va passer la parole à Pierre HAUTOT pour quelques informations, Dominique LABARRE interroge sur le fait que nous n’ayons plus de camion de ventes d’outillage qui vienne sur la place, elle invoque un changement de tarif qui aurait eu lieu? Ensuite, l’adjoint à la Communication énonce plusieurs événements prévus sur les prochaines semaines. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!

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Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!

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– Point non prévu à l’ordre du jour: Jean-Louis AGNES répond à l’article « Tribune libre » de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble » Jean-Louis AGNES souhaite répondre à la tribune publiée dans le N°8 de l’Info Génovéfine (distribué fin août 2024), il s’adresse en direction de Thierry REMOND et prétend que ses allégations sont fausses, que les défaillances d’approvisionnement des entreprises qui interviennent dans la Commune ne peuvent lui être imputées, il présente encore quelques arguments…. Thierry REMOND exprime son étonnement de la méthode d’utiliser le Conseil pour répondre à l’expression des élus minoritaires. Fabrice …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): deux questions à propos des associations

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– Points à l’ordre du jour: b) Le skatepark a été réalisé, notamment, par rapport à une demande liée à une association, Thelle Riders, or la mise en service semble s’être faite sans elle ? c) Où en est-on du Conventionnement des Associations ? La question concernant le skatepark reçoit réponse de Jean-Louis AGNES qui rappelle ce qu’il avait dit en Commission en Juillet dernier, la mise en service ne devait avoir lieu qu’en septembre. Finalement, il a été décidé de le mettre en service dès le début août. L’association Thelle Riders n’a pas été mise de …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): sursis à statuer par rapport à la Z A N

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– Point de l’ordre du jour: 9) Mise en place du Sursis à statuer Zéro Artificialisation Nette (ZA). La parole est donnée à Hervé KRAUZE qui présente le sujet qui consiste à se donner la possibilité de sursoir à statuer face à des demandes de permis de construire la Commune étant en procédure de révision du PLU. Les surfaces à construire étant actuellement limitées par la loi sur les ZAN, il apparaît judicieux de se donner une maîtrise supplémentaire sur les surfaces sur lesquelles des constructions seront autorisées. La délibération est acceptée à l’unanimité après …