Ordre du jour Enfance et jeunesse Finances communales Affaires générales 10) Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour l’année 2024. Questions des élus Cette annonce de recrutement a-t-elle été établie en contact avec l’ARS ? Si oui, comment se fait-il que le projet communal présenté dans cette annonce n’a jamais fait l’objet du moindre débat, ni même de la moindre délibération en conseil municipal ? Comment peut-on promettre la gratuité du cabinet, un logement, de l’accompagnement administratif, voire que le médecin recruté soit salarié par la commune sans qu’aucune délibération même de principe puisse …
Nos échos du Conseil (23/10/25): rapport annuel du Syndicat d’énergie SE60
Point de l’ordre du jour: 7) Syndicat d’Energie de l’Oise – Rapport d’ Activités 2024. Il nous est fait une brève présentation du rapport par le Maire. A l’issue de celle-ci fait l’objet d’une question par Didier FALAMPIN à propos des bornes de recharge pour véhicules électriques, suivent quelques remarques d’autres élus sur le sujet. Il est pris acte du rapport. Plus d’informations sur http://www.se60.fr/. Le sujet précédent de ce Conseil: · Nos échos du Conseil (23/10/25): une convention administrative avec l’Etat Avenant no 1 à la convention Actes entre le représentant de l’Etat et …
L’ensemble des points du Conseil du 28 Novembre 2024:
Ordre du jour Enfance et Jeunesse Finances communales 3. Admission en non-valeurs. 4. Décision Modificative no 1 au Budget 2024. Affaires générales 5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI). 6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023. 7) Donation en faveur de la Gendarmerie Nationale d’un cinémomètre. 8) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement). Personnel 9) Adaptation du régime indemnitaire de …
Nos échos du Conseil (28/11/24): rapport annuel du SE60…
6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023. Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux mais aussi délégué au SE60, qui fait un commentaire du bilan assez synthétique en rappelant son action sur le département avec des mises en relations avec des réalisations sur Sainte-Geneviève, la plus marquante étant l’enfouissement des réseaux de la Rue du Placeau. Il évoque aussi l’implantation de bornes de recharges électriques ce qui provoque une question de Didier FALAMPIN suivie de quelques échanges sur la présence de véhicules électriques sur notre Commune. La …
L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024
–L’ appel des présent –Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025. Travaux 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place …
Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention pour la réalisation de réseau d’énergie
Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60 Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet qui consiste à adhérer à un groupement d’achat pour les travaux de réseaux d’énergie qu’ils soient de gaz ou d’électricité pour la plupart des cas. Le sujet ne nécessite ni réaction, ni débat. Il y a vote à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras… 14 avril 2024 Point de l’ordre du jour: 3) Demandes de subventions pour …
Nos échos du Conseil (19/10/23): SE60, des travaux sur le Blanc mont à partir de fin novembre, une réunion d’information prévue…
Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60). Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, délégué au SE60 et adjoint au travaux, qui donne un bref résumé du rapport et de l’activité du syndicat. Gérard CHATIN l’interroge, un peu en décalage avec le sujet, sur les tracés au sol du Blanc mont qui laisse à penser que des travaux vont avoir lieu. Jean-Louis AGNES lui répond qu’il s’agit de travaux d’électricité engagés par ENEDIS et qu’une réunion publique sera proposée le 9 novembre pour …
Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): une étude énergétique des locaux communaux
Point 4 l’Ordre du jour: Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique sur le patrimoine public avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60). C’est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet pour une aide du SE60 pour étude énergétique des locaux. L’accord est donné à l’unanimité. Point précédent: · le vote du budget 2023 Point suivant: · une étude énergétique des locaux communaux
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour
Affaires générales Enfance et jeunesse 6) Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif. Finances 7) Approbation du compte administratif – Exercice 2022. 8) Approbation du compte de gestion – Exercice 2022. 9) Affectation des résultats de l’exercice 2022. Question diverse sur la mise en place d’un Conseil des enfants Questions des élus a) Question posée par Fabrice DORE Un récent article du Courrier Picard présentait Sainte-Geneviève comme « un lieu bien connu de la prostitution dans le Beauvaisis ». Ce n’est pas la première fois que notre Commune est citée dans la presse de cette manière. …
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): deux nouvelles collectivités au SE60
Point 3 de l’Ordre du jour: Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise. Il s’agit de valider l’adhésion de deux nouvelles intercommunalités au Syndicat d’électrification SE60, la Communauté de Communes du Clermontois et celle du Pays de Valois. Le Conseil donne son accord à l’unanimité. Sur ce Conseil:
