ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (9/07/25): l’approbation d’un PV reporté et des dépenses déléguées globalement en hausse

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 – Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2025. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Après s’être excusé de ne pouvoir présente de ne pouvoir présenté le procès verbal du 12 juin, le Maire donne explication des dépenses déléguées. Lesquelles s’élèvent à près de de 100k€ depuis la dernière réunion. Le niveau annuel devient très élevé alors que nous ne sommes qu’au début du 7ème mois de l’année. Par ailleurs, la moyenne mensuelle dépasse très fortement la moyenne la moyenne …

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Nos échos du Conseil (9/07/25): 18 conseillers présents pour ce Conseil

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Le Maire désigne Pierre HAUTOT comme secrétaire de séance, il y a 18 Conseillers présents alors que Corinne KAPUSTA a donné pouvoir à Pierre HAUTOT pour le groupe majoritaire dans lequel Emilie VERGALI et Adrien VERGALI sont absents excusés et Sabrina MASCOMERE à Gérard CHATIN pour le groupe Un Nouvel Avenir et que Beriza ZIEGLER est absente non excusée pour le groupe Force Développement Progressons Ensemble. Les trois groupes sont désormais à un taux de présence autour de 79% –

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L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2025

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Ordre du jour –Appel et constitution du quorum –Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Subvention aux associations 2025. Affaires générales 2) Halte-Garderie Itinérante (HGI) – Mise à disposition de locaux entre la commune de SainteGeneviève et la Communauté de Communes Thelloise – Convention. 3) Fixation d’un tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets. 4) Acquisition des parcelles ZC 110283, ZC 110275 et ZC 110279. Questions …

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Nos échos du Conseil (12/06/25): achat de terrains pour permettre la mise en réseau des locaux techniques et de la salle des associations!

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Le Maire présente le sujet qui consiste en l’achat, pour un coût négocié à 5 000€, d’une bande de terrain de l’ordre de 240m2 qui devrait permettre de brancher les locaux techniques et la salle des associations aux différents réseaux (assainissement, électricité, ….) de façon plus pérenne. Les bâtiments sont actuellement en assainissement individuel et les branchements électriques passent par des terrains privés et ce depuis qu’ils ont été achetés en 2008. L’achat qui se fera par acte administratif, donc sans acte notarié, est décidé à l’unanimité, et le Maire conclut la réunion en annonçant …

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Nos échos du Conseil (12/06/25): la répression des dépôts sauvages!…

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Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller municipal délégué à la Sécurité, qui expose le sujet et la procédure qui sera appliquée en cas de découverte dépôt qui impliquera donc une amende administrative à raison de 250€ par m3 et possibilité d’une astreinte si retard de réaction de la part du contrevenant. Eric LEGUIENNE évoque les pratiques du Maire de Laigneville qui consiste à faire ramener par les employés municipaux les dépôts chez les personnes qui les ont faits. On passe au vote qui bien qu’acquis à l’unanimité enclanche une question de Didier …

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Nos échos du Conseil (12/06/25): une convention Thelloise – Commune pour la halte garderie…

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Le Maire présente le sujet qui consiste tout simplement en une convention d’utilisation de locaux de la Commune par la Thelloise pour la halte garderie itinérante organisée par l’intercommunalité. Le vote est acquis à l’unanimité.

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Nos échos du Conseil (12/06/25): subventions aux associations, la plupart satisfaites mais quelques une débattues…

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Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui présente les différents dossiers. Tous les votes se déroulent à l’unanimité sur la proposition (colonne de droite dans le tableau ci-dessous) de la Commission qui s’est réunie sur les demandes le 20 mai dernier. Les élus concernés par leur implication dans le bureau ou le Conseil d’administration d’une association ne participent pas aux débats et aux votes sur l’association qui les concerne, soit Hervé KRAUZE pour le Comité des Fêtes; Gérard CHATIN pour le Club de Loisirs des Aînés Génovéfains; Pierre HAUTOT, Corine …

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Nos échos du Conseil (12/06/25): un haut niveau de dépenses déléguées pour des travaux prévus cet été!…

