ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (28/11/24): la question apporte de réelles informations sur la « résidence seniors »!

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Façade principale du bâtiment c) Le nettoyage du terrain pour engager la destruction des locaux TOUTAN a commencé. La réalisation prévue sur ce terrain doit désormais avoir été évaluée de façon plus que ce qu’elle nous a été présentée en Commission. Quelles informations précises avez-vous du projet ? Quel sera le coût d’accès, loyer ou achat, pour les futurs résidants ? Quel public ? Quelles conditions ? En fait, ce qui est appelé « Résidence Seniors » correspond à 41 logements dont quatre seront tous publics dans un bâtiment en façade au rez-de-chaussée duquel deux locaux commerciaux étaient prévus. Ils sont …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): Rien n’est prévu…!

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Questions des élus: b) Un portique a été installé au Centre Yves MONTAND pour éviter l’intrusion des gens du voyage, en principe. Le problème c’est que certains véhicules de livraison, mais, plus gênant aussi de secours, pompiers ou police, ne peuvent accéder compte tenu de cette installation. Quelles sont les mesures et processus prévus dans ce cadre et dans quelles conditions pour les locataires privés ou non ? Un incident a eu lieu samedi soir, suite à un malaise d’une personne. La question porte sur un sujet de sécurité, le Maire, qui est directement responsable, donne …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): ils ne nous disent pas tout, la preuve!…

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1ère Question des élus: a) Le 11 Juillet dernier, la Thelloise adressait aux Communes une proposition de création d’un Groupement de Commandes sur le même principe que celui auquel nous adhérons pour la rénovation de nos routes mais avec pour objectif de traite les dépôts sauvages de déchets et dangereux. Cette délibération aurait dû être présentée au Conseil municipal. Qu’est-ce qui justifie qu’elle ne l’ait pas été au Conseil municipal du 25 Septembre ? Quelles suites avez-vous donné à cette  procédure et pourquoi ? 30 communes sur 41 ont adhéré au groupement de Commandes. Il est dommage …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): créer un poste et demander ensuite l’avis du Conseil, ce n’est pas l’ordre des choses!

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10) Création d’un poste d’opérateur territorial des activités physiques et sportives. Le Maire présente ce qui n’est, encore, qu’une régularisation puisque ce poste est en place depuis plusieurs mois ce que les échanges ne contredisent aucunement, voire confirment. Un poste doit être créé par le Conseil municipal, on ne voit pas pourquoi il n’a pas été présenté auparavant. Ce d’autant que les élus minoritaires ne s’y seraient pas opposés. Où est la nécessité de faire les choses dans le désordre même quand elles vont dans le bon sens? Mépriser le Conseil municipal c’est aussi mépriser …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): régularisation de la situation d’un terrain…

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8) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement). Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente ce qui n’est en fait qu’une régularisation d’une situation liée au transfert du SITEU du poste de refoulement situé sur la route de Mortefontaine-en-Thelle dont la gestion est désormais dévolue à la Thelloise. La délibération est prise à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): Ils ont retrouvé le cinémomètre! Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): une mise à jour du tableau des effectifs qui en a bien besoin, même si insuffisante…

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11) Mise à jour du tableau des effectifs. Le Maire présente également ce sujet qui consiste à mettre à jour le tableau des effectifs du poste d’opérateur des activités physiques et sportives. Cette mise à jour laisse quelques zones d’ombre qui amène Fabrice DORE à poser une question sur la filière sociale de ce tableau si des explications sont données, elles ne permettent pas de répondre au fait que figure 5 postes de police municipale alors que seules deux sont occupés. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): créé un poste et …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): Ils ont retrouvé le cinémomètre!

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7) Donation en faveur de la Gendarmerie Nationale d’un cinémomètre. Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN qui expose que dans le cadre de nos bonnes relations avec la gendarmerie, il nous faut leur faire cadeau de notre « vieux cinémomètre » dont, il y a encore quelques mois, au mois de juin dernier pour être plus précis, personne ne savait où il était et même s’il existait. Maintenant ils se rappellent même qu’il a été acheté en2010. Donc, ils en achetait un, tout beau, tout neuf, tout moderne, plus précis, …. Avec le nouveau, vous …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): rapport annuel du SE60…

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6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023. Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux mais aussi délégué au SE60, qui fait un commentaire du bilan assez synthétique en rappelant son action sur le département avec des mises en relations avec des réalisations sur Sainte-Geneviève, la plus marquante étant l’enfouissement des réseaux de la Rue du Placeau. Il évoque aussi l’implantation de bornes de recharges électriques ce qui provoque une question de Didier FALAMPIN suivie de quelques échanges sur la présence de véhicules électriques sur notre Commune. La …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): la P M au même régime que l’ensemble du personnel communal!