Nos Nouveaux échos du Conseil (26/01/23): subventions pour l’éclairage public
3) Demandes de subvention travaux d’éclairage public – Programmation 2023 – Diverses rues. Il s’agit de financer un plan 2023 d’implantation d’éclairage led. Ce point revient ponctuellement et l’on est en droit de s’interroger s’il ne serait pas plus favorable, plus souhaitable d’avoir un plan pluriannuel de réalisation et de financement. On peut penser que la situation du réseau d’éclairage est connue, que les programmes de subventions le sont aussi. Vote unanime et sans question du Conseil municipal. Point précédent: 2) Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’installation d’un distributeur automatique …
Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 18 Octobre 2022:
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2022. Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales) Finances communales 1) Complément subvention aux associations 2022. Sos Multi Cats Envol Secours Catholique et Restau du Coeur 2) Tarification sociale des cantines scolaires et convention avec l’Etat. 3) Point sur les mesures de sobriété énergétique Affaires générales 4) Convention de coordination de la Police Municipale et Avenant no 1 (ajout caméras individuelles). 5) Présentation du rapport d’activités de la Communauté de communes Thelloise pour 2021. 6) …
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »
Point à l’ordre du jour: 11) Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique de l’accueil de loisirs et de la salle Bouton de Nacre avec le Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60). Jean-Louis AGNES présente également ce dossier qui demande une étude afin de regarder la question d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre » dont la construction date des année 1950. Cette délibération est adoptée à l’unanimité. Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): du photovoltaïque sur nos locaux ?
Point à l’ordre du jour: 10) Transfert de la compétence au Syndicat de l’Energie de l’Oise (SE60) – Production d’énergie à partir d’installations utilisant l’énergie solaire et mise à disposition. C‘est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet qui recevra un vote majoritaire et quasi unanime malgré les seules abstentions d’Olivier POTIRON, Thierry REMOND et Dominique LABARRE. Une étude consistant à installer des capteurs photovoltaïques est lancée. Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): un de peu calme dans ce Conseil avec deux délibérations administratives…
Le point 9 de l’ordre du jour porte sur l’adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au Syndicat d’Energie SE60. Ce point très administratif est adopté à l’unanimité sans discussion. Le point 10, lui porte sur une actualisation de la convention de traitement des actes d’urbanisme par la Thelloise. Curieusement Hervé KRAUZE qui le présente y prendra Gérard CHATIN à témoin, comme si il en était besoin. La convention est adopté à l’unanimité. Le point suivant à l’ordre du jour: Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): pourquoi Monsieur le Maire cherche-t-il à avoir les pleins …
Extrait de Nos échos du Conseil du 9/09/21: Rien dans l’immédiat, rien pour l’avenir…
7) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’activité 2020: Monsieur le Maire donne la parole à Hervé KRAUZÉ qui doit présenter le rapport, il précise qu’il ne l’a reçu que quelques jours auparavant et qu’il n’a pu en prendre entièrement connaissance. Il en présente quelques éléments. Alain BOSC interroge sur la question de l’enfouissement qui représente une part importante de l’activité de SE60, plus de 30%. Il lui est rétorqué par plusieurs membres de l’exécutif que c’est coûteux. Gérard CHATIN reprend le sujet en rappelant qu’il ne faudrait pas se trouver dans la situation …
L’ordre du jour du Conseil municipal du 9 Septembre 2021:
CONVOCATION À LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 09 SEPTEMBRE 2021 à 20h00 à la Mairie Ordre du iour Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2021. Décisions prises dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés. Finances communales l) Subventions attribution aux associations. Travaux 2) Gestion des hydrants – Convention d’entretien – Autorisation de signature. Affaires Générales -3) Désignation d’un représentant au Conseil d’administration du collège. -4) Contes d’automne 2021 – Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale de l’Oise (MDO). -5) Partenariat avec le Théâtre du …
Renouvellement de l’ILEP pour le périscolaire et 3 autres points réglés en quelques minutes (extrait de Nos échos du Conseil du 12/12/19):
3) Choix du délégataire et du contrat de délégation du Service Public d’accueil périscolaire, d’accueil de loisirs sans hébergement et de restauration scolaire: Madame le Maire rappelle que les élus ont été destinataires de tous les documents concernant cette procédure de délégation de service public. Elle propose de passer au vote après avoir demandé s’il y a des questions et rappeler qu’il y avait deux offres proposées. Elle propose d’adopter l’attribution de la délégation à l’ILEP. La proposition est adoptée à l’unanimité sans débat. Commentaire : Ce sujet qui porte sur un budget extrêmement important, du point …