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Le Maire présente les dépenses déléguées qui ont, par ailleurs, été vues en Commission Travaux pour la majeure partie d’entre elles. Le total est à près de 151 000€. Il s’agit, pour l’essentiel, d’opérations de travaux qui seront effectuées durant l’été, comme le remplacement des huisseries de la salle polyvalente pour près de 53k€, ou de la réfection d’un court de tennis pour un peu plus de 48k€, la restauration du monument aux morts devrait attendre un peu même si le Maire aimerait voir cette réfection pour le 11 novembre. Le suivi fait apparaître un …

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Nos échos du Conseil (12/06/25): l’approbation du PV du 15 mai…

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Le procès verbal de la précédente réunion est adopté, à l’unanimité, sans remarque ni question malgré quelques oublis considérés comme peu importants par les personnes concernés. On notera au passage l’évolution de la qualité de ces comptes-rendus, la vigilance des élu(e)s « Un Nouvel Avenir » opérée sur nombre de PV passés n’y est pas pour rien, nombre de remarques et modifications avaient été demandées.

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Nos échos du Conseil (12/06/25): l’appel des présents et la réalisation du quorum

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Le Maire désigne Corinne KAPUSTA comme secrétaire, celle-ci fait l’appel de cette 43ème réunion du mandat. On compte deux absents avec pouvoir dans le groupe majoritaire Angélique MASSON donne pouvoir à Pierre HAUTOT et Olivier POTIRON à Eric LEGUIENNE, tandis que Sabrina MASCOMERE du groupe Un Nouvel Avenir a donné pouvoir à Nathalie CEDOLIN et que Beriza ZIEGLER est absente non excusée. Le nombre moyen de Conseillers présents depuis le début du mandat se fixe à 19. Les présences du groupe « Un Nouvel Elan » s’équilibre un peu en dessous de 79% Les présences du groupe …

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Pourquoi n’y a-t-il pas eu de question des élus Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève lors de ce Conseil du 15 mai 2025?

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Non pas que nous soyons à court d’idées d’interrogation sur cette majorité qui laisse tellement de sujet sans réponse. Trop de l’ensemble de nos questions posées lors des Conseils de ce mandat restent sans retour formulé. Qu’en est-il de la mise à jour du Règlement intérieur du Conseil municipal pourtant promise par l’exécutif à plusieurs reprises? Qu’en est-il du service de carte d’identité et passeport pour lequel nous avons interrogé à plusieurs reprises, toujours rien? Qu’en est-il des projets sur le terrain DENIS, aucune information, aucune suite donnée aux demandes des habitants et à celles …

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Nos échos du Conseil (15/05/25): une subvention de la Thelloise pour la médiathèque…

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Le Maire présente ce dernier point de l’ordre du jour par lequel le Conseil municipal accepte une subvention de 200 000€ de la Thelloise pour la construction de la médiathèque, ce que le Conseil valide à l’unanimité. Ce financement représente un peu plus de 5,6% du coût prévu pour le projet du bâti.

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Nos échos du Conseil (15/05/25): notre Maire confond courriel (mail) et télétransmission…

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Le Maire donne la parole à Patricia BARBIER, Présidente déléguée du CCAS, adjointe aux affaires sociales, qui fait une présentation très correcte du sujet à partir de la délibération que les élus ont reçue dans le rapport qui leur a été envoyé pour cette réunion. Reprenant la parole, le Maire croit bon de rectifier ou de préciser qu’il s’agit de renvoyer par courriel (mail) les actes du CCAS, or un système de télétransmission est bien plus sécurisé qu’un courriel, cela n’a pas grand chose à voir. @ctes est un système de télétransmission, mis en place …

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Nos échos du Conseil (15/05/25): un rapport sur l’ADTO qui laisse perplexe…

