Archives par mot-clé : nos échos du Conseil

Nos échos du Conseil (9/04/24): un budget sans fonds!

Point de l’ordre du jour: 2) Budget primitif principal et annexes 2024 – Vote. Ce titre, non pas que notre Commune n’aurait pas de de crédit, pas d’argent, mais que ce budget manque de sens. Christelle MARIN le présente dans … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (9/04/24): l’impôt en pause…

Point de l’ordre du jour: 1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2024. La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux Finances, qui présente le sujet du vote des taux et évoque le sujet du taux des … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (9/04/24): nouvelle étude pour la médiathèque…

Points de l’ordre du jour: – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire nous informe qu’il sera procédé … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (9/04/24): 7 absents à ce Conseil…

Point de l’ordre du jour: l’appel des présents 16 présents à ce Conseil pour lequel le Maire attribue le Secrétariat de séance à Françoise RIBEIRO. On note le pouvoir de Frédéric CARRARO à Corinne KAPUSTA, celui de Eric LE GUIENNE … Continuer la lecture

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L’ensemble des points du Conseil municipal du 26 Mars 2024:

Finances Communales Affaires générales 5. Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation. 6. Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): encore une question spontanée de Dominique LABARRE connectée… suivie de la parole donnée à Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon!

Questions des élus: e) Dominique LABARRE pose une question spontanée par rapport aux connections internet Dominique LABARRE indique que c’est une question qui lui vient d’un habitant. Elle porte sur les problèmes rencontrés par la fibre et le devenir de … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): la formation des élus d’opposition appelle à modifier le règlement intérieur du Conseil

Questions des élus: c) Une formation suivie par Monsieur le 1er adjoint et Gérard CHATIN a montré nombre de failles dans notre règlement intérieur actuelle.  Nous avions d’ailleurs déjà fait ce type de constat. Il vous est proposé qu’une réunion soit … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): comme d’habitude, ils bottent en touche…

Questions des élus: a) Des habitants du Petit Fercourt, voisins du bassin de rétention qui a été réalisé il y a 3 ans environ se plaignent des conséquences de son installation : saleté, risques, odeurs, rongeurs,…. Ils ont adressé une lettre … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): Une proposition ajoutée à l’ordre du jour, à la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »!

Point ajouté à l’ordre du jour:  8) En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): les statuts de l’interco actualisés

Point à l’ordre du jour: 7) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée. Le Maire présente le sujet en donnant un bref résumé des compétences de la Thelloise dont les statuts doivent être actualisés du … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): ZAENR, une question des élus « Un Nouvel Avenir » a des suites intéressantes…

Point de l’ordre du jour: 6) Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique. Sabrina MASCOMERE, au nom des … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): souriez vous serez filmés!

Point de l’ordre du jour: 6) Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation. Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité qui présent le sujet, pour information, il n’y aura pas de … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): crédit renouvelé…

Point à l’ordre du jour: 4) Carte d’achat – Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Epargne. Le Maire présente le sujet qui correspond simplement au renouvellement d’un carte qu’il détient pour mener certaines dépenses dans une limite de 12 … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): des résultats…

Point de l’ordre du jour: 3) Affectation des résultats de l’exercice 2023. Christelle MARIN poursuit sa présentation et fait les propositions d’affectation du résultat qui sont adoptées à l’unanimité. Didier FALAMPIN pose une question sur l’endettement de la Commune. l’adjointe … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): conformité du compte administratif et de gestion… vivement la M57

Point à l’ordre du jour: 2) Approbation du compte de gestion – Exercice 2023. Le Compte de gestion est celui qui est établi par le Comptable du Trésor pour la Commune, il doit être conforme au Compte administratif qui vient … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): un excédent de fonctionnement de 843 614€ soit 26% du budget!

Point à l’ordre du jour: 1) Approbation du compte administratif – Exercice 2023. Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux Finances, qui présente, sous la forme d’un long monologue accompagné d’un montage Power Point, plutôt bien construit, … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): ajout d’un point à l’ordre du jour à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »!

A la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », le Maire annonce l’ajout d’un point qui sera porté à l’ordre du jour adressé aux élus. Ce point concerne la construction de la médiathèque et surtout l’élaboration d’un projet culturel … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24): des fleurs achetées en Bretagne… et un cinémomètre!

Point de l’ordre du jour:  Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire fait une brève présentation des quelques dépenses déléguées qu’il opérées depuis le mois de Février. … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/02/24): R A S sur le PV du 26 février

Point de l’ordre du jour: Approbation du PV du 26 Février 2024 Le Maire passe rapidement à l’approbation du procès-verbal de la réunion du 26 Février 2024 qui n’appelle aucune remarque ce qui paraît l’étonner. Cela vaut un petit échange … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (26/03/24: l’appel des présents…

Point de l’ordre du jour: l’appel des présents Le Maire désigne Eric LE GUIENNE comme secrétaire de séance. Il fait l’appel, il est constaté trois absences deux parmi les majoritaires, Céline LE GUIENNE qui donne pouvoir à Eric LE GUIENNE … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (6/02/24): l’ensemble des points de l’ordre du jour

Enfance et Jeunesse 1) Voyages scolaires – Année 2023-2024 – Rectificatif participation – Ecole Camille Claudel. Affaires générales 2) Avis du Conseil municipal – Premier Arrêt du Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes Thelloise. 3) Demande Fonds … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (6/02/24): « les citoyens qui veulent être informés des décisions du CCAS n’ont qu’à se rendre en Mairie »!

Point de l’ordre du jour; question des élus adressée par « Un Nouvel Avenir »: b) Les décisions individuelles du CCAS sont notifiées aux personnes concernées et transmises au contrôle de légalité, pour les décisions générales sont opposables et exécutoires que si … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (6/02/24): production locale d’énergie, il y aura débat…

Point à l’ordre du jour questions des élus: adressée par « Un Nouvel Avenir » a) Sur une idée de Jean-Louis AGNES, il avait été question de placer des capteurs photovoltaïques sur le toit du local PREVOTE. Les Communes avaient pour objectif … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (6/02/24): tests de fumée, une question de communication… pas seulement

– Point débattu, hors ordre du jour, dans le cadre des Question des élus: Question imprévue posée à la demande de concitoyens à propos des tests de fumée et du manque d’information constaté par des habitants. Gérard CHATIN, comme il … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (6/02/24): une convention pour le déneigement

Point de l’ordre du jour: 8) Renouvellement convention de déneigement. Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le principe d’une convention prise avec un agriculteur d’Andeville. Cette présentation suscite quelques remarques de Sabrina MASCOMERE, d’une part, et … Continuer la lecture

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