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9) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement). Le Maire présente ce sujet qui consiste à appliquer aux effectifs de police le même régime indemnitaire qu’à l’ensemble du personnel communal. Le sujet n’entraîne ni question, ni débat et est voté à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): régularisation de la situation d’un terrain… Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): créé un poste et demander ensuite l’avis du Conseil, ce n’est pas l’ordre des …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): quelques modifications budgétaires, en cette fin d’année…

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4) Décision Modificative no 1 au Budget 2024. Christelle MARIN conserve la parole pour présenter quelques modifications budgétaires en fonctionnement pour 20 000€ de recettes complémentaires issues des frais de mutation qui sont répartis comme suit en dépenses en divers frais de personnel, prise en compte l’admission en non-valeur votée votée auparavant, des intérêts de l’emprunt opéré en cours d’année et d’une créance pour provision douteuse, et en investissement pour 185 000€ de recettes complémentaires qui s’expliquent par 165 000€ de subvention pour la Rue du Placeau, 12 500€ de subvention pour l’achat du véhicule …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): des évolutions statutaires pour la Thelloise

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5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI). Le Maire garde la parole sur ce point et informe qu’il a fait une synthèse sur le sujet qui est un « peu complexe ». L’art. 211-7 du Code de l’Environnement attribue déjà certaines compétences aux intercommunalités sur les questions des eaux pluviales, la délibération consiste a en attribué deux nouvelles nous indique le Maire, alors qu’il y en a trois, qui seront d’ailleurs déléguées aux syndicats de bassin concernés, les nouvelles compétences …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): deux admissions en non-valeur dont une étonnante…

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3) Admission en non-valeurs. Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux Finances, qui présente le sujet qui consiste à admettre en non-valeur deux créances de la Commune qui apparaissent comme irrécouvrables. L’une concerne un particulier pour un montant de 43,61€ et date de 2014 et l’autre qui concerne un établissement public pour un montant de 1 112,93€ et date de 2008. Sur cette deuxième créance, Gérard CHATIN marquera son étonnement sur celle-ci. La délibération est, toutefois, prise à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (28/11/24): fusion de …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): fusion de nos écoles primaires…

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2) Fusion des deux écoles élémentaires Camille CLAUDEL et Roger PAUCHET Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires qui présente la délibération qui, à la demande de l’administration de l’Education Nationale, consiste à avoir une seule direction commune aux deux écoles primaires alors que jusqu’à présent ces deux sites avaient chacun un directeur. La direction commune sera dispensée d’enseignement et occupera donc à plein-temps sa fonction. Le Maire précise qu’un bureau a été aménagé et attribué dans le logement de l’école Roger PAUCHET pour cette direction. La délibération est adoptée …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): une forte évolution de la délégation de service public du périscolaire et de la restauration scolaire.

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1-Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration Le Maire donne la parole à Madame DELIANCOURT, Directrice de l’ILEP, association à laquelle est déléguée le service public du périscolaire et de la restauration. La représentante de l’ILEP fait une présentation des évolutions des effectifs qui sont conséquents puis présente la délibération pour le budget de la délégation 2025 qui se montera à 917 837,53€ dont une subvention annuelle de 415 817,66€, laquelle sera versée par tranche mensuelle de 34 651,47€. La délibération est prise à l’unanimité. Point précédent de ce …

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Nos échos du Conseil (28/11/24): les dépenses déléguées… Un notaire à l’école!

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– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire énumère les dépenses qui sont répertoriées sur le document remis sur table aux élus. Pour certaines, il les commente, curieusement il ne dit rien sur la rénovation de l’installation électrique du logement de l’école du Petit-Fercourt pour près de 10 000€. Cette absence d’information suscite une question de la part de Gérard CHATIN. Le Maire donne alors la parole à Jean-Louis AGNES qui apporte explications: une Notaire cherchait à s’implanter sur la Commune (cette …

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Nos échos du Conseil (28/11/29): l’approbation du procès-verbal du 25 Septembre 2024

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– Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2024. Le Maire demande l’approbation du par le Conseil municipal qui le valide à l’unanimité considérant qu’une modification a été demandée par Gérard CHATIN et qu’elle a été prise en considération. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): l’appel fait par le 1er adjoint Prochain point de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): les dépenses déléguées… Un notaire à l’école!
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Nos échos du Conseil (28/11/24): l’appel fait par le 1er adjoint