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Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente un rapport de la Chambre régionale des Comptes duquel il ressort 5 recommandations : n° 1 : réunir plus fréquemment le conseil d’administration et l’assemblée spéciale des actionnaires minoritaires, et communiquer aux actionnaires une information plus approfondie sur l’activité et le pilotage de la société; n° 2 : inscrire, dans les conventions de mandat, des modalités précises de rendu-compte du suivi technique, administratif et financier des opérations et de leur clôture; n° 3 : soumettre au conseil d’administration, avant la fin de 2025, un plan …

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Nos échos du Conseil (15/05/25): des conventions attendues mais pas vraiment au point…

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Le Maire engage le sujet tant attendu, puisque depuis le début du mandat il est prévu de produire des conventions avec les associations. Il annonce les avoir préparées au moment du COVID et les avoir revues ensuite, il évoque avoir rencontré tous les présidents d’association ce qui n’est pas complétement la réalité puisque pour beaucoup les échanges se sont faits par courriel et les signatures des représentants d’association, généralement les présidents, ont été faites au guichet de la Mairie en l’absence du Maire et dans une espèce de soumission subjective suite à quelques échanges de …

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Nos échos du Conseil (15/05/25): Toujours la médiathèque, le plan des premières acquisitions d’ouvrages.

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Le Maire, après une très courte présentation de ce 2ème point de l’ordre du jour, redonne la parole à Dorota WIELEZYNSKA qui présente ce premier plan d’acquisitions d’ouvrages pour permette d’ouvrir la médiathèque avec environ 10 000 ouvrages, alors qu’il y en un peu plus de 5 000 aujourd’hui. En fonctionnement normal, il faudra avoir environ 16 000 ouvrages. Un plan d’acquisitions est donc présenté pour 151 368€ TTC sur 4 ans lequel sera subventionné par la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) à 35% (soit 52 978€), la Commune autofinancera pour pour les 65% …

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Nos échos du Conseil (15/05/25): une Charte d’une dizaine de pages avec des imprécisions et manques…

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Le Maire en appelle à Dorota WIELEZYNSKA, actuelle bibliothécaire de la Commune, jusqu’alors assise dans le public, pour qu’elle présente le sujet. Elle fait une présentation assez détaillé de la Charte qui a été adressée aux élus une semaine auparavant. Le Maire semble oublier qu’il peut y avoir des questions ou des demandes de précisions alors qu’il va procéder au vote, Gérard CHATIN demande la parole pour poser quelques questions et avoir des précisions. Sa première question porte sur les désherbages de livres sur lesquels il demande des précisions sur leur suivi comptable. Le fait …

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Nos échos du Conseil (15/05/25): des dépenses déléguées d’un niveau élevé… même ignorée des membres du bureau municipal!

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Le Maire passe rapidement sur le document de ces dépenses déléguées qui mériteraient sans doute quelques explications. L’essentielle de ces dépenses n’ont fait l’objet d’aucune présentation et encore moins de débat en Commission. Elles sont tellement ignoré qu’elles entrainent une question de l’adjointe aux affaires scolaires qui interroge sur l’abattage d’un arbre dans l’enceinte de l’école CLAUDEL. L’exécutif municipal est tellement surpris de la question que c’est Gérard CHATIN, informé par ailleurs, qui apporte la réponse dont il est quand même incroyable qu’une adjointe dans son 3ème mandat ignore les fondements. Le Maire commente les …

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Nos échos du Conseil (15/05/25): tout juste le quorum… Il suffisait que les 3 élu(e)s NASG sortent pour qu’il n’y ait plus de quorum!

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Il est tout juste 20h45, alors que vraisemblablement le 1er adjoint est allé téléphoné pour requérir des élus majoritaires absents, quand Patricia BARBIER, après avoir été désignée secrétaire par le Maire, fait l’appel, il n’y a que 14 élus en séance ce qui ne fait que 2 présents de plus que le quorum. Parmi les 9 absent seuls trois ont donné pouvoir Didier FALAMPIN à Pierre HAUTOT et Adrien VERGALI à Hervé KRAUZE pour le groupe majoritaire qui compte 5 absents (6 en début de séance puisque Frédéric CARRARO ne rejoindra le Conseil que vers …