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Point de l’ordre du jour: l’appel de présents: 19 Présents à ce Conseil, 2 absents de la majorité, Olivier POTIRON avec pouvoir à Eric LEGUIENNE et Frédéric CARRARO, ni excusé, ni avec pouvoir: Pour la liste « Un Nouvel Avenir », Nathalie CEDOLIN a donné pouvoir à Sabrina MASCOMERE et pour la liste Force Développement – Progressons Ensemble, Bériza Ziegler est absente sans pouvoir. Le taux moyen de présence est légèrement en dessous de 80% Prochain point de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/29): l’approbation du procès-verbal du 25 Septembre 2024

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L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024

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–L’ appel des présent –Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025. Travaux 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): quelques sujets improvisés…

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– Point : Question improvisée par Dominique LABARRE et l’agenda des prochaines semaines par Pierre HAUTOT Alors que le Maire va passer la parole à Pierre HAUTOT pour quelques informations, Dominique LABARRE interroge sur le fait que nous n’ayons plus de camion de ventes d’outillage qui vienne sur la place, elle invoque un changement de tarif qui aurait eu lieu? Ensuite, l’adjoint à la Communication énonce plusieurs événements prévus sur les prochaines semaines. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!

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Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!

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– Point non prévu à l’ordre du jour: Jean-Louis AGNES répond à l’article « Tribune libre » de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble » Jean-Louis AGNES souhaite répondre à la tribune publiée dans le N°8 de l’Info Génovéfine (distribué fin août 2024), il s’adresse en direction de Thierry REMOND et prétend que ses allégations sont fausses, que les défaillances d’approvisionnement des entreprises qui interviennent dans la Commune ne peuvent lui être imputées, il présente encore quelques arguments…. Thierry REMOND exprime son étonnement de la méthode d’utiliser le Conseil pour répondre à l’expression des élus minoritaires. Fabrice …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): deux questions à propos des associations

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– Points à l’ordre du jour: b) Le skatepark a été réalisé, notamment, par rapport à une demande liée à une association, Thelle Riders, or la mise en service semble s’être faite sans elle ? c) Où en est-on du Conventionnement des Associations ? La question concernant le skatepark reçoit réponse de Jean-Louis AGNES qui rappelle ce qu’il avait dit en Commission en Juillet dernier, la mise en service ne devait avoir lieu qu’en septembre. Finalement, il a été décidé de le mettre en service dès le début août. L’association Thelle Riders n’a pas été mise de …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): bouger avec la Poste!

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– Point de l’ordre du jour, question des élus: a) Le dernier bulletin municipal rappelle les horaires de La Poste. Nombre de nos Concitoyens et souhaiteraient une extension vers le soir, au moins une soirée avec ouverture jusque 18h, 16h30 Gérard CHATIN pose la question au nom du groupe « Un Nouvel Avenir » après en avoir précisé le contexte et l’origine. Ce sont des personnes de la population qui ont soulevé cette question. Elle déclenche réaction sur le sujet sur le côté non accessible par rapport à des horaires inadaptés pour une bonne partie de la …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): nouvelle arrivée au Conseil, petit changement dans les commissions.

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– Point de l’ordre du jour: 8) Commissions Municipales – Vote. La démission de Céline LE GUIENNE et l’arrivée d’Angélique MASSON entraine des modifications dans la constitution des Commissions municipale, le Maire propose d’inscrire la nouvelle conseillère sur la Commission communication, d’une part, et sur la Commission scolaire, périscolaire et jeunesse, occupée précédemment par la Conseillère démissionnaire. La proposition est acceptée à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): police municipale… si on partageait! Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): sursis à statuer par rapport à la …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): police municipale… si on partageait!

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– Point de l’ordre du jour: 7) Création d’une police Pluri-communale entre les communes de Sainte-Geneviève, Lachapelle Saint-Pierre, Mortefontaine-en-Thelle et Novillers les Cailloux. La première partie: présentation et début des échanges. La fin des débats et le vote La parole est donnée à Xavier BOULIN qui présente le projet de police pluri communale sur notre Commune, celles de Novillers-les-Cailloux, Mortefontaine-en-Thelle et Novillers-les-Cailloux pour une dizaine d’heures par Commune et par mois. Il y a de nombreux échanges sur le rôle de la police municipale et son activité locale. Après un unanimisme sur le projet, Gérard …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): communiquer!?

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– Point de l’ordre du jour: 6) Concession de Service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains ainsi que la fourniture de services associés sur le territoire de la commune de Sainte Geneviève. Le sujet est présenté par Pierre HAUTOT, il a déjà fait l’objet d’un travail en Commission la semaine précédente. Il s’agit d’installer différents supports de communication, qui seraient gratuits pour la Commune et payés par la publicité dans le cadre d’une concession à une entreprise sur 10 à 12 ans, sur la Commune dont la liste …